Traitement Clauses Exemplaires

Traitement. Désigne toute opération ou ensemble d’opérations effectuées ou non à l’aide de procédés automatisés et appliqués à des données ou des ensembles de données à caractère personnel, telles que la collecte, l’enregistrement, l’organisation, la structuration, la conservation l’adaptation ou la modification, l’extraction, la consultation, l’utilisation, la communication par transmission, la diffusion ou toute forme de mise à disposition, le rapprochement ou l’ interconnexion, la limitation, l’effacement ou la destruction.
Traitement. 1.1 Kyndryl désigne le Fournisseur comme Sous-traitant chargé de Traiter les Données à caractère Personnel d'Kyndryl dans le seul but de fournir les Livrables et Services conformément aux instructions d'Xxxxxxx, y compris celles figurant dans les présentes Dispositions, le Document de Transaction et le contrat de base associé entre les parties. Si le Fournisseur ne se conforme pas à une instruction, Xxxxxxx peut résilier la partie affectée des Services en le notifiant par écrit. Si le Fournisseur estime qu'une instruction viole une loi sur la protection des données, le Fournisseur s'engage à en informer Xxxxxxx rapidement et dans les délais requis par la loi.
Traitement. Seuls les traitements anticancéreux ou antinéoplasiques de type chimiothérapie ou radiothérapie en lien direct avec une pathologie cancéreuse réalisés lors de séances en établissement de soins ou à domicile sont considérés.
Traitement toute opération ou ensemble d'opérations portant sur des Données Personnelles, que ce soit à l’aide de procédés automatique ou non, et notamment la collecte, l'enregistrement, l’organisation, la conservation, l'adaptation ou la modification, l'extraction, la consultation, l'utilisation, la communication par transmission, diffusion ou autre forme de mise à disposition, le rapprochement ou l’interconnexion, le verrouillage, l'effacement ou la destruction.
Traitement. Une ordonnance d’antipyrétique (paracétamol, ibuprofène) datée, comprenant l’âge et le poids de l’enfant et accompagnée du traitement est obligatoire dès l’entrée en crèche et doit être renouvelée comme suit : - tous les trois mois chez l’enfant de moins de 1 an, - tous xxx xxx mois chez l’enfant âgé de 12 à 24 mois, - chaque année à partir de 2 ans. Dans l’intérêt de l’enfant, les parents doivent signaler à l’assistante maternelle et à la crèche tout accident, chute, vaccination récente, traitement médical et soins en cours. Aucun médicament ne sera administré à l’enfant sans ordonnance nominative datant de moins d’une semaine. L’application de pommade (soins de peau, de siège…) ainsi que l’administration de médicament homéopathique ou tout autre traitement d’appoint apporté à l’enfant fera l’objet d’une ordonnance. En cas de délivrance d’un médicament générique, l’ordonnance doit porter la modification par le pharmacien. Le médicament sera conservé dans son emballage d’origine. Le nombre de médicaments à administrer par l’assistante maternelle pendant l’accueil sera limité au strict indispensable. Les médications du matin et du soir restent à la charge des parents ainsi que les vitamines et le fluor. Les séances de kinésithérapie respiratoire sont interdites au domicile des assistantes maternelles.
Traitement. Le CLIENT s’engage, lors de son utilisation des services SaaS de routage emailing, à traiter les données à caractère personnel en conformité avec les exigences des lois et réglementations relatives à la protection des données à caractère personnel. Les instructions du CLIENT pour le traitement des données à caractère personnel doivent être conformes aux lois et réglementations relatives à la protection des données à caractère personnel. Le CLIENT est seul responsable de l’exactitude, de la qualité et de la légalité des données à caractère personnel et des moyens par lesquels le CLIENT a acquis les données à caractère personnel. Le CLIENT donne instruction à MINDBAZ de traiter les données à caractère personnel pour les finalités déterminées entre les Parties. L'objet du traitement des données à caractère personnel opéré par MINDBAZ est la gestion des services SaaS de routage emailing conformément au(x) contrat(s) qui sont en vigueur entre les Parties.
Traitement. Toute opération ou tout ensemble d’opérations effectuées ou non à l’aide de procédés automatisés et appliquées à des données ou des ensembles de données à caractère personnel . > Prix auquel peut être acquis, au jour du sinistre, un objet neuf identique ou équivalent au bien considéré. >
Traitement. Pour les transactions effectuées dans tous les pays membres de l'Union européenne, en Islande, au Liechtenstein, en Norvège et en Suisse, les dispositions suivantes sont applicables : Le Client accepte qu'IBM transfère du contenu, y compris des données personnelles (au sens défini par la Directive de l'Union Européenne 95/46/EC) hors du territoire à destination des pays suivants : Allemagne, Australie, Biélorussie, Canada, États-Unis, France, Inde, Irlande, Pays-Bas et Royaume-Uni. Le Client accepte qu'IBM pourra, sur préavis, modifier cette liste de pays d'implantation lorsqu'elle juge cela raisonnablement nécessaire pour la fourniture de l'Offre IBM SaaS. Lorsque la norme suisso-américaine « US-Swiss » Safe Harbor Frameworks d'IBM ne s'applique pas à un transfert de données personnelles originaires de l'Espace Economique Européen ou de Suisse, les parties ou leurs sociétés affiliées concernées pourront conclure des Clauses Contractuelles Types correspondantes adoptées par la Commission Européenne, conformément à la Décision 2010/87/EU de la Commission Européenne, en supprimant les clauses facultatives. Tout différend ou obligation découlant de ces contrats, même s'ils sont conclus par des sociétés affiliées, sera traité comme si le différend ou l'obligation existait entre les parties au titre du présent Contrat.
Traitement. Le montant versé à une salariée ou un salarié conformément aux articles 6-1.00, 6-2.00 et 6-3.00 à l'exclusion de tout montant forfaitaire, sauf ceux prévus aux clauses 6-2.13, 6-2.15, 6-2.16, 7-3.11 et 7-3.28.
Traitement. 6-4.00 Primes