Common use of Obligations du Client Clause in Contracts

Obligations du Client. Le Client déclare et garantit que (a) il est en droit de conclure le présent Contrat et d’octroyer les droits consentis aux présentes ; (b) les marques commerciales, désignations commerciales et autres contenus des Sites et des publicités activées au titre de l’Énoncé des Travaux (le cas échéant) (ensemble, les « Contenus du Client ») ne violeront les droits d’aucun tiers ni aucune loi applicable et n’intègreront ni ne feront la promotion d’aucun contenu pornographique, violent, raciste, haineux, lié aux stupéfiants, armes illicites, logiciels publicitaires, logiciels nuisibles, bit torrent, partage illégal de fichiers ou autre contenu qu’IgnitionOne considère raisonnablement et de bonne foi comme offensant ou inapproprié ; (c) le Client s’engage à faire preuve de diligence dans sa collaboration avec IgnitionOne pour sélectionner et fournir des Contenus du Client, approuver les descriptions et réaliser d’autres tâches raisonnablement nécessaires pour permettre à IgnitionOne d’exécuter le présent Contrat conformément à ses termes ; (d) le Client a divulgué des informations utiles concernant la collecte et l’utilisation des données des Sites sous la forme d’une politique de confidentialité clairement publiée sur les Sites et a, le cas échéant, obtenu les consentements des utilisateurs des Sites à la collecte et à l’utilisation des données et cookies sur et via les Sites. IgnitionOne sera en droit, sans y être tenue, de contrôler l’ensemble des Contenus du Client afin de vérifier le respect du présent Contrat. Dès lors qu’IgnitionOne constaterait que des Contenus du Client enfreignent une disposition du présent Contrat, IgnitionOne en informera le Client et les parties conviendront, d’un commun accord, de la bonne marche à suivre, à savoir, notamment, l’effacement, la divulgation, la suppression, l’annulation ou le retrait de ces Contenus du Client, aux frais du Client.

Obligations du Client. Le Client client est tenu de donner en temps utile les instructions nécessaires et précises à l OT pour l'exécution des prestations confiées. Le client informe l'OT du poids de chaque colis du poids total de l'envoi de la nature exacte des marchandises des particularités inhérentes et non apparentes de toutes contraintes de manutention ou d'entreposage, de la spécificité de la marchandise si celle-ci requiert des dispositions particulières ( marchandises réglementées, sensibles, denrées périssables, etc.. )et lui remet les documents relatifs à la marchandise exigée par la réglementation que l’OT n’a pas à vérifier. La marchandise doit être remise conditionnée, emballée, marquée ou contre marquée de façon à supporter l’exécution des prestations confiées dans des conditions normales de préservation ainsi que les manutentions successives et à ne pas constituer une cause de danger pour l’OT. Sur chaque unité de colis at ou unité de manutention un étiquetage clair et non équivoque doit être effectué par le client pour permettre une identification immédiate de l’expéditeur et du destinataire de l’adresse complète du lieu de livraison et de la nature de la marchandise. Le client ne pourra remettre des marchandises de longueur supérieure à 2 mètres en messagerie et de hauteur supérieure à 2 mètres respectant ainsi les limites de port de charge définies par l’OT sans dépasser celles du code du travail. Tout manquement sera taxé sans préavis. Les colis doivent manutentionnable par une seule personne. L’OT se réserve le droit de rectifier le poids et les dimensions déclarées après pesée et mesure des colis, il n’a pas à vérifier les documents (factures commerciales note de colisage etc.)communiqués par le client. Ce droit ne dégage pas le client de son obligation de déclarer la masse brute vérifiée d’un conteneur conformément à la convention SOLAS. Concernant la facturation en cas de manquement à ces obligation consulter le tableau d’application des options et frais complémentaire sur xxx.xxx.xx (compte client) Ne pourront être remises les marchandises illicites ou prohibées ou exclues des polices d’assurances de l’OT : joaillerie, métaux et pierres précieuses, fourrures, objets d’art et de collection, monnaie devises chèque de banque chèque voyage, cartes bancaires titre restaurant chèque cadeau actions obligations coupons titres et valeurs de même nature. Le client répondra seul de toutes les conséquences résultant notamment d’une insuffisance, d’une défectuosité du conditionnement de l’emballage du marquage et ou de l’étiquetage d’une déclaration fausse et ou incomplète ou tardive ou défaillante sur la nature sur les particularités et caractéristiques des marchandises ou sur les informations relatives au destinataire et plus généralement sur les informations nécessaires à la bonne réalisation des prestations, de la présence dans les unités de manutention de marchandises exclues et décharge l’OT de toute responsabilité. Le client s’engage à respecter la réglementation qui lui est applicable en sa qualité de donneur d’ordre, d’expéditeur, de destinataire ou de déposant celle applicable aux marchandises et celle liée au mode de transport utilisé. Le client déclare et garantit que qu’il respecte les droits de l’homme, les réglementations relatives à la fiscalité, au contrôle des changes, au droit douanier au contrôle des exportations / importations (aONU UE ETATS UNIS et autres états) il est en au droit de conclure l’environnement au droit de la concurrence à la protection des données personnelles qu’il a défini et respecte des règles éthiques rigoureuses dans l’exercice de ses activités qu’il respecte la réglementation sur la lutte anticorruption, sur la lutte contre le blanchiment d’argent, le trafic d’influence ou toute autre disposition pénale en général. Le client met tout en œuvre pour prévenir tout acte de corruption et éviter d’impliquer l’OT dans les pratiques qui pourraient y être assimilées et le tiendrai indemne dans tous les cas. L’OT se réserve le droit de refuser tout colis et ou unité de manutention contrevenant aux obligations du présent Contrat et d’octroyer les droits consentis aux présentes ; (b) les marques commerciales, désignations commerciales et autres contenus des Sites et des publicités activées au titre de l’Énoncé des Travaux (le cas échéant) (ensemblearticle, les « Contenus du Client ») ne violeront les droits d’aucun tiers ni aucune loi applicable et n’intègreront ni ne feront la promotion d’aucun contenu pornographique, violent, raciste, haineux, lié aux stupéfiants, armes illicites, logiciels publicitaires, logiciels nuisibles, bit torrent, partage illégal de fichiers ou autre contenu qu’IgnitionOne considère raisonnablement et de bonne foi comme offensant ou inapproprié ; (c) frais en découlant seront supportés par le Client s’engage à faire preuve de diligence dans sa collaboration avec IgnitionOne pour sélectionner et fournir des Contenus du Client, approuver les descriptions et réaliser d’autres tâches raisonnablement nécessaires pour permettre à IgnitionOne d’exécuter le présent Contrat conformément à ses termes ; (d) le Client a divulgué des informations utiles concernant la collecte et l’utilisation des données des Sites sous la forme d’une politique de confidentialité clairement publiée sur les Sites et a, le cas échéant, obtenu les consentements des utilisateurs des Sites à la collecte et à l’utilisation des données et cookies sur et via les Sites. IgnitionOne sera en droit, sans y être tenue, de contrôler l’ensemble des Contenus du Client afin de vérifier le respect du présent Contrat. Dès lors qu’IgnitionOne constaterait que des Contenus du Client enfreignent une disposition du présent Contrat, IgnitionOne en informera le Client et les parties conviendront, d’un commun accord, de la bonne marche à suivre, à savoir, notamment, l’effacement, la divulgation, la suppression, l’annulation ou le retrait de ces Contenus du Client, aux frais du Clientclient.

Obligations du Client. Le Client déclare s'engage à donner accès au Prestataire à toutes les informations jugées nécessaires par ce dernier pour assurer les prestations commandées. Tout retard dans la communication desdits éléments reporterait d'autant la date de livraison ou d'exécution des prestations, sans que ce retard ne puisse être imputé au Prestataire. Le Client a connaissance que les modalités de fourniture des prestations pourront faire l'objet d'ajustements en cours d'exécution afin de permettre au Prestataire de mener à bien sa mission. Le Client a connaissance que les modules informatiques mis en place par le Prestataire pourront faire l'objet de mises à jour indispensables à leur utilisation. Le Client assume l'entière responsabilité concernant : l'adéquation des progiciels à ses besoins, la qualification et garantit que (a) il est en droit la compétence de conclure le présent Contrat et d’octroyer les droits consentis aux présentes ; (b) les marques commercialesson personnel, désignations commerciales et autres contenus l'ensemble des Sites et des publicités activées obligations lui incombant au titre de l’Énoncé la sauvegarde et de l'archivage de ses données. En cas de perte ou vol des Travaux matériels mis à disposition par TRILOG, le Client devra immédiatement informer TRILOG afin de suspendre l'usage impropre du service. Le client notifiera l'événement de perte ou de vol à TRILOG par lettre recommandée avec accusé de réception en y joignant la plainte déposée auprès des autorités compétentes. Le Client devra remplacer aussitôt le matériel perdus ou volé, et à ses frais : l'immobilisation ou la disparition de ceux-ci ne donnant droit à aucune suspension ou réduction dans le paiement des prestations. La location ou la mise à disposition des matériels ne confère aucun droit de propriété sur ceux-ci et le Client doit veiller à leur entretien et à leur conservation au sens de l'article 1242 du Code civil. A cette fin, le Client s'oblige à souscrire une police d'assurance le garantissant des risques de détérioration, destruction ou disparition, notamment en cas de bris perte ou vol, vandalisme, incendie ou explosion. Le paiement des loyers ou des redevances ne pourra en aucun cas être différé ou interrompu à ce titre. Les accessoires et consommables (le cas échéant) (ensemblebatterie, les « Contenus du Client »bloc d’alimentation, bobines, adaptateur USB, prises et câbles etc…) ne violeront les droits d’aucun tiers sont couverts ni aucune loi applicable et n’intègreront par la garantie ni ne feront par la promotion d’aucun contenu pornographique, violent, raciste, haineux, lié aux stupéfiants, armes illicites, logiciels publicitaires, logiciels nuisibles, bit torrent, partage illégal de fichiers ou autre contenu qu’IgnitionOne considère raisonnablement et de bonne foi comme offensant ou inapproprié ; (c) le Client s’engage à faire preuve de diligence dans sa collaboration avec IgnitionOne pour sélectionner et fournir des Contenus du Client, approuver les descriptions et réaliser d’autres tâches raisonnablement nécessaires pour permettre à IgnitionOne d’exécuter le présent Contrat conformément à ses termes ; (d) le Client a divulgué des informations utiles concernant la collecte et l’utilisation des données des Sites sous la forme d’une politique de confidentialité clairement publiée sur les Sites et a, le cas échéant, obtenu les consentements des utilisateurs des Sites à la collecte et à l’utilisation des données et cookies sur et via les Sites. IgnitionOne sera en droit, sans y être tenue, de contrôler l’ensemble des Contenus du Client afin de vérifier le respect du présent Contrat. Dès lors qu’IgnitionOne constaterait que des Contenus du Client enfreignent une disposition du présent Contrat, IgnitionOne en informera le Client et les parties conviendront, d’un commun accord, de la bonne marche à suivre, à savoir, notamment, l’effacement, la divulgation, la suppression, l’annulation ou le retrait de ces Contenus du Client, aux frais du Client« Maintenance ».

Obligations du Client. Le Client déclare client est seul responsable du choix des services et de leur adéquation à ses besoins. Le client est également seul responsable des informations communiquées au moment de la création de son compte et/ou de toute réservation d’un service. Le MAH ne saurait être tenu responsable en cas d’informations erronées ou frauduleuses communiquées par le client. En outre, seul le client est responsable de l’utilisation de son compte et de toute réservation effectuée, tant en son nom personnel que pour le compte de tiers. Le client reconnait être dans un lieu ouvert au public et s’engage dès lors à adopter un comportement adéquat, en s’interdisant notamment tout comportement et tout usage contraire à la loi, à l’ordre public et aux bonnes mœurs. De manière générale, le client est tenu d'utiliser les espaces, infrastructures et équipements en bon père de famille de sorte que tout comportement contraire l’amènera à demander au client de quitter les lieux sans aucune indemnité et/ou sans aucun remboursement si un règlement a déjà été effectué. Dans le cas où aucun règlement n’a encore été effectué, le client devra s’acquitter du prix des services consommés avant de quitter les lieux. Une indemnité forfaitaire de 200,00 € sera due, sans préjudice pour le MAH de réclamer une indemnité complémentaire destinée à compenser le dommage réellement subi. Les animaux sont interdits. Le client reconnaît que tous les espaces du MAH sont strictement non-fumeurs (en ce compris les cigarettes électroniques). Une indemnité forfaitaire de 200,00 € sera due en cas de violation de cette interdiction sans préjudice pour le MAH de réclamer une indemnité complémentaire destinée à compenser le dommage réellement subi. Le client ne doit pas apporter au sein du MAH de boissons ou de nourriture provenant de sources extérieures Une indemnité forfaitaire de 200, 00 € lui sera réclamée en cas de violation de cette interdiction sans préjudice pour le MAH de réclamer une indemnité complémentaire destinée à compenser le dommage réellement subi. Les mineurs ne peuvent séjourner au sein du MAH qu'accompagnés d'un adulte et munis d'une pièce d'identité personnelle. Si l'accompagnateur est un adulte autre que les parents, celui-ci doit être muni d'une autorisation parentale des parents de l'enfant. Le client s’engage également à ce que les ressources informatiques mises à sa disposition par le MAH (notamment le réseau WiFi) ne soient en aucune manière utilisées à des fins de reproduction, de représentation, de mise à disposition ou de communication au public d’œuvres ou d’objets protégés par un droit d’auteur ou par un droit voisin, tels que des textes, images, photographies, œuvres musicales, œuvres audiovisuelles, logiciels et jeux vidéo, sans l’autorisation des titulaires des droits de propriété intellectuelle lorsque cette autorisation est requise. Le client est par ailleurs tenu de se conformer à la politique de sécurité du fournisseur d’accès internet, y compris aux règles d’utilisation des moyens de sécurisation mis en œuvre dans le but de prévenir l’utilisation illicite des ressources informatiques et de s’abstenir de tout acte portant atteinte à l’efficacité de ces moyens. Le client est responsable et garantit que (a) il est en le MAH de tous les dommages généralement quelconques causés par lui et/ou ses invités au sein de du MAH et supporte tous les coûts engendrés par ces dommages et/ou par le non-respect des règles précitées. Le MAH se réserve le droit de conclure le présent Contrat et d’octroyer les droits consentis aux présentes ; (b) les marques commerciales, désignations commerciales et autres contenus des Sites et des publicités activées au titre de l’Énoncé des Travaux (le cas échéant) (ensemble, les « Contenus du Client ») ne violeront les droits d’aucun tiers ni aucune loi applicable et n’intègreront ni ne feront la promotion d’aucun contenu pornographique, violent, raciste, haineux, lié aux stupéfiants, armes illicites, logiciels publicitaires, logiciels nuisibles, bit torrent, partage illégal de fichiers ou autre contenu qu’IgnitionOne considère raisonnablement d'intervenir si nécessaire et de bonne foi comme offensant ou inapproprié ; (c) le Client s’engage prendre toute mesure appropriée à faire preuve de diligence dans sa collaboration avec IgnitionOne pour sélectionner et fournir des Contenus l’encontre du Client, approuver les descriptions et réaliser d’autres tâches raisonnablement nécessaires pour permettre à IgnitionOne d’exécuter le présent Contrat conformément à ses termes ; (d) le Client a divulgué des informations utiles concernant la collecte et l’utilisation des données des Sites sous la forme d’une politique de confidentialité clairement publiée sur les Sites et a, le cas échéant, obtenu les consentements des utilisateurs des Sites à la collecte et à l’utilisation des données et cookies sur et via les Sites. IgnitionOne sera en droit, sans y être tenue, de contrôler l’ensemble des Contenus du Client afin de vérifier le respect du présent Contrat. Dès lors qu’IgnitionOne constaterait que des Contenus du Client enfreignent une disposition du présent Contrat, IgnitionOne en informera le Client et les parties conviendront, d’un commun accord, de la bonne marche à suivre, à savoir, notamment, l’effacement, la divulgation, la suppression, l’annulation ou le retrait de ces Contenus du Client, aux frais du Clientclient.

Obligations du Client. Le Client déclare et garantit que (a) il est en droit de conclure le présent Contrat et d’octroyer les droits consentis aux présentes ; (b) les marques commerciales, désignations commerciales et autres contenus des Sites et des publicités activées au titre de l’Énoncé des Travaux (le cas échéant) (ensemble, les « Contenus du Client ») ne violeront les droits d’aucun tiers ni aucune loi applicable et n’intègreront ni ne feront la promotion d’aucun contenu pornographique, violent, raciste, haineux, lié aux stupéfiants, armes illicites, logiciels publicitaires, logiciels nuisibles, bit torrent, partage illégal de fichiers ou autre contenu qu’IgnitionOne considère raisonnablement et de bonne foi comme offensant ou inapproprié ; (c) le Client s’engage à faire preuve payer le prix défini à l’article « Prix et conditions de diligence paiement » ci-dessous, en contrepartie des Services fournis par le Prestataire. Le Client devra notamment : - Se reporter à la Documentation de la Solution avant chaque Demande, - Fournir au service de Support du Prestataire toutes les informations utiles au traitement des Tickets, notamment détailler le contexte de survenance des Incidents, vérifier la reproductibilité des Incidents et Anomalies avant de prendre contact avec le Support, assister le Prestataire dans sa collaboration avec IgnitionOne démarche de diagnostic, fournir les détails nécessaires au traitement des Demandes, - Faciliter l’accès du personnel du Prestataire à toutes ses installations si cela était nécessaire et assurer au personnel du Prestataire un libre accès aux locaux, - Installer et administrer ses équipements et applications non fournis par le Prestataire, ainsi que ses propres réseaux, - Veillez à ce que ses Utilisateurs Finaux aient suivi les formations nécessaires à l’usage des Progiciel et Personnalisations exploités dans le cadre des Services, - Veiller à ce que son Infrastructure Locale respecte constamment les Prérequis Techniques indiqués par le Prestataire, - Informer le Prestataire d’éventuelles évolutions de la configuration de son Infrastructure Locale qui remettraient en cause l’exécution des Services, et d’une manière générale, de toute modification apportée à l’ensemble de son système d’information. Le Client restera seul responsable de l’utilisation inappropriée ou illégale des Services qui sont mis à sa disposition. Le Prestataire ne pourra donc être tenu pour sélectionner et fournir des Contenus du responsable de tout abus ou acte illégal qui serait commis par le Client, approuver les descriptions et réaliser d’autres tâches raisonnablement nécessaires pour permettre à IgnitionOne d’exécuter le présent Contrat conformément à ses termes ; (d) le Client a divulgué des informations utiles concernant préposés, ses sous-traitants ou toute autre personne même si celle-ci n’avait pas reçu de la collecte et l’utilisation des données des Sites sous la forme d’une politique de confidentialité clairement publiée sur les Sites et a, le cas échéant, obtenu les consentements des utilisateurs des Sites à la collecte et à l’utilisation des données et cookies sur et via les Sites. IgnitionOne sera en droit, sans y être tenue, de contrôler l’ensemble des Contenus part du Client afin l’autorisation d’accéder aux Services. Le Client garantit qu’il dispose des droits d’usage des images, vidéo, fichiers, textes et contenus chargés par ce dernier dans la Solution. Le Client est en effet seul responsable de vérifier le respect du présent Contrat. Dès lors qu’IgnitionOne constaterait que des Contenus du Client enfreignent une disposition du présent Contrat, IgnitionOne en informera le Client et les parties conviendront, d’un commun accordla qualité, de la bonne marche à suivrelicéité, à savoirde la pertinence, notammentde l’exactitude des Données et contenus qu’il exploite et stocke aux fins de la mise en œuvre et de l’utilisation de la Solution. Il déclare être titulaire des droits de propriété intellectuelle lui permettant d’utiliser les Données et contenus. A ce titre, l’effacement, la divulgation, la suppression, l’annulation ou le retrait Client est seul responsable de ces Contenus du Client, aux frais du Clienttoute non-conformité des Données et contenus.

Obligations du Client. Le Client déclare s'engage à donner accès au Prestataire à toutes les informations jugées nécessaires par ce dernier pour assurer les prestations commandées. Tout retard dans la communication desdits éléments reporterait d'autant la date de livraison ou d'exécution des prestations, sans que ce retard ne puisse être imputé au Prestataire. Le Client a connaissance que les modalités de fourniture des prestations pourront faire l'objet d'ajustements en cours d'exécution afin de permettre au Prestataire de mener à bien sa mission. Le Client a connaissance que les modules informatiques mis en place par le Prestataire pourront faire l'objet de mises à jour indispensables à leur utilisation. Le Client assume l'entière responsabilité concernant : l'adéquation des progiciels à ses besoins, la qualification et garantit que (a) il est en droit la compétence de conclure le présent Contrat et d’octroyer les droits consentis aux présentes ; (b) les marques commercialesson personnel, désignations commerciales et autres contenus l'ensemble des Sites et des publicités activées obligations lui incombant au titre de l’Énoncé la sauvegarde et de l'archivage de ses données. En cas de perte ou vol des Travaux matériels mis à disposition par Alp2i, le Client devra immédiatement informer ALP2I afin de suspendre l'usage impropre du service. Le client notifiera l'événement de perte ou de vol à ALP2I par lettre recommandée avec accusé de réception en y joignant la plainte déposée auprès des autorités compétentes. Le Client devra remplacer aussitôt le matériel perdus ou volé, et à ses frais : l'immobilisation ou la disparition de ceux-ci ne donnant droit à aucune suspension ou réduction dans le paiement des prestations. La location ou la mise à disposition des matériels ne confère aucun droit de propriété sur ceux-ci et le Client doit veiller à leur entretien et à leur conservation au sens de l'article 1242 du Code civil. A cette fin, le Client s'oblige à souscrire une police d'assurance le garantissant des risques de détérioration, destruction ou disparition, notamment en cas de bris perte ou vol, vandalisme, incendie ou explosion. Le paiement des loyers ou des redevances ne pourra en aucun cas être différé ou interrompu à ce titre. Les accessoires et consommables (le cas échéant) (ensemblebatterie, les « Contenus du Client »bloc d’alimentation, bobines, adaptateur USB, prises et câbles etc…) ne violeront les droits d’aucun tiers sont couverts ni aucune loi applicable et n’intègreront par la garantie ni ne feront par la promotion d’aucun contenu pornographique, violent, raciste, haineux, lié aux stupéfiants, armes illicites, logiciels publicitaires, logiciels nuisibles, bit torrent, partage illégal de fichiers ou autre contenu qu’IgnitionOne considère raisonnablement et de bonne foi comme offensant ou inapproprié ; (c) le Client s’engage à faire preuve de diligence dans sa collaboration avec IgnitionOne pour sélectionner et fournir des Contenus du Client, approuver les descriptions et réaliser d’autres tâches raisonnablement nécessaires pour permettre à IgnitionOne d’exécuter le présent Contrat conformément à ses termes ; (d) le Client a divulgué des informations utiles concernant la collecte et l’utilisation des données des Sites sous la forme d’une politique de confidentialité clairement publiée sur les Sites et a, le cas échéant, obtenu les consentements des utilisateurs des Sites à la collecte et à l’utilisation des données et cookies sur et via les Sites. IgnitionOne sera en droit, sans y être tenue, de contrôler l’ensemble des Contenus du Client afin de vérifier le respect du présent Contrat. Dès lors qu’IgnitionOne constaterait que des Contenus du Client enfreignent une disposition du présent Contrat, IgnitionOne en informera le Client et les parties conviendront, d’un commun accord, de la bonne marche à suivre, à savoir, notamment, l’effacement, la divulgation, la suppression, l’annulation ou le retrait de ces Contenus du Client, aux frais du Client« Maintenance ».

Obligations du Client. Le En aucun cas le Client déclare et garantit ne peut intervenir sur ces Équipements de quelque façon que (a) il est ce soit; en droit dehors de conclure l'installation lorsque le présent Contrat et d’octroyer les droits consentis aux présentes ; (b) les marques commerciales, désignations commerciales et autres contenus des Sites et des publicités activées au titre client a choisis de l’Énoncé des Travaux (s'installer par lui-même. Dans le cas échéant) (ensembleoù le client s'engage à réaliser l'installation par lui- même, les « Contenus du il dispose d'un délai de 30 jours calendaires avant l'activation de son compte. Sa responsabilité est engagée dès la réception des Équipements envoyés par le Fournisseur. Cette responsabilité reste totalement engagée pendant l'installation de l'Équipement par le Client. Le Client, en qualité de gardien, est responsable des Équipements mis à sa disposition. A compter de la date de livraison, la garde des installations et matériels est transférée au Client ») ne violeront les droits d’aucun tiers ni aucune loi applicable et n’intègreront ni ne feront la promotion d’aucun contenu pornographiquequi en sera civilement responsable. À ce titre, violent, raciste, haineux, lié aux stupéfiants, armes illicites, logiciels publicitaires, logiciels nuisibles, bit torrent, partage illégal de fichiers ou autre contenu qu’IgnitionOne considère raisonnablement et de bonne foi comme offensant ou inapproprié ; (c) le Client s’engage s’interdit tout acte de disposition tel que vente, location ou prêt sur les Équipements de la Collectivité ou du fournisseur ainsi que toute intervention technique, transformation ou modification. En cas de détérioration du matériel fournis, le matériel endommagé sera facturé au client selon les tarifs en vigueur de la valeur neuve. Toute utilisation non conforme au Contrat, toute intervention sur les Équipements quelle qu’en soit la cause et notamment toute ouverture des boîtiers donnera lieu à un versement au fournisseur d’une indemnité forfaitaire dont le montant est indiqué dans le barème des tarifs en vigueur ou sur devis (ou un non remboursement de la caution). En cas de perte, vol ou détérioration des Équipements, le Client doit en informer le fournisseur dans les huit jours et est tenu d’indemniser le fournisseur du coût de remplacement, à concurrence de la valeur de remplacement indiquée dans le barème des tarifs en vigueur. Compte tenu des dispositions précédentes, le Client est informé de l’intérêt qu’il a à faire preuve assurer le matériel mis à sa disposition auprès de diligence sa compagnie d’assurance dans le cadre de sa collaboration avec IgnitionOne pour sélectionner et fournir des Contenus police multirisque habitation. Cette assurance est indispensable en particulier en cas de catastrophe naturelle (orage, tempête, ...) qui endommagerait les équipements mis à la disposition du Client, approuver les descriptions et réaliser d’autres tâches raisonnablement nécessaires pour permettre afin que ce dernier puisse rembourser l'équipement détruit. La valeur à IgnitionOne d’exécuter déclarer auprès de l'assurance sera transmise par le présent Contrat conformément à ses termes ; (d) le Client a divulgué des informations utiles concernant la collecte et l’utilisation des données des Sites sous la forme d’une politique de confidentialité clairement publiée fournisseur sur les Sites et a, le cas échéant, obtenu les consentements des utilisateurs des Sites à la collecte et à l’utilisation des données et cookies sur et via les Sites. IgnitionOne sera en droit, sans y être tenue, de contrôler l’ensemble des Contenus du Client afin de vérifier le respect du présent Contrat. Dès lors qu’IgnitionOne constaterait que des Contenus du Client enfreignent une disposition du présent Contrat, IgnitionOne en informera le Client et les parties conviendront, d’un commun accord, de la bonne marche à suivre, à savoir, notamment, l’effacement, la divulgation, la suppression, l’annulation ou le retrait de ces Contenus du Client, aux frais du Clientdemande.

Obligations du Client. Le Client déclare LE CLIENT accepte en l’état le matériel. Son niveau de compétence technique lui a permis de le mettre en marche et garantit de vérifier son bon état de fonctionnement. Il devra, dans son intérêt, signaler tout vice d’ordre esthétique apparent, en émettant les réserves appropriées à l’annexe des conditions particulières, étant précisé que ce type de vice n’oblige nullement NEOVISION à proposer un matériel équivalent qui en serait exempt. LE CLIENT accepte et reconnaît expressément : *Avoir fait le choix, sous sa responsabilité exclusive, du matériel, objet du contrat. Il ne disposera donc d’aucune action ou recours à l’encontre de NEOVISION dans le cas où le matériel fourni se révélerait non conforme à ses besoins ; *Que toute sous-location du matériel est interdite ; *Que toute utilisation non conforme du matériel, ou en dehors des conditions d’environnement spécifiées par le constructeur, ou de bon sens, pendant la période de location, est interdite. Toute conséquence dommageable pouvant en résulter étant de la responsabilité exclusive du CLIENT, de même que toute panne induite lui étant alors imputable. Il est rappelé que les normes et prescriptions du constructeur figurent généralement dans les documentations techniques évoquées à l’article 1 ; *Que toute modification du matériel est interdite, y compris le démontage. En cas de panne, le CLIENT ne procédera notamment à aucune réparation, ne mandatera directement aucune société de maintenance, sauf accord préalable et écrit de NEOVISION. Il ne retirera pas la plaque, les scellées et les numéros d’identification du matériel en location. Toute conséquence dommageable pouvant résulter d’une modification étant de la responsabilité exclusive du CLIENT, de même que toute panne induite lui étant alors imputable ; *Qu’une panne électrique ou mécanique de matériel soudaine et fortuite et ne risquant pas de porter atteinte à la sécurité des personnes, que celui-ci soit récent ou non (a) il usure normale), est un événement sur lequel NEOVISION ne peut raisonnablement exercer son contrôle, et dont la probabilité de réalisation n’est pas nulle. Toute conséquence dommageable pouvant résulter d’une telle panne pour LE CLIENT n’est en droit aucun cas imputable à NEOVISION, sauf cas de conclure le présent Contrat et d’octroyer faute lourde ou intentionnelle de la part de NEOVISION ; *Que les droits consentis aux présentes ; (b) les marques commercialesmatériels, désignations commerciales et autres contenus logiciels, accessoires, consommables, peuvent présenter des Sites incompatibilités et des publicités activées erreurs de fonctionnement (notions distinctes de la panne électrique ou mécanique) caractérisant une situation de panne logique pouvant entraîner des interruptions ou des blocages de traitement, des pertes de programmes et données. LE CLIENT fera son affaire de tous les problèmes et conséquences pouvant en résulter pour lui. NEOVISION recommande au CLIENT de mettre en place toute solution appropriée visant à lui garantir ou à garantir à ses clients l’intégrité de ses données (sauvegardes). Dans un cas de panne logique, NEOVISION n’a aucune responsabilité, ni obligation, y compris lorsqu’une telle panne serait imputable à un logiciel installé sur le matériel selon les termes des conditions particulières. C’est au titre de l’Énoncé des Travaux la garantie OMNIUM et de son contenu uniquement que NEOVISION pourra être amenée à intervenir tel que décrit à l’article 8 ; *Que compte tenu du risque fréquent de sabotage informatique (virus) et de ses conséquences dommageables pouvant en résulter (pannes logiques), LE CLIENT mettra également en place, à ses frais, toute solution appropriée visant à diminuer ce risque, NEOVISION n’ayant en la matière aucune responsabilité ni obligation. *Ne prétendre à aucune diminution de loyer, ni suspension de facturation, ni indemnité dans le cas échéant) (ensembleoù le matériel n’aurait pu être utilisé pour quelque raison que ce soit, les « Contenus en particulier : incompatibilité de fonctionnement partielle ou totale du Client ») ne violeront les droits d’aucun tiers ni aucune loi applicable et n’intègreront ni ne feront la promotion d’aucun contenu pornographique, violent, raciste, haineux, lié aux stupéfiants, armes illicites, logiciels publicitaires, logiciels nuisibles, bit torrent, partage illégal de fichiers matériel loué avec tout autre matériel et/ou autre contenu qu’IgnitionOne considère raisonnablement et de bonne foi comme offensant programme informatique appartenant au CLIENT et/ou inapproprié ; (c) le Client s’engage à faire preuve de diligence dans sa collaboration avec IgnitionOne pour sélectionner et fournir des Contenus du Client, approuver les descriptions et réaliser d’autres tâches raisonnablement nécessaires pour permettre à IgnitionOne d’exécuter le présent Contrat conformément à ses termes ; (d) le Client a divulgué des informations utiles concernant la collecte et l’utilisation des données des Sites sous la forme d’une politique de confidentialité clairement publiée sur les Sites et a, le cas échéant, obtenu les consentements des utilisateurs des Sites à la collecte et à l’utilisation des données et cookies sur et via les Sites. IgnitionOne sera en droit, sans y être tenue, de contrôler l’ensemble des Contenus du Client afin de vérifier le respect du présent Contrat. Dès lors qu’IgnitionOne constaterait que des Contenus du Client enfreignent logiciel dont LE CLIENT possèdent une disposition du présent Contrat, IgnitionOne en informera le Client et les parties conviendront, d’un commun accord, de la bonne marche à suivre, à savoir, notamment, l’effacement, la divulgation, la suppression, l’annulation ou le retrait de ces Contenus du Client, aux frais du Clientlicence d’exploitation.

Obligations du Client. -Tout mineur doit obligatoirement être accompagné d’un adulte responsable quelle que soit la nature de la prestation. -Le Client doit s’acquitter du tarif de la balade ou animation indiqué sur le présent site Internet xxx.xxxxxxxxxxxx.xxx, au moment de la réservation qui induit soit un paiement en ligne via la plateforme de paiement mise à disposition sur le site, soit par chèque en envoi postal à l’adresse indiquée sur le site au moins 5 jours avant la date de la prestation (cachet de la poste faisant foi). en cas de non paiement avant la date de la prestation, la Prestataire contactera le Client pour trouver un arrangement pratique et à défaut de réponse ou d’accord, annuler la réservation. -Le Client doit s’acquitter du tarif de la balade ou animation par les moyens de paiement suivants : -paiement en ligne par carte bancaire via la plateforme de paiement Paypal mise à disposition sur le site xxx.xxxxxxxxxxxx.xxx, -ou paiement par chèque à envoyer par courrier postal à l’adresse figurant sur le site. -Le Client est responsable de lui-même et des mineurs qu’il accompagne. Il devra tenir compte du niveau de difficulté des balades et animations pour sa santé et celles des mineurs qu’il accompagne (marche, posture debout ou assise, etc.), et devra adapter les vêtements et accessoires en fonction des saisons, de la météo et d’éventuelles recommandations de la Prestataire. Le Client déclare devra aussi subvenir à ses besoins de premières nécessités et garantit ceux des mineurs qu’il accompagne tels que eau et nourriture, ou encore médicaments. -Le Client est responsable de ses biens. En aucun cas, Il ne pourra tenir la Prestataire pour responsable d’une dégradation, d’une perte ou d’un vol de ses biens. -Le Client s’engage à ne pas perdre, voler ou abîmer tout matériel que la Prestataire pourra mettre à sa disposition lors de la balade ou de l’animation. En cas de perte, vol ou dégradation de la part du Client, la Prestataire pourra exiger le remboursement immédiat du matériel et/ou porter plainte. -Il ne sera pas possible au Client de fumer ou de téléphoner (asauf pour prévenir les secours en cas d’urgence) à proximité du groupe durant la balade ou l’animation que ce soit en extérieur ou en intérieur. Si le Client, souhaite fumer ou téléphoner, il devra s’éloigner significativement du groupe pour éviter toute nuisance. La consommation de drogue ou d’alcool durant la balade ou animation sur voie publique ou privée est strictement interdite. L’utilisation d’appareil diffusant de la musique est interdit. -Le Client, qui souhaite prendre en droit photo, filmer ou enregistrer une émission sonore d’un autre ou des autres Clients, ou de conclure la Prestataire ou encore du matériel pédagogique devra en faire la demande orale express avant de procéder et devra respecter les éventuels refus. -Dans le présent Contrat et d’octroyer les droits consentis aux présentes ; (b) les marques commercialesrespect des lieux de visites, désignations commerciales et des propriétaires, des autres contenus des Sites et des publicités activées au titre de l’Énoncé des Travaux (le cas échéant) (ensemble, les « Contenus du Client ») ne violeront les droits d’aucun tiers ni aucune loi applicable et n’intègreront ni ne feront la promotion d’aucun contenu pornographique, violent, raciste, haineux, lié aux stupéfiants, armes illicites, logiciels publicitaires, logiciels nuisibles, bit torrent, partage illégal de fichiers ou autre contenu qu’IgnitionOne considère raisonnablement usagers et de bonne foi comme offensant ou inapproprié ; (c) la nature, le Client s’engage à faire preuve de diligence dans sa collaboration avec IgnitionOne pour sélectionner suivre les lois et fournir des Contenus du Clientrèglementation en vigueur, approuver les descriptions et réaliser d’autres tâches raisonnablement nécessaires pour permettre à IgnitionOne d’exécuter le présent Contrat conformément à ses termes ; (d) le Client a divulgué des informations utiles concernant la collecte et l’utilisation des données des Sites sous la forme d’une politique de confidentialité clairement publiée sur les Sites et a, le cas échéant, obtenu les consentements des utilisateurs des Sites à la collecte et à l’utilisation des données et cookies sur et via les Sites. IgnitionOne sera en droit, sans y être tenue, de contrôler l’ensemble des Contenus du Client afin de vérifier le respect du présent Contrat. Dès lors qu’IgnitionOne constaterait que des Contenus du Client enfreignent une disposition du présent Contrat, IgnitionOne en informera le Client et les parties conviendrontconsignes qui seront données par la Prestataire ou les agents municipaux. -Aucun comportement (physique ou verbal) sexiste, d’un commun accord, de la bonne marche à suivre, à savoir, notamment, l’effacement, la divulgation, la suppression, l’annulation raciste ou le retrait de ces Contenus du Client, aux frais du Clientdiscriminatoire ne sera accepté.

Obligations du Client. Le Client déclare est seul responsable et garantit que (a) il la qualité, la licéité et la pertinence des Données du Client. Plus généralement, le Client est en droit seul responsable de conclure l’utilisation qui est faite des produits ou services livrés par DL Négoce. Le Client demeure le présent Contrat et d’octroyer les droits consentis aux présentes ; (b) les marques commerciales, désignations commerciales et autres contenus seul propriétaire des Sites et des publicités activées au titre de l’Énoncé des Travaux (le cas échéant) (ensemble, les « Contenus données du Client ») ne violeront transitant par les produits logiciels proposés par DL Négoce. Il garantit, en outre, être titulaire des droits d’aucun tiers ni aucune loi applicable et n’intègreront ni ne feront la promotion d’aucun contenu pornographique, violent, raciste, haineux, lié aux stupéfiants, armes illicites, logiciels publicitaires, logiciels nuisibles, bit torrent, partage illégal lui permettant de fichiers ou autre contenu qu’IgnitionOne considère raisonnablement traiter et de bonne foi comme offensant faire traiter par DL Négoce les Données du Client. Le Client garantit DL Négoce à première demande contre tout préjudice qui résulterait de la mise en cause de DL Négoce par un tiers pour une violation de cette garantie. Le Client, en tant que responsable du traitement au sens de la Législation DCP, garantit à DL Négoce que le traitement en cause satisfait aux exigences de la Législation DCP, notamment que les DCP sont traitées de manière licite, loyale et transparente, qu’elles ont été collectées pour des finalités déterminées, explicites et légitimes et que l’information requise aux personnes concernées par le traitement a bien été fournie au moment de la collecte des DCP. A ce titre, le Client garantit DL Négoce contre tout recours, plainte ou inapproprié ; (c) réclamation émanant d’une personne physique dont les DCP seraient traitées par DL Négoce pour le compte du Client et, en conséquence, à indemniser DL Négoce de toute condamnation de ce chef. Dans ce cadre également, le Client s’engage à faire preuve ne pas réclamer à DL Négoce une quelconque réparation dans le cas où il aurait été amené à réparer l’intégralité du dommage causé. Le Client s’engage à documenter, par écrit, toute instruction concernant le traitement de diligence DCP par DL Négoce. Il donne à ce titre instruction à DL négoce d’effectuer les traitements décrits dans sa collaboration avec IgnitionOne l’Annexe X pour sélectionner le ou les service(s) qu’il a souscrit(s). Le Client s’engage également à mettre à la disposition de DL Négoce toute information nécessaire pour la bonne exécution de la sous- traitance. Le Client veille, au préalable et fournir pendant toute la durée du traitement, au respect des Contenus du Client, approuver les descriptions et réaliser d’autres tâches raisonnablement nécessaires pour permettre à IgnitionOne d’exécuter le présent Contrat obligations prévues par la Législation DCP de la part de DL Négoce notamment au travers de la réalisation d’Audits conformément à ses termes ; (d) le Client a divulgué des informations utiles concernant la collecte et l’utilisation des données des Sites sous la forme d’une politique de confidentialité clairement publiée sur les Sites et a, le cas échéant, obtenu les consentements des utilisateurs des Sites à la collecte et à l’utilisation des données et cookies sur et via les Sites. IgnitionOne sera en droit, sans y être tenue, de contrôler l’ensemble des Contenus du Client afin de vérifier le respect du présent Contrat. Dès lors qu’IgnitionOne constaterait que des Contenus du Client enfreignent une disposition du présent Contrat, IgnitionOne en informera le Client et les parties conviendront, d’un commun accord, de la bonne marche à suivre, à savoir, notamment, l’effacement, la divulgation, la suppression, l’annulation ou le retrait de ces Contenus du Client, aux frais du Clientl’Article « Audit ».