Common use of Non-conformité Clause in Contracts

Non-conformité. Il est à nouveau stipulé qu’en cas de non-conformité de la livraison, à l’exception des délais de livraison, les documents de livraison signés par le client incluront toutes les réserves habituelles. Pour les réclamations concernant une non- conformité, il est expressément convenu que seul le service client d’ARAYMOND DISTRIBUTION SERVICES sera autorisé à gérer ces réclamations. Par conséquent, le client informera le service client par écrit. Il est de plus stipulé qu’aucun retour de marchandises ne sera accepté avant acceptation du service client d’ARAYMOND DISTRIBUTION SERVICES. Si cette procédure n’était pas respectée, les marchandises pourraient être refusées et renvoyées aux frais du client. Il est également rappelé que les coûts relatifs à une réclamation logistique dûment notifiée par le client devront, d’une part, être notifiés par l’envoi d’un email au service client, et d’autre part, ils seront soumis à l’acceptation écrite d’ARAYMOND DISTRIBUTION SERVICES, qui sera considérée comme une acceptation de tous les frais concernant cette réclamation.

Non-conformité. Il est à nouveau stipulé qu’en rappelé par les présentes qu'en cas de non-non- conformité de la livraison, à l’exception l'exception des délais de livraisondélais, les documents de livraison signés par le client incluront Client devront comporter toutes les réserves habituelles. Pour les réclamations concernant une non- En cas de réclamation pour non-conformité, il est expressément convenu que seul le service client d’ARAYMOND DISTRIBUTION SERVICES clients de la société ARAYMOND INDUSTRIAL sera autorisé à gérer ces traiter ce type de réclamations. Par conséquentEn conséquence, le client informera Client sera tenu d'informer le service client par clients moyennant un préavis écrit. Il est de plus stipulé qu’aucun en outre rappelé par les présentes qu'aucun retour de marchandises Produits ne sera accepté avant acceptation d'avoir obtenu le consentement du service client d’ARAYMOND DISTRIBUTION SERVICESclients de la société ARAYMOND INDUSTRIAL. Si Le non-respect de cette procédure n’était pas respectée, les marchandises pourraient être refusées entraînera un refus et renvoyées le retour des Produits aux frais du clientClient. Il est également rappelé par les présentes que les coûts relatifs associés à une réclamation logistique dûment notifiée constatée par le client devrontClient feront l'objet, d’une d'une part, être notifiés d'un préavis adressé par l’envoi d’un email courrier au service clientService Clients et, et d’autre d'autre part, ils seront soumis à l’acceptation écrite d’ARAYMOND DISTRIBUTION SERVICESde l'accord écrit de la société ARAYMOND INDUSTRIAL, qui sera considérée comme une réputé valoir acceptation de tous les l'ensemble des frais concernant relatifs à cette réclamation.