Common use of Fonctionnement Clause in Contracts

Fonctionnement. Lorsqu’un Client disposant d’une des Offres Forfaits éligibles Pass débit voit la bande passante de son accès à internet mobile réduite par DIGICEL conformément aux dispositions de l’article 17.5 des Conditions Générales, ce Client peut souscrire à un Pass débit afin de retrouver une bande passante conforme à l’article 17.3 des Conditions Générales. Le Pass débit peut également être souscrit lorsque le Client n’a pas encore atteint le quota de données inclus dans son offre principale, dans ce cas, le crédit du Pass débit 1Go vient s’ajouter à celui de l’offre principale. A épuisement du crédit de communication Internet souscrit, le Client est expressément informé qu’afin de garantir la qualité du Service sur son réseau, la bande passante d’accès à internet pourra être réduite par DIGICEL. Pour pouvoir émettre à nouveau des communications internet mobile selon le débit de bande passante défini à l’article 17.3 précité, le Client pourra toutefois souscrire à un nouveau Pass débit. Plusieurs messages d’alerte sont envoyés au Client pour l’informer du volume de communication consommé.

Fonctionnement. Lorsqu’un Client disposant d’une des Offres Forfaits éligibles Pass débit 1Go voit la bande passante de son accès à internet mobile réduite par DIGICEL conformément aux dispositions de l’article 17.5 des Conditions Générales, ce Client peut souscrire à un Pass débit 1Go afin de retrouver une bande passante conforme à l’article 17.3 des Conditions Générales. Le Pass débit 1Go peut également être souscrit lorsque le Client n’a pas encore atteint le quota de données inclus dans son offre principale, dans ce cas, le crédit du Pass débit 1Go vient s’ajouter à celui de l’offre principale. A épuisement du crédit de communication data Internet souscrit, le Client est expressément informé qu’afin de garantir la qualité du Service sur son réseau, la bande passante d’accès à internet pourra être réduite par DIGICEL. Pour pouvoir émettre à nouveau des communications internet mobile selon le débit de bande passante défini à l’article 17.3 précité, le Client pourra toutefois souscrire à un nouveau Pass débitdébit 1Go. Plusieurs messages d’alerte sont envoyés au Client pour l’informer du volume de communication consommé.

Fonctionnement. Lorsqu’un Client disposant d’une des Offres Forfaits éligibles aux Pass débit Débit voit la bande passante de son accès à internet mobile réduite par DIGICEL conformément aux dispositions de l’article 17.5 des Conditions Générales, ce Client peut souscrire à un Pass débit Débit 3G+ afin de retrouver une bande passante conforme à l’article 17.3 des Conditions Générales. Le Pass débit peut également être souscrit lorsque Les communications d’Internet mobile sont décomptées au par palier de 10 Ko dès le Client n’a pas encore atteint le quota de données inclus dans son offre principale, dans ce cas, le crédit du Pass débit 1Go vient s’ajouter à celui de l’offre principalepremier kilo-octet. A épuisement du crédit de communication data Internet souscrit, le Client est expressément informé qu’afin de garantir la qualité du Service sur son réseau, la bande passante d’accès à internet pourra être réduite par DIGICEL. Pour pouvoir émettre à nouveau des communications internet mobile selon le débit de bande passante défini à l’article 17.3 précité, le Client pourra toutefois souscrire à un nouveau Pass débitDébit 3G+. Plusieurs messages d’alerte sont envoyés au Client pour l’informer du volume de communication consommé.