Common use of Garanties Clause in Contracts

Garanties. 9.1 Le Fournisseur garantit que les biens fournis en exécution de la Commande : (a) ne feront l’objet d’aucune réclamation ou revendication de tiers, de quelque nature que ce soit, y compris notamment les réclamations au titre du transfert de propriété, (b) seront neufs (sauf autorisation écrite de l’Acheteur), (c) exempts de tous vices de conception, de matière, de fabrication, de construction ou d’installation, (d) conformes à l’usage auquel l’Acheteur les destine et (e) seront strictement conformes aux spécifications, plans, descriptions convenues dans le cadre de la Commande, et toutes autres exigences de l’Acheteur. Le Fournisseur garantit également que les services seront exécutés de manière compétente et professionnelle conformément aux usages professionnels et normes applicables dans le domaine d’activité du Fournisseur.

Garanties. 9.1 Le Fournisseur garantit que les biens fournis en exécution de la Commande : (a) ne feront l’objet d’aucune réclamation ou revendication de tiers, de quelque nature que ce soit, y compris notamment les réclamations au titre du transfert de propriété, (b) seront neufs (sauf autorisation écrite de l’Acheteur), (c) exempts de tous vices de conception, de matière, de fabrication, de construction ou d’installation, (d) conformes à l’usage auquel l’Acheteur les destine et (e) seront strictement conformes aux spécifications, plans, descriptions convenues dans le cadre de la Commande, et toutes autres exigences de l’Acheteur. Le Fournisseur garantit également que les services seront exécutés de manière compétente et professionnelle conformément aux usages professionnels et normes applicables dans le domaine d’activité du Fournisseur.

Garanties. 9.1 Le Fournisseur garantit que les biens fournis en exécution de la Commande : (a) ne sont pas grevés d’une sûreté, d’une hypothèque ou de tout droit et ne feront l’objet d’aucune réclamation ou revendication de tiers, de quelque nature que ce soit, y compris notamment les réclamations au titre du transfert de propriété, (b) seront neufs et de bonne qualité (sauf autorisation écrite de l’Acheteur), (c) exempts de tous vices de conception, de matière, de fabrication, de construction ou d’installation, (d) conformes à l’usage auquel l’Acheteur les destine et (e) seront strictement conformes aux spécifications, plans, descriptions convenues dans le cadre de la Commande, et toutes autres exigences de l’Acheteur. Le Fournisseur garantit également que les services seront exécutés sécuritairement, de manière compétente et de manière professionnelle conformément aux usages professionnels et normes applicables dans le domaine d’activité du Fournisseur.

Garanties. 9.1 Le Fournisseur garantit que les biens fournis en exécution de la Commande : (a) ne feront l’objet d’aucune réclamation ou revendication de tiers, de quelque nature que ce soit, y compris notamment les réclamations au titre du transfert de propriété, (b) seront neufs (sauf autorisation écrite de l’Acheteur), (c) exempts de tous vices de conception, de matière, de fabrication, de construction ou d’installation, (d) conformes à l’usage auquel l’Acheteur les destine et (e) seront strictement conformes aux spécifications, plans, descriptions convenues dans le cadre de la Commande, et toutes autres exigences de l’Acheteur. Le Fournisseur garantit également que les services seront exécutés de manière compétente et professionnelle conformément aux usages professionnels et normes applicables dans le domaine d’activité du Fournisseurdoxxxxx x’xxxxxxxx xx Xxxxxxxxxxx.

Garanties. 9.1 Le Fournisseur garantit que les biens fournis en exécution de la Commande : (a) ne feront l’objet d’aucune réclamation ou revendication de tiers, de quelque nature que ce soit, y compris notamment les réclamations au titre du transfert de propriété, (b) seront neufs (sauf autorisation écrite de l’Acheteur), (c) exempts de tous vices de conception, de matière, de fabrication, de construction ou d’installation, (d) conformes à l’usage auquel l’Acheteur les destine et (e) seront strictement conformes aux spécifications, plans, descriptions convenues dans le cadre de la Commandedescriptions, et toutes autres exigences de l’Acheteur. Le Fournisseur garantit également que les services seront exécutés de manière compétente et professionnelle conformément aux usages professionnels et normes applicables dans le domaine d’activité du Fournisseur.