Monnaie Clauses Exemplaires

Monnaie. Les paiements sont exécutés en euros, sauf si l’article I.7 prévoit une autre monnaie.

Monnaie. Pour autant que le droit applicable l’autorise, les tarifs et charges peuvent être payés dans chaque monnaie acceptée par le Transporteur. Si le paiement s’effectue dans une monnaie autre que celle du pays où le Billet a été émis, le cours du change pour un tel paiement correspondra au cours d’achat de la banque que le Transporteur utilise à cet effet le jour d’émission du Billet.

Monnaie. Tous les montants indiqués sont exprimés en dollars canadiens.

Monnaie. Tout montant se rapportant au Contrat s’entend, et doit être payé, en francs suisses, sauf indication expresse contraire.

Monnaie. La monnaie de libellé et de paiement est l’euro.

Monnaie. Toute somme payable au Transporteur devra être payée en Dollars des Etats-Unis d’Amérique ou, sur décision du Transporteur, dans son montant équivalent dans la monnaie en vigueur dans le pays du Client, mentionné sur la facture.

Monnaie. Les prix sont exprimés en EURO (EUR/€), qui sera la monnaie de compte, de facturation et de paiement.

Monnaie. Tout règlement sera effectué en dollars canadiens. ®/ MC Marque(s) de commerce de la Banque Royale du Canada. RBC et Banque Royale sont des marques déposées de Banque Royale du Canada. + Toutes les autres marques de commerce appartiennent à leur propriétaire respectif.

Monnaie. Le contrat est libellé en euros. Les paiements sont exécutés en euros ou dans la monnaie locale indiquée dans le bon d'achat. La conversion entre l'euro et une autre monnaie se fait au cours journalier de l'euro publié au établi par la Commission européenne et publié sur son site internet, applicable le jour de l'établissement de l'ordre de paiement par le pouvoir adjudicateur.