Généralités. A. Apple Inc. (« Apple ») vous concède une licence sur, et en aucun cas ne vous vend, le logiciel Apple, les logiciels xx xxxxxx partie, la documentation, les interfaces, le contenu, les polices de caractères et les données accompagnant la présente Licence, en mémoire morte (ROM), sur tout autre support et sous toute autre forme (collectivement, le « Logiciel Apple »), uniquement en vue d’une utilisation conforme aux termes de cet accord. Apple et/ou ses concédants de licence se réservent la totalité des droits qui ne vous sont pas expressément conférés.
Généralités. (a) Apple Inc. (« Apple ») vous concède une licence, et en aucun cas ne vous cède des droits, sur le logiciel (y compris le code ROM de démarrage, le logiciel intégré et tout logiciel xx xxxxxx partie), la documentation, les interfaces, le contenu, les polices de caractères et toutes les données accompagnant votre appareil iOS (« Logiciel original de l’iOS »), pouvant être mis à jour ou remplacés par des mises à jour de logiciels ou des logiciels de restauration du système fournis par Apple (« Mises à jour du Logiciel de l’iOS »), qu’ils soient sur mémoire morte (ROM), sur tout autre support ou sous toute autre forme (le Logiciel original de l’iOS et les Mises à jour du Logiciel de l’iOS sont référencés dans leur ensemble sous le terme de « Logiciel de l’iOS »), uniquement en vue d’une utilisation conforme aux conditions de la Licence. Apple et ses concédants de licence conservent la propriété du Logiciel de l’iOS et se réservent tous les droits ne vous étant pas expressément accordés. Vous acceptez que les conditions de la présente licence s’appliquent à toute app de marque Apple préinstallée sur votre appareil iOS, sauf si une app est accompagnée d’une licence séparée, auquel cas vous acceptez que cette dernière régisse votre utilisation de l’app en question
Généralités. Apple Computer, Inc. (“Apple”) vous concède une licence sur, et en aucun cas ne vous vend, le logiciel Apple et tout logiciel xx xxxxxx partie (incluant tout type de contenu), la documentation et les polices de caractères accompagnant la présente licence, qu’ils soient sur disquette, sur mémoire morte (ROM) ou sur tout autre support, quelle qu’en soit la forme (collectivement, le “logiciel Apple”), uniquement en vue d’une utilisation conforme aux termes de cet accord. Apple se réserve la totalité des droits qui ne vous sont pas expressément conférés. Apple se réserve la totalité des droits qui ne vous sont pas expressément conférés. Les licences accordées ici se limitent aux droits de propriété intellectuelle d’Apple et de ses concédants de licence sur le logiciel Apple et ne comprennent aucun autre brevet ni droit de propriété intellectuelle. Vous êtes propriétaire du support sur lequel le logiciel Apple est enregistré, mais Apple et/ou les concédants d’Apple restent propriétaires du logiciel Apple. Les droits accordés par les termes de cette licence s’appliquent à toutes les mises à jour de logiciel servant à remplacer et/ou compléter le logiciel Apple original, à moins que ces mises à jour ne comprennent une licence distincte. Le titre et les droits de propriété intellectuelle inclus dans le logiciel Apple ou dans tout contenu affiché par le logiciel Apple ou accessible via le logiciel Apple sont la propriété respective de leur auteur. Ce contenu peut être protégé par des droits d’auteur ou par d’autres xxxx ou traités régissant la propriété intellectuelle et peut être soumis aux termes d’utilisation de la partie tierce qui le fournit. La présente licence ne vous confère aucun droit d’utilisation de ce contenu.
Généralités. A. Apple Inc. (« Apple ») vous concède une licence sur, et en aucun cas ne vous vend, le logiciel Apple (y compris le code d’amorçage sur mémoire morte), les logiciels xx xxxxxx partie, la documentation, les interfaces, le contenu, les polices de caractères et les données accompagnant la présente Licence, qu’ils soient préinstallés sur le matériel Apple, sur disque, en mémoire morte (ROM), sur tout autre support et sous toute autre forme (collectivement, le « logiciel Apple »), uniquement en vue d’une utilisation conforme aux termes de cet accord. Apple et/ou ses concédants de licence se réservent la totalité des droits qui ne vous sont pas expressément conférés. Vous acceptez que les conditions de la présente licence s’appliquent à tout produit logiciel ou application de marque Apple pouvant être préinstallé sur votre matériel de marque Apple, sauf si un tel produit est accompagné d’une licence séparée, auquel cas vous acceptez que cette dernière régisse votre utilisation du produit en question.
Généralités. (a) Apple Inc. (« Apple ») vous concède une licence, et en aucun cas ne vous cède des droits, sur le logiciel (y compris le code ROM de démarrage, le logiciel intégré et tout logiciel xx xxxxxx partie), la documentation, les interfaces, le contenu, les polices de caractères et toutes les données accompagnant votre Apple Watch (« Logiciel watchOS original »), pouvant être mis à jour ou remplacés par des mises à jour de logiciels ou des logiciels de restauration du système fournis par Apple (« Mises à jour du Logiciel watchOS »), qu’ils soient sur mémoire morte (ROM), sur tout autre support ou sous toute autre forme (le Logiciel watchOS original et les Mises à jour du Logiciel watchOS sont référencés dans leur ensemble sous le terme de « Logiciel watchOS »), uniquement en vue d’une utilisation conforme aux conditions de la Licence. Apple et ses concédants de licence conservent la propriété du Logiciel watchOS et se réservent tous les droits ne vous étant pas expressément accordés. Vous acceptez que les conditions de la présente licence s’appliquent à toute app de marque Apple préinstallée sur votre Apple Watch, sauf si une app est accompagnée d’une licence séparée, auquel cas vous acceptez que cette dernière régisse votre utilisation de l’app en question.
Généralités. A. Le logiciel (y compris le code de la mémoire morte de démarrage, le logiciel intégré et les logiciels xx xxxxxx partie), la documentation, les interfaces, le contenu, les polices de caractères et toute autre xxxxxx xxxxxxx avec votre Apple TV (le « Logiciel tvOS original ») pouvant être mis à jour ou remplacés par des améliorations de fonctionnalités, des mises à jour de logiciels ou un logiciel de restauration du système fournis par Apple (les « Mises à jour du Logiciel tvOS »), qu’ils se présentent sous forme de mémoire en lecture seule ou sous toute autre forme ou support (le Logiciel tvOS original et les Mises à jour du Logiciel tvOS sont collectivement désignés sous le terme « Logiciel tvOS »), vous sont distribués sous licence, et non vendus par Apple Inc. (« Apple ») uniquement en vue d’une utilisation conforme aux conditions de cette licence. Apple et ses concédants de licence conservent la propriété du Logiciel tvOS et se réservent tous les droits qui ne vous sont pas expressément octroyés. Vous acceptez que les conditions stipulées dans la présente Licence s’appliqueront à toute application de marque Apple pouvant être intégrée sur votre Apple TV, à moins que ladite application ne soit accompagnée d’un contrat de licence séparé, auquel cas vous acceptez que les conditions stipulées dans cette licence régiront votre usage de cette application.
Généralités. L’Acheteur accorde au Fournisseur une licence d’utilisation non exclusive de toute information, dessin, spécification, logiciel, savoir- faire, et autre donnée fournis ou xxxxx par l’Acheteur pour la seule exécution de la Commande. Les Parties conviennent que chacune d’entre elles détient l’exclusivité des droits de propriété intellectuelle dont elle était titulaire avant le commencement d’exécution de la Commande, néanmoins l’Acheteur détient et/ou reçoit l’exclusivité des droits de propriété intellectuelle sur les idées, inventions, stratégies, dessins, modèles, plans créés à l’occasion de la réalisation de la Commande, y compris les brevets, droits d’auteur, droits moraux, droits moraux, informations, bases de données, marques et autres droits de propriété intellectuelle (ci-après les « Droits de Propriété Intellectuelle de l’Acheteur »). Dans la mesure où les droits moraux ne peuvent être cédés en vertu de la loi applicable, le Fournisseur renonce par la présente à ses droits moraux présents et futurs sur les Droits de Propriété Intellectuelle de l'Acheteur et consent à toutes les actions qui autrement constitueraient une violation de ces droits moraux. Toute propriété intellectuelle qui peut être protégée par le droit d'auteur doit être considérée comme ‘work(s) made for hire’ ou le Fournisseur donnera à l'Acheteur le statut de «premier propriétaire» lié aux travaux en vertu de la législation locale sur le droit d'auteur où les travaux sont réalisés. Si ces droits de propriété intellectuelle ne sont pas détenus entièrement par l’Acheteur automatiquement à leur création en vertu du droit applicable (défini à l’article 15.1), le Fournisseur accepte de transférer et xx xxxxx à l'Acheteur, et par la présente, transfère et cède à l'Acheteur, l'intégralité des droits, titres et intérêts dans le monde entier sur cette propriété intellectuelle.. Le Fournisseur s'engage également à conclure et signer tous accords et autres documents qui se révéleraient nécessaires aux fins de transfert de la propriété intellectuelle à l'Acheteur. Si le Fournisseur, sans l’autorisation écrite et préalable de l’Acheteur, crée ou produit aux fins de vente à une personne autre que l’Acheteur des biens substantiellement similaires à ceux de l’Acheteur ou qui pourraient raisonnablement s’y substituer ou réparer ces biens, l’Acheteur pourra demandera au Fournisseur d’établir la preuve claire et convaincante que ni le Fournisseur, ni un des Représentants du Fournisseur (tel que xxxxxx...
Généralités. A. Apple Inc. (« Apple ») vous concède une licence sur, et en aucun cas ne vous vend, le logiciel Apple, les logiciels xx xxxxxx partie, la documentation, les interfaces, le contenu, les polices de caractères et les données accompagnant la présente Licence, en mémoire morte (ROM), sur tout autre support et sous toute autre forme (collectivement, le « Logiciel Apple »), uniquement en vue d’une utilisation conforme aux termes de cet accord. Apple et/ou ses concédants de licence se réservent la totalité des droits qui ne vous sont pas expressément conférés B. Apple peut, à sa discrétion, fournir de futures mises à niveau ou mises à jour pour le Logiciel Apple de votre appareil iOS ou iPadOS de marque Apple compatible (dans leur ensemble, « Appareil Apple »). Les mises à jour et les mises à niveau du Logiciel Apple, le cas échéant, peuvent ne pas inclure l’intégralité des fonctionnalités existantes ou des nouvelles fonctionnalités qu’Apple commercialise pour les nouveaux modèles ou d’autres modèles d’Appareils Apple. Les termes de la présente Licence s’appliquent à toutes les mises à niveau ou mises à jour du Logiciel Apple original fournies par Apple, à moins que ces mises à niveau ou ces mises à jour ne comprennent une licence distincte, auquel cas les conditions de celle-ci prévalent
Généralités. 7. Le droit des Métis du Manitoba à l’autodétermination est reconnu dans la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones, et leur droit inhérent à l’autonomie gouvernementale est reconnu et confirmé par l’article 35 et protégé par l’article 00 xx xx Xxx xxxxxxxxxxxxxxxxx xx 0000.
Généralités. Le logiciel Apple fait référence, affiche et renvoie automatiquement à des sites et des informations xx xxxxxx partie situées à xxxxxxx le monde par le biais d’Internet. Il accède également à des services web d’Apple et xx xxxxxx partie, ainsi qu’à des extensions xx xxxxxx partie (dénommés collectivement et individuellement les « Services »). L’utilisation de ces Services requiert un accès Internet et peut nécessiter, pour certains d’entre eux un identifiant Apple, l’acceptation de conditions supplémentaires ou être sujet à des frais supplémentaires. En utilisant ce logiciel en connexion avec un identifiant Apple, un compte iCloud ou un autre compte Apple, vous acceptez les conditions générales du service applicables pour ce compte, ainsi que les conditions générales du service iCloud, disponibles sur le site : http:// xxx.xxxxx.xxx/xxxxx/xxxxxxxx-xxxxxxxx/xxxxxx/xx/.
