Nous avons le plaisir de vous proposer ce contrat de location du gîte ‘Le Pré Sainte-Anne’ pour la période du / / au / / .

Madame, Monsieur,

Gîte du Pré Sainte-Xxxx Xxxxxxxxx Xxxxxxxxx-Xxxxx 0 Xxxxx x’Xxxxxxxxxx

00000 Xxxx-Xxxxxxxxxx

XXXXXX Tél: x00 (0)0 00 00 00 41 / 00 0 00 00 00 00

Email : xxxxxxxxxxxxxxx@xxxxx.xxx Site web: xxxx://xxx.xxxxxxxxxxxxxxx.xxx

Nous avons le plaisir de vous proposer ce contrat de location du gîte ‘Le Pré Sainte-Anne’ pour la période du / / au / / .

Locataires :

M., Mme

Adresse :

Code postal : Commune :

Pays :

Tél. fixe:

Tél. portable :

Email :

Personnes concernées par le séjour : dont adultes et enfant(s) Animal de compagnie : animal/aux de type

Dates du séjour :

Arrivée le / / , à partir de 17h Départ le / / , avant 10h

Prix de la location : €

Ce tarif s’entend toutes charges comprises.

Dépôt de garantie ou caution : 350 € à verser à l’arrivée et restitué en fin de séjour si aucune dégradation n’est constatée.

Le montant de votre séjour tout compris est de € + 350 € de caution remboursable, taxe de séjour non comprise.

Taxe de séjour pour la commune en sus : 0,85 € par adulte et par nuit

Le loyer ci-dessus comprend, pour toute la durée de la location, le paiement des charges locatives et des fournitures disponibles rappelées ci-après :

Services inclus dans le prix de la location :

- draps fournis et lits faits

- linge de toilette et linge de maison fournis

- ménage inclus

- panier d’accueil

- charges d’eau, de gaz et d’électricité

- bois de chauffage (2 brouettes)

- produits de première nécessité

- parking privé jusqu’à 5-6 véhicules

- accès internet par wifi

Modalités de paiement :

Acompte de 25 % (soit €) à verser à la signature du contrat par chèque ou virement bancaire à l’ordre de Xxx XXXXX Xxxxxxxxx

Le solde (soit €) et la caution (350 €) seront à régler par chèque ou en espèces au propriétaire le jour de votre arrivée.

Le propriétaire remettra au locataire une quittance pour tout versement effectué.

Coordonnées bancaires (RIB) du propriétaire :

Bénéficiaire : Banque :

Code Banque :

Code Guichet : Numéro de compte : Clé RIB :

IBAN :

BIC :

Adresse du propriétaire :

Xxxxxxxxx Xxxxxxxxx-Xxxxx 0 Xxxxx x’Xxxxxxxxxx

00000 Xxxx-Xxxxxxxxxx XXXXXX

Descriptif rapide du gîte ‘Le Pré Sainte Anne’

Adresse :

Xxxx xx Xxx Xxxxxx-Xxxx Xxxxxx xx xx Xxxx 00000 Xxxxxxxxxxx XXXXXX

Présentation :

Le Pré Sainte-Anne est une construction d’environ 140 m² en colombages, briques, grès et silex bâtie sur un terrain d’environ 7000 m² en bordure de rivière (la Scie), situé géographiquement entre les communes de Sauqueville et d’Offranville.

Spécificités :

- capacité d’accueil : 9 personnes et 1 bébé

- niveau de confort : très bon

- équipement bébé disponible : lit, table à langer/baignoire, chaise haute, jeux

- animaux de compagnie : non acceptés sauf accord préalable

- fumeurs : non acceptés sauf accord préalable

- accessibilité : accès à l’entrée difficile pour les personnes à mobilité réduite

Caractéristiques de la location :

Extérieurs : terrain clos privé en bordure de rivière (la Scie) d’une surface totale d’environ 7000 m² avec accès indépendant, parking privé, parcelles de pré, verger, hangar, bâtiments de ferme, pelouses, jardin arboré et aménagements extérieurs

Rez de chaussée : entrée avec dégagement et accès à l’étage, grande pièce à vivre (séjour-salon), cuisine séparée, chambre ‘Ciel Normand’, salle de bain et wc séparé

Étage : trois chambres mansardées (‘Fleur de Lin’, ‘Xxxx Xxxxxxxx’ et ‘Jonquille’) deux salles d’eau, un couloir et un petit espace de jeux en alcôve pour les enfants

Équipements Cuisine :

- cuisinière mixte avec 3 feux gaz, plaque et four électrique

- réfrigérateur avec partie congélateur

- xxxx xxxxxxxxx

- four micro-onde

- cafetière électrique

- bouilloire

- grille-pain

- appareil à raclette

- batterie de cuisine

- vaisselle pour 10 pers.

- produits ménagers écologiques

- petite épicerie et aliments de première nécessité

- torchons et lingettes

Également disponible : fer et table à repasser, nécessaire de ménage, aspirateur

Descriptif des chambres :

Chambre ‘Fleur de Lin’

- 2 lits 1 pers. 200 x 80 cm

- 1 lit 1 pers. 190 x 100 cm

- rangements : armoire double

- salle d’eau privative avec douche, lavabo et wc

- balcon

Chambre ‘Jonquille’

- 1 lit 2 pers. 200 x 140 cm

- lit bébé en alcôve séparé

- rangements : armoire double

- salle de bain privative avec baignoire, lavabo et wc

Chambre ‘Ciel Normand’

- 1 lit 2 pers. 200 x 170 cm

- rangements : armoire triple

- salle de bain séparée avec douche, lavabo, lave-linge, baignoire bébé/table à langer

- toilettes séparées

Chambre ‘Rose Trémière’

- 1 lit 2 pers. 200 x 140 cm

- rangements : armoire double

Entrée/Salon/Salle à manger :

- sélection de livres, cd et dvd pour public familial

- sélection de livres et brochures touristiques sur Dieppe et la Normandie

- produits locaux à la vente

- coin repas avec buffet, enfilade, table de ferme, chaises, vaisselle, nappe et serviettes de table pour 10 personnes

- coin salon-tv avec canapé, fauteuils, tv écran plat, mini-chaîne hifi bluetooth, lecteur DVD, console WII et sélection de jeux de cartes et de société

- piano demi-queue, bibliothèque composée de classiques de la littérature

- cheminée et bois fourni

Extérieurs :

- accès indépendant avec parking privé pouvant contenir cinq à six véhicules

- jardin arboré clos d’environ 3500 m² bordé par la rivière

- pergola attenante à la maison avec mobilier de jardin (table, chaises et salon de jardin)

- pelouse avec mobilier de jardin (chaises longues et jeux de plein air)

- terrasse en bois avec barbecue et table de pique-nique

- maisonnette en bois avec jeux pour enfants

- jeux et matériel de plein air pour adultes et enfants.

- verger et parcelles de pré

- hangar et bâtiments de ferme (accès non autorisé aux locataires)

Recommandations

- merci de respecter le voisinage

- merci d’effectuer le tri des déchets selon les règles en vigueur dans la commune

- merci de ne pas jeter dans les toilettes serviettes hygiéniques, coton-tiges ou tout objet(s) inapproprié(s)

- merci de ne pas déplacer et de ne pas poser de verres ou quelconque(s) objet(s) pouvant laisser des traces ou abîmer le piano

- le ramassage des ordures ménagères ayant lieu tous les jeudis matin, le propriétaire se réserve le droit de venir vider le local à poubelle le mercredi soir en cas de nécessité

- l’accès à la rivière, ce notamment pour les enfants, relève entièrement de la responsabilité du locataire et de ses accompagnants

- pour des raisons de sécurité, l’accès au hangar ainsi qu’aux bâtiments de ferme est déconseillé

- le propriétaire se réserve le droit de demander au locataire une retenue sur caution en cas de consommation excessive des charges d’eau, de gaz et d’électricité de sa part (constatée après relevé des compteurs)

Conditions générales de location

Article 1. Nature de la location :

Le présent contrat est consenti au locataire à titre touristique et est de nature saisonnière.

Article 2. Durée du séjour :

Le locataire signataire du présent contrat conclu pour une durée déterminée ne pourra en aucune circonstance se prévaloir d’un quelconque droit au maintien dans les lieux à l’issue du séjour.

Article 3. Conclusion du contrat :

La réservation devient effective dès lors que le locataire aura fait parvenir au propriétaire un acompte de 25 % du montant total de la location et un exemplaire du contrat signé avant la date indiquée. Un deuxième exemplaire est à conserver par le locataire. La location conclue entre les parties au présent acte ne peut en aucun cas bénéficier à des tiers, personnes physiques ou morales, sauf accord écrit du propriétaire.

Article 4. Annulation par le locataire :

Toute annulation doit être notifiée par lettre recommandée au propriétaire.

a) Annulation avant l’arrivée dans les lieux : l’acompte reste acquis au propriétaire. Celui ci pourra demander le solde du montant du séjour, si l’annulation intervient moins de 30 jours avant la date prévue d’arrivée dans les lieux.

Si le locataire ne se manifeste pas dans les 24 heures qui suivent la date prévue d’arrivée indiquée sur le contrat, le présent contrat devient nul et le propriétaire peut disposer de son gîte. L’acompte reste également au propriétaire qui demandera le solde de la location.

b) Si le séjour est écourté, le prix de la location reste acquis au propriétaire. Il ne sera procédé à aucun remboursement ou diminution de loyer.

Article 5. Annulation par le propriétaire :

Le propriétaire rembourse au locataire le double du montant de l’acompte encaissé.

Article 6. Arrivée :

Le locataire doit se présenter le jour précisé et l’heure mentionnée sur le présent contrat. En cas d’arrivée tardive ou différée, le locataire doit prévenir le propriétaire.

Article 7. Règlement du solde :

Le solde de la location est versé à l’entrée dans les lieux.

Article 8. Etat des lieux :

Un inventaire est établi en commun et signé par le locataire et le propriétaire ou son représentant à l’arrivée et au départ du gîte. Cet inventaire constitue la seule référence en cas de litige concernant l’état des lieux.

L’état de propreté du gîte à l’arrivée du locataire devra être constaté dans l’état des lieux. Le nettoyage des locaux est à la charge du locataire pendant la période de location et avant son départ.

Article 9. Dépôt de garantie ou caution :

A l’arrivée du locataire, un dépôt de garantie dont le montant est de 350 € est demandé par le propriétaire. Après l’établissement contradictoire de l’état des lieux de sortie, ce dépôt est restitué, déduction faite du coût de remise en état des lieux si des dégradations étaient constatées.

En cas de départ anticipé (antérieur à l’heure mentionnée sur la fiche descriptive) empêchant l’établissement de l’état des lieux le jour même du départ du locataire, le dépôt de garantie est renvoyé par le propriétaire dans un délai n’excédant pas une semaine, déduction faite du coût de remise en état des lieux si des dégradations étaient constatées.

Article 10. Utilisation des lieux :

Le locataire devra assurer le caractère paisible de la location et en faire usage conformément à la destination des lieux.

Article 11. Capacité :

Le présent contrat est établi pour une capacité maximum de neuf personnes et un bébé. Si le nombre de locataires dépasse la capacité d’accueil, le propriétaire peut refuser les personnes supplémentaires.

Article 12. Assurances :

Le locataire est responsable de tous les dommages survenant de son fait. Il est invité à souscrire un contrat d’assurances type villégiature pour ces différents risques.

Article 13. Litiges :

Toute réclamation relative à l’état des lieux et à l’état des descriptifs lors d’une location doit être remise au propriétaire dans les 48 heures à compter de l’entrée dans les lieux. Toute autre réclamation relative à un séjour doit être adressée dans les meilleurs délais par lettre au propriétaire, qui s’efforcera de trouver un accord amiable.

Ce contrat prendra effet dès réception par email ou à l’adresse du propriétaire avant le

/ / :

- d’un exemplaire du présent document paraphé sur chaque page, daté et signé (le second exemplaire est à conserver par le locataire)

- de l’acompte prévu ci avant

Au delà de cette date, cette proposition sera annulée, laissant au propriétaire le droit de disposer du gîte à sa convenance.

Je soussigné M., Xxx déclare être d’accord sur les termes du contrat, après avoir pris connaissance du descriptif du gîte et des conditions générales du présent contrat.

Pour le propriétaire, Fait à Thil Manneville, le / /

Xxxxxxxxx Xxxxxxxxx-Xxxxx

Pour le locataire,

Fait à ,

le ,

(signature précédée de la mention manuscrite lu et approuvé, parapher chaque page)