LEXIQUE Clauses Exemplaires

LEXIQUE. Le terme «

LEXIQUE. Les termes ci-après doivent être entendus avec les acceptions suivantes : Evénement soudain, imprévisible, provenant d'une cause extérieure au bénéficiaire* et indépendante de sa volonté, sans rapport avec une maladie et qui entraîne des dommages physiques. Toute personne physique domiciliée en France*, ayant la qualité d'assuré au titre des garanties d'assurance du contrat Multirisque des Accidents de la Vie - chiens à l'exception des chiens de catégorie 1 (chiens d'attaque) et de catégorie 2 (chiens de garde et de défense), - chats, - NAC (Nouveaux Animaux de Compagnie) : lapins, oiseaux (perroquets, perruches, mandarins ou canaris), furets, tortues et rongeurs (souris, rats, octodons, chinchillas, hamsters, cochons d'inde, gerbilles, écureuils de Corée). L'assuré ayant adhéré au contrat Multirisque des Accidents de la Vie, domicilié en France*, ses ayants droit désignés au contrat, parmi les personnes suivantes vivant sous son toit : - conjoint de droit ou de fait, - enfants et petits-enfants de moins de 16 ans (exception : la garantie « soutien scolaire » est accessible sans limite d'âge), - enfants et petits-enfants handicapés (sans limite d’âge), - ascendants directs. Structures de soins qui contribuent à une réadaptation post-hospitalisation. Les centres de rééducation, les SSR (Soins de Suite et de Réadaptation), les maisons de repos, les centres de cure thermale sont assimilés à des centres de convalescence. Les séjours dans ces structures ne sont pas considérés comme des hospitalisations. Les centres de convalescence ne sont pas considérés comme des établissements hospitaliers. Lieu habituel de résidence principale ou secondaire de l'assuré en France*. Pays autre que le pays de Domicile*. France métropolitaine (par assimilation, les principautés de Monaco et d'Andorre) et les DROM (Martinique, Guadeloupe, Réunion, Guyane et Mayotte), POM (Polynésie Française), COM (St Pierre et Miquelon, St Barthélémy, St ▇▇▇▇▇▇, ▇▇▇▇▇▇ et Futuna, Nouvelle-Calédonie), TOM (Clipperton) ; Frais de la nuit à l'hôtel et des repas, hors frais de téléphone et de bar. Tout séjour dans un établissement hospitalier public ou privé incluant au moins une nuit et dont le bénéficiaire n'a connaissance que dans les 7 jours maximum qui la précèdent.

LEXIQUE. ACCIDENT : Toute atteinte ou lésion corporelle non intentionnelle de la part de l’adhérent/assuré* provenant de l’action soudaine, brutale, directe et exclusive, d’une cause extérieure et étrangère à la volonté de l’adhérent/assuré*. *ACTE AUTHENTIQUE : Acte écrit, établi par un officier public (en général un notaire) dont les affirmations font foi. *ACTE SOUS SEING PRIVÉ : Acte écrit, daté, rédigé par un particulier et comportant sa signature. *ADHÉRENT/ASSURÉ : Personne physique majeure sur laquelle repose le risque, ne faisant pas l’objet d’une mesure de protection (tutelle, curatelle, sauvegarde de justice). Il s’agit d’un client des Banques Populaires ou d’une banque affiliée ou adossée*, ayant signé le bulletin d’adhésion et effectuant le versement des cotisations*. *BANQUES POPULAIRES ET LEURS BANQUES AFFILIÉES OU ADOSSÉES : Il s’agit des établissements bancaires Banque Populaire, Caisses de Crédit Maritime, Banque de Savoie, Banque Dupuy de Parseval et Banque Marze.

LEXIQUE. Abonnement : élément du prix indépendant des quantités vendues.

LEXIQUE. CONTRAT COLLECTIF D’ASSURANCE SUR LA VIE EN VUE DE LA RETRAITE 1 LE CONTRAT : NOM COMMERCIAL - FORME JURIDIQUE - INTERVENANTS LES DIFFÉRENTS INTERVENANTS SONT :

LEXIQUE. ANNEXE 1

LEXIQUE. Vous Nous

LEXIQUE. Les termes ci-après doivent être, dans le cadre de la convention, entendus avec les acceptions suivantes :

LEXIQUE. Ces définitions sont conçues pour expliquer des termes d’ordre technique ou juridique et vous aider ainsi à mieux comprendre votre contrat. Les termes définis sont repérables dans le texte grâce au symbole . >