Common use of Non-conformité Clause in Contracts

Non-conformité. Si le Titulaire n’est pas en conformité avec les Licences de logiciel, le Titulaire sera considéré comme devant acquérir les Licences de logiciel supplémentaires au tarif alors appliqué par OT afin de mettre le Titulaire en conformité, et le Titulaire devra immédiatement payer : (a) les Droits de licence et Taxes applicables ainsi que les (b) frais de maintenance et d’assistance couvrant (i) la période pendant laquelle le Titulaire n’était pas en conformité avec la Licence de logiciel ; de même que (ii) les frais de première année de maintenance et d’assistance pour toute Licence de logiciel supplémentaire. Si le Titulaire ne s’est pas conformé aux Documents de licence, le Titulaire remboursera tous les frais encourus par OT pour l’exécution de l’audit. La conformité aux Documents de licence relève de la seule responsabilité du Titulaire.