Territoire. La présente cession prendra effet en tous lieux, à l’exclusion des pays, territoires ou zones linguistiques suivants : …………………………..
Territoire. Les droits concédés sur les différents éléments susceptibles de figurer dans les Données le sont pour le monde entier.
Territoire. Le matériel sera installé dans les pays mentionnés dans le document d’achat comme étant l’emplacement de livraison ou, si le document d’achat n’indique aucune adresse de livraison, à l’emplacement mentionné dans la commande.
Territoire. Ces programmes seront utilisés dans le ou les pays spécifiés dans la commande.
Territoire. Porsche Sales & Marketplace vous fournira le Pack sur le territoire géographique suivant (ci-après le Territoire), conformément aux présentes CU : Andorre, Autriche, Belgique, Bulgarie, Croatie, République Tchèque, Danemark, Estonie, Finlande, France, Allemagne, Grande-Bretagne, Irlande du Nord, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie (y compris San Marin et le Vatican), Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Malte, Monaco, Pays-Bas, Norvège, Pologne, Portugal, Roumanie, Serbie, Slovaquie, Slovénie, Espagne (y compris les Iles Canaries), Suède, Suisse, Turquie et Ukraine.
Territoire. 1. Le territoire concédé par l’ASIP SANTE à l’éditeur recouvre l’ensemble du territoire français y compris les DOM-TOM.
Territoire. L'abonnement au Service COYOTE est valable pour la France. Les Assistants d'Aide à la Conduite étant interdits dans certains pays, le Client doit se conformer à la législation en vigueur en la matière et est seul responsable de son utilisation en application de la loi.
Territoire. Le « Territoire » du Programme doit être la nation, l'état ou toute autre zone géographique spécifiée au nom du Programme, à moins que l'Annexe A ne prévoie une description plus spécifique du Territoire du Programme. Le Programme s'engage expressément à ne pas inscrire ou tenter d'inscrire la propriété du logo, du nom (dans une langue quelconque) ou de toute autre marque Special Olympics sous licence sur son Territoire. Le Programme reconnaît en outre qu'il n'est pas, et ne sera pas, directement ou indirectement (par un tiers ou autrement) autorisé à collecter des fonds en dehors de son Territoire.
Territoire. La présente licence est consentie et acceptée pour la France et l’Union Européenne. Lorsque le Partenaire exerce son activité sur plusieurs sites géographiques, et qu’il souhaite utiliser la marque partagée ALSACE pour chacun de ces sites, il informe l’Agence d’Attractivité de l’Alsace des coordonnées de chacun des sites concernés. Si le Partenaire souhaite ajouter un ou plusieurs sites après la conclusion du présent contrat, il en communique les coordonnées à l’Agence d’Attractivité de l’Alsace qui détient un droit de veto dans un délai de 7 jours. A défaut d’exercice du droit de veto dans le délai de 7 jours à compter de la réception de l’information par le Partenaire (par email), le silence de l’Agence d’Attractivité de l’Alsace vaudra consentement.
Territoire. Le Matériel devra être installé dans le pays que Vous avez mentionné comme adresse de livraison sur Votre propre bon de commande ou au lieu indiqué dans la commande si Votre propre bon de commande ne mentionne pas d’adresse de livraison.