Common use of Transfert Clause in Contracts

Transfert. Vous ne pouvez ni louer, ni louer en crédit bail, ni prêter, ni vendre, ni redistribuer, ni concéder de sous-licences du Logiciel watchOS. Vous pouvez toutefois effectuer le transfert unique et permanent de tous vos droits sur le Logiciel watchOS à une autre partie dans le cadre du transfert de propriété de votre Apple Watch, à condition : (a) que ce transfert comprenne votre Apple Watch et la totalité du Logiciel watchOS, y compris l’intégralité de ses composants, ainsi que cette Licence ; (b) que vous ne conserviez aucune copie du Logiciel watchOS, complète ou partielle, y compris toute copie stockée sur ordinateur ou toute autre unité de stockage ; et (c) que la partie bénéficiaire recevant le Logiciel watchOS prenne connaissance et accepte les conditions générales de la présente Licence.

Transfert. Vous ne pouvez ni louer, ni louer en crédit bail, ni prêter, ni vendre, ni redistribuer, ni concéder de sous-licences du Logiciel watchOS. Vous pouvez toutefois effectuer effectuer le transfert unique et permanent de tous vos droits sur le Logiciel watchOS à une autre partie dans le cadre du transfert de propriété de votre Apple Watch, à condition : (a) que ce transfert comprenne votre Apple Watch et la totalité du Logiciel watchOS, y compris l’intégralité de ses composants, ainsi que cette Licence ; (b) que vous ne conserviez aucune copie du Logiciel watchOS, complète ou partielle, y compris toute copie stockée sur ordinateur ou toute autre unité de stockage ; et (c) que la partie bénéficiaire recevant le Logiciel watchOS prenne connaissance et accepte les conditions générales de la présente Licence.

Transfert. Vous ne pouvez ni louer, ni louer en crédit crédit-bail, ni prêter, ni vendre, ni redistribuer, ni concéder de sous-licences du Logiciel watchOS. Vous pouvez toutefois effectuer le transfert unique et permanent de tous vos droits sur le Logiciel watchOS à une autre partie dans le cadre du transfert de propriété de votre Apple Watch, à condition : (a) que ce transfert comprenne votre Apple Watch et la totalité du Logiciel watchOS, y compris l’intégralité de ses composants, ainsi que cette Licence ; (b) que vous ne conserviez aucune copie du Logiciel watchOS, complète ou partielle, y compris toute copie stockée sur ordinateur ou toute autre unité de stockage ; et (c) que la partie bénéficiaire recevant le Logiciel watchOS prenne connaissance et accepte les conditions générales de la présente Licence.

Transfert. Vous ne pouvez ni louer, ni louer en crédit crédit-bail, ni prêter, ni vendre, ni redistribuer, ni concéder de sous-licences du Logiciel watchOS. Vous pouvez toutefois effectuer le transfert unique et permanent de tous vos droits sur le Logiciel watchOS à une autre partie dans le cadre du transfert de propriété de votre Apple Watch, à condition : (a) que ce transfert comprenne votre Apple Watch et la totalité du Logiciel watchOS, y compris l’intégralité de ses composants, ainsi que cette Licence ; (b) que vous ne conserviez aucune copie du Logiciel watchOS, complète ou partielle, y compris toute copie stockée sur ordinateur ou toute autre unité de stockage ; et (c) que la partie bénéficiaire recevant le Logiciel watchOS prenne connaissance et accepte les des conditions générales de la présente LicenceLicence et les accepte.

Transfert. Vous ne pouvez ni louer, ni louer en crédit crédit-bail, ni prêter, ni vendre, ni redistribuer, ni concéder de sous-licences du Logiciel watchOS. Vous pouvez toutefois effectuer effectuer le transfert unique et permanent de tous vos droits sur le Logiciel watchOS à une autre partie dans le cadre du transfert de propriété de votre Apple Watch, à condition : (a) que ce transfert comprenne votre Apple Watch et la totalité du Logiciel watchOS, y compris l’intégralité de ses composants, ainsi que cette Licence ; (b) que vous ne conserviez aucune copie du Logiciel watchOS, complète ou partielle, y compris toute copie stockée sur ordinateur ou toute autre unité de stockage ; et (c) que la partie bénéficiaire recevant le Logiciel watchOS prenne connaissance et accepte les conditions générales de la présente Licence.

Transfert. Vous ne pouvez ni louer, ni louer en crédit bail, ni prêter, ni vendre, ni redistribuer, ni concéder de sous-licences du Logiciel watchOS. Vous pouvez toutefois effectuer effectuer le transfert unique et permanent de tous vos droits sur le Logiciel watchOS à une autre partie dans le cadre du transfert de propriété de votre Apple Watch, à condition : (a) que ce transfert comprenne votre Apple Watch et la totalité du Logiciel watchOS, y compris l’intégralité de ses composants, données d’origine, documents imprimés ainsi que cette Licence ; (b) que vous ne conserviez aucune copie du Logiciel watchOS, complète ou partielle, y compris toute copie stockée sur ordinateur ou toute autre unité de stockage ; et (c) que la partie bénéficiaire recevant le Logiciel watchOS prenne connaissance et accepte les conditions générales de la présente Licence.et