Common use of Transfert Clause in Contracts

Transfert. Vous ne pouvez louer, louer en crédit bail, prêter, vendre, redistribuer ni concéder des licences du logiciel Apple. Vous pouvez toutefois effectuer le transfert unique et permanent de tous vos droits sur le logiciel Apple à une autre partie, à condition : (a) que ce transfert comprenne la totalité du logiciel Apple, y compris la totalité de ses composants, données d’origine, documents imprimés ainsi que la licence ; (b) que vous ne conserviez aucune copie du logiciel Apple, complète ou partielle, y compris toute copie stockée sur ordinateur ou toute autre unité de stockage ; et (c) que la partie bénéficiaire prenne connaissance et accepte les termes et conditions de la présente licence. Tous les composants du logiciel Apple Software sont livrés en tant que partie intégrante d’un seul et même ensemble et ne peuvent en aucun cas être séparés ni redistribués comme applications individuelles. Mises à jour : si une mise à jour de logiciel Apple remplace l'intégralité (installation complète) d'une version précédente de ce logiciel Apple pour laquelle une licence avait été accordée, vous n'êtes pas autorisé à utiliser les deux versions du logiciel Apple en même temps ni à xxx xxxxx séparément. Copies NFR (revente interdite) : nonobstant le contenu d'autre sections de la présente Licence, le logiciel étiqueté Apple ou qui vous a été fourni comme produit de promotion, ne doit être employé qu’à des fins de démonstration, test et évaluation et ne peut en aucun cas être revendu ou transféré.

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Samples: Software License Agreement, Software License Agreement, Software License Agreement

AutoNDA by SimpleDocs

Transfert. Vous ne pouvez louer, louer en crédit bail, prêter, vendre, redistribuer ni concéder des licences du logiciel Apple. Vous pouvez toutefois effectuer le transfert unique et permanent de tous vos droits sur le logiciel Apple à une autre partie, à condition : (a) que ce transfert comprenne la totalité du logiciel Apple, y compris la totalité de ses composants, données d’origined'origine, documents imprimés ainsi que la licence ; (b) que vous ne conserviez aucune copie du logiciel Apple, complète ou partielle, y compris toute copie stockée sur ordinateur ou toute autre unité de stockage ; et (c) que la partie bénéficiaire prenne connaissance et accepte les termes et conditions de la présente licence. Tous les composants du logiciel Apple Software sont livrés en tant que partie intégrante d’un d'un seul et même ensemble et ne peuvent en aucun cas être séparés ni redistribués comme applications individuelles. Mises à jour : si une mise à jour de logiciel Apple remplace l'intégralité (installation complète) d'une version précédente de ce logiciel Apple pour laquelle une licence avait été accordée, vous n'êtes pas autorisé à utiliser les deux versions du logiciel Apple en même temps ni à xxx xxxxx séparément. Copies NFR (revente interdite) : nonobstant le contenu d'autre sections de la présente Licencelicence, le logiciel étiqueté Apple ou qui vous a été fourni comme produit de promotion, ne doit être employé qu’à qu'à des fins de démonstration, test et évaluation et ne peut en aucun cas être revendu ou transféré.

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Samples: Logic Studio Software License Agreement, Logic Express Software License Agreement

Transfert. Vous ne pouvez louer, louer en crédit bail, prêter, vendre, redistribuer ni concéder des licences du logiciel Apple. Vous pouvez toutefois effectuer effectuer le transfert unique et permanent de tous vos droits sur le logiciel Apple à une autre partie, à condition : (a) que ce transfert comprenne la totalité du logiciel Apple, y compris la totalité de ses composants, données d’origine, documents imprimés ainsi que la licence ; (b) que vous ne conserviez aucune copie du logiciel Apple, complète ou partielle, y compris toute copie stockée sur ordinateur ou toute autre unité de stockage ; et (c) que la partie bénéficiaire prenne connaissance et accepte les termes et conditions de la présente licence. Tous les composants du logiciel Apple Software sont livrés en tant que partie intégrante d’un seul et même ensemble et ne peuvent en aucun cas être séparés ni redistribués comme applications individuelles. Mises à jour : si une mise à jour de logiciel Apple remplace l'intégralité (installation complète) d'une version précédente de ce logiciel Apple pour laquelle une licence avait été accordée, vous n'êtes pas autorisé à utiliser les deux versions du logiciel Apple en même temps ni à xxx xxxxx séparément. Copies NFR (revente interdite) : nonobstant le contenu d'autre sections de la présente Licence, le logiciel étiqueté Apple ou qui vous a été fourni comme produit de promotion, ne doit être employé qu’à des fins de démonstration, test et évaluation et ne peut en aucun cas être revendu ou transféré.

Appears in 2 contracts

Samples: Software License Agreement, Software License Agreement

Transfert. Vous ne pouvez louer, louer en crédit bail, prêter, vendre, redistribuer prêter ni concéder des licences du logiciel Apple. Vous pouvez toutefois effectuer le transfert unique et permanent de tous vos droits sur le logiciel Apple à une autre partie, à condition : (a) que ce transfert comprenne la totalité du logiciel Apple, y compris la totalité de ses composants, données d’origined'origine, documents imprimés ainsi que la licence ; (b) que vous ne conserviez aucune copie du logiciel Apple, complète ou partielle, y compris toute copie stockée sur ordinateur ou toute autre unité de stockage ; et (c) que la partie bénéficiaire prenne connaissance et accepte les termes et conditions de la présente licence. Tous les composants du logiciel Apple Software sont livrés en tant que partie intégrante d’un seul et même ensemble fournis conjointement et ne peuvent en aucun cas être séparés ni redistribués isolés pour être distribués comme applications individuellesapplication autonome. Mises à jour : si une jour. Si la mise à jour de d'un logiciel Apple remplace l'intégralité totalement (en installation complète) d'une une version précédente de ce précédemment sous licence du logiciel Apple pour laquelle une licence avait été accordéeApple, vous n'êtes pas autorisé à utiliser les deux versions du logiciel Apple en même temps temps, ni à xxx xxxxx les transférer séparément. Copies NFR (revente interdite) : nonobstant Vente interdite des copies. Nonobstant le contenu d'autre d'autres sections de la présente Licencelicence, le logiciel étiqueté les logiciels Apple ou qui vous a été fourni comme produit de promotion, faisant l'objet d'une offre promotionnelle ne doit être employé qu’à peuvent s'utiliser qu'à des fins de démonstration, test de tests et évaluation et d'évaluation. Ils ne peut peuvent être en aucun cas être revendu revendus ou transférétransférés. Copies réservées à l'usage académique. Si l'emballage d'origine de votre logiciel Apple porte une étiquette académique, ou si vous avez acquis le logiciel Apple à un tarif préférentiel destiné au milieu académique, vous devez répondre au profil d'utilisateur final éducatif éligible pour utiliser ce logiciel. Cette désignation regroupe les étudiants, les facultés, le personnel et l'administration d'un établissement ou institution dans lequel est dispensé un enseignement (campus universitaire, école fondamentale publique ou privée, par exemple).

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Samples: Software License Agreement, Software License Agreement

Transfert. Vous ne pouvez louer, louer en crédit bail, prêter, vendre, redistribuer prêter ni concéder des licences du logiciel Apple. Vous pouvez toutefois effectuer le transfert unique et permanent de tous vos droits sur le logiciel Apple à une autre partie, à condition : (a) que ce transfert comprenne la totalité du logiciel Apple, y compris la totalité de ses composants, données d’origine, documents imprimés ainsi que la licence ; (b) que vous ne conserviez aucune copie du logiciel Apple, complète ou partielle, y compris toute copie stockée sur ordinateur ou toute autre unité de stockage ; et (c) que la partie bénéficiaire prenne connaissance et accepte les termes et conditions de la présente licence. Tous les composants du logiciel Apple Software sont livrés en tant que partie intégrante d’un seul et même ensemble et ne peuvent en aucun cas être séparés ni redistribués comme applications individuelles. Mises à jour : si une mise à jour de logiciel Apple remplace l'intégralité (installation complète) d'une version précédente de ce logiciel Apple pour laquelle une licence avait été accordée, vous n'êtes pas autorisé à utiliser les deux versions du logiciel Apple en même temps ni à xxx xxxxx séparément. Copies NFR (revente interdite) : nonobstant le contenu d'autre d’autre sections de la présente Licence, le logiciel étiqueté Apple ou qui vous a été fourni comme produit de promotion, ne doit être employé qu’à des fins de démonstration, test et évaluation et ne peut en aucun cas être revendu ou transféré.

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Samples: Final Cut Pro Software License Agreement, Software License Agreement

Transfert. Vous ne pouvez louer, louer en crédit bail, prêter, vendre, redistribuer prêter ni concéder des licences du logiciel Apple. Vous pouvez toutefois effectuer effectuer le transfert unique et permanent de tous vos droits sur le logiciel Apple à une autre partie, à condition : (a) que ce transfert comprenne la totalité du logiciel Apple, y compris la totalité de ses composants, données d’origined'origine, documents imprimés ainsi que la licence ; (b) que vous ne conserviez aucune copie du logiciel Apple, complète ou partielle, y compris toute copie stockée sur ordinateur ou toute autre unité de stockage ; et (c) que la partie bénéficiaire prenne connaissance et accepte les termes et conditions de la présente licence. Tous les composants du logiciel Apple Software sont livrés en tant que partie intégrante d’un d'un seul et même ensemble et ne peuvent en aucun cas être séparés ni redistribués comme applications individuelles. Mises à jour : si une mise à jour de logiciel Apple remplace l'intégralité (installation complète) d'une version précédente de ce logiciel Apple pour laquelle une licence avait été accordée, vous n'êtes pas autorisé à utiliser les deux versions du logiciel Apple en même temps ni à xxx xxxxx séparément. Copies NFR (revente interdite) : nonobstant le contenu d'autre sections de la présente Licence, le logiciel étiqueté Apple ou qui vous a été fourni comme produit de promotion, ne doit être employé qu’à qu'à des fins de démonstration, test et évaluation et ne peut en aucun cas être revendu ou transféré.

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Samples: Software License Agreement

Transfert. Vous ne pouvez louer, louer en crédit crédit-bail, prêter, vendre, redistribuer prêter ni concéder des licences du logiciel Apple. Vous pouvez toutefois effectuer le transfert unique et permanent de tous vos droits sur le logiciel Apple à une autre partie, à condition : (a) que ce transfert comprenne la totalité du logiciel Apple, y compris la totalité de ses composants, données d’origine, documents imprimés ainsi que la licence ; (b) que vous ne conserviez aucune copie du logiciel Apple, complète ou partielle, y compris toute copie stockée sur ordinateur ou toute autre unité de stockage ; et (c) que la partie bénéficiaire prenne connaissance et accepte les termes et conditions de la présente licence. Tous les composants du logiciel Apple Software sont livrés en tant que partie intégrante d’un seul et même ensemble et ne peuvent en aucun cas être séparés ni redistribués comme applications individuelles. Mises à jour : si une mise à jour de logiciel Apple remplace l'intégralité l’intégralité (installation complète) d'une d’une version précédente de ce logiciel Apple pour laquelle une licence avait été accordée, vous n'êtes n’êtes pas autorisé à utiliser les deux versions du logiciel Apple en même temps ni à xxx xxxxx séparément. Copies NFR (revente interdite) : nonobstant le contenu d'autre d’autres sections de la présente Licence, le logiciel étiqueté Apple ou qui vous a été fourni comme produit de promotion, ne doit être employé qu’à des fins de démonstration, test et évaluation et ne peut en aucun cas être revendu ou transféré.

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Samples: Software License Agreement

AutoNDA by SimpleDocs

Transfert. Vous ne pouvez louer, louer en crédit bail, prêter, vendre, redistribuer ni concéder des licences du logiciel Apple. Vous pouvez toutefois effectuer effectuer le transfert unique et permanent de tous vos droits sur le logiciel Apple à une autre partie, à condition : (a) que ce transfert comprenne la totalité du logiciel Apple, y compris la totalité de ses composants, données d’origined'origine, documents imprimés ainsi que la licence ; (b) que vous ne conserviez aucune copie du logiciel Apple, complète ou partielle, y compris toute copie stockée sur ordinateur ou toute autre unité de stockage ; et (c) que la partie bénéficiaire prenne connaissance et accepte les termes et conditions de la présente licence. Tous les composants du logiciel Apple Software sont livrés en tant que partie intégrante d’un d'un seul et même ensemble et ne peuvent en aucun cas être séparés ni redistribués comme applications individuelles. Mises à jour : si une mise à jour de logiciel Apple remplace l'intégralité (installation complète) d'une version précédente de ce logiciel Apple pour laquelle une licence avait été accordée, vous n'êtes pas autorisé à utiliser les deux versions du logiciel Apple en même temps ni à xxx xxxxx séparément. Copies NFR (revente interdite) : nonobstant le contenu d'autre sections de la présente Licencelicence, le logiciel étiqueté Apple ou qui vous a été fourni comme produit de promotion, ne doit être employé qu’à qu'à des fins de démonstration, test et évaluation et ne peut en aucun cas être revendu ou transféré.

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Samples: Final Cut Studio Software License Agreement

Transfert. Vous ne pouvez louer, louer en crédit bail, prêter, vendre, redistribuer prêter ni concéder des licences du logiciel Apple. Vous pouvez toutefois effectuer le transfert unique et permanent de tous vos droits sur le logiciel Apple à une autre partie, à condition : (a) que ce transfert comprenne la totalité du logiciel Apple, y compris la totalité de ses composants, données d’origined'origine, documents imprimés ainsi que la licence ; (b) que vous ne conserviez aucune copie du logiciel Apple, complète ou partielle, y compris toute copie stockée sur ordinateur ou toute autre unité de stockage ; et (c) que la partie bénéficiaire prenne connaissance et accepte les termes et conditions de la présente licence. Tous les composants du logiciel Apple Software sont livrés en tant que partie intégrante d’un seul et même ensemble et ne peuvent en aucun cas être séparés ni redistribués comme applications individuelles. Mises à jour : si une mise à jour de logiciel Apple remplace l'intégralité (installation complète) d'une version précédente de ce logiciel Apple pour laquelle une licence avait été accordée, vous n'êtes pas autorisé à utiliser les deux versions du logiciel Apple en même temps ni à xxx xxxxx séparément. Copies NFR (revente interdite) Vente interdite des copies : nonobstant le contenu d'autre d'autres sections de la présente Licencelicence, le logiciel étiqueté les logiciels Apple ou qui vous a été fourni comme produit de promotion, faisant l'objet d'une offre promotionnelle ne doit être employé qu’à peuvent s'utiliser qu'à des fins de démonstration, test de tests et évaluation et d'évaluation. Ils ne peut peuvent être en aucun cas être revendu revendus ou transférétransférés. Copies réservées à l'usage académique : si l'emballage d'origine de votre logiciel Apple porte une étiquette académique, ou si vous avez acquis le logiciel Apple à un tarif préférentiel destiné au milieu académique, vous devez répondre au profil d'utilisateur final éducatif éligible pour utiliser ce logiciel. Cette désignation regroupe les étudiants, les facultés, le personnel et l'administration d'un établissement ou institution dans lequel est dispensé un enseignement (campus universitaire, école fondamentale publique ou privée, par exemple).

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Samples: Software License Agreement

Transfert. Vous ne pouvez louer, louer en crédit bail, prêter, vendre, redistribuer prêter ni concéder des licences du logiciel Apple. Vous pouvez toutefois effectuer le transfert unique et permanent de tous vos droits sur le logiciel Apple à une autre partie, à condition : (a) que ce transfert comprenne la totalité du logiciel Apple, y compris la totalité de ses composants, données d’origine, documents imprimés ainsi que la licence ; (b) que vous ne conserviez aucune copie du logiciel Apple, complète ou partielle, y compris toute copie stockée sur ordinateur ou toute autre unité de stockage ; et (c) que la partie bénéficiaire prenne connaissance et accepte les termes et conditions de la présente licence. Vous ne pouvez louer, louer en crédit bail, prêter, redistribuer, concéder ni transférer un logiciel Apple qui a été modifié ou remplacé, conformément à la section 2B ci-dessus. Tous les composants du logiciel Apple Software sont livrés en tant que partie intégrante d’un seul et même ensemble et ne peuvent en aucun cas être séparés ni redistribués comme applications individuelles. Mises à jour : si une mise à jour de logiciel Apple remplace l'intégralité (installation complète) d'une version précédente de ce logiciel Apple pour laquelle une licence avait été accordée, vous n'êtes pas autorisé à utiliser les deux versions du logiciel Apple en même temps ni à xxx xxxxx séparément. Copies NFR (revente interdite) : nonobstant le contenu d'autre sections de la présente Licence, le logiciel étiqueté Apple ou qui vous a été fourni comme produit de promotion, ne doit être employé qu’à des fins de démonstration, test et évaluation et ne peut en aucun cas être revendu ou transféré.

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Samples: Logic Pro Software License Agreement

Transfert. Vous ne pouvez louer, louer en crédit bail, prêter, vendre, redistribuer prêter ni concéder des licences du logiciel Apple. Vous pouvez toutefois effectuer effectuer le transfert unique et permanent de tous vos droits sur le logiciel Apple à une autre partie, à condition : (a) que ce transfert comprenne la totalité du logiciel Apple, y compris la totalité de ses composants, données d’origine, documents imprimés ainsi que la licence ; (b) que vous ne conserviez aucune copie du logiciel Apple, complète ou partielle, y compris toute copie stockée sur ordinateur ou toute autre unité de stockage ; et (c) que la partie bénéficiaire prenne connaissance et accepte les termes et conditions de la présente licence. Tous les composants du logiciel Apple Software sont livrés en tant que partie intégrante d’un seul et même ensemble et ne peuvent en aucun cas être séparés ni redistribués comme applications individuelles. Mises à jour : si une mise à jour de logiciel Apple remplace l'intégralité (installation complète) d'une version précédente de ce logiciel Apple pour laquelle une licence avait été accordée, vous n'êtes pas autorisé à utiliser les deux versions du logiciel Apple en même temps ni à xxx xxxxx séparément. Copies NFR (revente interdite) réservées à l'usage académique : nonobstant si l'emballage d'origine de votre logiciel Apple porte une étiquette académique, ou si vous avez acquis le contenu d'autre sections de la présente Licencelogiciel Apple à un tarif préférentiel destiné au milieu académique, vous devez répondre au profil d'utilisateur final éducatif éligible pour utiliser ce logiciel. Cette désignation regroupe les étudiants, les facultés, le logiciel étiqueté Apple personnel et l'administration d'un établissement ou qui vous a été fourni comme produit de promotioninstitution dans lequel est dispensé un enseignement (campus universitaire, ne doit être employé qu’à des fins de démonstrationécole fondamentale publique ou privée, test et évaluation et ne peut en aucun cas être revendu ou transférépar exemple).

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Samples: Final Cut Server Software License Agreement

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