Définition de Confidentialité

Confidentialité. MM CREATION s'engage à tout mettre en œuvre pour garantir la confidentialité des informations qui lui sont transmises. MM CREATION ne saurait toutefois être tenu responsable d'éventuelles divulgations intervenues sur le réseau Internet ou chez des tiers. Documents transmis : en aucun cas MM CREATION ne pourra être tenu responsable de la perte de documents requis pour la réalisation des SERVICES commandés. Le CLIENT est tenu de n'envoyer que des copies ou des documents sans valeur de remplacement. Ethique : MM CREATION se réserve le droit de refuser tout document, texte ou image, contraire à son éthique, aux bonnes mœurs ou non conforme à la législation en vigueur.

Confidentialité. Le prestataire considèrera comme strictement confidentiel, et s’interdit de divulguer, toute information, tout document, toute donnée ou tout concept dont il pourrait avoir connaissance à l’occasion de l’exécution du présent contrat. Le prestataire répond de son intervenant pour l’application de cette clause. Le prestataire, toutefois, ne saurait être tenu pour responsable lorsque les informations divulguées étaient dans le domaine public ou s’il en obtient de tiers par des moyens légitimes.

Confidentialité. (c) ARTICLE 12 «

Examples of Confidentialité in a sentence

• Le BENEFICIAIRE est invité à prendre connaissance de la Politique de Confidentialité accessible à l’adresse publiée par la Société sur le DOMAINE sur cette question.

• L’exécution de la vérification, ainsi que les données non publiques obtenues pendant cette vérification (y compris des constatations ou des rapports résultant de cette vérification) seront assujetties aux dispositions de la section 8 (Confidentialité) de la présente convention.

• L’arrivée du terme ou la résiliation anticipée du Contrat n’affectera pas la validité des droits et obligations prévus aux articles « Confidentialité », « Responsabilité », « Propriété Intellectuelle », « Communication », « Compétence juridictionnelle et loi applicable » du Contrat qui, par leur nature ou du fait des stipulations spécifiques, se prolongent au-delà du terme ou de cette résiliation, tant pour les Parties que pour leurs ayants-droits et ce jusqu’à leur date respective d’expiration.

• Nonobstant ce qui précède, dans la mesure où Vous recevez des éléments en pré-commercialisation dans le cadre du Programme et que ces éléments en pré-commercialisation font l’objet d’un contrat de licence distinct, Vous acceptez que le contrat de licence accompagnant ces éléments, en sus de la Section 9 (Confidentialité) du présent Contrat, régisse également Votre utilisation de ces éléments.

• Ces données sont strictement confidentielles à RUE DU COMMERCE conformément aux termes de l’article "Confidentialité".

More Definitions of Confidentialité

Confidentialité. E-COMOUEST s'engage à tout mettre en oeuvre pour garantir la confidentialité des informations qui lui sont transmises. E- COMOUEST ne saurait toutefois être tenu responsable d'éventuelles divulgations intervenues sur le réseau Internet ou chez des tiers. Documents transmis : en aucun cas E-COMOUEST ne pourra être tenu responsable de la perte de documents requis pour la réalisation des SERVICES commandés. Le CLIENT est tenu de n'envoyer que des copies ou des documents sans valeur de remplacement. Ethique : E-COMOUEST se réserve le droit de refuser tout document, texte ou image, contraire à son éthique, aux bonnes moeurs ou non conforme à la législation en vigueur.

Confidentialité. Tous les renseignements partagés dans l’enceinte de la relation de mentorat doivent demeurer confidentiels et ne doivent pas être partagés avec quiconque hors les deux partis impliqués.

Confidentialité. HAMETHYST COMMUNICATION s'engage à tout mettre en œuvre pour garantir la confidentialité des informations qui lui sont transmises. HAMETHYST COMMUNICATION ne saurait toutefois être tenu responsable d'éventuelles divulgations intervenues sur le réseau Internet ou chez des tiers.

Confidentialité. WEBCREATION31 s’engage à tout mettre en œuvre pour garantir la confidentialité des informations qui lui sont transmises. WEBCREATION31 ne saurait toutefois être tenu responsable d’éventuelles divulgations intervenues sur le réseau Internet ou chez des tiers.

Confidentialité les Parties s’engagent à assurer la stricte confidentialité envers tout tiers du contenu du présent contrat, sauf dans la mesure imposée par les textes en vigueur, par une décision de justice passée en force de chose jugée ou au profit d’un professionnel tenu au secret en vertu des règles de sa profession (notaire, huissier, avocat, comptable).

Confidentialité. Le client s’interdit de communiquer directement ou indirectement, de quelque manière que ce soit les tarifs dont il bénéficie dans le cadre du contrat, et s’oblige en cas de vente indirecte à faire reprendre cette obligation par son cocontractant.

Confidentialité. « titre et risque de perte », « indemnitaires », « conformité en matière d’exportation/importation » et « nucléaire » survivront à la résiliation, à l’expiration ou à l’annulation du présent contrat.