Common use of Garantie Clause in Contracts

Garantie. Pour les prestations de consulting et de dépannage, la signature du bon de sortie valide le bon fonctionnement des services fournis par Xineo. Tout problème postérieur à la sortie du technicien ou du consultant ne sera pas couvert par la garantie. La garantie pour les travaux (développement) entrepris par Xineo est de 1 (un) mois, dès la date de livraison des travaux. Cette période peut être redéfinie sur le contrat. La garantie est propre à chaque contrat dans sur la forme que la durée. Durant ce délai, Xineo corrigera gratuitement tous les défauts lui étant directement imputables dans les plus brefs délais et durant les jours ouvrables. Par défaut, on entend toute prestation non- conforme aux spécifications décrites sur l'offre ou sur la confirmation de commande. Sont exclus de cette garantie tous les problèmes résultant d'un manque de formation ou d'une mauvaise manipulation de la part du client. Seule la version originale de la prestation fournie en date de livraison du produit et sauvegardée par Xineo est couverte par la garantie. Sont également exclus de la garantie, tout problème résultant de logiciels, outils et services tiers, non-développés ou fournis par Xineo ou l’utilisation de logiciel obsolète et non maintenu à jour. Par exemple, compatibilité avec une nouvelle version d’un langage interprété ou l’utilisation d’un ancien navigateur ou système d’exploitation. Les mises à jour d’applicatif ne sont pas incluses dans la garantie. L’ajout ou la modification de fonctions ne prolonge pas la garantie. De même, Xineo ne fournit aucune garantie quant à la qualité de la connexion entre le réseau de Xineo et des réseaux tiers. L'engagement de Xineo pour remédier aux problèmes sous garantie est limité aux jours et heures ouvrables en vigueur. Tout problème hors garantie sera, à la demande du client, corrigé à ses frais, selon le tarif en vigueur. Toute modification ou accès effectué par une personne tierce à Xineo annule l’intégralité de la garantie. Des frais de remise en service ou de restauration seront facturés. Il en est de même pour les pannes dues à une infections et/ou une intrusion de systèmes informatiques, Tout problème lié à une prestation n’étant plus sous garantie est à la charge du client. Tout problème lié à des problèmes de droits/ propriétés intellectuelles, de contenus, techniques, informatiques, d’interconnexion, de maintenance, etc. reste à la charge du client, Aucun remboursement ni réduction de prix ne seront couverts par la garantie. Seul un droit à une réparation sera appliqué. Le matériel (hardware) ou logiciel non-développé par Xineo est garanti par le fournisseur du produit. La date de livraison ou de facturation par le fournisseur (selon les conditions du fournisseur) faisant foi.

Garantie. Pour les prestations Sauf en cas de consulting et de dépannage, la signature du bon de sortie valide le bon fonctionnement des services fournis par Xineodol. Tout problème postérieur à la sortie du technicien ou du consultant Comperex SA ne sera pas couvert tenu pour responsable des dommages directs ou indirects causés par la garantie. La garantie pour les travaux (développement) entrepris par Xineo est de 1 (un) mois, dès la date de livraison des travaux. Cette période peut être redéfinie sur le contrat. La garantie est propre à chaque contrat dans sur la forme que la durée. Durant ce délai, Xineo corrigera gratuitement tous les défauts lui étant directement imputables dans les plus brefs délais et durant les jours ouvrables. Par défaut, on entend toute prestation non- conforme aux spécifications décrites sur l'offre ou sur la confirmation de commande. Sont exclus de cette garantie tous les problèmes résultant d'un manque de formation ou d'une mauvaise manipulation de la part du client. Seule la version originale de la prestation fournie en date de livraison du produit et sauvegardée par Xineo est couverte par la garantie. Sont également exclus de la garantie, tout problème résultant de logiciels, outils et services tiers, non-développés ou fournis par Xineo ou l’utilisation de logiciel obsolète et non maintenu à jour. Par exemple, compatibilité avec une nouvelle version d’un langage interprété ou l’utilisation d’un ancien navigateur ou système d’exploitation. Les mises à jour d’applicatif ne sont pas incluses dans la garantie. L’ajout ou la modification de fonctions ne prolonge pas la garantie. De même, Xineo ne fournit aucune garantie quant à la qualité de la connexion entre le réseau de Xineo et des réseaux tiers. L'engagement de Xineo pour remédier aux problèmes sous garantie est limité aux jours et heures ouvrables en vigueur. Tout problème hors garantie sera, à la demande du client, corrigé à ses frais, selon le tarif en vigueur. Toute modification ou accès effectué par une personne tierce à Xineo annule l’intégralité de la garantie. Des frais de remise en service ou de restauration seront facturés. Il en est de même pour les pannes dues à une infections matériel et/ou une intrusion logiciel tant à l’acheteur qu’à des tiers. En cas de systèmes informatiques, Tout problème lié à une prestation n’étant plus sous garantie est faute contractuelle de Comperex SA responsabilité sera limitée à la réparation et/ou à l’échange du matériel et/ou du logiciel.. Les garanties du fabricant s'appliquent toujours au matériel. En cas d'erreur contractuelle de Comperex SA, la responsabilité de cette dernière se limite à la réparation et / ou au remplacement du matériel et / ou du logiciel (valable uniquement si le client a un contrat de maintenance actif pour le logiciel). Le client ne pourra prétendre à aucune indemnité quelconque à charge de Comperex SA. Il y a exclusion de garantie : * si des accessoires ou des fournitures non reconnues par Comperex SA ont été utilisés par le client * en cas de cession non expressément acceptée par Comperex SA , des droits du clientclient en faveur d’un tiers. Tout problème lié à * pour des problèmes pièces en caoutchouc, cordons électriques, tout consommables comme cartouches d’encre, batteries. * en cas de droits/ propriétés intellectuellesdétérioration résultant d’un accident, d’un incendie, d’humidité, d’une chute, d’émeute, de contenusguerre, techniques, informatiques, d’interconnexiond’explosion, de maintenancecataclysme naturel, etc. reste à la charge de virus informatique, ransomware, de déplacement du clientmatériel, Aucun remboursement ni réduction de prix ne seront couverts par la garantie. Seul un droit à une réparation sera appliqué. Le matériel (hardware) ou logiciel non-développé par Xineo est garanti par le fournisseur du produit. La date de livraison ou de facturation par le fournisseur (selon les conditions du fournisseur) faisant foitout autre événement indépendant de la volonté de Comperex SA.

Garantie. Pour Les Produits bénéficient d’une garantie couvrant les prestations défauts et vices non-apparents provenant d’un défaut de consulting matière, de conception ou de fabrication affectant les Produits livrés et les rendant impropres à l’utilisation. Afin de dépannagefaire valoir ses droits, la signature du bon le Client devra, sous peine de sortie valide le bon fonctionnement déchéance de toute action s’y rapportant, informer Pms Industrie, par écrit, de l’existence des services fournis par Xineovices dans un délai maximum de huit (8) jours à compter de leur découverte. Tout problème postérieur à la sortie du technicien ou du consultant Aucun retour ne sera pas couvert par la garantie. La garantie pour les travaux (développement) entrepris par Xineo est de 1 (un) mois, dès la date de livraison des travaux. Cette période peut être redéfinie sur effectué par le contratClient sans l’accord préalable et écrit de Pms Industrie. La garantie est propre En cas de défaut ou de vice avéré, Pms Industrie procédera, à chaque contrat dans sur la forme que la durée. Durant ce délai, Xineo corrigera gratuitement tous les défauts lui étant directement imputables dans les plus brefs délais et durant les jours ouvrables. Par défaut, on entend toute prestation non- conforme aux spécifications décrites sur l'offre ou sur la confirmation de commande. Sont exclus de cette garantie tous les problèmes résultant d'un manque de formation ou d'une mauvaise manipulation de la part du client. Seule la version originale de la prestation fournie en date de livraison du produit et sauvegardée par Xineo est couverte par la garantie. Sont également exclus de la garantie, tout problème résultant de logiciels, outils et services tiers, non-développés ou fournis par Xineo ou l’utilisation de logiciel obsolète et non maintenu à jour. Par exemple, compatibilité avec une nouvelle version d’un langage interprété ou l’utilisation d’un ancien navigateur ou système d’exploitation. Les mises à jour d’applicatif ne sont pas incluses dans la garantie. L’ajout ou la modification de fonctions ne prolonge pas la garantie. De même, Xineo ne fournit aucune garantie quant à la qualité de la connexion entre le réseau de Xineo et des réseaux tiers. L'engagement de Xineo pour remédier aux problèmes sous garantie est limité aux jours et heures ouvrables en vigueur. Tout problème hors garantie serason choix, à la demande réparation ou au remplacement gratuit du clientProduit ou des pièces défectueuses. L’expédition des Produits au titre de la garantie est effectuée par un transport non express, corrigé au tarif normal et à la discrétion de Pms Industrie. Pms Industrie ne saurait, sous réserve de l’application des dispositions légales impératives, être responsable au-delà de la garantie prévue au présent article ni être tenu d’une réparation pour les pertes et / ou dommages directs ou indirects subis par le Client ou causés à ses fraisbiens quelle qu’en soit la nature. En particulier, selon le tarif en vigueurla présente garantie offerte par Pms Industrie ne saurait s’étendre aux défauts ou vices résultant d’une utilisation non conforme aux recommandations de Pms Industrie, d’une insuffisance d’entretien, d’une négligence, d’un usage anormal ou abusif, d’une usure normale des Produits ou d’un cas de force majeure. Toute modification ou accès effectué par une personne tierce à Xineo annule l’intégralité de la garantie. Des frais de remise en service ou de restauration seront facturés. Il en est de même pour les pannes dues à une infections et/ou une intrusion de systèmes informatiques, Tout problème lié à une prestation n’étant plus sous La présente garantie est à la charge du client. Tout problème lié à des problèmes également exclue en cas de droits/ propriétés intellectuellesmodification, de contenus, techniques, informatiques, d’interconnexiontransformation, de maintenanceréparation des Produits, etc. reste à la charge du client, Aucun remboursement ni réduction de prix ne seront couverts par la garantie. Seul un droit à une réparation sera appliqué. Le matériel (hardware) ou logiciel non-développé par Xineo est garanti par le fournisseur du produit. La date Client sans l’accord préalable écrit de livraison ou de facturation par le fournisseur (selon les conditions du fournisseur) faisant foiPms Industrie.

Garantie. Pour Les marchandises vendues sont garanties contre tout vice de fonctionnement provenant d’un défaut de matière, de fabrication ou de conception dans les prestations conditions ci-dessous. Le vice de consulting et fonctionnement doit apparaître dans un délai d’un an à compter de dépannage, la signature livraison pour une utilisation du bon de sortie valide le bon fonctionnement des services fournis par Xineo. Tout problème postérieur à bien définie dans la sortie du technicien ou du consultant ne sera pas couvert par la garantie. La garantie pour les travaux (développement) entrepris par Xineo est de 1 (un) mois, dès la date de livraison des travaux. Cette période peut être redéfinie sur le contratcommande. La garantie est propre à chaque contrat dans exclue : si la matière ou la conception défectueuse provient de l’acheteur, si le vice de fonctionnement résulte d’une intervention effectuée sur la forme que la durée. Durant ce délaile bien sans autorisation, Xineo corrigera gratuitement tous les défauts lui étant directement imputables dans les plus brefs délais et durant les jours ouvrables. Par défaut, on entend toute prestation non- conforme aux spécifications décrites sur l'offre si le fonctionnement défectueux provient de l’usure normale du bien ou sur la confirmation de commande. Sont exclus de cette garantie tous les problèmes résultant d'un manque de formation d’une négligence ou d'une mauvaise manipulation défaut d’entretien de la part du client. Seule la version originale de l’acheteur, si le fonctionnement défectueux résulte de la prestation fournie en date de livraison du produit et sauvegardée par Xineo est couverte par la garantieforce majeure. Sont également exclus Au titre de la garantie, tout problème résultant le vendeur remplacera gratuitement les pièces reconnues -défectueuses par ses services techniques. Le remplacement des pièces n’a pas pour conséquence de logiciels, outils et services tiers, nonprolonger la durée précisée au paragraphe ci-développés ou fournis par Xineo ou l’utilisation de logiciel obsolète et non maintenu à jourdessus. Par exempleailleurs, compatibilité avec si l’expédition du bien est retardée pour une nouvelle version raison indépendante du vendeur, le point de départ de la période de garantie est repoussé d’autant sans que ce décalage puisse excéder un mois. De convention expresse entre les parties, la responsabilité du vendeur résultant d’un langage interprété ou l’utilisation d’un ancien navigateur ou système d’exploitationvice de fonctionnement du bien est limitée aux dispositions précédentes en ce qui concerne notamment les vices cachés et les dommages immatériels. Les mises à jour d’applicatif ne défauts et détériorations provoqués par l’usure naturelle ou par un accident extérieur (montage erroné, entretien défectueux, utilisation anormale, etc...), ou encore par une modification du produit non prévue ni spécifiée par ALTOR INDUSTRIE, sont pas incluses dans la garantie. L’ajout ou la modification donc exclus de fonctions ne prolonge pas la garantie. De même, Xineo la garantie ne fournit aucune garantie quant à la qualité de la connexion entre le réseau de Xineo et des réseaux tiers. L'engagement de Xineo pour remédier aux problèmes sous garantie est limité aux jours et heures ouvrables en vigueur. Tout problème hors garantie sera, à la demande du client, corrigé à ses frais, selon le tarif en vigueur. Toute modification ou accès effectué par une personne tierce à Xineo annule l’intégralité de la garantie. Des frais de remise en service ou de restauration seront facturés. Il en est de même jouera pas pour les pannes dues à une infections et/ou une intrusion de systèmes informatiques, Tout problème lié à une prestation n’étant plus sous garantie est à la charge du client. Tout problème lié à des problèmes de droits/ propriétés intellectuelles, de contenus, techniques, informatiques, d’interconnexion, de maintenance, etc. reste à la charge du client, Aucun remboursement ni réduction de prix ne seront couverts par la garantie. Seul un droit à une réparation sera appliqué. Le matériel (hardware) ou logiciel non-développé par Xineo est garanti par le fournisseur du produit. La date de livraison ou de facturation par le fournisseur (selon vices apparents dont l’acheteur devra se prévaloir dans les conditions du fournisseur) faisant foici-avant définies.

Garantie. Pour les prestations de consulting et de dépannage, la signature du bon de sortie valide le bon fonctionnement des services fournis par Xineo. Tout problème postérieur à la sortie du technicien ou du consultant ne sera pas couvert Les produits sont couverts par la garantieseule garantie du fabricant. Bakelan n’apporte aucune autre garantie légale ou contractuelle que la garantie éventuelle du fabricant et ne saurait supporter aucune responsabilité autre que celle-ci. La période de garantie pour les travaux (développement) entrepris est généralement indiquée sur le devis et à défaut correspond à une durée d’une année. Une telle garantie peut être invoquée par Xineo est le CLIENT à l’exclusion de 1 (un) mois, dès tout dommage-intérêt à titre de préjudice direct ou indirect. Le service après-vente entrant dans la garantie constructeur sera directement assuré par le constructeur. La période de garantie commence à courir à compter de la date de livraison livraison. Si l’installation est retardée par le CLIENT ou pour des travaux. Cette raisons échappant au contrôle de Bakelan la période peut être redéfinie sur de garantie commencera au plus tard le contratdixième jour après la réception par Bakelan. La garantie est propre subordonnée à chaque contrat dans sur la forme que la durée. Durant ce délai, Xineo corrigera gratuitement tous l’utilisation appropriée de l’EQUIPEMENT par le CLIENT et ne couvre pas notamment les défauts lui étant directement imputables dans les plus brefs délais et durant les jours ouvrables. Par défautdus à : - des problèmes découlant de causes externes, on entend toute prestation non- comme un accident, une mauvaise utilisation, des problèmes d’alimentation électrique du système d’air conditionné ou de contrôle d’humidité ou un sinistre survenu sur le lieu d’utilisation - des problèmes découlant d’un entretien autorisé ou non - des problèmes découlant d’une utilisation non conforme aux spécifications décrites sur l'offre instructions relatives au produit - des problèmes découlant d’une omission de suivre les instructions relatives au produit - des problèmes découlant de l’utilisation d’accessoires, de pièces ou sur la confirmation de commande. Sont exclus de cette garantie tous les problèmes résultant d'un manque de formation ou d'une mauvaise manipulation de la part du client. Seule la version originale de la prestation fournie en date de livraison du produit et sauvegardée par Xineo est couverte par la garantie. Sont également exclus de la garantie, tout problème résultant de logiciels, outils et services tiers, non-développés ou composants non fournis par Xineo ou l’utilisation de logiciel obsolète et non maintenu à jour. Par exemple, compatibilité avec une nouvelle version d’un langage interprété ou l’utilisation d’un ancien navigateur ou système d’exploitation. Les mises à jour d’applicatif ne sont pas incluses dans la garantie. L’ajout ou la modification de fonctions ne prolonge pas la garantie. De même, Xineo ne fournit aucune garantie quant à la qualité de la connexion entre le réseau de Xineo et Bakelan - des réseaux tiers. L'engagement de Xineo pour remédier aux problèmes sous garantie est limité aux jours et heures ouvrables en vigueur. Tout problème hors garantie sera, à la demande du client, corrigé à ses frais, selon le tarif en vigueur. Toute modification ou accès effectué dommages occasionnés par une personne tierce à Xineo annule l’intégralité mauvaise utilisation de la garantie. Des frais logiciels ou par des virus ou par des intrusions informatiques – des produits dont les étiquettes de remise en service ou les numéros de restauration seront facturés. Il en est de même pour les pannes dues à une infections et/série ont été enlevés ou une intrusion de systèmes informatiques, Tout problème lié à une prestation n’étant plus sous garantie est à la charge du client. Tout problème lié à des problèmes de droits/ propriétés intellectuelles, de contenus, techniques, informatiques, d’interconnexion, de maintenance, etc. reste à la charge du client, Aucun remboursement ni réduction de prix ne seront couverts par la garantie. Seul un droit à une réparation sera appliqué. Le matériel (hardware) ou logiciel non-développé par Xineo est garanti par le fournisseur du produit. La date de livraison ou de facturation par le fournisseur (selon les conditions du fournisseur) faisant foimodifiés.

Garantie. Pour les prestations de consulting H2O Innovation garantit que l’Équipement sera à tous égards neufs et de dépannagela meilleure qualité qu’il soit (sauf spécification à l’effet contraire figurant sur le Contrat), qu’il sera exempt de tout défaut de fabrication, matériel, main d’œuvre et service et qu’il sera adapté à l’utilisation et à la finalité auxquelles il est destiné. L’Équipement est fourni en taille et capacité suffisantes et dans une matière appropriée de manière à satisfaire à tous égards aux conditions d’opération telles qu’éventuellement spécifiées sur le Contrat. À moins d’une mention spécifique à l’effet contraire dans les fiches techniques, les manuels d’opération ou autres documents fournis par H2O Innovation relativement à l’Équipement, la signature du bon période de sortie valide le bon fonctionnement des services fournis par Xineo. Tout problème postérieur à la sortie du technicien ou du consultant ne sera pas couvert par la garantie. La garantie pour les travaux (développement) entrepris par Xineo est de 1 douze (un12) mois, dès mois à compter de la date de livraison de l’Équipement au Client, à condition que l’Équipement soit utilisé et opéré selon les instructions et conditions d’opération spécifiées par H2O Innovation. La présente garantie ne s’applique pas à l’équipement, aux pièces ou aux composantes fabriquées ou incorporées par une tierce partie et ne faisant pas partie de l’Équipement au moment où le Client en a fait l’acquisition auprès d’ H2O Innovation ou de l’un de ses distributeurs autorisés. La présente garantie ne couvre pas les items nécessitant un remplacement sur une base périodique dans le cadre des travauxconditions d’opération normales et prévisibles de l’Équipement. Cette période peut Dans l’éventualité où un avis de défaut est donné par le Client, H2O Innovation sera tenu, à sa discrétion, de réparer ou de remplacer l’Équipement et ne saurait, en aucun cas, être redéfinie sur le contrattenu responsable de tout dommage consécutif, indirect ou accessoire, tel qu’une perte de production ou de bénéfices, ou de toute blessure causée à des personnes ou tout dégât causé à un bien immobilier. La garantie sera nulle et non avenue si l’Équipement est propre endommagé par accident, mauvaise manipulation, mauvaise condition d’entreposage ou usage abusif, ou réparé, modifié, altéré, démonté ou trafiqué de toute manière que ce soit par toute personne autre que H2O Innovation ou l’un de ses représentants autorisés, ou si toute pièce ou équipement de remplacement non autorisé par H2O Innovation a été utilisé, ou si l’Équipement n’a pas été entreposé, installé, utilisé, opéré ou entretenu conformément à chaque contrat dans sur la forme documentation et aux manuels d’opération relatifs à l’Équipement et selon les instructions et conditions d’utilisation et d’opération spécifiées par H2O Innovation. Pour que la durée. Durant ce délaigarantie soit applicable, Xineo corrigera gratuitement tous les défauts lui étant directement imputables dans les plus brefs délais et durant les jours ouvrables. Par défaut, on entend toute prestation non- conforme aux spécifications décrites sur l'offre ou sur le Client doit remettre à H2O Innovation une preuve d’achat de l’Équipement indiquant la confirmation date de commande. Sont exclus de cette garantie tous les problèmes résultant d'un manque de formation ou d'une mauvaise manipulation de l’achat par le Client ainsi que la part du client. Seule la version originale de la prestation fournie en date de livraison du produit et sauvegardée par Xineo est couverte par la garantiele Client doit avoir payé en totalité le Prix de vente ou avoir obtenu un plan de financement satisfaisant pour H2O Innovation. Sont également exclus de la garantie, tout problème résultant de logiciels, outils et services tiers, non-développés ou fournis par Xineo ou l’utilisation de logiciel obsolète et non maintenu à jour. Par exemple, compatibilité avec une nouvelle version d’un langage interprété ou l’utilisation d’un ancien navigateur ou système d’exploitation. Les mises à jour d’applicatif ne sont pas incluses dans la garantie. L’ajout ou la modification de fonctions ne prolonge pas la garantie. De même, Xineo ne fournit aucune garantie quant à la qualité de la connexion entre le réseau de Xineo et des réseaux tiers. L'engagement de Xineo pour remédier aux problèmes sous garantie est limité aux jours et heures ouvrables en vigueur. Tout problème hors garantie sera, à la demande du client, corrigé à ses frais, selon le tarif en vigueur. Toute modification ou accès effectué par une personne tierce à Xineo annule l’intégralité de la garantie. Des frais de remise en service ou de restauration seront facturés. Il en est de même pour les pannes dues à une infections et/ou une intrusion de systèmes informatiques, Tout problème lié à une prestation n’étant plus sous garantie est à la charge du client. Tout problème lié à des problèmes de droits/ propriétés intellectuelles, de contenus, techniques, informatiques, d’interconnexion, de maintenance, etc. reste à la charge du client, Aucun remboursement ni réduction de prix ne seront couverts par la garantie. Seul un droit à une réparation sera appliqué. Le matériel (hardware) ou logiciel non-développé par Xineo est garanti À défaut par le fournisseur du produit. La date Client de remettre une preuve d’achat et de livraison ou dans l’éventualité où le Prix de facturation vente n’a pas été entièrement acquitté par le fournisseur (selon les conditions du fournisseur) faisant foiClient, la garantie sera nulle et non avenue. LE CLIENT DÉCLINE TOUTE AUTRE GARANTIE, QU’ELLE SOIT EXPRESSE, IMPLICITE OU RÈGLEMENTAIRE, NOTAMMENT LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D’APTITUDE À UN USAGE PARTICULIER.

Garantie. Pour 17.1 Le produit Wood&Design garantit que le Produit est réalisé en conformité avec les prestations normes de consulting et de dépannage, la signature du bon de sortie valide le bon fonctionnement des services fournis par Xineo. Tout problème postérieur à la sortie du technicien ou du consultant ne sera pas couvert par la garantie. La garantie pour les travaux (développement) entrepris par Xineo est de 1 (un) mois, dès la date de livraison des travaux. Cette période peut être redéfinie qualité en vigueur sur le contratterritoire belge. La garantie est propre Wood&Design s’engage à chaque contrat dans sur la forme que la durée. Durant ce délai, Xineo corrigera gratuitement tous les défauts lui étant directement imputables dans les plus brefs délais et durant les jours ouvrables. Par défaut, on entend toute prestation non- conforme aux spécifications décrites sur l'offre ou sur la confirmation de commande. Sont exclus de cette garantie tous les problèmes résultant d'un manque de formation ou d'une mauvaise manipulation de la part du client. Seule la version originale de la prestation fournie tout mettre en date de livraison du produit et sauvegardée par Xineo est couverte par la garantie. Sont également exclus de la garantie, tout problème résultant de logiciels, outils et services tiers, non-développés ou fournis par Xineo ou l’utilisation de logiciel obsolète et non maintenu à jour. Par exemple, compatibilité avec une nouvelle version d’un langage interprété ou l’utilisation d’un ancien navigateur ou système d’exploitation. Les mises à jour d’applicatif ne sont pas incluses dans la garantie. L’ajout ou la modification de fonctions ne prolonge pas la garantie. De même, Xineo ne fournit aucune garantie quant à œuvre pour maintenir la qualité de ses Produits dans le cadre d’une obligation de moyen. Conformément à la connexion entre législation, les consommateurs (suivant la définition de l’art. 2, 3° de la loi du 10.04.2010 relative aux pratiques du marché et à la protection du consommateur, s’agissant de toute personne physique qui acquiert ou utilise à des fins excluant tout caractère professionnel des produits mis sur le réseau marché) bénéficient d’une garantie de Xineo et des réseaux tiers. L'engagement délivrance conforme d’une durée de Xineo pour remédier aux problèmes sous garantie est limité aux jours et heures ouvrables en vigueur2 ans. Tout problème hors garantie sera, à la demande du client, corrigé à ses frais, selon le tarif en vigueur. Toute modification ou accès effectué par une personne tierce à Xineo annule l’intégralité de la garantie. Des frais de remise en service ou de restauration seront facturés. Il en est de même pour les pannes dues à une infections utilisateur professionnel et/ou une intrusion personne morale et/ou personne immatriculée auprès de systèmes informatiquesla banque-carrefour des entreprises, Tout problème lié à une prestation n’étant plus sous bénéficie d’une garantie est d’une durée et d’une portée équivalente à la charge garantie consentie à Wood&Design par son fournisseur. Le prestataire ne donne pas de garantie sur les défauts/dommages qui résultent de, notamment : - situations qui sont la conséquence de force majeure, usage et usure normale, entretien irrégulier ou inadéquat, ou mauvaise conservation de la menuiserie. Par usure normale, il faut entendre notamment : la détérioration générale telle que la décoloration, l’estompement des couleurs ou leur transformation ; - montage/installation d’éléments qui ne proviennent pas du clientprestataire ou qui n’ont pas été livrés par celle-ci; - intervention et manipulation apportées aux biens par des tiers, c’est-à-dire des personnes ne travaillant pas pour le prestataire ou un de ses sous-traitants. Tout problème lié à - d’un (re)montage des problèmes biens ; - contact avec de droits/ propriétés intellectuelles, l’humidité ; - (contact avec) des changements de contenus, techniques, informatiques, d’interconnexion, de maintenance, etc. reste température importants ; - surcharge des planches ou tiroirs; - exposition directe à la charge lumière du clientsoleil; - (les tiroirs sont en bois massif: une différence de couleur raisonnable est dès lors acceptable et ne constitue pas un vice). - défauts visibles ; - surcharge des biens ; - charnières, Aucun remboursement ni réduction de prix ne seront couverts par la garantie. Seul un droit à une réparation sera appliqué. Le matériel (hardware) ou logiciel non-développé par Xineo est garanti par le fournisseur du produit. La date de livraison ou de facturation par le fournisseur (selon les conditions du fournisseur) faisant foi.leviers et coulisses

Garantie. Informatica garantit que les Services Professionnels sont fournis de manière professionnelle. Si, à tout moment, le Client n’est pas satisfait des services d’une personne travaillant sur un projet du Client, le Client en rendra compte à Informatica par écrit et peut demander à Informatica de remplacer cette personne. Pour les prestations de consulting et de dépannage, la signature du bon de sortie valide le bon fonctionnement des services Services professionnels fournis par Xineo. Tout problème postérieur à la sortie du technicien ou du consultant ne sera pas couvert par la garantie. La garantie pour les travaux (développement) entrepris par Xineo est de 1 (un) mois, dès la date de livraison des travaux. Cette période peut être redéfinie sur le contrat. La garantie est propre à chaque contrat dans Informatica sur la forme base du temps passé Informatica garantit que la durée. Durant ce délai, Xineo corrigera gratuitement tous les défauts lui étant directement imputables Services Professionnels et les livrables seront conformes substantiellement aux spécifications convenues présentées dans les plus brefs délais SOW. Sans que le Client n’encoure de frais supplémentaires, Informatica procédera à nouveau et durant les jours ouvrables. Par défautrapidement à l’exécution de Services Professionnels ou livrables, on entend toute prestation non- conforme aux spécifications décrites sur l'offre ou sur la confirmation de commande. Sont exclus de cette garantie tous les problèmes résultant d'un manque de formation ou d'une mauvaise manipulation de la part du client. Seule la version originale de la prestation fournie en date de livraison du produit et sauvegardée par Xineo est couverte par la garantie. Sont également exclus de la garantie, tout problème résultant de logiciels, outils et services tiers, non-développés ou fournis par Xineo ou l’utilisation de logiciel obsolète et non maintenu à jour. Par exemple, compatibilité avec une nouvelle version d’un langage interprété ou l’utilisation d’un ancien navigateur ou système d’exploitation. Les mises à jour d’applicatif ne sont pas incluses dans la garantie. L’ajout ou la modification de fonctions ne prolonge pas la garantie. De même, Xineo ne fournit aucune garantie quant à la qualité de la connexion entre le réseau de Xineo et des réseaux tiers. L'engagement de Xineo pour remédier aux problèmes sous garantie est limité aux jours et heures ouvrables en vigueur. Tout problème hors garantie sera, à la demande du client, corrigé à ses frais, selon le tarif en vigueur. Toute modification ou accès effectué par une personne tierce à Xineo annule l’intégralité de la garantie. Des frais de remise en service ou de restauration seront facturés. Il en est de même pour les pannes dues à une infections et/ou une intrusion de systèmes informatiques, Tout problème lié à une prestation n’étant plus sous garantie est à la charge du client. Tout problème lié à des problèmes de droits/ propriétés intellectuelles, de contenus, techniques, informatiques, d’interconnexion, de maintenance, etc. reste à la charge du client, Aucun remboursement ni réduction de prix ne seront couverts par la présente garantie et sous réserve qu’Informatica soit informée dans un délai de trente (30) jours après la fourniture de ces services ou livrables au Client. Une non-conformité est un écart matériel ou substantiel par rapport aux spécifications applicables énoncées dans les SOW convenus par écrit par les parties. La réexécution ou le remplacement seront les seuls recours du Client, en cas de non-respect de cette garantie. Seul un droit Dans le cas où réexécution ou le remplacement ne remédie pas à une réparation sera appliqué. Le matériel (hardware) ou logiciel cette non-développé conformité, Informatica remboursera le montant pour la partie des Services Professionnels concernée par Xineo est garanti la non-conformité. Un manquement par le fournisseur du produit. La date l’une des parties au titre d’un SOW n’est pas considéré comme un manquement concernant un autre SOW ou au titre de livraison ou de facturation par le fournisseur (selon les conditions du fournisseur) faisant foice Contrat.

Garantie. Pour 9.1 En cas de garantie, GIFAS peut librement remédier aux dé- fauts par échange avec une marchandise en bon état ou exécuter des travaux ou concéder une minoration de prix. Les pièces remplacées deviennent la propriété de GIFAS. En cas d’apparition d’un défaut, le client doit prendre sans délai des mesures pour limiter les prestations dommages et accorder à GIFAS un délai approprié et la possibilité de consulting remédier au défaut : GIFAS supporte les frais survenant dans son usine en cas de correction des défauts. Si la correction des dé- fauts n’a pas lieu dans l’usine de GIFAS, les coûts supplé- mentaires qui en découlent seront supportés par le client. Les frais de montage et de dépannage, la signature du bon de sortie valide démontage ainsi que le bon fonctionnement transport des services fournis par Xineo. Tout problème postérieur à la sortie du technicien ou du consultant ne sera pas couvert par la garantie. La garantie pour les travaux (développement) entrepris par Xineo est de 1 (un) mois, dès la date de livraison des travaux. Cette période peut être redéfinie sur le contrat. La garantie est propre à chaque contrat pièces défectueuses sont dans sur la forme que la durée. Durant ce délai, Xineo corrigera gratuitement tous les défauts lui étant directement imputables dans les plus brefs délais et durant les jours ouvrables. Par défaut, on entend toute prestation non- conforme aux spécifications décrites sur l'offre ou sur la confirmation de commande. Sont exclus de cette garantie tous les problèmes résultant d'un manque de formation ou d'une mauvaise manipulation de la part du client. Seule la version originale de la prestation fournie en date de livraison du produit et sauvegardée par Xineo est couverte par la garantie. Sont également exclus de la garantie, tout problème résultant de logiciels, outils et services tiers, non-développés ou fournis par Xineo ou l’utilisation de logiciel obsolète et non maintenu à jour. Par exemple, compatibilité avec une nouvelle version d’un langage interprété ou l’utilisation d’un ancien navigateur ou système d’exploitation. Les mises à jour d’applicatif ne sont pas incluses dans la garantie. L’ajout ou la modification de fonctions ne prolonge pas la garantie. De même, Xineo ne fournit aucune garantie quant à la qualité de la connexion entre le réseau de Xineo et des réseaux tiers. L'engagement de Xineo pour remédier aux problèmes sous garantie est limité aux jours et heures ouvrables en vigueur. Tout problème hors garantie sera, à la demande du client, corrigé à ses frais, selon le tarif en vigueur. Toute modification ou accès effectué par une personne tierce à Xineo annule l’intégralité de la garantie. Des frais de remise en service ou de restauration seront facturés. Il en est de même pour les pannes dues à une infections et/ou une intrusion de systèmes informatiques, Tout problème lié à une prestation n’étant plus sous garantie est cas à la charge du client. Tout problème lié à Sont exclus de la garantie les frais qui relèvent de circonstances dont GIFAS ne peut pas répondre. Cela con- cerne notamment les pannes survenues par non observa- tion des problèmes instructions d’utilisation et d’entretien ; les sollicita- tions excessives ou non appropriées ; les effets chimiques ou électrolytiques ; l’emploi de droits/ propriétés intellectuellesmatériel inadaptés ; les effets d’une action extérieure ainsi que l’usure et la fin de vie d’élé- ments en exploitation normale (dommages accidentels, van- dalisme, etc.). La garantie est exclue d’une manière géné- rale lorsque le client ou des tiers apportent des modifications ou effectuent des réparations sans l’autorisation écrite pré- alable de GIFAS. Par ailleurs, GIFAS n’assume aucune ga- rantie sur l’absence de défauts ou d’interruptions du fait de logiciels ou de programmes dont l’installation est souhaitée par le client, de contenus, techniques, informatiques, d’interconnexion, même que du fait des matériaux fournis ou mis à disposition en matière de maintenance, etcgénie civil. reste à la charge du Concernant les fournitures et prestations de sous-traitants ou de fournis- seurs prescrits par le client, Aucun remboursement ni réduction GIFAS assume sa garantie ex- clusivement dans le cadre des obligations de prix ne seront couverts par garantie des sous-traitants ou fournisseurs concernés. Pour les appareils et les machines, la garantie. Seul un droit à une réparation sera appliqué. Le matériel (hardware) garantie respective du fabricant ou logiciel non-développé par Xineo est garanti par le du fournisseur du produit. La date de livraison ou de facturation par le fournisseur (selon s'applique dans tous les conditions du fournisseur) faisant foicas et au maximum.

Garantie. Pour les Si le client démontre un défaut de matériel, de construction ou d’exécution par rapport aux spécifications convenues sur un Produit, ETE s'engage à réparer ledit défaut ou à remplacer ledit Produit. Toutes prestations supplémentaires au titre de consulting et de dépannagela présente garantie sont exclues. Sauf accord contraire des parties, la signature du bon durée de sortie valide le bon fonctionnement la garantie est de douze (12) mois à compter de la livraison des services fournis par Xineo. Tout problème postérieur Produits, à l’exception des Produits périssables pour lesquels la durée de la garantie correspond à la sortie du technicien ou du consultant ne sera pas couvert par moitié de la garantie. La garantie pour les travaux (développement) entrepris par Xineo est de 1 (un) mois, dès durée entre la date de livraison des travaux. Cette période peut être redéfinie sur le contrat. La garantie est propre à chaque contrat dans sur production et la forme que la durée. Durant ce délai, Xineo corrigera gratuitement tous les défauts lui étant directement imputables dans les plus brefs délais et durant les jours ouvrables. Par défaut, on entend toute prestation non- conforme aux spécifications décrites sur l'offre ou sur la confirmation de commande. Sont exclus de cette garantie tous les problèmes résultant d'un manque de formation ou d'une mauvaise manipulation de la part du client. Seule la version originale de la prestation fournie en date de livraison péremption des Produits. Lorsqu’il s’agit de biens durables, les informations concernant les caractéristiques des Produits sont définies et garanties par des spécifications adoptées par les parties. Lorsqu’il s’agit de consommables ou doseurs, les caractéristiques sont définies par une fiche technique ou par les spécifications techniques du produit et sauvegardée par Xineo est couverte par la garantieProduit. Sont également En tout état de cause, sont exclus de la garantiegarantie les dommages ou défauts dus à des causes non imputables à ETE, tout problème tels que l'usure normale des Produits, les cas de force majeure, une charge excessive ou l’utilisation d’outils non adaptés. De plus, aucune garantie n’est applicable pour les défauts résultant de logicielsl’une des causes suivantes : (i) stockage défectueux et inadéquat, outils et services traitement ou utilisation inadéquat des Produits par le client ou par un tiers, non-développés (ii) influences (notamment chimiques, thermiques ou fournis par Xineo ou l’utilisation de logiciel obsolète et non maintenu à jour. Par exemple, compatibilité avec une nouvelle version d’un langage interprété ou l’utilisation d’un ancien navigateur ou système d’exploitation. Les mises à jour d’applicatif ne sont pas incluses dans la garantie. L’ajout ou la modification de fonctions ne prolonge pas la garantie. De même, Xineo ne fournit aucune garantie quant à la qualité de la connexion entre le réseau de Xineo et des réseaux tiers. L'engagement de Xineo pour remédier aux problèmes sous garantie est limité aux jours et heures ouvrables en vigueur. Tout problème hors garantie sera, à la demande du client, corrigé à ses frais, selon le tarif en vigueur. Toute modification ou accès effectué par une personne tierce à Xineo annule l’intégralité de la garantie. Des frais de remise en service ou de restauration seront facturés. Il en est de même électriques) dommageables pour les pannes dues à une infections et/ou une intrusion de systèmes informatiquesProduits, Tout problème lié à une prestation n’étant plus sous garantie est à la charge du client. Tout problème lié à des problèmes de droits/ propriétés intellectuelles, de contenus, techniques, informatiques, d’interconnexion, de maintenance, etc. reste à la charge du client, Aucun remboursement ni réduction de prix ne seront couverts par la garantie. Seul un droit à une réparation sera appliqué. Le matériel (hardware) ou logiciel non-développé par Xineo est garanti par le fournisseur du produit. La date de livraison ou de facturation par le fournisseur (selon les conditions du fournisseur) faisant foi.ou