Mineurs. Les mineurs non accompagnés d’une personne ayant l’autorité parentale doivent présenter une pièce d’identité ainsi qu’une autorisation – décharge de responsabilité établie par la personne ayant l’autorité parentale. A défaut, le mineur ne sera pas accepté. Les mineurs accompagnés sont sous la responsabilité de l’adulte accompagnateur pendant toute la durée du séjour dans l’Hôtel.
Mineurs. Nous attirons votre attention sur le fait que nos Résidences ne dépendent pas d’un Centre de Vacances et de Loisirs au sens du décret n°2002-883 en date du 3 mai 2002, et ne sont pas adaptées à assurer des séjours collectifs ou individuels hors du domicile familial de mineurs de moins de 18 ans, non accompagnés de leurs administrateurs légaux. PVCP se réserve le droit de refuser l’accès à l’appartement, chambre ou la maison, qui aurait été réservé en méconnaissance de cette prescription au profit de mineurs de moins de 18 ans non accompagnés de leurs administrateurs légaux se présentant à l’accueil de la Résidence, et de procéder à l’annulation immédiate du séjour. Dans les mêmes conditions, PVCP pourra procéder à tout moment avant le début du séjour, à l’annulation de la réservation, s’il découvre que l’appartement, chambre ou la maison est destiné à accueillir des mineurs de moins de 18 ans non accompagnés de leurs administrateurs légaux.
Mineurs. Nous ne vendons pas de produits aux mineurs. Nous vendons des produits pour enfants pour des achats par des adultes. Si vous avez moins de 18 ans, vous ne pouvez utiliser le Site Internet Xxxxxx.xx que sous la surveillance d'un parent ou d'un tuteur.
Mineurs. Nous ne vendons pas de produits aux mineurs. Nous vendons des produits pour enfants pour des achats par des adultes. Si vous avez moins de 18 ans, vous ne pouvez utiliser un Service Amazon que sous la surveillance d'un parent ou d'un tuteur. Les offres de produits contenant de l'alcool sont destinées à des personnes majeures. Vous devez avoir au moins 18 ans pour acheter de l'alcool ou utiliser toute fonctionnalité du site concernant de l'alcool.
Mineurs. Les offres sont destinées aux personnes ayant la capacité légale nécessaire de consentir à la disposition d'informations requises et de conclure un contrat. Xxxx acceptez de superviser et d'être responsable de toute utilisation d'une boutique RIME et d'achats de produits In-App par des mineurs sous votre nom ou votre compte.
Mineurs. Les appartements des résidences APPART’CITY ne peuvent pas accueillir de mineurs de moins de 18 ans non accompagnés de leurs représentants légaux. Par conséquent, APPART’CITY se réserve le droit de refuser l’accès à un appartement qui aurait été réservé en méconnaissance de cette règle. Il pourra être procéder à l’annulation immédiate du séjour, à l’annulation d’une réservation si APPART’CITY découvre que l’appartement est destiné à un accueil de mineurs non accompagnés. Dans les mêmes conditions, APPART’CITY pourra mettre fin à tout moment à un séjour en cours s’il découvrait que l’appartement est en réalité occupé par un mineur de moins de 18 ans non accompagné de ses représentants légaux.
Mineurs. Les mineurs non accompagnés de leurs parents ne sont pas acceptés dans le camping .
Mineurs. L’organisateur informe le client qu’il ne pourra procéder à l’inscription de mineurs (personnes n’ayant pas atteint l’âge de 18 ans) que si ces derniers sont accompagnés d’une personne majeure (adulte ayant atteint l’âge de 18 ans) responsable assurant la garde pendant toute la durée du voyage forfaitaire («l’Accompagnant»). Si l’Accompagnant est une personne autre que les parents du mineur (ou le représentant légal investi de l’autorité parentale), l’Accompagnant devra obtenir une autorisa- tion écrite des père et mère ou du représentant légal in- vesti de l’autorité parentale précisant les conditions dans lesquelles l’Accompagnant prendra sous sa garde et sa responsabilité le mineur durant toute la durée du voyage forfaitaire. Cette autorisation sera établie sur le formulaire de l’organisateur prévu à cet effet. L’organisateur précise que cette autorisation ne dispense pas l’Accompagnant de se munir de tous les autres documents (autorisation de sortie du territoire à établir le cas échéant auprès des autorités compétentes du pays de résidence du mineur, documents d’identité adéquats, carnet de vaccination etc.) qui seraient requis par le pays de destination. Cette autorisation devra être remise lors de la demande de réservation. Une autorisation irrégulière ou remise hors délai pourra entraîner l’annulation de la réserva- tion ou du contrat de voyage. Cette annulation sera considérée comme intervenue par la faute du client et ne donnera lieu à aucune indemnisation. Toute annulation ou résiliation du voyage forfaitaire de l’Accompagnant entraîne automatiquement l’annulation ou résiliation du voyage forfaitaire du mineur. L’organisateur ne sera en aucun cas responsable pour tout fait ou dommage causé par le mineur lors du voyage forfaitaire.
Mineurs. Les personnes mineures ne sont acceptées que si elles sont accompagnées durant leur séjour (d’un) de leurs parents. Le non-respect de ces clauses entrainera l’annulation du contrat et la perte des arrhes versées lors de la réservation.
Mineurs. Les mineurs non accompagnés de leurs parents ne sont pas acceptés dans tous les campings Flower. Seuls certains sites l'autorisent sous conditions (attestations parentales..).