Délai de livraison Clauses Exemplaires

Délai de livraison. Les produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée par l’acheteur lors de la commande dans un délai de 30 jours à réception de la commande.
Délai de livraison. 8.1 Le délai de livraison court dès que le contrat est conclu, que toutes les formalités administratives officielles, telles que l’obtention des autorisations d’importation, d’exportation, de transit et de paiement, ont été accomplies, que les paiements et les sûretés éventuelles exigés à la commande ont été fournis et que les principales questions techniques ont été réglées. Le délai de livraison est respecté si, à son échéance, le fournisseur a informé l’acheteur que la livraison est prête à l’expédition.
Délai de livraison la période entre la date de réception d'un Formulaire de commande dûment complété et signé et la date RFS (“Ready For Service”).
Délai de livraison. Le délai de livraison est calculé conformément à l'article I.4.
Délai de livraison. L’acte de vente sera établi par Maître Calvez –Lesques et Baudet, 00 Xx xx Xxxxxxx xx Xxxxxx, quartier Latin, 98 800 Nouméa La date prévisionnelle de livraison est fixée au 4ème trimestre 2011. (Achèvement au sens de l’Article R .261-1 du code de la Construction et de l’Habitation). Toutefois le délai prévisionnel pourra être, le cas échéant majoré pour toutes causes légitimes indépendantes de la volonté du réservant (entreprises défaillantes, intempéries, force majeure…)
Délai de livraison. Le respect des délais de livraison du Gaz est une condition essentielle du présent Contrat sans laquelle l’Acheteur n’aurait pas contracté avec Fournisseur.
Délai de livraison. Le délai standard de livraison pour la mise à disposition d'un fourreau est de T0+ 4 semaines.
Délai de livraison. T0 + 4 semaines sous réserve de faisabilité
Délai de livraison. T0 + 2 semaines sous réserve de disponibilité sur ports ODF ou CDF.
Délai de livraison. 5.1 Sauf indication contraire dans le devis du Vendeur, tous les délais de livraison ou d’achèvement indiqués commenceront à courir à la Date d’Effet ; ils sont purement estimatifs et n’impliquent aucune obligation contractuelle.