Contrat de distributionContrat De Distribution • May 5th, 2020
La Générale Librest SAS au Capital de 233 000 € dont le siège social est 128bis avenue Jean Jaurès, Carré Ivry, ilot K.6 94200 Ivry Sur Seine, immatriculée au Registre de Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 513 240 705 00030 représentée par son président, Renny Aupetit, ci-après dénommée Le distributeur, D’une part
CONTRAT DE DISTRIBUTIONContrat De Distribution • May 5th, 2020
• L’OFFICE DU TOURISME ET DES CONGRES DE PARIS, Association à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association, ayant son siège 25 rue des Pyramides, 75001 Paris, représenté par Paul Roll, agissant en qualité de Directeur Général, ci après désigné par « le Distributeur », ou « l’OTCP »
Contrat de distribution Bitdefender 2017 en version OEMContrat De Distribution • May 5th, 2020
Le présent contrat, non exclusif, s’adresse aux revendeurs de matériel informatique désirant intégrer une solution de protection Bitdefender 2017 OEM.
CONTRAT DE DISTRIBUTIONContrat De Distribution • May 5th, 2020
PILGO présente sur ses propres sites internet ou sur tout site partenaire l’offre hôtelière d’une même destination en interrogeant en temps réel les moteurs de réservations des hôtels auxquels il est connecté en webservice pour connaître les prix et disponibilités des chambres doubles.
CONTRAT DE DISTRIBUTIONContrat De Distribution • July 18th, 2018
Association de loi 1901 dont le siège social est situé au 77 rue des Cévennes - 75015 Paris - France Représentée par son président ou sa déléguée générale.
Contrat de distributionContrat De Distribution • May 5th, 2020
Le présent contrat a pour but de définir les obligations des deux parties afin de respecter les exigences règlementaires européennes pour la commercialisation de dispositifs médicaux (Directive 93/42/CEE et Règlement 2017/745).
CONTRAT DE DISTRIBUTIONContrat De Distribution • May 5th, 2020
LA SOCIÉTÉ ÉNERGIE-TERRE, SAS au Capital de 4.000 €, dont le siège social est 250 rue Jean Mermoz, 33 320 Eysines, immatriculée au RCS de BORDEAUX, représentée par Monsieur Éric DUSSIEUX, Président
CONTRAT DE DISTRIBUTIONContrat De Distribution • January 6th, 2020
- Mobile Cash S.A. souhaite proposer le Service Free Money qui permet à la population de la République du Sénégal, la réalisation d'une Transaction (tel que ce terme est défini ci-après), paiement ou transfert de Monnaie Electronique (tel que ce terme est ``défini ci-après et dans le Règlement) (« Service Free Money »);
CONTRAT DE DISTRIBUTIONContrat De Distribution • May 5th, 2020
Association de loi 1901 dont le siège social est situé au 77 rue des Cévennes - 75015 Paris - France Représentée par son président ou sa déléguée générale
CONTRAT DE DISTRIBUTION SÉLECTIVEContrat De Distribution • May 5th, 2020
La société GATES FRANCE, société à responsabilité limitée, immatriculée au RCS d'Aix En Provence sous le numéro n° 511 681 991 et ayant son siège social au 10a rue Valéry Chasson, 13700 Marignane, représentée par Monsieur Sébastien REDON, en sa qualité de Gérant, CI-APRÈS DÉSIGNÉE PAR «GATES FRANCE», D'UNE PART
CONTRAT DE DISTRIBUTIONContrat De Distribution • November 21st, 2018