Définition de Licence de Logiciel

Licence de Logiciel désigne la concession d’une licence dont la date de début est spécifiée dans l’Order Schedule, qui a une durée perpétuelle et soumise aux dispositions concernant la résiliation comme prévu dans le Contrat. 2.9 “Paid-up License” means a license which has a term beginning on the date specified in the Order Schedule and continuing perpetually, subject to termination as set forth in this Agreement.

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Licence de Logiciel signifie une licence d’un Logiciel conclue entre le Concessionnaire de Licence et le Preneur et reprise dans le Document de Transaction comme un bien séparé ;

Licence de Logiciel désigne la licence portant sur le Logiciel et concédée au Licencié en vertu du CLUF ;

Examples of Licence de Logiciel in a sentence

En ce qui concerne les Développements Spécifiques, le Contrat de Licence de Logiciel Non-Standard est seul applicable.
Cette résiliation prendra effet à la date de notification ; ou (II) par MSC si le Client fait l’objet d’une procédure collective (redressement ou liquidation judiciaire), d’une faillite, d’un surendettement, ou de toute autre procédure d'insolvabilité ou de dissolution, à moins que le Client ne soit libéré de la procédure dans les quatre-vingt-dix (90) jours suivant le début de la procédure ; ou (III) par MSC si aucune Licence de Logiciel, Support ou commande n’est en cause sous ce Contrat.
Le Client est tenu de s'assurer que tout Logiciel sous Licence fourni à un utilisateur final en vertu du présent Contrat est soumis au Contrat de Licence de Logiciel.
En ce qui concerne tous Développements Spécifiques, spécifiquement concédés sous licence par ANSYS au Client dans le cadre des Services, les obligations d'indemnisation de ANSYS sont telles que définies dans le Contrat de Licence de Logiciel Non-Standard.
Les parties conviennent explicitement que les filiales de Leica Geosystems, y compris l’entité à laquelle le Client a acheté le produit, sont des tiers bénéficiaires de ce Contrat de Licence de Logiciel et que, sans restriction de ce qui précède, ces filiales jouiront de tous les défenses à la disposition de Leica Geosystems sous les termes de ce Contrat de Licence de Logiciel.
Par la souscription à Tropimed et sous réserve du respect des dispositions du présent Contrat de Licence de Logiciel (le "Contrat"), ASTRAL vous octroie une licence non exclusive d'Utilisation du Logiciel qui reste valable jusqu'à quand la souscription n'est pas résiliée.
En ce qui concerne tous Développements Spécifiques, spécifiquement concédés sous licence par ANSYS au Client dans le cadre des Services Professionnelles ANSYS, les obligations d'indemnisation de ANSYS sont telles que définies dans le Contrat de Licence de Logiciel Non- Standard.
Pour la bonne compréhension de cet article, il est précisé qu’une facture mensuelle désigne 1/12 du montant de la facture annuelle HT au titre de la Licence de Logiciel.
Dans le cas d’une Licence de Logiciel souscrite en abonnement, le Contrat est conclu pour une durée initiale précisée dans les Conditions Particulières (ci-après dénommée « Période Initiale »).
Cette résiliation prendra effet à la date de notification ; ou (II) par MSC si le Client effectue une cession générale au profit de ses créanciers, fait l’objet d’une faillite involontaire, ou s’il est soumis à une procédure d’insolvabilité ou de dissolution à moins que le Client ne soit libéré de ces procédures dans les quatre- vingt-dix (90) jours ; ou (III) par MSC si aucune Licence de Logiciel, Support ou commande n’est en cause sous ce Contrat.

More Definitions of Licence de Logiciel

Licence de Logiciel désigne la concession d’une licence dont la date de début est spécifiée dans l’Order Schedule, qui a une durée perpétuelle. 2.13 « Services » désigne les formations ou tout autre services acquis par le biais de l’Order Schedule. 2.14 “Logiciel” désigne le programme informatique en code objet défini dans l’Order Schedule, et qui comprend les corrections d’erreurs et les mises à jour 2.5 “Customer Computer(s)“ means the Customer computer specifically identified in the Order Schedule. The Customer Computer runs the license manager program accompanying the Software and is sometimes referred to herein as the “license server”. 2.6 “Documentation” means the user manuals and other user documentation, in any form and on any media, provided by MSC for use with the Software. 2.7 “Installation Site” means the Customer facility identified in the Order Schedule where the Customer Computer resides. 2.8 “Lease License” means a license of short-term duration (often a year). The license term of any Lease License acquired by Customer shall be set forth in the Order Schedule, and if not specified shall be one (1) year, subject to termination as set forth in this Agreement (and auto-renewal, if any, as set forth in the Order Schedule). Unless otherwise stated in the Order Schedule, for a Lease License, Maintenance during the license term is included in the Lease License fee. 2.9 “Maintenance” means software maintenance and technical support as described in Section 6.1 and 6.2 of this Agreement. 2.10 “MSC” means ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇ GmbH or one of its subsidiaries from whom the Software, Maintenance and/or Services are ordered. 2.11 “Order Schedule” means an MSC Order Schedule (or other order document) agreed to by Customer and MSC and which incorporates this Agreement by reference or otherwise and sets forth, among other things, the Software, Maintenance and/or Services ordered. 2.12 “Paid-up License” means a license which has a term beginning on the date specified in the Order Schedule and continuing perpetually. 2.13 “Services” means training or other services, if any, purchased under an Order Schedule. 2.14 “Software” means the executable code version of the computer program(s) specified in an

Licence de Logiciel désigne la concession d’une licence dont la date de début est spécifiée dans l’Order Schedule, qui a une durée perpétuelle et soumise aux dispositions concernant la résiliation comme prévu dans le Contrat. 2.11 “Services” signifient la formation ou toute autre prestation de services acquise, le cas échéant, à travers un Order Schedule. 2.10 “Paid-up License” means a license which has a term beginning on the date specified in the Order Schedule and continuing perpetually, subject to termination as set forth in this Agreement. 2.11 “Services” means training or other services, if any, purchased under an Order Schedule.

Licence de Logiciel la Licence de Logiciel Masternaut telle que définie dans l’Annexe 1; Loi n°78-17 : la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés telle que modifiée ;

Licence de Logiciel fait référence à une licence limitée, révocable, non exclusive et non transférable pour l’utilisation du Logiciel.

Licence de Logiciel désigne la concession d’une licence dont la date de début est spécifiée dans l’Order Schedule, qui a une durée perpétuelle. 2.13 « Services » désigne les formations ou tout autre services acquis par le biais de l’Order Schedule. 2.14 “Logiciel” désigne le programme informatique en code objet défini dans l’Order Schedule, et qui comprend les corrections d’erreurs et les mises à jour fournies par MSC au Client sous Maintenance. 2.5 “Customer Computer(s)“ means the Customer computer specifically identified in the Order Schedule. The Customer Computer runs the license manager program accompanying the Software and is sometimes referred to herein as the “license server”. 2.6 “Documentation” means the user manuals and other user documentation, in any form and on any media, provided by MSC for use with the Software. 2.7 “Installation Site” means the Customer facility identified in the Order Schedule where the Customer Computer resides. 2.8 “Lease License” means a license of short-term duration (often a year). The license term of any Lease License acquired by Customer shall be set forth in the Order Schedule, and if not specified shall be one (1) year, subject to termination as set forth in this Agreement (and auto-renewal, if any, as set forth in the Order Schedule). Unless otherwise stated in the Order Schedule, for a Lease License, Maintenance during the license term is included in the Lease License fee. 2.9 “Maintenance” means Software maintenance and technical support as described in Section 6.1 and 6.2 of this Agreement. 2.10 “MSC” means ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇ GmbH or one of its subsidiaries from whom the Software, Maintenance and/or Services are ordered. 2.11 “Order Schedule” means an MSC Order Schedule (or other order document) agreed to by Customer and MSC and which incorporates this Agreement by reference or otherwise and sets forth, among other things, the Software, Maintenance and/or Services ordered. 2.12 “Paid-up License” means a license which has a term beginning on the date specified in the Order Schedule and continuing perpetually. 2.13 “Services” means training or other services, if any, purchased under an Order Schedule. 2.14 “Software” means the executable code version of the computer program(s) specified in an agreed to Order Schedule(s), including any error corrections and subsequent releases thereto 2.15 « Usage Non Commercial" du Logiciel désigne une utilisation à des fins de démonstrations, ou de tests, ou encore de recherche et d'enseignement. L'uti...

Licence de Logiciel la Licence de Logiciel Masternaut telle que définie dans l’Annexe 1 ;