Common use of Livraison Clause in Contracts

Livraison. La livraison du Véhicule a lieu dans les locaux du Concessionnaire Vendeur situé en France métropolitaine dont l’adresse est mentionnée sur le Site internet. La livraison aura lieu au plus tard à la date limite de livraison indiquée sur le Site lors de la Commande. Toutefois en cas de modification de la Commande sur demande du Client ainsi qu’en cas de force majeure telle que définie par la loi et la jurisprudence en vigueur ou d’un évènement tel qu’un incendie, une inondation, une réquisition, un conflit collectif du travail, etc., présentant les caractéristiques de la force majeure, chez le constructeur, ses fournisseurs ou ses sous-traitants, ou chez le Vendeur, la date limite de livraison précitée sera reportée de deux (2) mois. Les dates de livraison mentionnées sur le Site sont valables pour une commande le jour même. Le Concessionnaire Xxxxxxx prendra contact avec le Client par téléphone dans les 48 heures suivant la commande pour organiser un rendez-vous de livraison. Le Concessionnaire Xxxxxxx proposera au Client d’effectuer pour lui les démarches d’immatriculation du Véhicule moyennant rémunération. Le Client est tenu de prendre livraison du Véhicule dans les quinze (15) jours suivant sa mise à disposition par le Vendeur. A défaut, le Vendeur pourra faire application des dispositions de l’article 7 ANNULATION ci-après. Le Client ayant passé commande sur le Site devra venir en personne prendre livraison du Véhicule sans pouvoir envoyer un représentant. Lors de la livraison, le Client devra présenter au Concessionnaire Vendeur une pièce d’identité officielle originale, dont le Concessionnaire Xxxxxxx prendra copie. La livraison donnera lieu à la signature par le Concessionnaire Xxxxxxx et le Client d’un bon de livraison dont chacun conservera un exemplaire. En cas de dépassement de la date limite de livraison précitée par le Vendeur, le Client pourra annuler la Commande du Véhicule conformément aux stipulations de l’article 7 ANNULATION ci-après.

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Samples: store.opel.fr

Livraison. La livraison du Véhicule a lieu dans les locaux du Concessionnaire Vendeur situé en France métropolitaine dont l’adresse est mentionnée sur les Pages C3 JCC+ et sur le Site internetcontrat de vente du Véhicule. La livraison aura lieu au plus tard à la date limite de livraison indiquée sur le Site les Pages C3 JCC+ lors de la Commandesélection du véhicule. Toutefois en cas de modification de la Commande sur demande du Client ainsi qu’en cas de force majeure telle que définie par la loi et la jurisprudence en vigueur ou d’un évènement tel qu’un incendie, une inondation, une réquisition, un conflit collectif du travail, etc., présentant les caractéristiques de la force majeure, chez le constructeur, ses fournisseurs ou ses sous-traitants, ou chez le Vendeur, la date limite de livraison précitée sera reportée de deux (2) mois. Les dates de livraison mentionnées sur le Site sont valables pour une commande le jour même. Le Concessionnaire Xxxxxxx Vendeur prendra contact avec le Client par téléphone dans les 48 heures suivant la commande pour organiser un rendez-vous de livraison. Le Concessionnaire Xxxxxxx Vendeur proposera au Client d’effectuer pour lui les démarches d’immatriculation du Véhicule moyennant rémunération. Le Client est tenu de prendre livraison du Véhicule dans les quinze (15) jours suivant sa mise à disposition par le Vendeur. A défaut, le Vendeur pourra faire application des dispositions de l’article 7 8 ANNULATION ci-après. Le Client ayant passé commande sur le Site devra venir en personne prendre livraison du Véhicule sans pouvoir envoyer un représentant. Lors de la livraison, le Client devra présenter au Concessionnaire Vendeur une pièce d’identité officielle originale, dont le Concessionnaire Xxxxxxx Vendeur prendra copie. La livraison donnera lieu à la signature par le Concessionnaire Xxxxxxx Vendeur et le Client d’un bon de livraison dont chacun conservera un exemplaire. En cas de dépassement de la date limite de livraison précitée par le Vendeur, le Client pourra annuler la Commande du Véhicule conformément aux stipulations de l’article 7 8 ANNULATION ci-après.

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Samples: media.citroen.fr

Livraison. La livraison du Véhicule a lieu dans les locaux du Concessionnaire Vendeur situé Les livraisons sont effectuées uniquement en France métropolitaine dont à l’adresse est mentionnée sur le Site internet. La livraison aura lieu au plus tard à la date limite de livraison indiquée sur par le Site Client. L'Opérateur ne saurait être tenu pour responsable du défaut de livraison en cas de renseignement inexact ou incomplet de la part du Client. L’Opérateur s’engage à respecter les délais d’expédition de la carte SIM indiqués lors de la Commande. Toutefois en cas de modification de la Commande sur demande du Client ainsi qu’en cas de force majeure telle que définie par la loi et la jurisprudence en vigueur ou d’un évènement tel qu’un incendie, une inondation, une réquisition, un conflit collectif du travail, etc., présentant les caractéristiques de la force majeure, chez le constructeur, ses fournisseurs ou ses sous-traitants, ou chez le Vendeur, la date limite de livraison précitée sera reportée de deux (2) mois. Les dates de livraison mentionnées sur le Site sont valables pour une commande le jour même. Le Concessionnaire Xxxxxxx prendra contact avec le Client par téléphone dans les 48 heures suivant la commande pour organiser un rendez-vous de livraison. Le Concessionnaire Xxxxxxx proposera au Client d’effectuer pour lui les démarches d’immatriculation du Véhicule moyennant rémunération. Le Client est tenu de prendre livraison du Véhicule dans les quinze (15) jours suivant sa mise à disposition par le Vendeur. A défaut, le Vendeur pourra faire application des dispositions de l’article 7 ANNULATION ci-après. Le Client ayant passé commande sur le Site devra venir en personne prendre livraison du Véhicule sans pouvoir envoyer un représentant. Lors de la livraison, le Client devra présenter au Concessionnaire Vendeur une pièce d’identité officielle originale, dont le Concessionnaire Xxxxxxx prendra copie. La livraison donnera lieu à la signature par le Concessionnaire Xxxxxxx et le Client d’un bon de livraison dont chacun conservera un exemplairecommande. En cas de dépassement des délais de livraison, l’Opérateur en informe le Client par tout moyen. Si les produits commandés n’ont pas été livrés dans le délai indiqué par l’Opérateur, pour toute autre cause que la force majeure ou le fait du Client, la vente pourra être résolue à la demande écrite dans les conditions prévues aux articles L.138-2 et L.138-3 du Code de la date limite de livraison précitée consommation. Les sommes versées par le VendeurClient lui seront alors restituées au plus tard dans les quatorze (14) jours qui suivent la date de dénonciation du contrat, à l’exclusion de toute indemnisation ou retenue. La carte SIM doit être activée, grâce au code PIN fourni par l'Opérateur, dans un délai de trente (30) jours à compter de sa réception. L’abonnement du Client démarrera à l’activation de la carte SIM de ce dernier. A défaut d’activation de la carte SIM dans un délai de trente (30) jours, seuls les frais d’achat de la carte SIM seront facturés au Client. Le Client est seul responsable de l’utilisation et de la conservation de sa carte SIM. Le téléphone portable est livré en même temps que la carte SIM. En toute hypothèse, la livraison dans les délais ne peut intervenir que si le Client pourra annuler la Commande du Véhicule conformément aux stipulations est à jour de l’article 7 ANNULATION ci-aprèsses obligations, notamment de règlement des factures de l'Opérateur.

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Samples: simplus.fr

Livraison. La livraison du Véhicule a lieu dans les locaux du Concessionnaire Vendeur situé en France métropolitaine dont l’adresse est mentionnée sur choisi par le Site internetClient. La livraison aura lieu au plus tard à la date limite de livraison indiquée sur le Site lors de la Commande. Toutefois en cas de modification de la Commande sur demande du Client ainsi qu’en cas de force majeure telle que définie par la loi et la jurisprudence en vigueur ou d’un évènement tel qu’un incendie, une inondation, une réquisition, un conflit collectif du travail, etc., présentant les caractéristiques de la force majeure, chez le constructeur, ses fournisseurs ou ses sous-traitants, ou chez le Vendeur, la date limite de livraison précitée sera reportée de deux (2) mois. Les dates de livraison mentionnées sur le Site sont valables pour une commande le jour même. Le Concessionnaire Xxxxxxx Vendeur prendra contact avec le Client par téléphone dans les 48 heures suivant après la commande pour organiser un rendez-vous de livraison. Le Concessionnaire Xxxxxxx proposera au Client d’effectuer pour lui les démarches d’immatriculation du Véhicule moyennant rémunération. Le Client est tenu de prendre livraison du Véhicule dans les quinze (15) jours suivant sa mise à disposition par le Vendeur. A défaut, le Vendeur pourra faire application des dispositions de l’article 7 ANNULATION ci-après. Le Client ayant passé commande sur le Site devra venir en personne prendre livraison du Véhicule sans pouvoir envoyer un représentant. Lors de la livraison, le Client devra présenter au Concessionnaire Vendeur une pièce d’identité officielle originale, dont le Concessionnaire Xxxxxxx Vendeur prendra copie. La livraison donnera lieu à la signature par le Concessionnaire Xxxxxxx Vendeur et le Client d’un bon de livraison dont chacun conservera un exemplaire. En cas de dépassement de la date limite de livraison précitée par le Vendeur, le Client pourra annuler la Commande du Véhicule conformément aux stipulations de l’article 7 ANNULATION ci-après. Le Véhicule dispose à bord d’un Livret de Bienvenue un d’un Guide Essentiel (dont la consultation ne se substitue pas à la lecture approfondie du Guide complet). Dans le cadre des actions du constructeur pour réduire la consommation de papier et préserver l’environnement, il est proposé au client un Guide d‘Utilisation complet en version numérique, disponible sur l’application MyOpel. Le client qui le souhaite peut également demander une version imprimée lors de la livraison du Véhicule. Si la commande porte sur un véhicule électrique ou hybride, l’attention du Client est attirée sur le fait que toute mise en charge du Véhicule nécessite l’utilisation d’une prise conforme aux normes en vigueur et compatible avec l’intensité du courant précisé sur le câble de charge. Un contrôle préalable puis régulier de l’installation électrique du Client par un professionnel est recommandé.

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Samples: store.opel.fr

Livraison. La livraison du Véhicule a lieu dans les locaux du Concessionnaire Vendeur situé situés en France métropolitaine dont l’adresse est mentionnée sur le Site internet. internet La livraison aura lieu au plus tard à la date limite de livraison indiquée sur le Site lors de la Commande. Toutefois en cas de modification de la Commande sur demande du Client ainsi qu’en cas de force majeure telle que définie par la loi et la jurisprudence en vigueur ou d’un évènement tel qu’un incendie, une inondation, une réquisition, un conflit collectif du travail, etc., présentant les caractéristiques de la force majeure, chez le constructeur, ses fournisseurs ou ses sous-traitants, ou chez le Vendeur, la date limite de livraison précitée sera reportée de deux (2) mois. Les dates de livraison mentionnées sur le Site sont valables pour une commande le jour même. Le Concessionnaire Xxxxxxx vendeur prendra contact avec le Client par téléphone dans les 48 heures suivant la commande pour organiser un rendez-vous de livraison. Le Concessionnaire Xxxxxxx vendeur proposera au Client d’effectuer pour lui les démarches d’immatriculation du Véhicule véhicule moyennant rémunération. Le Client est tenu de prendre livraison du Véhicule dans les quinze (15) jours suivant sa mise à disposition par le Vendeur. A défaut, le Vendeur pourra faire application des dispositions de l’article 7 ANNULATION ci-après. Le Client ayant passé commande sur le Site devra venir en personne prendre livraison du Véhicule sans pouvoir envoyer un représentant. Lors de la livraison, le Client devra présenter au Concessionnaire Vendeur une pièce d’identité officielle originale, dont le Concessionnaire Xxxxxxx prendra copie. La livraison donnera lieu à la signature par le Concessionnaire Xxxxxxx et le Client d’un bon de livraison dont chacun conservera un exemplaire. En cas de dépassement de la date limite de livraison précitée par le Vendeur, le Client pourra annuler la Commande du Véhicule conformément aux stipulations de l’article 7 ANNULATION ci-après.

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Samples: store.citroen.fr

Livraison. La livraison du Véhicule a lieu dans les locaux du Concessionnaire Vendeur situé en France métropolitaine dont l’adresse est mentionnée sur les Pages 2008 Black Pack + et sur le Site internetcontrat de vente du Véhicule. La livraison aura lieu au plus tard à la date limite de livraison indiquée sur le Site les Pages 2008 Black Pack + lors de la Commandesélection du véhicule. Toutefois en cas de modification de la Commande sur demande du Client ainsi qu’en cas de force majeure telle que définie par la loi et la jurisprudence en vigueur ou d’un évènement tel qu’un incendie, une inondation, une réquisition, un conflit collectif du travail, etc., présentant les caractéristiques de la force majeure, chez le constructeur, ses fournisseurs ou ses sous-traitants, ou chez le Vendeur, la date limite de livraison précitée sera reportée de deux (2) mois. Les dates de livraison mentionnées sur le Site sont valables pour une commande le jour même. Le Concessionnaire Xxxxxxx Vendeur prendra contact avec le Client par téléphone dans les 48 heures suivant la commande pour organiser un rendez-vous de livraison. Le Concessionnaire Xxxxxxx Vendeur proposera au Client d’effectuer pour lui les démarches d’immatriculation du Véhicule moyennant rémunération. Le Client est tenu de prendre livraison du Véhicule dans les quinze (15) jours suivant sa mise à disposition par le Vendeur. A défaut, le Vendeur pourra faire application des dispositions de l’article 7 8 ANNULATION ci-après. Le Client ayant passé commande sur le Site devra venir en personne prendre livraison du Véhicule sans pouvoir envoyer un représentant. Lors de la livraison, le Client devra présenter au Concessionnaire Vendeur une pièce d’identité officielle originale, dont le Concessionnaire Xxxxxxx Vendeur prendra copie. La livraison donnera lieu à la signature par le Concessionnaire Xxxxxxx Vendeur et le Client d’un bon de livraison dont chacun conservera un exemplaire. En cas de dépassement de la date limite de livraison précitée par le Vendeur, le Client pourra annuler la Commande du Véhicule conformément aux stipulations de l’article 7 8 ANNULATION ci-après.

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Samples: media.peugeot.fr

Livraison. La livraison du Véhicule a lieu dans les locaux du Concessionnaire Vendeur situé situés en France métropolitaine dont l’adresse est mentionnée sur le Site internet. Citroën Carstore La livraison aura lieu au plus tard à la date limite de livraison indiquée sur le Site Citroën Carstore lors de la Commande. Toutefois en cas de modification de la Commande sur demande du Client ainsi qu’en cas de force majeure telle que définie par la loi et la jurisprudence en vigueur ou d’un évènement tel qu’un incendie, une inondation, une réquisition, un conflit collectif du travail, etc., présentant les caractéristiques de la force majeure, chez le constructeur, ses fournisseurs ou ses sous-traitants, ou chez le Vendeur, la date limite de livraison précitée sera reportée de deux (2) mois. Les dates de livraison mentionnées sur le Site Citroën Carstore sont valables pour une commande le jour même. Le Concessionnaire Xxxxxxx vendeur prendra contact avec le Client par téléphone dans les 48 heures suivant la commande pour organiser un rendez-vous de livraison. Le Concessionnaire Xxxxxxx vendeur proposera au Client d’effectuer pour lui les démarches d’immatriculation du Véhicule véhicule moyennant rémunération. Le Client est tenu de prendre livraison du Véhicule dans les quinze (15) jours suivant sa mise à disposition par le Vendeur. A défaut, le Vendeur pourra faire application des dispositions de l’article 7 ANNULATION ci-après. Le Client ayant passé commande sur le Site Citroën Carstore devra ne venir en personne prendre livraison du Véhicule sans pouvoir envoyer un représentant. Lors de la livraison, le Client devra présenter au Concessionnaire Vendeur une pièce d’identité officielle originale, dont le Concessionnaire Xxxxxxx Vendeur prendra copie. La livraison donnera lieu à la signature par le Concessionnaire Xxxxxxx Vendeur et le Client d’un bon de livraison dont chacun conservera un exemplaire. En cas de dépassement de la date limite de livraison précitée par le Vendeur, le Client pourra annuler la Commande du Véhicule conformément aux stipulations de l’article 7 ANNULATION ci-après. Se reporter au chapitre « GARANTIES COMMERCIALES CITROËN et DS Automobiles » du présent document.

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Samples: checkout-api.sol.awsmpsa.com

Livraison. La livraison du Véhicule a lieu dans Sauf convention contraire signée par les locaux du Concessionnaire Vendeur situé Parties, par référence aux lncoterms® 2020, les livraisons sont réputées effectuées ainsi qu’il suit : - Pour les livraisons en France métropolitaine dont de toute commande supérieure à sept cents euros (700€) hors taxes, les livraisons sont effectuées CPT à l’adresse est mentionnée sur convenue avec le Site internetClient. La livraison aura lieu Pour toutes commandes comprises entre 500€ et 699€, une participation aux frais de port et de traitement de commande de 30€ hors taxes sera facturée par LUCIBEL au plus tard Client et pour toutes commandes inférieures à la date limite 500€, une participation aux frais de livraison indiquée sur le Site port et de traitement de commande de 50 € hors taxes sera facturée par LUCIBEL au Client. Les livraisons sont assurées par LUCIBEL elle-même ou par un transporteur indépendant. Elles peuvent intervenir en une ou plusieurs fois, dans des délais indiqués au Client lors de la Commandeconfirmation de la commande. Toutefois En cas d’allongement des délais de livraison du fait du transporteur, notamment en cas d’intempéries ou de grève ou encore en cas de modification perte des produits par ce dernier, LUCIBEL ne pourra pas en être tenue responsable. Il appartient au Client de communiquer à la commande l’adresse ou les adresses exacte(s) et précise(s) de la Commande livraison ainsi que les contraintes particulières éventuelles, telles que : horaires de livraison, livraison en étage ou en sous-sol, limitations de gabarit ou poids, etc. Ces contraintes devront être expressément acceptées par LUCIBEL. Tout frais additionnel de transport du fait du Client, tel que notamment les cas d’erreur d’adresse de livraison, d’absence du destinataire ou d’informations insuffisantes relatives aux contraintes particulières, etc. lui sera facturé au coût réel supporté. Tout retour en cas d’impossibilité de livraison sera à la charge du Client, y compris les frais induits tels que le stockage ou la nouvelle livraison. Enfin si le Client demande expressément des livraisons partielles (notamment pour répondre à des impératifs de chantier et/ou de stockage), le surcoût lié à ces transports multiples lui sera facturé sur demande du Client ainsi qu’en cas la base des frais réellement supportés par LUCIBEL. - Pour les livraisons hors de force majeure telle que définie France métropolitaine/Benelux, les livraisons sont effectuées EXW plateforme logistique de LUCIBEL par la loi et la jurisprudence en vigueur ou d’un évènement tel qu’un incendieréférence aux lncoterms® 2020. Ainsi, une inondationfois que la marchandise quitte la plateforme logistique de LUCIBEL, une réquisitionelle est sous l’entière responsabilité du Client. Il appartient au Client de vérifier, un conflit collectif à réception des marchandises, le nombre et l’état de celles-ci en présence du travailtransporteur, etc.et ce, présentant quel que soit le lieu ou les caractéristiques de la force majeure, chez le constructeur, ses fournisseurs ou ses sous-traitants, ou chez le Vendeur, la date limite de livraison précitée sera reportée de deux (2) mois. Les dates de livraison mentionnées sur le Site sont valables pour une commande le jour même. Le Concessionnaire Xxxxxxx prendra contact avec le Client par téléphone dans les 48 heures suivant la commande pour organiser un rendez-vous lieux de livraison. Le Concessionnaire Xxxxxxx proposera La réception sans réserve des objets transportés éteint toute action contre le transporteur. Il appartient donc au Client d’effectuer pour lui les démarches d’immatriculation du Véhicule moyennant rémunération. Le Client est tenu de prendre livraison du Véhicule notifier au transporteur, par Lettre recommandée avec avis de Réception, ainsi qu’à LUCIBEL, dans les quinze (15) 3 jours ouvrables suivant sa mise à disposition par le Vendeur. A défaut, le Vendeur pourra faire application des dispositions de l’article 7 ANNULATION ci-après. Le Client ayant passé commande sur le Site devra venir en personne prendre livraison du Véhicule sans pouvoir envoyer un représentant. Lors de la livraison, le Client devra présenter au Concessionnaire Vendeur une pièce d’identité officielle originale, dont le Concessionnaire Xxxxxxx prendra copie. La livraison donnera lieu à la signature par le Concessionnaire Xxxxxxx et le Client d’un bon de livraison dont chacun conservera un exemplaire. En cas de dépassement de la date limite de livraison précitée par le Vendeur, le Client pourra annuler la Commande du Véhicule conformément aux stipulations de l’article 7 ANNULATION ci-aprèsles éventuelles réserves.

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Samples: www.lucibel.io

Livraison. La livraison du Véhicule a lieu dans Délai : les locaux du Concessionnaire Vendeur situé en France métropolitaine dont l’adresse est mentionnée sur le Site internet. La livraison aura lieu au plus tard à la date limite délais de livraison indiquée sur stipulés dans le Site lors bon de commande ou dans la confirmation de la Commandecommande sont donnés à titre indicatif et sont approximatifs. Toutefois Par dérogations aux articles 1610 et 1611 du Code Civil, un éventuel retard ne pourra en aucun cas donner lieu à des dommages et intérêts au profit de modification de la Commande sur demande du Client ainsi qu’en l’acheteur, sauf stipulation contraire ou expresse. Les cas de force majeure telle tels que définie grève, lock-out, guerre, mobilisation ou réquisition, incendie, inondation, ou autre catastrophe naturelle, etc subis tant par la loi société que par ses fournisseurs, délient la société de ses obligations. Les cas de force majeure donnent en outre à la société le choix de considérer la commande, résilié purement et la jurisprudence en vigueur simplement sans indemnité ou d’un évènement tel qu’un incendie, de le proroger pour une inondation, une réquisition, un conflit collectif durée égale à celle de l’interruption du travail. Elle fera connaître son option par lettre recommandée. Les marchandises doivent être enlevées dans les délais prévus, etc.faute de quoi, présentant les caractéristiques la société aura le libre choix de considérer la commande résilié de plein droit avec dommages et intérêts ou d’en poursuivre l’exécution avec majoration de plein droit de 10% du prix convenu. Mise à disposition de la force majeure, chez le constructeur, ses fournisseurs ou ses sous-traitants, ou chez le Vendeur, la date limite de livraison précitée sera reportée de deux (2) mois. Les dates de livraison mentionnées sur le Site marchandise : toutes les livraisons sont valables pour une commande le jour même. Le Concessionnaire Xxxxxxx prendra contact avec le Client par téléphone faites dans les 48 heures suivant établissements de la commande pour organiser un rendez-vous de livraisonsociété sauf stipulation contraire. Le Concessionnaire Xxxxxxx proposera au Client d’effectuer pour lui les démarches d’immatriculation du Véhicule moyennant rémunération. Le Client La délivrance est tenu de prendre livraison du Véhicule dans les quinze (15) jours suivant sa variablement exécutée par la mise à disposition par le Vendeur. A défaut, le Vendeur pourra faire application des dispositions de l’article 7 ANNULATION ci-après. Le Client ayant passé commande sur le Site devra venir en personne prendre livraison du Véhicule sans pouvoir envoyer un représentant. Lors l’acheteur de la livraisonmarchandise vendue en les locaux de la société dès qu’elle aura été individualisée, le Client devra présenter au Concessionnaire Vendeur une pièce d’identité officielle originale, ce dont le Concessionnaire Xxxxxxx prendra copiel’acheteur est informé par simple lettre. La livraison donnera lieu Transfert des risques : dès la mise à disposition de l’acheteur, tous les risques afférents à la signature marchandise sont supportés exclusivement par le Concessionnaire Xxxxxxx et le Client d’un bon de livraison dont chacun conservera un exemplaire. En l’acheteur même en cas de dépassement vente franco ou de transport par les soins de la date limite de livraison précitée par le Vendeur, le Client pourra annuler la Commande du Véhicule conformément aux stipulations de l’article 7 ANNULATION ci-aprèssociété.

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Samples: intramet.stappert.biz

Livraison. La livraison du Véhicule a lieu dans les locaux du Concessionnaire Vendeur situé situés en France métropolitaine dont l’adresse est mentionnée sur le Site internet. DS ONLINE STORE La livraison aura lieu au plus tard à la date limite de livraison indiquée sur le Site DS ONLINE STORE lors de la Commande. Toutefois en cas de modification de la Commande sur demande du Client ainsi qu’en cas de force majeure telle que définie par la loi et la jurisprudence en vigueur ou d’un évènement tel qu’un incendie, une inondation, une réquisition, un conflit collectif du travail, etc., présentant les caractéristiques de la force majeure, chez le constructeur, ses fournisseurs ou ses sous-traitants, ou chez le Vendeur, la date limite de livraison précitée sera reportée de deux (2) mois. Les dates de livraison mentionnées sur le Site DS ONLINE STORE sont valables pour une commande le jour même. Le Concessionnaire Xxxxxxx vendeur prendra contact avec le Client par téléphone dans les 48 heures suivant la commande pour organiser un rendez-vous de livraison. Le Concessionnaire Xxxxxxx vendeur proposera au Client d’effectuer pour lui les démarches d’immatriculation du Véhicule véhicule moyennant rémunération. Le Client est tenu de prendre livraison du Véhicule dans les quinze (15) jours suivant sa mise à disposition par le Vendeur. A défaut, le Vendeur pourra faire application des dispositions de l’article 7 ANNULATION ci-après. Le Client ayant passé commande sur le Site DS ONLINE STORE devra venir en personne prendre livraison du Véhicule sans pouvoir envoyer un représentant. Lors de la livraison, le Client devra présenter au Concessionnaire Vendeur une pièce d’identité officielle originale, dont le Concessionnaire Xxxxxxx Vendeur prendra copie. La livraison donnera lieu à la signature par le Concessionnaire Xxxxxxx Vendeur et le Client d’un bon de livraison dont chacun conservera un exemplaire. En cas de dépassement de la date limite de livraison précitée par le Vendeur, le Client pourra annuler la Commande du Véhicule conformément aux stipulations de l’article 7 ANNULATION ci-après.

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Samples: secure-checkout.dsautomobiles.com