Prérequis Clauses Exemplaires

Prérequis. Un contrat actif pour le Service Unique FoD « Po- wer Steering Plus » à durée illimitée.
Prérequis. Un contrat actif pour le Service Unique FoD « Ges- tionnaire d'Autonomie Intelligent Porsche » soit (i) à durée illi- mitée soit (ii) sous forme d'abonnement mensuel (uniquement disponible pour les véhicules dont l'année de fabrication est 2021 et après). Pour garantir la pleine utilisation de ce service (c'est-à-dire pour obtenir les dernières informations sur l'état du trafic et les stations de recharge), il faut également réser- ver et activer « Porsche Connect ».
Prérequis. Avoir suivi la phase 1
Prérequis. Afin de souscrire au Service, il est expressément convenu que le Client devra disposer des éléments suivants : - Un abonnement à un service de banque en ligne de la Banque et ; - Un téléphone mobile dont le numéro a été préalablement porté à la connaissance et validé par la Banque ; - Ou une Carte EMV émise par la Banque ; - Ou un pass délivré par la Banque dans le cadre du service de banque en ligne de la Banque. Toute modification d’information relative à l’un des présents prérequis (renouvellement de la pièce d’identité, modification du numéro de mobile, etc.) doit être notifiée par écrit à la Banque, selon les modalités prévues par celle-ci, et accompagnée du (des) justificatif(s) requis et ce, afin d’assurer le bon fonctionnement du Service.
Prérequis. L'accès et l’utilisation du Site Internet, du Portail Covid Pharma, du Compte Ordoclic, de la Plateforme et des Services impliquent impérativement de la part du Professionnel de Santé Utilisateur de disposer de certains équipements informatiques (à savoir notamment ordinateur, tablette, téléphone de type smartphone, moyens de communication électronique, accès internet) permettant cet accès et cette utilisation, étant entendu que l’Utilisateur supporte seul les frais y afférents. L’accès à la Plateforme Ordoclic n’est possible qu’au moyen de la frappe successive des Données de Connexion spécifiques à chaque Professionnel de Santé Utilisateur à chaque connexion de manière à préserver l’intégrité, la confidentialité et la disponibilité du Compte Ordoclic, de la Plateforme, et des Données présentes. Les temps de réponse et le taux de transfert des informations circulant à partir du Site Internet, du Portail Covid Pharma ou de la Plateforme vers le réseau Internet ne sont pas garantis par Ordoclic. Le Professionnel de Santé Utilisateur reconnait que la disponibilité du Site Internet, du Portail Covid Pharma, et de la Plateforme est liée à des caractéristiques inhérentes aux réseaux de communications électronique et des caractéristiques techniques de son mode de connexion (câble, ADSL, 3G, 4G etc.) et de son accès Internet. Il appartient à chaque Professionnel de Santé Utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données, logiciels et matériels, de la contamination par des virus ou autres formes d’attaques circulant éventuellement à travers le Site Internet, le Portail Covid Pharma, ou la Plateforme. Le Professionnel de Santé Utilisateur est informé des risques inhérents à l’utilisation d’Internet, et tout particulièrement en termes de défaut de sécurité dans la transmission des données et de continuité non garantie dans l’accès au Site Internet, du Portail Covid Pharma, de la Plateforme. En aucun cas Ordoclic ne saurait être tenu responsable de ces risques et de leurs conséquences, préjudiciables pour le Visiteur et/ou pour l’Utilisateur. Les Professionnels de Xxxxx déclarent être suffisamment qualifiés et disposer des compétences et des moyens techniques nécessaires pour utiliser la Plateforme Ordoclic, le Portail Covid Pharma et les Services d’une manière conforme aux présentes CGU. Chacune des parties agit en qualité d’entrepreneur ou de personne morale indépendante, en son nom propre et pour son propre compte, dans l...
Prérequis. Afin de souscrire au Service, il est expressément convenu que le Client devra disposer des éléments suivants : - un abonnement au Service Cyberplus ; - un Lecteur avec une carte bancaire de paiement et/ou de retrait, ou une carte PassCyberplus, délivrée par la Banque au Client, - ou un numéro de téléphone mobile préalablement enregistré et validé par la Banque. Seul le représentant légal, dont l’identité ou le numéro de téléphone portable est enregistré dans les systèmes de la Banque, peut signer électroniquement une Opération. En cas de vente à distance d’un produit ou service par la Banque, le représentant légal doit être désigné comme administrateur, délégataire ou délégué dans l’espace. Cyberplus du Client afin de pouvoir signer électroniquement. Le Client, personne morale, doit informer immédiatement la Banque, par écrit ou en agence, d’un changement de représentant légal. A défaut, la Banque ne pourra être tenue pour responsable des Opérations signées électroniquement par l’ancien représentant légal. Toute modification d’information relative à l’un des présents prérequis (renouvellement de la pièce d’identité, changement des habilitations, compromission des identifiants, modification du numéro de téléphone mobile, etc.) doit être notifiée par écrit à la Banque, selon les modalités prévues par celle-ci, et accompagnée du (des) justificatif(s) requis et ce, afin d’assurer le bon fonctionnement du Service.
Prérequis. 3.1 L’Institution déclare et garantit qu’il est Institution et/ou producteur d’expositions et qu’il dispose des droits nécessaires à la conclusion et à l’exécution de l’Accord.
Prérequis. La demande de classement d’un logement meublé d’une pièce d’habitation pour 1 ou 2 personnes dont la surface est inférieure à 12 m² avec le coin-cuisine (ou 9 m² si la cuisine est séparée) sera systématiquement refusée ainsi que tout hébergement dont la salle d’eau et/ou les WC ne se situent pas à l’intérieur du logement.  Commande et paiement en ligne à l’adresse suivante : xxxxx://xxxxxxxxxxxxxxxxx.xxxxxxxxxxxxxxxxxx.xxx
Prérequis. Le Service nécessite une souscription au support « Business » ou « Entreprise » d’OVHcloud pour toute la durée du Service. Le Client est seul responsable de vérifier que les conditions d’utilisation de sa licence de Produit Tiers sont compatibles avec le Service.
Prérequis. Préalablement à une commande d’Accès, l’Hébergement sur le NRO sur lequel est rattaché l’Accès FTTE passif doit être livré. Cette offre fait l’objet d’un contrat distinct.