Conditions Générales d'Achats

Conditions Générales d'Achats

La société dénommée "PEUGEOT JAPY" est désignée ci-après l’Acheteur. Une Commande avec Conditions Générales d’Achat est désignée Contrat. Toute société, personne physique ou morale qui étudie, développe, fabrique, transforme, assemble, exerce des activités de prestation de service pour notre compte est désigné Fournisseur. Peugeot JAPY passera ses commandes soit sous forme de commandes ouvertes, suivies de commandes d’approvisionnements ou de sous- traitance précisant les demandes fermes et/ou prévisionnelles, soit sous forme de commandes fermées.

Article 1 – OBJET

1.1 Les présentes Conditions Générales d’Achat s’appliquent à tous les contrats de l’Acheteur, sous réserve des dispositions contraires ou complémentaires incluses dans le contrat et mentionnées aux conditions particulières.

1.2 Nos contrats ne sont définitifs qu’après acceptation pure et simple du fournisseur et par retour sous 48 heures de notre accusé de réception signé par le Fournisseur. Sans retour, les Contrats de l’Acheteur seront considérés comme acceptés sans réserve par le fournisseur sur l’ensemble des conditions générales d’achats figurant au recto du bon de Commande ainsi que des mentions complémentaires figurant sur le Contrat.

1.3 Aucune modification dudit contrat, ajout ou avenant ne sauraient engager l’acheteur sauf convention écrite contraire, sous la forme d’un avenant au contrat émit par l’Acheteur et revêtu de ses signatures.

1.4 L’acceptation sans aucune réserve par le Fournisseur des présentes Conditions Générales d’Achat et des conditions particulières est une condition déterminante sans laquelle l’acheteur n’aurait pas confirmé un Contrat. Aussi l’acceptation par l’acheteur des offres de prix ou correspondances du fournisseur n’implique en aucun cas l’acceptation des conditions générales de vente du fournisseur, et cela quelles que soient les clauses pouvant figurer sur les documents du fournisseur, sous réserve de conventions spéciales acceptées par écrit. Sauf stipulations contraires, les conditions spéciales acceptées pour des contrats complémentaires ou supplémentaires ne sauraient être étendues au contrat principal.

1.5 Le Fournisseur s’interdit de sous-traiter tout ou partie du contrat ou de son exécution sans l’autorisation expresse écrite du fournisseur et acceptée par l’acheteur.

1.6 Le Fournisseur n’est pas autorisé à céder le présent contrat, ni aucun droit découlant de celui-ci ou créance due par l’acheteur sans l’accord écrit et préalable de l’acheteur.

1.7 L’Acheteur se réserve le droit de modifier à tout moment le contrat. Cette modification fera l’objet d’un avenant au contrat, par accord écrit entre les parties.

1.8 En aucun cas et sous aucune forme que ce soit, nos contrats ne peuvent donner lieu à une publicité directe ou indirecte.

Article 2 – EXECUTION DU CONTRAT

2.1 Tout contrat devra être rigoureusement exécuté conformément à nos spécifications techniques, cahier des charges, plans de définition ou descriptifs techniques fournis par l’Acheteur et suivant les normes de qualité ISO en vigueur.

2.2 Tous les documents transmis au fournisseur par l’acheteur restent la propriété exclusive de l’Acheteur et devront lui être retournés avec le solde du contrat.

2.3 Le Fournisseur est tenu au strict respect des lois et des réglementations en vigueur et s’engage à ne fournir à l’acheteur aucun service et/ou produit qui serait contraire à ces textes.

2.4 L’Acheteur se réserve la possibilité à tout moment de suivre ou faire suivre chez le fournisseur et ses sous-traitants, l’état d’avancement et, la bonne exécution du contrat et d’entreprendre toutes les vérifications de la qualité et tests qu’il estime nécessaire. Le fournisseur devra garantir le libre accès des ses locaux à tout moment, à l’acheteur et à ses représentants. Ceci ne saurait en aucun cas décharger ou limiter la responsabilité et les garanties du Fournisseur.

Article 3 – TARIFS / DEVIS / MODALITES DE PAIEMENT / FACTURATION

3.1 Les offres de prix et devis émanent du fournisseur l’engagent pendant au moins 60 jours à compter de leur réception par l’acheteur.

3.2 Les prix sur nos contrats sont unitaires ou forfaitaires, remise déduite, fermes et non révisables, TVA en sus, DAP adresse de livraison, emballage compris et incluent tous paiements pour l’usage de tous droits de propriété y compris ceux des tiers.

3.3 Tout avenant ou modification en cours de réalisation pouvant être imputé à l’acheteur devra lui être justifié et chiffré par fax ou courrier. Après validation écrite de l’acheteur, le fournisseur pourra engager les travaux supplémentaires et fera l’objet d’un avenant au contrat. Tout manquement à cette règle sera aux risques et frais du fournisseur.

3.4 Après chaque livraison de biens en exécution d’un Contrat, le fournisseur devra envoyer une facture établie conformément aux exigences légales et à celles de l’acheteur, mentionnant les dates et numéro de Contrat de l’Acheteur, les références du Fournisseur, le niveau d’exécution d’un Contrat justifiant le versement d’un acompte, son montant ou selon le cas le solde restant à devoir. Aucune facture ne pourra se rapporter à plus d’un Contrat.

3.5 Les factures émises en bonne et due forme seront réglées par virement à 45 jours fin de mois sur date de facture. Toutefois, l’acheteur se réserve le droit de suspendre tout ou partie le règlement en cas de non-conformité au contrat par le fournisseur sans que celui-ci ne prétende à aucune pénalité ou toute autre forme d’indemnisation.

Paraphe de votre Société :

Peugeot Japy Industries - Usine Xxxx Xxxxxx - XX 00000 - 00000 Xxxxxxxxxx xxxxx - Xxxxxx

Tel x00(0)0 00 00 00 00 - Fax x00(0)0 00 00 00 36 - xxxx@xxxxxxx-xxxx.xxx

3.6 Le règlement d’une facture ne constitue pas acceptation par l’acheteur des biens commandés ou livrés. Pour être valable, l’acceptation des Biens par l’Acheteur doit être expresse et ne constitue que la seule reconnaissance par l’Acheteur de l’exécution de la livraison.

3.7 Pour les Contrats mentionnant la signature d’un PV de réception, le fournisseur devra impérativement joindre les PV de réception signés par toutes les parties avec les factures. Les signataires devront être habilités et identifiés clairement. Les factures envoyées sans PV de réception signé ne seront pas honorées.

Article 4 – DELAI

4.1 Les dates de livraisons indiquées sur nos contrats sont de rigueur et considérées comme partie essentielle du contrat et le Fournisseur les garantit formellement. Aucune livraison anticipée à la demande du fournisseur par rapport aux dates prévues ne sera admise sans l’accord préalable de l’acheteur et ne pourra pas faire l’objet d’une facturation anticipée.

4.2 La date de livraison s’entend à la remise des marchandises commandées, en quantité et en qualité, en nos usines ou éventuellement à l’adresse convenue et non la date d’expédition du fournisseur.

Article 5 – PENALITE

5.1 Sauf condition particulière, en cas de retard sur la date de livraison, et suivant son appréciation, l’acheteur se réserve d’appliquer de plein droit et sans mise en demeure une pénalité de retard égale à 1% du prix H.T. du Contrat ou du lot concerné et ceci par jour calendaire de retard le tout plafonnée à 5%. Le Fournisseur étant expressément d’accord avec nous pour que la seule échéance de la date de livraison donne ce droit à l’acheteur. En tout état de cause, l’application des pénalités de retard n’interdit pas à l’Acheteur de mettre en œuvre les stipulations de l’article "RESILIATION ou RESOLUTION"

5.2 En aucun cas le Fournisseur ne pourra faire valoir la règle du précédent pour les Contrats livrés antérieurement avec retard et sans application des pénalités par l’Acheteur.

5.3 Cette pénalité ne sera pas exclusive de dommage et intérêts que l’acheteur se réserve le droit de réclamer en réparation d’un préjudice occasionné par la défaillance du fournisseur dans l’exécution de son contrat.

Article 6 – RESILIATION / RESOLUTION

6.1 Indépendamment de l’article 5, en cas d’incapacité du fournisseur au respect de ses engagements contractuels, ou de manquement à ces obligations dont la gravité pourrait affecter notablement la bonne marche de l’entreprise de l’acheteur, celui ci se réserve le droit pour les marchandises restant à livrer, de résilier le contrat de plein droit et sans mise en demeure ou d’accorder aucun délai. En outre, l’acheteur se réserve le droit après mise en demeure par lettre recommandée, de passer le marché par défaut aux risques et périls du fournisseur, sans préjudice des indemnités de retard mentionnées dans l’article 5.

6.2 En cas d’inexécution ou d’état d’avancement inférieur à 10% du montant total du contrat, celui-ci pourra être résolu de plein droit et sans mise en demeure si dans un délai de 24 heures suivant mise en demeure par lettre avec accusé de réception ou par fax, le fournisseur n’a pas remédié à sa défaillance, sans préjudice des indemnités de retard mentionnées dans l’article 5 et de passer le marché par défaut aux risques et périls du fournisseur.

Article 7 - LIVRAISON / EMBALLAGE / TRANSPORT

7.1 Sauf condition particulière spécifiée sur le contrat, toutes les marchandises commandées par l’acheteur lui seront expédiées en DAP suivant les incoterms ICC 2011 en vigueur lors de la signature du contrat.

7.2 Toute expédition doit être accompagnée d’un bon de livraison par Contrat et à en-tête du Fournisseur, rappelant le numéro du Contrat ainsi que la quantité et la désignation des matériels. L’Acheteur ne pourra être tenu pour responsable de tout retard de paiement entraîné par un bordereau non remis, insuffisamment renseigné ou illisible.

7.3 Toute livraison doit être faite aux heures d’ouverture du magasin de l’acheteur ou du lieu désigné sur le contrat.

7.4 Le Fournisseur devra contrôler la conformité des biens aux spécifications du Contrat, en particulier les quantités, qualités, poids et dimensions ainsi que l’absence de tous dommages éventuels subis par les biens ou leur emballage. Les biens devront être emballés de façon à ne pas être endommagés pendant leur transport ou leur manutention.

7.5 Le Fournisseur s’engage à prendre toutes les mesures nécessaires pour assurer le transport adéquat des biens en recourant à tous les moyens adaptés, en utilisant du matériel et accessoires appropriés, avec l’assistance si nécessaire, d’agents ou de sous- traitants expérimentés et solvables. Le Fournisseur devra organiser le transport des Biens jusqu’au lieu de livraison de façon à éviter tous dommages aux Biens et aux tiers, ainsi que tout risque lors du déchargement des Biens au lieu de livraison de l’Acheteur.

7.6 En cas de refus de tout ou partie d’une livraison, les Biens refusés seront stockés et ou renvoyés par l’acheteur aux frais et risques du fournisseur.

Article 8 – TRANSFERT DE PROPRIETE ET DES RISQUES

8.1 Sauf condition particulière ou disposition légale contraire expresse, l’acheteur ne reconnaît aucune réserve de propriété portant sur les biens livrés par le Fournisseur.

8.2 La propriété des biens sera transférée inconditionnellement à l’acheteur à compter de leur livraison. L’Acheteur acquerra également la propriété des biens et des services objet du contrat, dés leur individualisation chez le Fournisseur.

8.3 Le Fournisseur assume entièrement la garde juridique et les risques inhérents à l’exécution du contrat, jusqu'à la livraison définitive des biens dans les locaux de l’acheteur ou à défaut sur le lieu convenu.

Paraphe de votre Société :

Peugeot Japy Industries - Usine Xxxx Xxxxxx - XX 00000 - 00000 Xxxxxxxxxx xxxxx - Xxxxxx

Tel x00(0)0 00 00 00 00 - Fax x00(0)0 00 00 00 36 - xxxx@xxxxxxx-xxxx.xxx

Article 9 – GARANTIE / RESPONSABILITE

9.1 L’acceptation du Contrat implique pour le Fournisseur que le bien est conforme aux spécifications et exigences convenues, qu’il satisfait pleinement aux résultats attendus par l’acheteur, qu’il est exempt de vices cachés et qu’il bénéficie d’une garantie commerciale (pièces et main-d’œuvre) de 24 mois à partir de la livraison et de la mise en route du bien sur le site du client final. La garantie légale de 10 ans contre tous vices cachés non apparents à la réception du bien, sera appliquée conformément aux articles 1641 du code civil.

9.2 Cette garantie commerciale implique le remplacement ou la réparation immédiate de toute pièce reconnue défectueuse par l’acheteur et les dépenses de main-d’oeuvre nécessaires pour assurer la réparation. Toute pièce remplacée bénéficiera d’une période de garantie de 24 mois.

9.4 Le Fournisseur atteste que les biens livrés font l’objet d’une homologation CE ou compatible avec les normes de sécurité en vigueur.

9.4 Le Fournisseur répondra de toutes les pertes, préjudices ou dommages matériels, moraux, ou corporels, directs ou indirects résultant de sa responsabilité et ce nonobstant toute clause contraire ou exonératoire.

Article 10 - DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

10.1 Le Fournisseur garantit que ni les Biens objet du Contrat ni leurs ventes ne sont en infraction ou en violation de marques de fabrique, brevets, droits d’auteur, logiciels ou progiciels informatiques.

10.2 Le Fournisseur garantit l’acheteur intégralement contre les plaintes, poursuites, demandes de dommages et intérêts, honoraires d’avocats, charges ou autres conséquences éventuelles résultant de l’utilisation, à l’occasion du contrat, de marques de fabrique, brevets, droits d’auteur, logiciels ou progiciels informatiques.

10.3 Dans l’éventualité où les biens seraient l’objet d’actions ou réclamations pour violation de droits de propriété intellectuelle, le fournisseur devra soit obtenir dans les meilleurs délais le droit pour l’acheteur d’utiliser les biens soit modifier ou remplacer les biens afin de mettre fin à ladite violation.

Article 11 - CONFIDENTIALITE / DROIT DE PROPRIETE EXCLUSIVE

11.1 Le Fournisseur s’engage à garder strictement confidentiel et à ne pas divulguer ou laisser divulguer ou communiquer à quiconque par quelque moyen que se soit, les documents, données, savoir-faire, prototypes, informations, outils logiciels globalement appelé « les informations » transmis par l’acheteur ou dont il aurait eu connaissance à l’occasion de ses relations commerciales ou contractuelles avec l’acheteur. En outre, le Fournisseur s’engage à prendre toutes dispositions pour faire respecter la confidentialité, par les membres de son personnel concernés et ses éventuels sous-traitants et en assure toute les responsabilités.

11.2 La confidentialité sera maintenue pendant une durée minimale de 10 ans.

11.3 Les relations commerciales avec l’Acheteur ne peuvent donner lieu en aucun cas à une publicité directe ou indirecte, sans l’autorisation préalable et écrite de l’acheteur.

11.4 Les droits de propriété intellectuels et/ou industriels sur le résultat (pré étude, plans de conception, calculs, développement, etc.) deviennent au fur et à mesure de la réalisation la propriété exclusive de l’acheteur. A ce titre l’acheteur sera en droit d’exploiter le résultat, y compris le savoir-faire, sans aucune restriction, tel quel ou après adaptation, directement ou par voie de licence.

11.5 Dans le cas ou le résultat est une invention brevetable ou bénéficiant d’une protection équivalente, seul l’Acheteur pourra prendre l’initiative de déposer un brevet ou son équivalent, en son nom et à ses frais. A cet égard, le fournisseur reconnaît que le résultat d’une œuvre créée à l’initiative de l’acheteur, qu’elle lui appartient et qu’il cède à titre exclusif tous les droits y afférent tels que, reproduction, représentation et commercialisation.

Article 12 - FORCE MAJEURE

12.1 Le fournisseur concerné par un événement de force majeure doit immédiatement notifier par écrit ledit événement à l’acheteur et fournir à ce dernier toutes les informations et preuves pertinentes y afférentes, en indiquant en particulier la période pendant laquelle cet événement risque de retarder l’exécution en bonne et due forme du présent contrat.

12.2 Le Fournisseur aura obligation de rechercher et de prendre toutes les mesures provisoires nécessaires de manière à réduire au mieux de ses possibilités les conséquences du cas de force majeur.

12.3 En cas de prolongation de l’événement de force majeur, le contrat pourra être résilié de plein droit par l’acheteur, même si des mesures provisoires ont été adoptées, et demander le remboursement de toutes les sommes déjà payées. Le coût des livraisons déjà effectuées ne reste dû que dans le cas ou celles-ci peuvent être pleinement utilisées par l’acheteur, nonobstant le manquement ultérieur à livrer le reliquat du contrat.

Article 13 – ASSURANCE

13.1 Le Fournisseur devra souscrire et maintenir en vigueur toutes les polices d’assurances nécessaires pour couvrir leur responsabilité au titre de ces CGA. A la demande de l’Acheteur, le Fournisseur devra communiquer tous justificatifs attestant de l’étendue des garanties couvertes par celles-ci et répondant aux exigences de l’acheteur inclus en matière de responsabilité vis-à-vis des tiers et de l’acheteur.

Paraphe de votre Société :

Peugeot Japy Industries - Usine Xxxx Xxxxxx - XX 00000 - 00000 Xxxxxxxxxx xxxxx - Xxxxxx

Tel x00(0)0 00 00 00 00 - Fax x00(0)0 00 00 00 36 - xxxx@xxxxxxx-xxxx.xxx

13.2 Si pour l’exécution d’un Contrat, l’acheteur a remis au fournisseur des pièces, sous-ensembles ou ensembles, à intégrer dans le produit final, le fournisseur s’engage à en assurer la sauvegarde et l’entretien. En outre, ces pièces sont considérées comme la propriété incessible et insaisissable de l’acheteur.

Article 14 – ATTRIBUTION DE COMPETENCE / DROIT APPLICABLE

14.1 L’exécution du présent contrat comporte acceptation formelle de toutes les conditions incluses.

Nos contrats sont régis par le seul droit Français. Toute stipulation contraire ultérieure, non acceptée par écrit sera inexistante, même portée sur vos accusés de réception de commande. De convention expresse toute contestation, sur l’interprétation ou l’exécution des présentes conditions et de nos contrats, seuls seront compétents les tribunaux de notre siège social, quel que soient le lieu de livraison et le mode de paiement.

Paraphe de votre Société :

Peugeot Japy Industries - Usine Xxxx Xxxxxx - XX 00000 - 00000 Xxxxxxxxxx xxxxx - Xxxxxx

Tel x00(0)0 00 00 00 00 - Fax x00(0)0 00 00 00 36 - xxxx@xxxxxxx-xxxx.xxx