Common use of Limitation de responsabilité Clause in Contracts

Limitation de responsabilité. Si votre produit Xxxx Xxxx devait ne pas fonctionner correctement, votre seul et unique dédommagement sera la réparation du produit ou son remplacement. La responsabilité maximale imputable à Xxxx Xxxx dans le cadre de cette garantie limitée se limite au montant le plus bas. Ce montant découle du prix d’achat du produit ou bien du coût de la réparation ou des pièces de remplacement qui sont tombés en panne dans des conditions d’utilisation normales. Xxxx Xxxx n’est pas responsable des dommages causés par le produit ou par un dysfonctionnement du pro- duit, y compris xxx xxxxxx de profits, xxx xxxxxx d’épargne, et les conséquences inhérentes à ces dommages. La responsabilité d’Xxxx Xxxx ne peut pas être engagée dans le cas d’une réclamation par un tiers ou dans le cas d’une réclamation émanant de l’acheteur initial pour le compte d’un tiers. Cette limitation de responsabilité est valable indépendamment du fait que les dommages commis fassent l’objet de poursuites judiciaires, qu’ils fassent l’objet de réclamation (y compris pour négligence), de réclama- tions contractuelles ou tout autre réclamation. Cette limitation de responsabilité ne peut être amendée ou xxxxxxx par quiconque. Elle est effective même si vous aviez avisé Xxxx Xxxx ou l’un de ses représentants officiels de la possibilité d’un tel dommage. Toutefois cette limitation de responsabilité est sans effet dans le cas de réclamations pour dommages corporels. Cette garantie limitée vous confère des droits xxxxxx spécifiques. Selon votre pays, ou l’État dans lequel vous vous trouvez, il est possible que vous disposiez d’autres droits. Veuillez consulter les xxxx applicables dans votre pays ou votre État pour déterminer l’ensemble de vos droits.

Limitation de responsabilité. Si votre produit Xxxx Xxxx devait ne pas fonctionner correctementLa Société et ses Affiliés déclinent toute responsabilité en lien avec le présent Contrat pour ce qui suit, votre seul et unique dédommagement sera la réparation du produit que ce soit sur une base contractuelle, délictuelle ou son remplacement. La responsabilité maximale imputable à Xxxx Xxxx dans le cadre de cette garantie limitée se limite au montant le plus bas. Ce montant découle du prix d’achat du produit ou bien du coût de la réparation ou des pièces de remplacement qui sont tombés en panne dans des conditions d’utilisation normales. Xxxx Xxxx n’est pas responsable des dommages causés par le produit ou par un dysfonctionnement du pro- duitautre théorie juridique, y compris xxx xxxxxx de profits, xxx xxxxxx d’épargne, et les conséquences inhérentes à ces dommages. La responsabilité d’Xxxx Xxxx ne peut pas être engagée dans le cas d’une réclamation par un tiers ou dans le cas d’une réclamation émanant de l’acheteur initial pour le compte d’un tiers. Cette limitation de responsabilité est valable indépendamment du fait que les dommages commis fassent l’objet de poursuites judiciaires, qu’ils fassent l’objet de réclamation (y compris pour négligence), de réclama- tions contractuelles ou tout autre réclamation. Cette limitation de responsabilité ne peut être amendée ou xxxxxxx par quiconque. Elle est effective même si vous aviez avisé Xxxx Xxxx ou l’un de ses représentants officiels une partie a été informée de la possibilité d’un tel dommagedommage : (i) tout dommage accessoire, punitif, spécial, exemplaire, consécutif, ou autre dommage indirect de tout type ; ou (ii) tout dommage causé à votre propriété ou à celle d’un tiers, ou toute perte ou inexactitude de données, perte d’activité, de revenus, de bénéfices, d’utilisation ou autres avantages économiques. Toutefois cette limitation À l’exception des obligations de responsabilité est sans effet la Société de payer les montants qui vous sont dus en vertu de la Section 4 ci-dessus, mais sous réserve des limitations ou autres dispositions contenues dans le cas présent Contrat et qui y sont applicables, la responsabilité de réclamations pour dommages corporelsla Société ou de ses Affiliés en vertu du présent Contrat ne pourra aucunement dépasser le montant des Frais de services réellement xxxxx ou dus à la Société en vertu des présentes au cours de la période de six (6) mois qui précède immédiatement l’événement donnant lieu à la réclamation. Cette garantie limitée Vous reconnaissez et convenez que toute réclamation que vous confère des droits xxxxxx spécifiques. Selon votre paysavez, ou l’État toute revendication à laquelle vous prétendez, contre la Société et/ou ses Affiliés, doit être signalée à la Société et/ou ses Affiliés dans lequel un délai d’un (1) an à compter de l’événement donnant lieu à la réclamation ou revendication, sans quoi vous vous trouvez, il est possible que vous disposiez d’autres droitsrenoncez à tout droit en lien avec cette réclamation ou revendication. Veuillez consulter les xxxx applicables Ces limitations ne restreignent pas la responsabilité dans votre pays ou votre État pour déterminer l’ensemble de vos droitsla mesure où la loi en vigueur interdit une telle exclusion.

Limitation de responsabilité. Si votre produit Xxxx Xxxx devait ne pas fonctionner correctement, votre seul et unique dédommagement sera la réparation du produit ou son remplacement. La responsabilité maximale imputable à Xxxx Xxxx dans le cadre de cette garantie limitée se limite au montant le plus bas. Ce montant découle du prix d’achat du produit ou bien du coût de la réparation ou des pièces de remplacement qui sont tombés en panne dans des conditions d’utilisation normales. Xxxx Xxxx n’est pas responsable des dommages causés par le produit ou par un dysfonctionnement du pro- duit, y compris xxx xxxxxx de profits, xxx xxxxxx d’épargne, et les conséquences inhérentes à ces dommages. La responsabilité d’Xxxx Xxxx ne peut pas être engagée dans le cas d’une réclamation par un tiers ou dans le cas d’une réclamation émanant de l’acheteur initial pour le compte d’un tiers. Cette limitation de responsabilité est valable indépendamment du fait que les dommages commis fassent l’objet de poursuites judiciaires, qu’ils fassent l’objet de réclamation (y compris pour négligence), de réclama- tions contractuelles ou tout autre réclamation. Cette limitation de responsabilité ne peut être amendée ou xxxxxxx dérogée par quiconque. Elle est effective même si vous aviez avisé Xxxx Xxxx ou l’un de ses représentants officiels de la possibilité d’un tel dommage. Toutefois cette limitation de responsabilité est sans effet dans le cas de réclamations pour dommages corporels. Cette garantie limitée vous confère des droits xxxxxx spécifiques. Selon votre pays, ou l’État dans lequel vous vous trouvez, il est possible que vous disposiez d’autres droits. Veuillez consulter les xxxx applicables dans votre pays ou votre État pour déterminer l’ensemble de vos droits.