Common use of OBJET DU CONTRAT Clause in Contracts

OBJET DU CONTRAT. 1-1 Le contrat « EQUILIBRE SANTÉ Plus à partir de 55 ans » a pour objet, selon les présentes conditions générales, et en fonction de l’option choisie, de compléter dans la limite maximum des frais réellement exposés, les pres- tations versées à l’occasion d’une maladie ou d’un accident par la Sécurité Sociale dont relève l’assuré et/ou le(s) bénéficiaire(s) désigné(s) du contrat.

OBJET DU CONTRAT. 1-1 Le contrat « EQUILIBRE SANTÉ Plus à partir de 55 ans » a pour objet, selon les présentes conditions générales, et en fonction de l’option choisie, de compléter dans la limite maximum des frais réellement exposés, les pres- tations versées à l’occasion d’une maladie ou d’un accident par la Sécurité Sociale dont relève l’assuré et/ou le(s) bénéficiaire(sbénéficiaire(s) désigné(s) du contrat.

OBJET DU CONTRAT. 1-1 Le contrat « EQUILIBRE ÉQUILIBRE SANTÉ Plus à partir de 55 jusqu’à 54 ans » a pour objet, selon les présentes conditions générales, et en fonction de l’option choisie, de compléter dans la limite maximum des frais réellement exposés, les pres- tations versées à l’occasion d’une maladie ou d’un accident par la Sécurité Sociale dont relève l’assuré et/ou le(s) bénéficiaire(s) désigné(s) du contrat.