REMUNERATION. (article 7 de la convention collective)
REMUNERATION. Il est préalablement précisé que les définitions des « recettes nettes part producteur auteurs » (appelées « RNPP-A »), du « coût de ou des épisode(s)» et du calcul de leur amortissement ainsi que des « recettes nettes part producteur » (appelées « RNPP ») y contribuant, sont jointes à la présente convention en annexes 1, 2 et 3.
REMUNERATION. OPTION 1 :
REMUNERATION. (article 7)
REMUNERATION. En contrepartie de l’exécution de ses missions, le salarié percevra une rémunération mensuelle brute de Euros (indiquer en lettre). Le salarié est informé par le présent contrat qu’il bénéficie également au prorata de la durée de son contrat : - d’une prime d’ancienneté conformément à l’article 9.2.3 de la Convention collective nationale du sport, - (Prévoir la prime éventuelle) conformément à l’accord d’entreprise ou l’usage. La mention de ces primes et gratifications n’emporte pas leur contractualisation. Elle a une simple valeur d’information à l’égard du salarié. A l’issue de la relation contractuelle, le salarié percevra, en outre, les indemnités légales de congés payés et de précarité dans les conditions déterminées aux articles L.1242-14 et L.1243-8 du Code du travail.
REMUNERATION. La livraison du Gaz au titre des Conditions Standard de Livraison ainsi que les prestations de base du Catalogue des Prestations sont couvertes par le Tarif d’Acheminement.
REMUNERATION. En contrepartie de son activité à temps complet, le coureur percevra une rémunération annuelle brute de base de €, (qui ne saurait être inférieure au minimum conventionnel La rémunération du coureur peut également comprendre, au-delà, de cette rémunération minimum, des primes liées aux résultats sportifs individuels et (ou) collectifs. En contrepartie du travail effectué par le coureur, l’employeur paiera mensuellement par douzième le montant net de la rémunération par versements effectués au plus tard le dernier jour ouvrable de chaque mois. Chacun de ces versements mensuels donnera lieu à la remise d’un bulletin de paie, établi conformément aux dispositions du Code du Travail. La rémunération prévue ci-dessus sera versée par virement sur le compte bancaire n°……………………………………… de Monsieur… auprès de la banque (nom de la banque)………………………… à l’adresse suivante (siège où est le compte)………………………………………………………. Le défaut de paiement à l’échéance entraînera de plein droit et sans mise en demeure l’application, à la charge de l’employeur, des majorations de retard prévues conventionnellement.
REMUNERATION. En contrepartie de ses prestations, l’employé perçoit une rémunération mensuelle brute de €. Si la rémunération n’est pas calculée sur base mensuelle, le mode de calcul et les éléments à prendre en considération sont les suivants : …………………………………………………………………………………………………………….
REMUNERATION. En rémunération de son activité au sein et pour le compte du Club, le Responsable Analyste rugby percevra :
REMUNERATION. En contrepartie de son travail, le Salarié percevra une rémunération mensuelle brute de euros.