Maintenance curative Clauses Exemplaires

Maintenance curative. La maintenance curative consiste à corriger tous les défauts de fonctionnement d’un ou plusieurs organes de systèmes (matériels et/ou logiciels) qu’ils aient été signalés par l’INRA (alarme système, dérangement, …) ou non. Les interventions de maintenance sont de différentes natures et comprennent généralement : l’ensemble des commandes de reconfiguration, le diagnostic et l’échange sans interruption du service d’éléments enfichables du PABX, les réinstallations du logiciel sauvegardé (back-up), les interventions sur les ateliers d’énergie (ré-enclenchement de disjoncteurs, échange de carte par exemple), les interventions sur les équipements annexes (périphériques de gestion et systèmes optionnels retenus,…), les relations avec les opérateurs publics pour rétablir, en cas de dysfonctionnement, les liens vers le réseau public, le diagnostic et la correction d’anomalies détectées dans les programmes ou sur les matériels, la livraison de nouvelles versions des logiciels (palier technique) incluant la correction des anomalies et toute amélioration légère, hors adjonction de fonctionnalités supplémentaires. Chaque intervention fera l’objet d’un compte rendu détaillé d’intervention à destination de l’INRA afin de dresser un historique détaillé de l’ensemble des actions de maintenance entreprises. Ces documents seront impérativement signé par un technicien INRA et remis au secrétariat du secteur travaux (bât 156 2ème étage) à l’issue de toute intervention. La maintenance de niveau 2 correspond à des actions de soutien à la maintenance pouvant être réalisée par les techniciens INRA. Ces actions de soutien peuvent se définir comme : fournir des informations générales notamment sur les matériels concernés ou sur le mode d’exploitation respectif, réaliser un diagnostic qui permettra aux techniciens d’exploitation d’identifier la nature de la panne et d’y remédier. Ce soutien s’effectue par téléphone ou par téléaction, intervenir par téléaction ou sur site en cas d’absence de technicien, intervenir notamment sur les cartes réseau avec interfaces MIC et les joncteurs SO, assistance aux gestionnaires (accueil et techniciens). La maintenance de niveau 3 consiste à effectuer des interventions afin de résoudre les défaillances de logiciel, partie intégrante du système de télécommunication. Elle comprend la livraison de nouvelles versions du logiciel (palier technique) incluant la correction des anomalies et toutes améliorations légères hors adjonction de fonctionnalités su...
Maintenance curative. Avant de déposer une signalisation, l’Usager s’engage à s’assurer qu’un éventuel incident n’est pas causé par son propre Equipement. Il s’engage à effectuer la localisation d’un défaut à partir de son Equipement avant de signaler une indisponibilité du Service. Tout incident sera signalé via l’Espace Opérateur de GERS NUMÉRIQUE ou en cas d’indisponibilité de celui-ci par téléphone au guichet unique de réception des signalisations de GERS NUMÉRIQUE dont les coordonnées figurent en annexe 4 du présent Contrat et précisera le numéro de prestation du Service concerné ou toute l’information nécessaire à fin de permettre à GERS NUMÉRIQUE d’identifier la nature de l’incident et de le résoudre. GERS NUMÉRIQUE attribue un numéro à toute signalisation déposée par l’Usager. GERS NUMÉRIQUE s’engage à fournir ses meilleurs efforts pour rétablir le Service à compter du dépôt d’une signalisation par l’Usager ou suite à la détection d’un incident par le guichet unique de GERS NUMÉRIQUE ou au cours d’une opération de maintenance préventive. Le traitement d’une signalisation se termine avec l’envoi d’un avis de clôture d’incident transmis par courrier électronique contenant notamment les indications suivantes : - le jour et l’heure de la signalisation émise par l’Usager ; - le jour et l’heure de la réparation par GERS NUMÉRIQUE ; - l’origine de l’incident constaté. En cas d’incident décelé par GERS NUMÉRIQUE, ce dernier en informe l’Usager dans les meilleurs délais.
Maintenance curative. La maintenance curative couvre toute intervention du prestataire rendue nécessaire afin de rendre le matériel utilisable. A ce titre, le prestataire est tenu d'intervenir dans le délai indiqué dans son offre et qui ne peut dépasser 6 heures ouvrées. Ce délai est compté à partir de la date et heure de réception de la demande de dépannage. Cette demande d'intervention est effectuée par téléphone, par fax ou par mail .Elle s'opère sur site pendant les heures d'ouverture de l'établissement. La remise en fonctionnement doit être effectuée dans le délai indiqué par le prestataire dans son offre et qui ne peut dépasser 36 heures ouvrées. Au-delà de ce délai, le prestataire doit procéder à la mise à disposition d'un appareil de catégorie équivalente ou supérieure. En cas de dépassement du délai, sans intervention ou en cas de pannes répétées, le présent marché pourra être résilié sans indemnité après mise en demeure non suivie d’effet.
Maintenance curative. Elle sera appliquée dans la mesure où le système présente des anomalies de fonctionnement et sur appel du client. Elle comprend : - l’assistance téléphonique où le client suit les indications données par téléphone. - l’assistance par télémaintenance où le technicien prend en main à distance le poste de l’utilisateur. - l’intervention sur place pour le diagnostic et la réparation de toutes pannes matérielles (pièces non comprises).
Maintenance curative a) Elle sera appliquée dans la mesure où le Parc informatique présente des Anomalies où lorsque la panne provient d’un Incident.
Maintenance curative. DIGITALEO procédera aux opérations de Maintenance curative suivantes : - le diagnostic des défauts ; - la correction des incidents, des programmes et des applications. Le CLIENT avisera DIGITALEO de l’existence des Anomalies par tout moyen approprié. Le CLIENT décrira, avec le plus de précision possible, les conditions dans lesquelles la défaillance est intervenue et ses conséquences. DIGITALEO réceptionnera les déclarations d’incidents, en enregistrant la date et l’heure d’appel. Il retranscrira l’appel sur le registre des incidents. DIGITALEO effectuera une analyse, à distance ou sur le module SMS DIGITALEO pour SAGE CRM, de l’incident, en suivant une procédure d’interrogation du CLIENT. En fonction de l’information reçue et des précisions qu’elle contient, DIGITALEO pourra : - soit donner au CLIENT, par téléphone, une solution susceptible de remédier à l’incident ; - soit décider de toute autre solution qu’elle estime adaptée aux circonstances.

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  • Maintenance Nordnet, comme ses partenaires intervenant dans le cadre de la fourniture de l’Offre, peuvent être amenés à interrompre le(s) Service(s), Option(s), Produit(s) ou Matériel(s) en tout ou partie pour des raisons de maintenance nécessaires au bon fonctionnement de l’Offre souscrite. Ces opérations en portent en aucun cas sur le(s) Matériel(s), dont la maintenance Vous est confiée en qualité de propriétaire. Vous serez prévenu dans la mesure du possible, et sous réserve du caractère urgent de l’opération, par une information personnelle ou, à tout le moins, par information sur le Site Nordnet ou sur la partie Assistance à l’adresse suivante : xxxx://xxxxxxxxxx.xxxxxxx.xxx/xxxxxxx/xxxx. Ces interruptions pour maintenance n'ouvriront droit à aucune indemnité et l’(les) Offre(s), le Service(s), Option(s), Produit(s) ou Matériel(s) sera(ont) accessible(s) dès la fin de l’opération de maintenance, qui seront réalisées dans la mesure du possible au cours des heures de faible fréquentation du réseau Internet.

  • Installation L’hébergement de plein air et le matériel y afférent doivent être installés à l’emplacement indiqué conformément aux directives données par le gestionnaire ou son représentant.

  • Conditions d’annulation Toutes annulation doit être notifiée par lettre recommandée.

  • Facturation L’Offre est facturée par Xxxxxxx ainsi que les Options et consommations complémentaires, selon la périodicité visée lors de la Commande, pour la durée du Contrat et toutes les suites qui en résultent, peu important l’utilisation ou l’installation de tout ou partie de l’Offre, hors éventuelle offre promotionnelle ou application d’un code promo. La facture peut regrouper plusieurs Offres du Client. Les factures sont émises électroniquement, et disponibles au sein de l’Espace Client, sauf si le Client demande à les recevoir sur un support papier. Il est précisé que selon l’Offre souscrite, Nordnet peut facturer le Client des frais de mise en service, des frais de préparation et de livraison, des frais de migration (cf. Article Modification du Contrat), des frais de résiliation anticipée, une indemnité par Matériel en cas de non-retour de Matériel (cf. rubrique Tarifs du Site Nordnet), des frais applicables en cas d’impayés ou encore des éventuels frais pour « rendez-vous non honoré » en raison de l’absence du Client lors du rendez-vous d’installation préalablement convenu pour toute souscription à une Offre d’accès Internet. Les factures et relevés de consommations sont disponibles dans l’Espace Client pendant un délai de douze (12) mois à compter de l’émission de la facture par Nordnet pour les Offres de communications électroniques. Les factures sont payables dans un délai de 30 jours à compter de leur émission à moins que le Client n’ait opté pour le prélèvement automatique. Le cas échéant, le débit sera opéré le 05 de chaque mois. La facturation de l’Offre, Option, ou Offre complémentaire et éventuelles consommations et/ou frais débutera au premier jour de la durée d’engagement. En conséquence, le 1er mois d’abonnement est facturé au prorata temporis, (jusqu’au dernier jour du 1er mois) et apparaîtra sur la facture émise au titre du premier mois plein d’abonnement. Toutefois, par exception, si vous avez bénéficié de la fourniture de tout ou partie des services de l’Offre, Option(s), ou Offre(s) complémentaire(s), préalablement au point de départ de la durée d’engagement précitée, les consommations hors forfait, frais ou redevances afférents feront l’objet d’une facturation complémentaire. Par ailleurs, à l’issue de l’abonnement, quelle qu’en soit la cause, si des consommations restantes, frais ou indemnités étaient dus au titre de l’Offre, Option(s), Pack(s) ou Offre(s) complémentaire(s) souscrite, Nordnet procédera à leur facturation postérieurement au terme du Contrat. Pour contester une facture, le Client doit formuler sa demande par écrit à Nordnet (cf. article 24 « Contacts et Notifications ») les raisons précises et justification de cette contestation, qui doivent constituer un motif de non-paiement. Sa demande sera étudiée par nos services. La partie non contestée de la facture doit faire l’objet d’un règlement par le Client à la date spécifiée.

  • Rémunération > Salaire horaire de base : Salaire horaire brut de base :.................................................. € Salaire horaire net de base € Salaire brut : montant du salaire avant déduction des cotisations salariales - Salaire net : montant du salaire après déduction des cotisations salariales > Salaire mensuel de base : le salaire est mensualisé soit en année complète, soit en année incomplète :

  • Règlement des différends 8.1 Le règlement des différends peut être demandé par le fournisseur ou le bénéficiaire ou (nom de la personne morale désignée par l’Organe directeur), au nom de l’Organe directeur du Traité et du Système multilatéral y afférent.

  • Facturation et paiement L’Acquéreur met à la disposition de l’Accepteur un site internet sécurisé permettant la consultation des relevés d’opérations relatifs aux Transactions conformément à l'Article 4.4 des Conditions Particulières du Contrat d'acceptation en paiement à distance sécurisé par carte bancaire. Le règlement des commissions et autres sommes dues s’effectue selon les modalités prévues à l'Article 4.3 des Conditions Particulières du Contrat d'acceptation en paiement à distance sécurisé par carte bancaire. A ce titre, l'Accepteur donne un mandat de prélèvement à l'Acquéreur (cf. annexe des Conditions Particulières du Contrat d'acceptation en paiement à distance sécurisé par carte bancaire) afin de régler toute somme qui serait due par l'Accepteur à l'Acquéreur au titre de l'adhésion au Service Contodeo « Commerce en ligne », conformément aux conditions générales du contrat d'acceptation en paiement à distance sécurisé par carte bancaire et aux Conditions Particulières du Contrat d'acceptation en paiement à distance sécurisé par carte bancaire. Si, en raison de la résiliation du mandat de prélèvement ou pour tout autre motif, le paiement d'une somme due ne pouvait être prélevé, le montant dû reste exigible et recouvrable par l’Acquéreur par tout moyen. Conformément à l'article L. 441-10 du Code de commerce, à défaut de paiement intégral à la date prévue pour leur règlement, les sommes restant dues sont majorées de plein droit et sans qu’il soit besoin d’une mise en demeure préalable ou d’un rappel, de pénalités de retard dont le taux est égal au taux d’intérêt appliqué par la Banque Centrale Européenne (BCE) à son opération de refinancement la plus récente majoré de dix (10) points de pourcentage. Ces pénalités s’appliquent sur le montant TTC de la créance et sont exigibles à compter du jour suivant la date de règlement inscrite sur la facture, jusqu’à la date de mise à disposition des fonds par l’Utilisateur. En outre, en cas de retard de paiement, l'Accepteur sera également débiteur de plein droit, par facture impayée dans les délais, d’une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d’un montant fixé à 40 euros.

  • Prestations Tous les moniteurs de l’E.S.F. ont suivi une formation validée par l’Etat français et sont titulaires d’une autorisation d’exercer l’enseignement du ski et de ses disciplines assimilées en cours de validité. L’enseignement sera mis en œuvre selon la Méthode du Ski Français, codifiée par le Mémento de l’enseignement du Ski Français (édité par le ministère des sports français), et reconnue sur un plan national et international. Cet enseignement pourra se dérouler en tous milieux et sur toutes neiges appropriés pour permettre l’acquisition des compétences visées par le Mémento. Les prestations sont dispensées individuellement ou par groupe. Le bon déroulement des cours suppose une homogénéité du niveau des skieurs. Compte tenu de l’impossibilité matérielle pour les moniteurs de l’E.S.F. de vérifier le niveau de chaque élève, préalablement à son inscription, ce dernier est responsable du choix du niveau technique qu’il a sélectionné en fonction de la grille établie par l’E.S.F. En conséquence, l’E.S.F. se réserve la possibilité de réincorporer dans un groupe plus adapté à son niveau un skieur dont le niveau ne correspondrait pas à sa déclaration et ce sous réserve des capacités des autres groupes. Le skieur ne pourra réclamer aucun remboursement ou aucune indemnité de ce fait dû à sa seule déclaration. L’apprentissage du ski se déroule dans un environnement spécifique au caractère aléatoire. Sa pratique impose donc à l’élève de veiller personnellement à sa propre sécurité et à celle des tiers. La responsabilité du moniteur se limite à une obligation de moyens. Il appartient à l’élève de respecter les consignes du moniteur. L’élève est seul responsable de son matériel. L’E.S.F. n’est pas responsable des accidents causés par les skieurs qui participent au cours.

  • Réserve de propriété Le Fabricant conserve l’entière propriété des biens faisant l’objet du contrat jusqu’au paiement effectif de l’intégralité de prix en principal et accessoires. Le défaut de paiement de l’une quelconque des échéances pourra entraîner la revendication de ces biens. Néanmoins, à compter de la livraison, le Client assume la responsabilité des dommages que ces biens pourraient subir ou occasionner.

  • RESERVE DE PROPRIETE Le Vendeur conserve l’entière propriété des produits livrés jusqu’à paiement intégral du prix facturé et de ses accessoires. A cet égard, la remise de traites ou de tout autre titre créant une obligation de payer ne constitue pas un paiement au sens de la présente clause.