Règlement. Les Réservations du Service sur le Site Internet ou l'Application Paris Aéroport sont payables à la Réservation par carte bancaire uniquement, au moyen d'une transaction sécurisée basée sur la technologie de sécurisation SSL. La liste des cartes bancaires autorisées est indiquée sur le Site Internet ou l'Application Paris Aéroport et peut régulièrement être modifiée. Les règlements sont encaissés dès la réception et la validation de la commande par le Client. En cas de refus d'autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas d’absence de paiement, la Réservation est annulée. La facture correspondante à la Réservation sera datée de la date du séjour et sera adressée au Client par voie électronique. Tous frais bancaires non prévus, quels qu’ils soient, mis à la charge du CaRT à la suite du paiement, sont à la charge du Client. le CaRT se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure ou qui présenterait à ses yeux une quelconque forme de risque.
Règlement. Le règlement de la prestation est à effectuer avant la prestation. Pour garantir la réservation, la somme correspondante au tarif de la prestation est demandée à la réservation hors groupes scolaires et centre de loisirs
Règlement. Les factures sont réglées par prélèvement automatique trimestriel.
Règlement. 7.1 Les règlements doivent être effectués au domicile du Vendeur selon les conditions convenues ; tout règlement effectué en un lieu ou d’une manière autres que ceux précités, est réputé non valable et n’a par conséquent aucun effet libératoire pour l’Acheteur.
Règlement. 1. BCA est autorisé à refuser l’accès aux centres de vente aux enchères ou la participation aux ventes aux enchères à certaines personnes sans fournir de motif.
Règlement. L’assuré doit fournir : le montant de l’indemnité de perte totale, l’expertise de l’assureur automobile et les justificatifs du paiement de son indemnité. Des pièces complémentaires nécessaires au règlement du sinistre pourront être demandées à l’assuré. Cette prestation permet au locataire de bénéficier sur Internet de la restitution organisée des données relatives à son parc de véhicules en vue d’en faciliter la gestion.
Règlement. Pour régler un (des) service(s), le Client choisit le(s) service(s) à payer et clique sur le bouton adéquat pour se diriger vers le Bon de paiement. Une fois dans le Bon de paiement, le Client peut soit retourner au menu des services en appuyant sur « Annuler », ou soit valider son Règlement en appuyant sur le bouton de paiement. • Montant Les montants mentionnés sont indiqués en dirham marocain toutes taxes comprises, sont valables au moment de leur consultation par le Client et sont ceux en vigueur au moment du Règlement. • Exécution du Règlement Le Règlement est pris en compte immédiatement par la plate- forme de paiement en ligne CMI. Après le rapprochement de fin de journée, l'information est remontée au système de facturation de la Sté AQUA MASSAGE SARL AU pour prise en compte. En cas d’indisponibilité du système de paiement, le Client en sera informé et son Règlement ne sera pas pris compte. Le client pourra donc refaire sa demande de paiement.
Règlement. [9.1.1] Après validation d’une Commande, l’Utilisateur devenu Client est immédiatement invité à effectuer la totalité du règlement du prix, la première échéance du prix si l’offre permet un paiement en plusieurs fois ou la première échéance d’abonnement, selon le cas, selon les modalités suivantes :
Règlement. Pour écarter toute ambiguïté, il est précisé que l’Agent de Règlement/Livraison t peut, à son entière discrétion, accepter la livraison partielle de fonds ou d’Instruments financiers de la part du Client. Le règlement partiel ne libère pas intégralement le Client de ses obligations ni ne l’exonère des frais et pénalités sur le montant du défaut du Client. L’acceptation du règlement-livraison partiel par l’Agent de Règlement/Livraison à la demande du Client ne doit pas être considérée comme la pratique habituelle de l’Agent de Règlement/Livraison, et le Client ne devra pas présumer que, si elle a eu lieu une première fois, elle sera renouvelée. Tout paiement ou livraison effectué par l’Agent de Règlement/Livraison au Client, au dépositaire du Client ou à toute autre personne pouvant par la suite être désignée par le Client, sera traité comme un paiement ou une livraison libératoire des obligations de Xxxxxx Cheuvreux ou de l’Agent de Règlement/Livraison.
Règlement. VIII-1 Nos factures sont payables à réception ou selon les modalités établies au préalable entre les parties. Conformément à la Loi de Modernisation Economique du 4 août 2008 nos factures pourront être payées dans un délai de 45 jours fin de mois à compter de la date d’émission de la facture.