Durée de la convention. La Convention est conclue pour une durée indéterminée et peut être résiliée à tout moment à l’initiative du CLIENT ou de la BANQUE.
Durée de la convention. La présente convention est conclue pour une durée maximale d’un an.
Durée de la convention. Le présent contrat est engagé pour une durée de : …………………………………………………………..
Durée de la convention. Cette convention est signée pour une durée équivalente à celle du cycle de la formation.
Durée de la convention. La présente convention entre en vigueur à compter de sa date de signature. Toutefois, son exécution est soumise à la condition suspensive de la réception par le Département du Bas-Rhin d’un exemplaire signé par le Président de l’association. Elle est conclue pour une durée d’un an à compter de son entrée en vigueur.
Durée de la convention. La convention de compte de dépôt est conclue pour une durée indéterminée.
Durée de la convention. La convention prend effet à la date de la signature pour une durée d’un an renouvelable par tacite reconduction, sauf dénonciation par l’une ou l’autre des parties sous préavis d’un mois par lettre recommandée avec accusé de réception.
Durée de la convention. La présente convention est conclue pour la durée de la convention établie entre le l’éleveur et Equid’Export.
Durée de la convention. La convention prend effet à la date de signature. Elle prend fin au plus tard dans un délai de deux (2) mois suivant le remboursement total des emprunts objets des garanties d’emprunt.
Durée de la convention. La durée de la Convention s’étend de sa date d’adhésion jusqu’à la date d’Echéance principale du Contrat. Par la suite, la Convention se renouvelle par tacite reconduction par période d’un (1) an, sauf résiliation dans les conditions prévues au § 25.3.7 ci-dessus.