Accusé de réception. Lorsque ce formulaire est joint ou intégré aux conditions générales ou aux conditions particulières du projet de contrat ou convention, il est accusé réception à l’occasion de la signature de la convention. Il n’est pas accusé réception à l’occasion de l’envoi annuel du formulaire postérieurement à la conclusion du contrat ou de la convention.
Accusé de réception. Lorsque ce formulaire est joint ou intégré aux conditions générales ou aux conditions particulières du projet de contrat ou convention, il est accusé réception à l’occasion de la signature de la convention. Il n’est pas accusé réception à l’occasion de l’envoi annuel du formulaire postérieurement à la conclusion du contrat ou de la convention. • Personnes exclues de la garantie : Pour plus de précisions, consulter l’article 1er II de l’Ordonnance n°2015-1024 du 20 août 2015 portant diverses dispositions d’adaptation de la législation au droit de l’Union européenne en matière financière. • Produits exclus de la garantie : Pour plus de précisions, consulter l’article 1er III de ladite Ordonnance.
Accusé de réception. Lorsque ce formulaire est joint ou intégré aux conditions générales ou aux conditions particulières du projet de contrat ou convention, il est accusé réception à l’occasion de la signature de la convention. Il n’est pas accusé réception à l’occasion de l’envoi annuel du formulaire postérieurement à la conclusion du contrat ou de la convention. Personnes exclues de la garantie : pour plus de précision, consulter l’article 1er II de l’Ordonnance n°2015-1024 du 20 août 2015 portant diverses dispositions d’adaptation de la législation au droit de l’Union européenne en matière financière. Produits exclus de la garantie : pour plus de précision, consulter l’article 1er III de ladite Ordonnance. Garantie des titres, Garantie des cautions et Garantie des assurances : Voir le dépliant du FGDR disponible en agence et sur le site internet de la Caisse d’Epargne : xxx.xxxxxx-xxxxxxx.xx.
Accusé de réception. Une fois que toutes les étapes décrites ci-dessus sont complétées, une page apparait sur le SITE afin d’accuser réception de la COMMANDE du CLIENT. Une copie de l’accusé de réception de la COMMANDE est automatiquement adressée au CLIENT par courrier électronique, à condition que l’adresse électronique communiquée par le biais du formulaire d’inscription soit correcte. PATATAM n’envoie aucune confirmation de COMMANDE par courrier postal ou par télécopie.
Accusé de réception. Le fournisseur doit impérativement, dans un délai de 3 jours ouvrés à compter de la date de la commande, accuser réception de celle-ci et formuler, si besoin est, ses observations en termes précis.
Accusé de réception. Lorsque ce formulaire est joint ou intégré aux conditions générales ou aux conditions particulières du projet de contrat ou convention, il est accusé réception à l’occasion de la signature de la convention. Il n’est pas accusé réception à l’occasion de l’envoi annuel du formulaire postérieurement à la conclusion du contrat ou de la convention. • Personnes exclues de la garantie : pour plus de précision, consulter l’article 1er II de l’Ordonnance n°2015-1024 du 20 août 2015 portant diverses dispositions d’adaptation de la législation au droit de l’Union européenne en matière financière. • Produits exclus de la garantie : pour plus de précision, consulter l’article 1er III de ladite Ordonnance. • Garantie des titres, Garantie des cautions et Garantie des assurances : Voir le dépliant du FGDR disponible en agence et sur le site internet de la Caisse d’Epargne : xxx.xxxxxx-xxxxxxx.xx.
Accusé de réception. L’emprunteur de l’objet a restitué l’objet en date du dans le même état que lorsqu’il l’a reçu : OUI/NON* *Si dommages : …………………………………………………………………………………………………………………………………………………............... La convention de prêt à usage établie ci-avant concernant cet objet prend fin en ce (date) Fait à Etterbeek en deux exemplaires originaux, chaque partie reconnaissant avoir reçu le sien.
Accusé de réception. L’acheteur reconnaît avoir reçu copie de la réponse du vendeur. Signée à , ce e jour du mois de 20 à h . Par : Signature de l’acheteur 1 Signature de l’acheteur 2 Témoin : Signature du témoin CF-00100-030 Page 14 sur 2117 Initiales / Le bail à être signé par les parties, lors du transfert de propriété (section 14 de la promesse), devra être conforme au bail type préparé par la Fédération des caisses Xxxxxxxxxx du Québec. Le bail sera soumis par le représentant de la Fédération des caisses Xxxxxxxxxx du Québec (voir paragraphe 15.1) à l’acheteur (locateur) pour vérification et acceptation dans les quinze (15) jours suivant la levée des conditions citées préalablement à la promesse, mais reflétera les termes et conditions contenus à la présente annexe.
Accusé de réception. Pour lier BVB, la commande doit faire l’objet d’une acceptation expresse, ou ne pas avoir été expressément refusée dans un délai de 2 jours ouvrés à compter de sa réception. Seules les mentions de l'accusé de réception engagent BVB, notamment en ce qui concerne les quantités livrées et/ou les délais.
Accusé de réception. Les Membres peuvent être tenus d’accuser réception de nouveau et d’accepter la présente Procédure liée au déplacement et les Annexes sur l’Unité centrale, sur l’Application officielle car2go ou toute autre méthode autorisée par car2go avant de conduire un Véhicule car2go.