Contrat De Formation Sample Contracts

CONTRAT DE FORMATION
Contrat De Formation • May 5th, 2020
CONTRAT DE FORMATION B
Contrat De Formation • May 5th, 2020
CONTRAT DE FORMATION
Contrat De Formation • September 21st, 2021
CONTRAT DE FORMATION A L'ENSEIGNEMENT DE LA CONDUITE AUTOMOBILE
Contrat De Formation • May 5th, 2020

La Société Auto-Ecole Bucheloise immatriculée au R.C.S.de Versailles sous le n° 795 236 694. Dont le siège social est 2 Bis Route de Mantes 78200 BUCHELAY représentée par sa présidente en exercice, Madame MICHEL Jessy, exploitant un fonds professionnel d'enseignement à la conduite automobile situé à Buchelay. Absence de souscription par l’établissement à une garantie financière. La compagnie d’assurance de l’auto-école est CARENE Assurance 53 rue d’Hauteville 75010 PARIS n°de police : 06 09 13 76 304.

CONTRAT DE FORMATION
Contrat De Formation • May 5th, 2020
Contrat de formation
Contrat De Formation • May 5th, 2020

Prénom : Nom : Adresse : Ville : Province : Code postal : Téléphone : Cellulaire : Courriel : ci-après dénommé « L’étudiant(e) », il est convenu ce qui suit :

CONTRAT de FORMATION
Contrat De Formation • May 5th, 2020

En exécution du présent contrat, l’organisme de formation s’engage à organiser l’action de formation intitulée : « TRONC COMMUN INSTRUCTEUR FEDERAL».

CONTRAT DE FORMATION
Contrat De Formation • May 5th, 2020
CONTRAT DE FORMATION
Contrat De Formation • May 5th, 2020

L'EXAMEN : Date et lieu à définir lors de votre inscription. Il a lieu, en principe, le lundi suivant la formation, soit à Lorient, soit à Auray.

Contrat de formation
Contrat De Formation • May 5th, 2020

Représenté par Monsieur Pascal DEBOUDT, Président du Comité Régional d’Équitation Centre-Val de Loire. La formation est gérée et organisée par le Comité Régional d’Équitation Centre-Val de Loire.

CONTRAT DE FORMATION B / BEA / A1 / A2
Contrat De Formation • May 5th, 2020

Objet du contrat : l’objectif est d’amener l’élève au niveau requis pour être autonome et sûr afin qu’il puisse être présenté aux épreuves théoriques et pratiques du permis de conduire pour le(s) véhicule(s) de catégorie(s) demandée(s).

CONTRAT DE FORMATION
Contrat De Formation • May 5th, 2020
Contrat de formation : Danse Intégrée / Danse Adaptée
Contrat De Formation • May 5th, 2020
Contrat de formation
Contrat De Formation • May 5th, 2020
Contrat de formation Bateau n°
Contrat De Formation • May 5th, 2020

L'établissement de formation ECF est adhérent de l'Association ECF. L'établissement de formation ECF constitue une entité économiquement et juridiquement autonome, distincte du Groupe ECF. A ce titre, l'établissement de formation ECF est le seul entretenir des relations avec l’élève.

CONTRAT DE FORMATION
Contrat De Formation • May 5th, 2020
CONTRAT DE FORMATION
Contrat De Formation • May 5th, 2020
Nom de la formule choisie]
Contrat De Formation • May 5th, 2020

L'établissement de formation ECF est adhérent de l'Association ECF. L'établissement de formation ECF constitue une entité économiquement et juridiquement autonome, distincte du Groupe ECF. A ce titre, l'établissement de formation ECF est le seul entretenir des relations avec l’élève.

CONTRAT DE FORMATION
Contrat De Formation • May 5th, 2020

Association de la loi du 1er juillet 1901 déclarée à la Préfecture du Cantal sous le numéro 2824, dont le siège social est à AURILLAC (15000), 4 impasse Jules Ferry, identifiée au Répertoire SIRET sous le numéro 392 299 160 00011, code APE 9499Z,

CONTRAT DE FORMATION
Contrat De Formation • May 5th, 2020

L'établissement représenté par: M. Bianzina-Wittmann G.A. 28, rue de Paris 35500 VITRÉ N°agr : E0203505100 du 11.01.1995; police d'assurance : ALLIANZ 35500 Vitré N°056289223 Et d'autre part, le candidat :

CONTRAT DE FORMATION
Contrat De Formation • May 5th, 2020

Le programme de la formation : Le programme de la formation sera remis au candidat au moment de son inscription. Il comprend au minimum : 5h00 de formation théorique et 3h30 de formation pratique, dont 2h00 de conduite individuel à la barre du « bateau école ».

Contrat de formation Régularisation B n°
Contrat De Formation • May 5th, 2020

L'établissement de formation ECF est adhérent de l'Association ECF. L'établissement de formation ECF constitue une entité économiquement et juridiquement autonome, distincte du Groupe ECF. A ce titre, l'établissement de formation ECF est le seul entretenir des relations avec l’élève.

CONTRAT DE FORMATION (suite)
Contrat De Formation • May 5th, 2020

Cours en salle et en ligne en illimité valables 1 AN, et forfait navigation jusqu’au niveau requis pour les objectifs du livret de certification. Les candidats inscrits deviennent membre de l’association (adhérent, bienfaiteur ou d’honneur) selon le règlement intérieur

CONTRAT DE FORMATION
Contrat De Formation • May 5th, 2020

L'élève déclare et reconnaît avoir reçu de l'établissement, avant de signer le présent contrat, des informations sur les différentes filières d'apprentissage et la possibilité d'en changer en cours de formation au permis B.