DUREE DU CONTRAT. Le bail est consenti pour une durée fixée aux CONDITIONS PARTICULIERES du présent contrat.
DUREE DU CONTRAT. Le présent contrat est conclu pour une durée de trois ans. Les opérations du territoire identifiées devront faire l’objet d’un début d’exécution, dans l’année qui suit la décision d’intervention, et d’un engagement financier de la Région avant la fin du contrat.
DUREE DU CONTRAT. 2.1 La durée du contrat est d’un mois minimum.
DUREE DU CONTRAT. 9 ANNEXES 10
DUREE DU CONTRAT. Le présent contrat est conclu pour une durée de trois ans, du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2022. Les opérations du territoire identifiées par le plan d’actions pluriannuel devront faire l’objet d’un début d’exécution dans l’année qui suit son engagement en Commission Permanente et d’un engagement financier de la Région avant la fin du contrat.
DUREE DU CONTRAT. Le contrat est conclu pour une durée de ………… mois, du ………………… au 30 avril …… (date de fin de saison sportive qui doit être modifiée cette saison : à confirmer), correspondant à la veille du début de la saison sportive fixée par la Fédération Française de Hockey sur Glace.
DUREE DU CONTRAT. (sélectionner le type de bail) : L’événement précis dont il est question à l’alinéa ci-dessus est le suivant :
DUREE DU CONTRAT. Option 1 : contrat à terme précis
DUREE DU CONTRAT. Bail d’une durée légale selon l’article 10 de la Loi 1989 (trois ans si le bailleur est une personne physique ou six ans si est une personne morale en dehors du cas de société civile immobilière constituée entre parents et alliés jusqu'au 4e degré) Le présent contrat est conclu pour une durée de ans à compter du , soit jusqu'au du contrat inclus sans possibilité aucune pour le Bailleur de résilier le contrat en cours de location sauf application de la clause résolutoire (Article 10 de la Loi de 89). Bail d’une durée réduite selon l’article 11 de la Loi 1989 (reprise pour occuper le logement par le bailleur ou son concubin notoire depuis plus d’un an ou de son partenaire d’un Pacte Civil de Solidarité, ou bien un membre de sa famille ou de la famille de son ou son concubin notoire depuis plus d’un an ou de son partenaire d’un Pacte Civil de Solidarité) Le bailleur indique se trouver dans une situation l’autorisant à réduire la durée légale du bail, à savoir : Le présent contrat est ainsi conclu pour une durée de ans, le bailleur se trouvant dans une situation dérogatoire aux conditions de délai prévues à l'article 15 de la Loi 1989. Le bailleur confirmera, deux mois au moins avant le terme du contrat, la réalisation de l'événement. Dans le même délai, le bailleur pourra proposer le report du terme du contrat si la réalisation de l'événement est différée. Il ne peut user de cette faculté qu'une seule fois. Lorsque l'événement s'est produit et est confirmé, le locataire est déchu de plein droit de tout titre d'occupation du local au terme prévu dans le contrat. Lorsque l'événement ne s'est pas produit ou n'est pas confirmé, le contrat de location est réputé être de trois ans.
DUREE DU CONTRAT. Le contrat CyberPlus prend effet à compter du jour de sa signature. Il est conclu pour une durée indéterminée.