Common use of Exclusions Clause in Contracts

Exclusions. Outre les exclusions légales et réglementaires applicables, sont également exclus et ne pourront donner lieu à l’intervention de l’Assisteur : •Les frais de réparations des véhicules, pièces détachées, •-Les remorques d’un poids total autorisé en charge (PTAC) supérieur à 750 kg, •Les frais de rapatriement ou de remorquage de la remorque ou de la caravane non endommagée à la suite d’une carence d’un véhicule tracteur, •Les remorques de fabrication non standard et toutes autres remorques que celles destinées au transport des bagages, ainsi que les remorques à bateaux, les remorques de transport de véhicule, •Les véhicules destinés aux transports de marchandises pour le compte de tiers et au transport des animaux ; •Les animaux transportés ; •Les évènements survenus aux catégories de véhicules thermiques suivants : plus de 4,5 t de PTC, véhicules à usage de transport de personnes à titre onéreux tels que taxis, ambulance, VTC ; voiture de location courte durée et véhicules utilisés dans toute épreuve de compétition automobile ou en essai ; •L’immobilisation du Véhicule garanti pour des opérations d’entretien ou de maintenance mécanique du Véhicule garanti ; •L’immobilisation du Véhicule garanti pour des opérations de maintenance de carrosserie lorsque celles-ci sont limitées à la réparation des rayures, changement des éléments amovibles de carrosserie tels que pare-chocs, boucliers, protections latérales, feux et vitres •Les frais engagés sans l’accord de l’Assister, ou non expressément prévus par les présentes, •-Les frais non justifiés par des documents originaux, •Tout événement survenu à la suite d’une circonstance connue avant la date d'effet de souscription aux présentes, •-Les demandes d’assistance formulées en dehors des dates de validité des garanties, •Les conséquences d’événements climatiques et catastrophes naturelles tels que les tempêtes ou les ouragans, les inondations, les tremblements de terre, l’affaissement ou le glissement du sol, y compris les conséquences de l’orage, de la foudre et du gel, •Tout événement et tout dommage causé par un acte intentionnel ou une faute dolosive, négligence, mauvaises utilisation ou intervention d’un tiers, •- Les conséquences d’une guerre civile ou étrangère, des grèves, des émeutes, des mouvements populaires et des actes de terrorisme, •Les conséquences de la désintégration du noyau atomique ou toute irradiation provenant d’une source d’énergie présentant un caractère de radioactivité, •les frais courants tels que repas ou boissons que le Bénéficiaire aurait normalement supportées pendant son déplacement ; •les frais de transport, d’hébergements initialement prévus pour le déplacement du Bénéficiaire, •le coût des communications téléphoniques, excepté celles réalisées dans le cadre de la mise en place des présentes garanties. De plus, ne pourront donner lieu à l’intervention de l’Assisteur, ni faire l’objet d’une indemnisation à quelque titre que ce soit toutes les conséquences : •de l’usage abusif d’alcool (taux d’alcoolémie constaté supérieur au taux fixé par la réglementation en vigueur), de l’usage ou de l’absorption de médicaments, drogues ou stupéfiants non prescrits médicalement ; •-d’un acte intentionnel ou d’une faute dolosive de la part du Bénéficiaire ; •de la participation du Bénéficiaire en tant que concurrent à toute épreuve sportive de compétition ou à des épreuves d’endurance ou de vitesse et à leurs essais préparatoires, à bord de tout engin de locomotion terrestre ou aérienne (à moteur ou non) ainsi que la pratique des sports de glace à un titre non-amateur ; •des dommages causés par des explosifs que le Bénéficiaire peut détenir; •d’interdictions officielles, de saisies ou de contraintes par la force publique ; •de mobilisation générale ; •de toute réquisition des hommes et/ou du matériel par les autorités ; •de tout acte de sabotage; •de toute restriction à la libre circulation des biens et des personnes ; •de toute intervention initiée et/ou organisée à un niveau étatique ou inter-étatique par toute autorité ou organisme gouvernemental ou non gouvernementale ; •de tous cas de force majeure.

Exclusions. Outre les Les exclusions légales et réglementaires applicablescommunes sont appli- cables, en outre, sont également exclus et ne pourront donner lieu à l’intervention de l’Assisteur d’AXA Assistance : •Les • Les frais de réparations des véhicules, pièces détachées, •-Les • Les remorques d’un poids total autorisé en charge (PTAC) supérieur à 750 kg, •Les • Les frais de rapatriement ou de remorquage remor- quage de la remorque ou de la caravane non endommagée endomma- gée à la suite d’une carence d’un véhicule tracteur, •Les • Les remorques de fabrication non standard et toutes autres remorques que celles destinées au transport des bagages, ainsi que les remorques à bateaux, les remorques de transport trans- port de véhicule, •Les • Les véhicules destinés aux transports de marchandises pour le compte de tiers et au transport des animaux ; •Les • Les animaux transportés ; •Les • Les évènements survenus aux catégories de véhicules thermiques suivants : plus de 4,5 t de PTC, véhicules à usage de transport de personnes per- sonnes à titre onéreux tels que taxis, ambulance, VTC ; voiture voi- ture de location courte durée et véhicules utilisés dans toute épreuve de compétition automobile ou en essai essaie ; •L’immobilisation du Véhicule garanti pour des opérations d’entretien ou de maintenance mécanique du Véhicule garanti ; •L’immobilisation du Véhicule garanti pour des opérations de maintenance de carrosserie lorsque celles-ci sont limitées à la réparation des rayures, changement des éléments amovibles de carrosserie tels que pare-chocs, boucliers, protections latérales, feux et vitres •Les • Les frais engagés sans l’accord de l’Assisterd’AXA Assistance, ou non expressément expres- sément prévus par les présentes, •-Les • Les frais non justifiés par des documents originaux, •Tout • Tout événement survenu à la suite d’une circonstance connue avant la date d'effet de souscription aux présentes, •-Les • Les demandes d’assistance formulées en dehors des dates de validité des garanties, •Les conséquences d’événements climatiques Outre les exclusions légales et catastrophes naturelles tels que outre les tempêtes ou éventuelles exclu- sions spécifiques précitées, sont exclus : • les ouragans, les inondations, les tremblements de terre, l’affaissement ou le glissement du sol, y compris les conséquences de l’orage, de la foudre et du gel, •Tout événement et tout dommage causé par un acte intentionnel ou une faute dolosive, négligence, mauvaises utilisation ou intervention d’un tiers, •- Les conséquences d’une guerre civile ou étrangère, des grèves, des émeutes, des mouvements populaires et des actes de terrorisme, •Les conséquences de la désintégration du noyau atomique ou toute irradiation provenant d’une source d’énergie présentant un caractère de radioactivité, •les frais courants tels que repas ou boissons que le Bénéficiaire Bénéfi- ciaire aurait normalement supportées pendant son déplacement déplace- ment ; •les • les frais de transport, d’hébergements initialement prévus pour le déplacement du Bénéficiaire, •le • le coût des communications téléphoniques, excepté celles réalisées dans le cadre de la mise en place des présentes garanties. De plus, ne pourront donner lieu à l’intervention de l’Assisteurd’AXA As- sistance, ni faire l’objet d’une indemnisation à quelque titre que ce soit toutes les conséquences : •de • de l’usage abusif d’alcool d’al- cool (taux d’alcoolémie constaté supérieur au taux fixé par la réglementation en vigueur), de l’usage ou de l’absorption de médicaments, drogues ou stupéfiants non prescrits médicalement médi- calement ; •-d’un • d’un acte intentionnel ou d’une faute dolosive de la part du Bénéficiaire ; •de • de la participation du Bénéficiaire en tant que concurrent à toute épreuve sportive de compétition compéti- tion ou à des épreuves d’endurance ou de vitesse et à leurs essais préparatoires, à bord de tout engin de locomotion terrestre ou aérienne (à moteur ou non) ainsi que la pratique des sports de glace à un titre non-amateur ; •des • des dommages causés par des explosifs que le Bénéficiaire peut détenirdétenir ; •d’interdictions • d’interdictions officielles, de saisies ou de contraintes par la force publique ; •de • la mobilisation générale ; •de • toute réquisition réqui- sition des hommes et/ou du matériel par les autorités ; •de • tout acte de sabotagesabotage ; •de • toute restriction à la libre circulation des biens et des personnes ; •de • toute intervention initiée et/et/ ou organisée à un niveau étatique ou inter-étatique par toute autorité ou organisme gouvernemental ou non gouvernementale gouverne- mentale ; •de • tous les cas de force majeure.

Exclusions. Outre les Les exclusions légales et réglementaires communes sont applicables, en outre, sont également exclus et ne pourront donner lieu à l’intervention de l’Assisteur d’AXA Assistance, ni faire l’objet d’une indemnisation à quelque titre que ce soit : •Les • Les frais de réparations des véhicules, pièces détachées, •-Les • Les remorques d’un poids total autorisé en charge (PTAC) supérieur à 750 kg, •Les • Les frais de rapatriement ou de remorquage remor- quage de la remorque ou de la caravane non endommagée endomma- gée à la suite d’une carence d’un véhicule tracteur, •Les • Les remorques de fabrication non standard et toutes autres remorques que celles destinées au transport des bagages, ainsi que les remorques à bateaux, les remorques de transport trans- port de véhicule, •Les • Les véhicules destinés aux transports de marchandises pour le compte de tiers et au transport des animaux ; •Les • Les animaux transportés ; •Les • Les évènements survenus aux catégories de véhicules thermiques suivants : plus de 4,5 t de PTC, véhicules à usage de transport de personnes à titre onéreux tels que taxis, ambulance, VTC ; voiture de location courte durée et véhicules utilisés dans toute épreuve de compétition automobile ou en essai ; •L’immobilisation • L’immobilisation du Véhicule garanti pour des opérations d’entretien ou de maintenance mécanique du Véhicule garanti véhicule ; •L’immobilisation • L’immobilisation du Véhicule garanti pour des opérations de maintenance de carrosserie lorsque celles-ci sont limitées limi- tées à la réparation des rayures, changement des éléments amovibles de carrosserie tels que pare-chocs, boucliers, protections latérales, feux et vitres •Les vitres, • Les frais engagés sans l’accord de l’Assisterd’AXA Assistance, ou non expressément prévus par les présentes, •-Les • Les frais non justifiés par des documents originaux, •Tout • Tout événement survenu à la suite d’une circonstance cir- constance connue avant la date d'effet de souscription aux présentes, •-Les Les demandes d’assistance formulées en dehors des dates de validité des garanties, •Les • Les conséquences d’événements climatiques et catastrophes naturelles tels que les tempêtes ou les ouragans, les inondations, les tremblements trem- blements de terre, l’affaissement ou le glissement du sol, y compris les conséquences de l’orage, de la foudre et du gel, •Tout • Tout événement et tout dommage causé par un acte intentionnel ou une faute dolosive, négligence, mauvaises utilisation ou intervention d’un tiers, •- • Les conséquences d’une guerre civile ou étrangère, des grèves, des émeutes, des mouvements populaires et des actes de terrorisme, •Les • Les conséquences de la désintégration du noyau atomique ou toute irradiation provenant d’une source d’énergie présentant pré- sentant un caractère de radioactivité, •les frais courants tels que repas ou boissons que le Bénéficiaire aurait normalement supportées pendant son déplacement ; •les frais de transport, d’hébergements initialement prévus pour le déplacement du Bénéficiaire, •le coût des communications téléphoniques, excepté celles réalisées dans le cadre de la mise en place des présentes garanties. De plus, ne pourront donner lieu à l’intervention de l’Assisteur, ni faire l’objet d’une indemnisation à quelque titre que ce soit toutes les conséquences : •de l’usage abusif d’alcool (taux d’alcoolémie constaté supérieur au taux fixé par la réglementation en vigueur), de l’usage ou de l’absorption de médicaments, drogues ou stupéfiants non prescrits médicalement ; •-d’un acte intentionnel ou d’une faute dolosive de la part du Bénéficiaire ; •de la participation du Bénéficiaire en tant que concurrent à toute épreuve sportive de compétition ou à des épreuves d’endurance ou de vitesse et à leurs essais préparatoires, à bord de tout engin de locomotion terrestre ou aérienne (à moteur ou non) ainsi que la pratique des sports de glace à un titre non-amateur ; •des dommages causés par des explosifs que le Bénéficiaire peut détenir; •d’interdictions officielles, de saisies ou de contraintes par la force publique ; •de mobilisation générale ; •de toute réquisition des hommes et/ou du matériel par les autorités ; •de tout acte de sabotage; •de toute restriction à la libre circulation des biens et des personnes ; •de toute intervention initiée et/ou organisée à un niveau étatique ou inter-étatique par toute autorité ou organisme gouvernemental ou non gouvernementale ; •de tous cas de force majeure.

Exclusions. Outre Attention, cette garantie ne couvre pas les exclusions légales et réglementaires applicables, sont également exclus et ne pourront donner lieu dommages : • Subis à l’intervention de l’Assisteur : •Les frais de réparations des véhicules, pièces détachées, •-Les remorques d’un poids total autorisé en charge (PTAC) supérieur à 750 kg, •Les frais de rapatriement l’occasion d’activités professionnelles ou de remorquage fonctions publiques et/ou électives ou syndicales, • Subis à l’occasion d’accidents de trajets tels que définis par le Code de la remorque ou Sécurité Sociale, • Résultant d’un accident de la caravane non endommagée circulation de la voie publique dans lequel est impliqué un véhicule terrestre à la suite d’une carence d’un véhicule tracteur, •Les remorques de fabrication non standard et toutes autres remorques que celles destinées au transport des bagages, moteur ainsi que ses remorques ou semi-remorques, autres que les remorques véhicules ferroviaires et les tramways circulant sur des voies qui leurs sont propres, • Résultant de la participation volontaire de l’assuré à bateauxun crime, les remorques à un délit intentionnel ou à une rixe sauf le cas de transport légitime défense ou d’assistance à une personne en danger, • Résultant de véhicule, •Les véhicules destinés aux transports de marchandises pour le compte de tiers et au transport des animaux ; •Les animaux transportés ; •Les évènements survenus aux catégories de véhicules thermiques suivants : plus de 4,5 t de PTC, véhicules à usage de transport de personnes la pratique par l’assuré d’un sport exercé à titre onéreux tels que taxisprofessionnel dans le cadre d’une compétition ou d’un entraînement, ambulance• Résultant de la pratique par l’assuré d’un sport exercé en dehors du cadre réglementaire et légal en vigueur, VTC ; voiture • Résultant de location courte durée la pratique par l’assuré de sports dits extrêmes pratiqués sans licence de sport au jour du sinistre, dont le nautisme inshore et véhicules utilisés dans toute épreuve offshore, l’alpinisme au-dessus de compétition automobile 4 000 mètres d’altitude, l’aviation avec voltige ou acrobatie, la spéléologie avec scaphandre autonome ou en essai ; •L’immobilisation du Véhicule garanti pour des opérations d’entretien ou solo, la plongée sous-marine au-delà de maintenance mécanique du Véhicule garanti ; •L’immobilisation du Véhicule garanti pour des opérations 40 mètres de maintenance de carrosserie lorsque celles-ci sont limitées à la réparation des rayuresprofondeur, changement des éléments amovibles de carrosserie tels que pare-chocs, boucliers, protections latérales, feux et vitres •Les frais engagés sans l’accord de l’Assister, ou non expressément prévus par les présentes, •-Les frais non justifiés par des documents originaux, •Tout événement survenu à la suite d’une circonstance connue avant la date d'effet de souscription aux présentes, •-Les demandes d’assistance formulées en dehors des dates de validité des garanties, •Les conséquences d’événements climatiques et catastrophes naturelles tels que les tempêtes ou les ouragans, les inondations, les tremblements de terre, l’affaissement ou le glissement du sol, y compris les conséquences de l’orage, • Provenant de la foudre et du gel, •Tout événement et tout dommage causé par un acte intentionnel ou une faute dolosive, négligence, mauvaises utilisation ou intervention d’un tiers, •- Les conséquences d’une guerre civile ou étrangère, des grèves, des émeutes, des mouvements populaires et des actes • Dus aux effets directs ou indirects d’irradiations provenant de terrorisme, •Les conséquences transmutations de noyaux d’atomes ou de la désintégration du noyau atomique ou toute irradiation provenant d’une source d’énergie présentant un caractère de radioactivité, •les frais courants tels ainsi que repas ou boissons ceux dus aux effets des radiations provoqués par l’accélération artificielle de particules, • Résultant d’expérimentations biomédicales, • Causés par des maladies n’ayant pas pour origine un accident garanti, • Résultant d’affections musculaires, articulaires, tendineuses et discales, telles que le Bénéficiaire aurait normalement supportées pendant son déplacement ; •les frais pathologiques vertébrales, ruptures musculaires et tendineuses, lorsque celles-ci ne résultent pas d’un accident garanti, • Résultant d’affections cardio-vasculaires et vasculaires cérébrales lorsque celles-ci ne résultent pas d’un accident garanti, • Que l’assuré s’est causé intentionnellement, • Résultant d’événements dont les conséquences étaient connues de transport, d’hébergements initialement prévus pour le déplacement du Bénéficiaire, •le coût des communications téléphoniques, excepté celles réalisées dans le cadre l’assuré au moment de la mise en place prise d’effet de la garantie du contrat, • En cas d’accident survenu sous l’empire d’un état alcoolique supérieur ou égal à 0,5 gramme par litre de sang au moment du sinistre, ou résultant de l’usage des présentes garanties. De plusstupéfiants, ne pourront donner lieu à • Résultant d’accidents médicaux ou d’infections nosocomiales ayant des conséquences corporelles excédant le seuil de gravité requis pour l’intervention de l’Assisteurla C.R.C.I. (Commission Régionale de Conciliation et d’Indemnisation) réunie en formation de règlement amiable, ni faire l’objet d’une indemnisation • En cas d’accident survenu en milieu carcéral, • En cas d’accident provoqué ou causé intentionnellement par l’assuré ou avec sa complicité, • Résultant d’un acte à quelque titre que ce soit toutes les conséquences : •de l’usage abusif d’alcool (taux d’alcoolémie constaté supérieur au taux fixé par caractère médical dont la réglementation en vigueur), de l’usage ou de l’absorption de médicaments, drogues ou stupéfiants non prescrits médicalement ; •-d’un acte intentionnel ou d’une faute dolosive de la part du Bénéficiaire ; •de la participation du Bénéficiaire en tant que concurrent à toute épreuve sportive de compétition ou à des épreuves d’endurance ou de vitesse et à leurs essais préparatoires, à bord de tout engin de locomotion terrestre ou aérienne (à moteur ou non) ainsi que la pratique des sports de glace à un titre non-amateur ; •des dommages causés par des explosifs que le Bénéficiaire peut détenir; •d’interdictions officielles, de saisies ou de contraintes par la force publique ; •de mobilisation générale ; •de toute réquisition des hommes et/ou du matériel par les autorités ; •de tout acte de sabotage; •de toute restriction à la libre circulation des biens et des personnes ; •de toute intervention initiée et/ou organisée à un niveau étatique ou inter-étatique par toute autorité ou organisme gouvernemental ou non gouvernementale ; •de tous cas de force majeurefinalité est uniquement d’ordre esthétique.

Exclusions. Outre les exclusions légales et réglementaires applicables, sont également exclus et ne pourront donner lieu à l’intervention de l’Assisteur l’inter- vention d’AXA Partners : •Les • Les frais de réparations des véhicules, pièces détachées, •-Les • Les remorques d’un poids total autorisé en charge (PTAC) supérieur à 750 kg, •Les • Les frais de rapatriement ou de remorquage de la remorque ou de la caravane non endommagée à la suite d’une carence d’un véhicule tracteur, •Les • Les remorques de fabrication non standard et toutes autres remorques que celles destinées au transport des bagages, ainsi que les remorques à bateaux, les remorques de transport de véhicule, •Les • Les véhicules destinés aux transports de marchandises pour le compte de tiers et au transport des animaux ; •Les • Les animaux transportés trans- portés ; •Les • Les évènements survenus aux catégories de véhicules véhi- cules thermiques suivants : plus de 4,5 t de PTC, véhicules à usage de transport de personnes à titre onéreux tels que taxis, ambulance, VTC ; voiture de location courte durée et véhicules utilisés dans toute épreuve de compétition automobile auto- mobile ou en essai essaie ; •L’immobilisation • L’immobilisation du Véhicule garanti pour des opérations d’entretien ou de maintenance mécanique méca- nique du Véhicule garanti ; •L’immobilisation • L’immobilisation du Véhicule garanti pour des opérations de maintenance de carrosserie lorsque celles-ci sont limitées à la réparation des rayures, changement des éléments amovibles de carrosserie tels que pare-chocs, boucliers, protections latérales, feux et vitres •Les ; • Les frais engagés sans l’accord de l’Assisterd’AXA Assistance, ou non expressément prévus par les présentes, •-Les • Les frais non justifiés justi- fiés par des documents originaux, •Tout • Tout événement survenu à la suite d’une circonstance connue avant la date d'effet de souscription aux présentes, •-Les • Les demandes d’assistance formulées en dehors des dates de validité des garanties, •Les • Les conséquences d’événements climatiques et catastrophes catas- trophes naturelles tels que les tempêtes ou les ouragans, les inondations, les tremblements de terre, l’affaissement ou le glissement du sol, y compris les conséquences de l’orage, de la foudre et du gel, •Tout • Tout événement et tout dommage causé par un acte intentionnel ou une faute dolosive, négligencenégli- gence, mauvaises utilisation ou intervention d’un tiers, •- • Les conséquences d’une guerre civile ou étrangère, des grèves, des émeutes, des mouvements populaires et des actes de terrorisme, •Les • Les conséquences de la désintégration du noyau atomique ou toute irradiation provenant d’une source d’énergie présentant un caractère de radioactivité, •les • les frais courants tels que repas ou boissons que le Bénéficiaire aurait normalement supportées pendant son déplacement ; •les • les frais de transport, d’hébergements initialement prévus pour le déplacement du Bénéficiaire, •le • le coût des communications commu- nications téléphoniques, excepté celles réalisées dans le cadre de la mise en place des présentes garanties. De plus, ne pourront donner lieu à l’intervention de l’Assisteurd’AXA Partners, ni faire l’objet d’une indemnisation à quelque titre que ce soit toutes les conséquences : •de • de l’usage abusif d’alcool (taux d’alcoolémie constaté supérieur au taux fixé par la réglementation en vigueur), de l’usage ou de l’absorption de médicaments, drogues ou stupéfiants non prescrits médicalement médica- lement ; •-d’un • d’un acte intentionnel ou d’une faute dolosive de la part du Bénéficiaire ; •de • de la participation du Bénéficiaire en tant que concurrent à toute épreuve sportive de compétition compéti- tion ou à des épreuves d’endurance ou de vitesse et à leurs essais préparatoires, à bord de tout engin de locomotion terrestre ou aérienne (à moteur ou non) ainsi que la pratique des sports de glace à un titre non-amateur ; •des • des dommages causés par des explosifs que le Bénéficiaire peut détenir; •d’interdictions • d’interdictions officielles, de saisies ou de contraintes par la force publique ; •de • de mobilisation générale ; •de • de toute réquisition des hommes et/et / ou du matériel par les autorités ; •de • de tout acte de sabotagesabotage ; •de • de toute restriction à la libre circulation cir- culation des biens et des personnes ; •de • de toute intervention initiée et/ou organisée à un niveau étatique ou inter-étatique par toute autorité ou organisme gouvernemental ou non gouvernementale ; •de • de tous cas de force majeure.. FACTURATION DES PRESTATIONS NON FORFAITAIRES Tous les suppléments dus au titre de la location du Véhicule de remplacement et réglés par DIAC LOCATION seront à la charge du Bénéficiaire, (carburant, franchise non rachetable, dégra- dations sous la responsabilité du Bénéficiaire, frais d’abandon en cas de restitution du Véhicule de remplacement dans une agence différente de celle où il a été mis à disposition, surcoût pour co-conducteur ou jeune conducteur, frais de prise en charge aéroport ou gare, équipements demandés par le Bénéficiaire à la livraison du Véhicule de remplacement, nettoyage du Véhicule de remplacement si l’état à sa restitution le nécessite, surclasse- ment en catégorie supérieure ; ou tous autres frais). Le nombre

Exclusions. Outre les exclusions légales et réglementaires applicables, sont également Sont exclus et ne pourront donner lieu à l’intervention de l’Assisteur l’Assisteur, ni faire l’objet d’une indemnisation à quelque titre que ce soit : •Les frais de réparations des véhiculesde Véhicule garanti, ainsi que toutes les pièces détachées, •-Les détachées ; •Les remorques d’un poids total autorisé en charge (PTAC) supérieur à 750 kg, kg ; •Les frais de rapatriement ou de remorquage de la remorque ou de la caravane non endommagée à la suite d’une carence d’un véhicule tracteur, Véhicule garanti tracteur ; •Les remorques de fabrication non standard et toutes autres remorques que celles destinées au transport des bagages, ainsi que les remorques à bateaux, les remorques de transport de véhicule, véhicule ; •Les véhicules destinés aux transports d’animaux ou de marchandises pour le compte de tiers et au transport des animaux ; •Les animaux transportés ; •Les évènements survenus aux catégories de véhicules thermiques suivants : plus de 4,5 t de PTC, véhicules à usage de transport de personnes à titre onéreux tels que : taxis, ambulance, VTC ; voiture VTC, et véhicules de location courte durée et véhicules utilisés dans toute épreuve de compétition automobile ou en essai ; •L’immobilisation du Véhicule garanti pour des opérations d’entretien ou de maintenance mécanique du Véhicule garanti de celui-ci ; •L’immobilisation du Véhicule garanti pour des opérations de maintenance de carrosserie lorsque celles-ci sont limitées à la réparation des rayures, changement des éléments amovibles de carrosserie tels que pare-chocs, boucliers, protections latérales, feux et vitres ; •Les frais courants tels que repas ou boissons qu’un Bénéficiaire aurait normalement supporté pendant son déplacement ; •Les frais de transport, d’hébergements initialement prévus pour le déplacement d’un Bénéficiaire, •Le coût des communications téléphoniques, excepté celles réalisées dans le cadre de la mise en place des garanties de ce contrat ; •Les frais engagés sans l’accord de l’Assisterl’Assisteur, ou non expressément prévus par les présentes, •-Les le Contrat ; •Les frais non justifiés par des documents originaux, originaux ; •Tout événement survenu à la suite d’une circonstance connue avant la date d'effet de souscription aux présentes, •-Les au Contrat ; •Les demandes d’assistance formulées en dehors des dates de validité des garanties, garanties ; •Les conséquences d’événements climatiques et catastrophes naturelles tels que les tempêtes ou les ouragans, les inondations, les tremblements de terre, l’affaissement ou le glissement du sol, y compris les conséquences de l’orage, de la foudre et du gel, gel ; •Tout événement et tout dommage causé par un acte intentionnel ou une faute dolosive, négligence, mauvaises utilisation ou intervention d’un tiers, •- Les tiers ; •Les conséquences d’une guerre civile ou étrangère, des grèves, des émeutes, des mouvements populaires et des actes de terrorisme, terrorisme ; •Les conséquences de la désintégration du noyau atomique ou toute irradiation provenant d’une source d’énergie présentant un caractère de radioactivité, •les frais courants tels que repas ou boissons que le Bénéficiaire aurait normalement supportées pendant son déplacement ; •les frais de transport, d’hébergements initialement prévus pour le déplacement du Bénéficiaire, •le coût des communications téléphoniques, excepté celles réalisées dans le cadre de la mise en place des présentes garanties. De plus, ne pourront donner lieu à l’intervention de l’Assisteur, ni faire l’objet d’une indemnisation à quelque titre que ce soit toutes les conséquences : •de l’usage abusif d’alcool (taux d’alcoolémie constaté supérieur au taux fixé par la réglementation en vigueur), de l’usage ou de l’absorption de médicaments, drogues ou stupéfiants non prescrits médicalement ; •-d’un •d’un acte intentionnel ou d’une faute dolosive de la part du Bénéficiaire ; •de la participation du Bénéficiaire en tant que concurrent à toute épreuve sportive de compétition ou à des épreuves d’endurance ou de vitesse et à leurs essais préparatoires, à bord de tout engin de locomotion terrestre ou aérienne (à moteur ou non) ainsi que la pratique des sports de glace à un titre non-amateur ; •des dommages causés par des explosifs que le Bénéficiaire peut détenirdétenir ; •d’interdictions officielles, de saisies ou de contraintes par la force publique ; •de •la mobilisation générale ; •de toute •toute réquisition des hommes et/ou du matériel par les autorités ; •de tout •tout acte de sabotage; •de toute •toute restriction à la libre circulation des biens et des personnes ; •de toute •toute intervention initiée et/ou organisée à un niveau étatique ou inter-étatique par toute autorité ou organisme gouvernemental ou non gouvernementale ; •de tous •tous les cas de force majeure.

Exclusions. Outre L’assisteur ne garantit pas l’exécution des prestations en cas : • de guerre civile ou étrangère, de conflits tels que grèves, émeutes, mouvements populaires, lock-out, etc., constituant des cas de force majeure, de représailles, de restrictions à la libre circulation, de réquisition d'hommes et de matériels par les exclusions légales et réglementaires applicablesautorités, sont également exclus et ne pourront donner lieu à l’intervention de l’Assisteur : •Les frais cataclysmes naturels, d'explosions, d'actes de réparations des véhicules, pièces détachées, •-Les remorques d’un poids total autorisé en charge (PTAC) supérieur à 750 kg, •Les frais de rapatriement sabotage ou de remorquage terrorisme, de la remorque dégagements radioactifs ou de la caravane désintégration d'un noyau d'atome. • Les dommages provenant d'une faute intentionnelle ou dolosive du bénéficiaire, conformément à I’ article L 113.1 du Code des Assurances. • Les accidents provoqués volontairement par le bénéficiaire ou lorsque le bénéficiaire est sous l’emprise d’un état alcoolique supérieur au taux fixé légalement ou du fait de l’absorption de médicaments, drogues ou stupéfiants non endommagée prescrits médicalement. • Les pannes successives liées à la suite d’une carence d’un même cause et résultant de négligence du fait du bénéficiaire. • immobilisation du véhicule tracteur, •Les remorques de fabrication non standard et toutes autres remorques que celles destinées au transport des bagages, ainsi que les remorques à bateaux, les remorques de transport de véhicule, •Les véhicules destinés aux transports de marchandises pour le compte de tiers et au transport des animaux ; •Les animaux transportés ; •Les évènements survenus aux catégories de véhicules thermiques suivants : plus de 4,5 t de PTC, véhicules à usage de transport de personnes à titre onéreux tels que taxis, ambulance, VTC ; voiture de location courte durée et véhicules utilisés dans toute épreuve de compétition automobile ou en essai ; •L’immobilisation du Véhicule garanti pour des opérations d’entretien ou de maintenance mécanique du Véhicule garanti ; •L’immobilisation véhicule, • immobilisation du Véhicule garanti véhicule pour des opérations de maintenance de carrosserie lorsque celles-ci sont limitées à la réparation des rayures, changement des éléments amovibles de carrosserie tels que pare-chocs, boucliers, protections latérales, feux et vitres •Les frais engagés sans l’accord • Les évènements survenus aux catégories de l’Assistervéhicules suivants : plus de 4,5 t de PTAC, ou non expressément prévus par les présentesvéhicules électriques, •-Les frais non justifiés par des documents originaux, •Tout événement survenu véhicules à la suite d’une circonstance connue avant la date d'effet usage de souscription aux présentes, •-Les demandes d’assistance formulées en dehors des dates transport de validité des garanties, •Les conséquences d’événements climatiques et catastrophes naturelles personnes à titre payant tels que les tempêtes ou les ouraganstaxis, les inondationsambulance, les tremblements voiture de terre, l’affaissement ou le glissement du sol, y compris les conséquences de l’orage, de la foudre location courte durée et du gel, •Tout événement et tout dommage causé par un acte intentionnel ou une faute dolosive, négligence, mauvaises utilisation ou intervention d’un tiers, •- Les conséquences d’une guerre civile ou étrangère, des grèves, des émeutes, des mouvements populaires et des actes de terrorisme, •Les conséquences de la désintégration du noyau atomique ou toute irradiation provenant d’une source d’énergie présentant un caractère de radioactivité, •les frais courants tels que repas ou boissons que le Bénéficiaire aurait normalement supportées pendant son déplacement ; •les frais de transport, d’hébergements initialement prévus pour le déplacement du Bénéficiaire, •le coût des communications téléphoniques, excepté celles réalisées véhicules utilisés dans le cadre de la mise en place des présentes garanties. De plus, ne pourront donner lieu à l’intervention de l’Assisteur, ni faire l’objet d’une indemnisation à quelque titre que ce soit toutes les conséquences : •de l’usage abusif d’alcool (taux d’alcoolémie constaté supérieur au taux fixé par la réglementation en vigueur), de l’usage ou de l’absorption de médicaments, drogues ou stupéfiants non prescrits médicalement ; •-d’un acte intentionnel ou d’une faute dolosive de la part du Bénéficiaire ; •de la participation du Bénéficiaire en tant que concurrent à toute épreuve sportive de compétition automobile ou en essai • L’assistance des remorques à des épreuves d’endurance ou bagages d’un poids total autorisé en charge (PTAC) de vitesse et plus de 750 kilos • La mise à leurs essais préparatoires, à bord disposition d’un véhicule de tout engin de locomotion terrestre ou aérienne (à moteur ou non) ainsi remplacement pour toute autre cause que la pratique des sports panne • Les dépenses engagées sans accord préalable de glace à un titre non-amateur ; •des dommages causés par des explosifs que le Bénéficiaire peut détenir; •d’interdictions officielles, de saisies ou de contraintes par la force publique ; •de mobilisation générale ; •de toute réquisition des hommes et/ou du matériel par les autorités ; •de tout acte de sabotage; •de toute restriction à la libre circulation des biens et des personnes ; •de toute intervention initiée et/ou organisée à un niveau étatique ou inter-étatique par toute autorité ou organisme gouvernemental ou non gouvernementale ; •de tous cas de force majeurel’assisteur.

Exclusions. Outre les exclusions légales et réglementaires applicables, sont également Sont exclus et ne pourront donner lieu à l’intervention de l’Assisteur l’Assisteur, ni faire l’objet d’une indemnisation à quelque titre que ce soit : •Les • Les frais de réparations des véhiculesde Véhicule garanti, ainsi que toutes les pièces détachées, •-Les détachées ; • Les remorques d’un poids total to- tal autorisé en charge (PTAC) supérieur à 750 kg, •Les kg ; • Les frais de rapatriement ou de remorquage de la remorque ou de la caravane non endommagée à la suite d’une carence d’un véhicule tracteur, •Les Vé- hicule garanti tracteur ; • Les remorques de fabrication non standard et toutes autres remorques que celles destinées au transport des bagages, ainsi que les remorques à bateaux, les remorques de transport de véhicule, •Les véhicule ; • Les véhicules destinés des- tinés aux transports d’animaux ou de marchandises pour le compte de tiers et au transport des animaux ; •Les • Les animaux transportés ; •Les évènements • Les évène- ments survenus aux catégories de véhicules thermiques suivants : plus de 4,5 t de PTC, véhicules à usage de transport trans- port de personnes à titre onéreux tels que : taxis, ambulance, VTC ; voiture VTC, et véhicules de location courte durée et véhicules utilisés dans toute épreuve de compétition automobile ou en essai ; •L’immobilisation • L’immobilisa- tion du Véhicule garanti pour des opérations d’entretien ou de maintenance mécanique du Véhicule garanti de celui-ci ; •L’immobilisation • L’immobilisation du Véhicule garanti pour des opérations de maintenance de carrosserie lorsque celles-ci sont limitées à la réparation des rayures, changement des éléments amovibles de carrosserie carrosse- rie tels que pare-chocs, boucliers, protections latérales, feux et vitres •Les ; • Les frais courants tels que repas ou boissons qu’un Bénéficiaire aurait normalement supporté pendant son déplacement ; • Les frais de transport, d’hébergements initialement prévus pour le déplacement d’un Bénéficiaire, • Le coût des communications téléphoniques, excepté celles réalisées dans le cadre de la mise en place des garanties de ce contrat ; • Les frais engagés sans l’accord de l’Assisterl’Assisteur, ou non expressément prévus par les présentes, •-Les le Contrat ; • Les frais non justifiés par des documents originaux, •Tout originaux ; • Tout événement survenu à la suite d’une circonstance connue avant la date d'effet de souscription aux présentes, •-Les au Contrat ; • Les demandes d’assistance d’assis- tance formulées en dehors des dates de validité des garanties, garan- ties ; •Les conséquences d’événements climatiques et catastrophes catas- trophes naturelles tels que les tempêtes ou les ouragans, les inondations, les tremblements de terre, l’affaissement ou le glissement du sol, y compris les conséquences de l’orage, de la foudre et du gel, •Tout gel ; • Tout événement et tout dommage causé par un acte intentionnel ou une faute dolosive, négligencenégli- gence, mauvaises utilisation ou intervention d’un tiers, •- tiers ; • Les conséquences d’une guerre civile ou étrangère, des grèves, des émeutes, des mouvements populaires et des actes de terrorisme, •Les terrorisme ; • Les conséquences de la désintégration désintégra- tion du noyau atomique ou toute irradiation provenant d’une source d’énergie présentant un caractère de radioactivité, •les frais courants tels que repas ou boissons que le Bénéficiaire aurait normalement supportées pendant son déplacement ; •les frais de transport, d’hébergements initialement prévus pour le déplacement du Bénéficiaire, •le coût des communications téléphoniques, excepté celles réalisées dans le cadre de la mise en place des présentes garanties. De plus, ne pourront donner lieu à l’intervention de l’Assisteurl’Assis- teur, ni faire l’objet d’une indemnisation à quelque titre que ce soit toutes les conséquences : •de l’usage abusif d’alcool (taux d’alcoolémie constaté supérieur au taux fixé par la réglementation en vigueur), de l’usage ou de l’absorption de médicaments, drogues ou stupéfiants non prescrits médicalement ; •-d’un acte intentionnel ou d’une faute dolosive de la part du Bénéficiaire ; •de la participation du Bénéficiaire en tant que concurrent à toute épreuve sportive de compétition ou à des épreuves d’endurance ou de vitesse et à leurs essais préparatoires, à bord de tout engin de locomotion terrestre ou aérienne (à moteur ou non) ainsi que la pratique des sports de glace à un titre non-amateur ; •des dommages causés par des explosifs que le Bénéficiaire peut détenir; •d’interdictions officielles, de saisies ou de contraintes par la force publique ; •de mobilisation générale ; •de toute réquisition des hommes et/ou du matériel par les autorités ; •de tout acte de sabotage; •de toute restriction à la libre circulation des biens et des personnes ; •de toute intervention initiée et/ou organisée à un niveau étatique ou inter-étatique par toute autorité ou organisme gouvernemental ou non gouvernementale ; •de tous cas de force majeure.:

Exclusions. Outre Sont exclus de la garantie, les exclusions légales Sinistres résultant de/d’: • risques de guerre et réglementaires applicablesrisques apparentés ; • accidents causés ou provoqués intentionnellement par l’Assuré et tout bénéficiaire de la présente garantie ; • tout acte frauduleux, malhonnête ou criminel commis par l’Assuré ou toute personne dont ils sont également exclus en collusion ; ou l’assurance conclue dans des circonstances où le Sinistre peut être anticipé ; • actes téméraires qui mettent la vie en danger sauf s’ils sont commis pour se sauver, sauver autrui, un animal ou un bien ou en cas de légitime défense ; • la conduite de la Voiture de location en violation des termes du Contrat de location ; • la conduite par des personnes qui ne possèdent pas un permis de conduire valide ; • véhicules qui ont plus de 20 ans ou sont d’un type qui n’ont pas été fabriqués depuis 10 ans ou plus au moment de la location ; • la location de toutes marques et ne pourront donner lieu modèles de limousines (c’est-à-dire les véhicules de cérémonie) ; • la location de véhicules non autorisés pour la circulation sur des routes, y compris mais non limité à l’intervention deux-roues, les véhicules off- road, et les véhicules récréatifs ; • la location de l’Assisteur : •Les frais véhicules de réparations des véhicules, pièces détachées, •-Les remorques d’un plus de 3,5 tonnes de poids total autorisé à vide ou les véhicules de plus de 8 mètres cubes de volume de chargement ; • la location de remorques, caravanes, camions, motocyclettes, cyclomoteurs, scooters, et camping-cars et véhicules sans permis d'utilisation sur route, y compris, sans toutefois s'y limiter les caravanes ; • accidents pendant la participation, entraînement et essais compris, à des compétitions de véhicules à moteur ; • accidents résultant de l’intoxication alcoolique, de l’usage de stupéfiants ou produits analogues, non prescrits par une autorité médicale habilitée ; • accidents provoqués par des radiations ionisantes autres que les irradiations nécessitées médicalement ; • montant de l’indemnité, accepté ou non par l’Assuré quelle que soit la raison, que l’Assuré est en charge droit de réclamer à tout autre assureur ; • tout dommage au contenu du Véhicule de location (PTACy compris mais non limité, les brûlures causées par les fumeurs ou les animaux appartenant à l’Assurée ou à leur charge) supérieur à 750 kg, •Les frais de rapatriement ou de remorquage ; • la conduite de la remorque ou de la caravane non endommagée à la suite d’une carence d’un véhicule tracteur, •Les remorques de fabrication non standard et toutes autres remorques que celles destinées au transport des bagages, ainsi que les remorques à bateaux, les remorques de transport de véhicule, •Les véhicules destinés aux transports de marchandises pour le compte de tiers et au transport des animaux ; •Les animaux transportés ; •Les évènements survenus aux catégories de véhicules thermiques suivants : plus de 4,5 t de PTC, véhicules à usage de transport de personnes à titre onéreux tels que taxis, ambulance, VTC ; voiture de location courte durée et par une personne autre que les conducteurs autorisés spécifiés dans le contrat de location ; • amendes, pénalités, dommages-intérêts exemplaires ou punitifs ; • dommages aux biens matériels transportés par l’Assuré, ou ceux confiés aux soins de l’Assuré ; • blessures corporelles ou dommages aux biens matériels découlant de la dispersion, les infiltrations, la libération ou d’évasion de polluants, existants ou présumés ; • l’usure, la détérioration graduelle, d’insectes ou de vermine, le vice caché ou le dommage existant caché ; • tout automobile ou autre véhicule qui n’est pas un Véhicule de location ; • véhicules loués pour une période de plus de 30 jours consécutifs, quelle que soit la date à laquelle l’incident qui a donné lieu à la réclamation a lieu ; • la location simultanée de plus d’un véhicule ; • la location régulière de véhicules utilitaires pour les livraisons ; • frais non liés à la réparation ou au remplacement du Véhicule de location (à l’exception des frais de remorquage facturés) ; • réclamations faites contre l’Assuré par les membres de sa famille, ou avec les détenteurs de cartes supplémentaires sur son Compte-Carte American Express, ou par des passagers, ou par toute personne travaillant pour lui ; • réclamations faites par l’Assuré contre les membres de sa famille, les détenteurs de cartes supplémentaires sur son Compte- Carte American Express, des passagers ou toute personne travaillant pour lui ; • véhicules utilisés dans toute épreuve de compétition automobile ou en essai ; •L’immobilisation du Véhicule garanti pour des opérations d’entretien ou de maintenance mécanique du Véhicule garanti ; •L’immobilisation du Véhicule garanti pour des opérations de maintenance de carrosserie lorsque celles-ci sont limitées à la réparation des rayures, changement des éléments amovibles de carrosserie tels que pare-chocs, boucliers, protections latérales, feux et vitres •Les frais engagés sans l’accord de l’Assister, ou non expressément prévus par les présentes, •-Les frais non justifiés par des documents originaux, •Tout événement survenu à la suite d’une circonstance connue avant la date d'effet de souscription aux présentes, •-Les demandes d’assistance formulées en dehors des dates de validité des garanties, •Les conséquences d’événements climatiques et catastrophes naturelles tels que les tempêtes ou les ouragans, les inondations, les tremblements de terre, l’affaissement ou le glissement du sol, y compris les conséquences de l’orage, de la foudre et du gel, •Tout événement et tout dommage causé par un acte intentionnel ou une faute dolosive, négligence, mauvaises utilisation ou intervention d’un tiers, •- Les conséquences d’une guerre civile ou étrangèrecompétitions, des grèvesessais, des émeutesrallyes, des mouvements populaires et des actes de terrorisme, •Les conséquences de la désintégration du noyau atomique ou toute irradiation provenant d’une source d’énergie présentant un caractère de radioactivité, •les frais courants tels que repas ou boissons que le Bénéficiaire aurait normalement supportées pendant son déplacement ; •les frais de transport, d’hébergements initialement prévus pour le déplacement du Bénéficiaire, •le coût des communications téléphoniques, excepté celles réalisées dans le cadre de la mise en place des présentes garanties. De plus, ne pourront donner lieu à l’intervention de l’Assisteur, ni faire l’objet d’une indemnisation à quelque titre que ce soit toutes les conséquences : •de l’usage abusif d’alcool (taux d’alcoolémie constaté supérieur au taux fixé par la réglementation en vigueur), de l’usage ou de l’absorption de médicaments, drogues ou stupéfiants non prescrits médicalement ; •-d’un acte intentionnel ou d’une faute dolosive de la part du Bénéficiaire ; •de la participation du Bénéficiaire en tant que concurrent à toute épreuve sportive de compétition ou à des épreuves d’endurance ou tests de vitesse ou des entraînements ; • amendes et dommages-intérêts imposés à leurs essais préparatoirestitre de punition ; • véhicules utilisés sur tout type de circuit de course, route à bord péage sans limitation de tout engin de locomotion terrestre vitesse (comparable au Nürburgring) ou aérienne (à moteur ou non) ainsi que la pratique des sports de glace à un titre nonactivités tout-amateur terrain ; •des • dommages causés par des explosifs que le Bénéficiaire peut détenir; •d’interdictions officielles, de saisies ou de contraintes par la force publique ; •de mobilisation générale ; •de toute réquisition des hommes et/ou conduite hors du matériel par les autorités ; •de tout acte de sabotage; •de toute restriction à la libre circulation des biens et des personnes ; •de toute intervention initiée et/ou organisée à un niveau étatique ou inter-étatique par toute autorité ou organisme gouvernemental ou non gouvernementale ; •de tous cas de force majeure.réseau routier ;

Exclusions. Outre Sont exclues les exclusions légales pannes et réglementaires applicablesconséquences de pannes : • Résultant d'un accident de la route, sont également exclus et ne pourront donner lieu d'un vol ou d'un transport, d'un enlèvement même par une autorité publique, d'une réquisition ou plus généralement de tout événement ayant soustrait le véhicule garanti à l’intervention la garde juridique du bénéficiaire de l’Assisteur : •Les frais la garantie, • Résultant d'incendie, de réparations des véhiculesdommages électriques, pièces détachéesd'explosions, •-Les remorques d’un poids total autorisé en charge (PTAC) supérieur à 750 kgd’immersion, •Les frais • Ayant pour origine un élément ou composant du véhicule non garanti, • Provoquées intentionnellement ou par négligence de rapatriement l’assuré, ou par l'utilisation anormale du véhicule ou contraire aux prescriptions du constructeur, • Résultant d'éléments ou de remorquage de la remorque ou de la caravane composants du véhicule non endommagée à la suite d’une carence d’un véhicule tracteur, •Les remorques de fabrication non standard et toutes autres remorques que celles destinées conformes au transport des bagages, catalogue d'origine du constructeur ainsi que les remorques toute modification apportée au véhicule d'origine, • Survenues au cours d'épreuves, courses ou compétitions (ou leurs essais), • Occasionnées par l'usure normale des pièces du véhicule ou son immobilisation prolongée, • Consécutives à bateaux, les remorques de transport de véhicule, •Les véhicules destinés aux transports de marchandises pour le compte de tiers et au transport des animaux ; •Les animaux transportés ; •Les évènements survenus aux catégories de véhicules thermiques suivants : plus de 4,5 t de PTC, véhicules à usage de transport de personnes à titre onéreux phénomènes naturels tels que taxisgrêle, ambulanceinondations, VTC ; voiture de location courte durée et véhicules utilisés dans toute épreuve de compétition automobile tempêtes, ouragans ou en essai ; •L’immobilisation du Véhicule garanti pour des opérations d’entretien autres cataclysmes, • Apparentes ou de maintenance mécanique du Véhicule garanti ; •L’immobilisation du Véhicule garanti pour des opérations de maintenance de carrosserie lorsque celles-ci sont limitées à la réparation des rayures, changement des éléments amovibles de carrosserie tels que pare-chocs, boucliers, protections latérales, feux et vitres •Les frais engagés sans l’accord de l’Assister, ou non expressément prévus par les présentes, •-Les frais non justifiés par des documents originaux, •Tout événement survenu à la suite d’une circonstance connue prévisibles avant la date d'effet de souscription aux présentesla garantie, •-Les demandes d’assistance formulées en dehors • Dues à un défaut du véhicule ou de ses organes connu par le constructeur, • Dues à une surcharge du véhicule, à l’utilisation d’un carburant non adéquat, • Dues à l'inexpérience du conducteur, • Est également exclu le surcoût d'une réparation dû à l'aggravation des dates dommages par le fait d'une réparation provisoire ou de validité des garantiesfortune, •Les conséquences d’événements climatiques • Sont également exclues, les prestations et catastrophes naturelles tels pièces facturées et qui ne seraient pas couvertes par la Compagnie, soit notamment : les ingrédients, filtres, bougies, pièces d'usure et de friction, durits et conduites ainsi que les tempêtes ou les ouraganséventuels abattements pour usure, les inondations, les tremblements de terre, l’affaissement ou le glissement du sol, y compris les conséquences de l’orage, de la foudre et du gel, •Tout événement et tout dommage causé par un acte intentionnel ou une faute dolosive, négligence, mauvaises utilisation ou intervention d’un tiers, •- Les conséquences d’une guerre civile ou étrangère, des grèves, des émeutes, des mouvements populaires et des actes de terrorisme, •Les conséquences de la désintégration du noyau atomique ou toute irradiation provenant d’une source d’énergie présentant un caractère de radioactivité, •les frais courants tels que repas ou boissons que le Bénéficiaire aurait normalement supportées pendant son déplacement ; •les frais de transport, d’hébergements initialement prévus pour le déplacement du Bénéficiaire, •le coût des communications téléphoniques, excepté celles réalisées dans le cadre de la mise en place des présentes garanties. De plus, ne pourront donner lieu à l’intervention de l’Assisteur, ni faire l’objet d’une indemnisation à quelque titre que ce soit toutes les conséquences : •de l’usage abusif d’alcool (taux d’alcoolémie constaté supérieur au taux fixé par la réglementation en vigueur), de l’usage ou de l’absorption de médicaments, drogues ou stupéfiants non prescrits médicalement ; •-d’un acte intentionnel ou d’une faute dolosive de la part du Bénéficiaire ; •de la participation du Bénéficiaire en tant que concurrent à toute épreuve sportive de compétition ou à des épreuves d’endurance ou de vitesse et à leurs essais préparatoires, à bord de tout engin de locomotion terrestre ou aérienne (à moteur ou non) ainsi que la pratique des sports de glace • Dues à un titre non-amateur ; •des dommages causés défaut d’étanchéité, • Dues aux serrages moteurs par des explosifs que le Bénéficiaire peut détenir; •d’interdictions officielles, manque ou insuffisance d’huile et de saisies ou liquide de contraintes par la force publique ; •de mobilisation générale ; •de toute réquisition des hommes et/ou du matériel par les autorités ; •de tout acte de sabotage; •de toute restriction à la libre circulation des biens et des personnes ; •de toute intervention initiée et/ou organisée à un niveau étatique ou inter-étatique par toute autorité ou organisme gouvernemental ou non gouvernementale ; •de tous cas de force majeurerefroidissement.

Exclusions. Outre les exclusions légales et réglementaires applicables, sont également exclus et ne pourront donner don- ner lieu à l’intervention de l’Assisteur d’AXA Assistance, ni faire l’objet d’une indemnisation à quelque titre que ce soit : •Les frais de réparations des véhicules, pièces détachées, •-Les • les remorques d’un poids total autorisé en charge (PTAC) supérieur à 750 kg, •Les frais de rapatriement ou de remorquage de la remorque ou de la caravane non endommagée à la suite d’une carence d’un véhicule tracteur, •Les kg ; • les remorques de fabrication non standard et toutes autres remorques que celles destinées au transport des bagages, ainsi que les remorques à bateaux, les remorques de transport de véhicule, •Les véhicule ; • les véhicules de plus de 3,5 tonnes destinés aux transports de marchandises et animaux pour le compte de tiers et au transport des animaux ; •Les animaux transportés ; •Les • les évènements survenus aux catégories de véhicules thermiques Véhicule garanti suivants : plus de 4,5 3,5 t de PTC, véhicules électriques à usage de transport de personnes à titre onéreux payant tels que taxis, ambulance, VTC ; auto-école, voiture de location courte durée et véhicules Véhicule garanti utilisés dans toute épreuve de compétition automobile ou en essai ; •L’immobilisation du Véhicule garanti pour des opérations d’entretien ou de maintenance mécanique du Véhicule garanti • les marchandises et animaux transportés ; •L’immobilisation du Véhicule garanti pour des opérations de maintenance de carrosserie lorsque celles-ci sont limitées à la réparation des rayures, changement des éléments amovibles de carrosserie tels que pare-chocs, boucliers, protections latérales, feux et vitres •Les • les frais engagés sans l’accord de l’Assisterd’AXA Assistance, ou non expressément expres- sément prévus par le Contrat ; • les présentes, •-Les frais non justifiés par des documents originaux, •Tout originaux ; • tout événement survenu à la suite d’une circonstance connue avant la date d'effet de souscription aux présentes, •-Les souscrip- tion au Contrat ; • les demandes d’assistance formulées en dehors des dates de validité des garanties, •Les garanties du Contrat ; • les conséquences d’événements climatiques et catastrophes naturelles tels que les tempêtes ou les ouragans, les inondations, les tremblements de terre, l’affaissement ou le glissement du sol, y compris les conséquences de l’orage, de la foudre et du gel, •Tout gel ; • tout événement et tout dommage causé par un acte intentionnel ou une faute dolosive, négligence, mauvaises utilisation ou intervention d’un tiers, •- Les tiers ; • les conséquences d’une guerre civile ou étrangère, des grèves, des émeutes, des mouvements populaires et des actes de terrorisme, •Les terrorisme ; • les conséquences de la désintégration du noyau atomique ou toute irradiation provenant d’une source d’énergie présentant un caractère de radioactivité, •les radioacti- vité ; • les frais courants tels que repas ou boissons que le Bénéficiaire aurait normalement supportées pendant son déplacement ; •les • les frais de transport, d’hébergements initialement prévus pour le déplacement du Bénéficiaire, •le Bénéficiaire ; • le coût des communications téléphoniques, excepté celles réalisées dans le cadre de la mise en place des présentes garanties. De plus, ne pourront donner lieu à l’intervention de l’Assisteurd’AXA Assistance, ni faire l’objet d’une indemnisation à quelque titre que ce soit toutes les conséquences : •de • de l’usage abusif d’alcool (taux d’alcoolémie constaté supérieur au taux fixé par la réglementation régle- mentation en vigueur), de l’usage ou de l’absorption de médicaments, drogues ou stupéfiants stupé- fiants non prescrits médicalement ; •-d’un acte intentionnel ou d’une faute dolosive • de la part du Bénéficiaire ; •de la participation du Bénéficiaire en tant que concurrent concur- rent à toute épreuve sportive de compétition ou à des épreuves d’endurance ou de vitesse et à leurs essais préparatoires, à bord de tout engin de locomotion terrestre ou aérienne (à moteur ou non) ainsi que la pratique des sports de glace à un titre non-amateur ; •des dommages • des dom- mages causés par des explosifs que le Bénéficiaire peut détenirdétenir ; •d’interdictions • d’interdictions officielles, de saisies ou de contraintes par la force publique ; •de • la mobilisation générale ; •de • toute réquisition réqui- sition des hommes et/ou du matériel par les autorités compétentes ; •de • tout acte de sabotage; •de • toute restriction à la libre circulation des biens et des personnes ; •de • toute intervention initiée et/ou organisée à un niveau étatique ou inter-étatique interétatique par toute autorité ou organisme gouvernemental gouver- nemental ou non gouvernementale gouvernemental ; •de • tous les cas de force majeure.

Exclusions. Outre les exclusions légales et réglementaires applicablesgénérales prévues à l’article 4 des Conditions Générales, sont également exclus et ne pourront donner lieu à l’intervention de l’Assisteur : •Les frais de réparations des véhicules, pièces détachées, •-Les remorques d’un poids total autorisé en charge (PTAC) supérieur à 750 kg, •Les frais de rapatriement ou de remorquage exclues de la remorque ou de la caravane non endommagée présente garantie les pertes pécuniaires relatives aux points suivants : • les impayés résultant d’un litige antérieur à la suite date d’effet du bulletin individuel d’adhésion au contrat, • le non-paiement du dépôt de garantie par le locataire, • les locations saisonnières ou temporaires d’une carence d’un véhicule tracteurdurée inférieure à 12 mois, •Les remorques • les résidences secondaires, • les locations en meublés de fabrication non standard et toutes autres remorques que celles destinées au transport moins de 9 mois, • les baux commerciaux, • les baux ruraux, • les baux artisanaux, • les baux portant sur des bagageslocaux sous-loués, ainsi que • les remorques logements donnés en location à bateauxune association, • les remorques logements de transport de véhiculefonction, •Les véhicules destinés aux transports de marchandises • les logements loués à du personnel diplomatique, • les logements loués par une personne morale, pour le compte de tiers et au transport y loger des animaux ; •Les animaux transportés ; •Les évènements survenus aux catégories de véhicules thermiques suivants : plus de 4,5 t de PTC, véhicules à usage de transport de personnes à titre onéreux tels que taxis, ambulance, VTC ; voiture de location courte durée et véhicules utilisés dans toute épreuve de compétition automobile ou en essai ; •L’immobilisation du Véhicule garanti pour des opérations d’entretien ou de maintenance mécanique du Véhicule garanti ; •L’immobilisation du Véhicule garanti pour des opérations de maintenance de carrosserie lorsque celles-ci sont limitées à la réparation des rayures, changement des éléments amovibles de carrosserie tels que pare-chocs, boucliers, protections latérales, feux et vitres •Les frais engagés sans l’accord de l’Assister, ou non expressément prévus par les présentes, •-Les frais non justifiés par des documents originaux, •Tout événement survenu à la suite d’une circonstance connue avant la date d'effet de souscription aux présentes, •-Les demandes d’assistance formulées en dehors des dates de validité des garanties, •Les conséquences d’événements climatiques et catastrophes naturelles tels que les tempêtes ou les ouragans, les inondations, les tremblements de terre, l’affaissement ou le glissement du sol, y compris les conséquences de l’orage, de la foudre et du gel, •Tout événement et tout dommage causé par un acte intentionnel ou une faute dolosive, négligence, mauvaises utilisation ou intervention d’un tiers, •- Les conséquences d’une guerre civile ou étrangère, des grèves, des émeutes, des mouvements populaires et des actes de terrorisme, •Les conséquences de la désintégration du noyau atomique ou toute irradiation provenant d’une source d’énergie présentant un caractère de radioactivité, •les frais courants tels que repas ou boissons que le Bénéficiaire aurait normalement supportées pendant son déplacement ; •les frais de transport, d’hébergements initialement prévus pour le déplacement du Bénéficiaire, •le coût des communications téléphoniques, excepté celles réalisées physiques dans le cadre de son activité sociale, • les locations de garages, emplacements de parking et caves isolés c’est-à-dire lorsque la mise location de tels locaux accessoires n’est pas rattachée à la location du local à usage d’habitation ou professionnel, • les baux assurés ou ayant été assurés dans le cadre du dispositif GRL (garantie des risques locatifs et ne répondant pas aux critères de solvabilité de l’article 1 des Conditions Spéciales, sauf mention contraire aux Conditions Particulières, • les immeubles déclarés insalubres ou en place état de péril, en vertu des présentes garanties. De plusarticles L511-1 et suivants du Code de la construction et de l’habitation, ne pourront donner lieu • les biens pour lesquels, le Souscripteur n’a pas de mandat de gestion en cours de validité, • le non-paiement des loyers dont le montant mensuel excède le plafond prévu aux Conditions Particulières, sauf accord écrit préalable de SERENIS ASSURANCES, • le non-paiement des loyers, charges et taxes y afférents lorsque ce non-paiement est légitimé ou consécutif à l’intervention des dispositions d’ordre général prises par une assemblée, un organisme représentant le locataire ou toute juridiction compétente, • les pertes financières subies par l’Assuré résultant du non-versement ou de l’Assisteurla non-restitution des fonds, ni faire l’objet espèces ou valeurs reçues par le Souscripteur, ses collaborateurs ou ses préposés, • les effets d’une indemnisation grève généralisée sur une commune, un département ou sur l’ensemble du territoire national par décision d’une organisation représentative reconnue, • un sinistre résultant d’un incendie, d’une explosion, d’un dégât des eaux, d’un vol, d’une catastrophe naturelle, d’une transformation des locaux ou tout dommage pouvant porter atteinte à quelque titre que ce soit toutes la jouissance des locaux par le locataire, • les conséquences : •de l’usage abusif d’alcool (taux d’alcoolémie constaté supérieur au taux fixé par dommages et intérêts ou amendes mis à la réglementation en vigueur)charge de l’Assuré, • un locataire ayant la qualité de conjoint, d’ascendant, de l’usage descendant, de concubin ou de l’absorption collatéral du propriétaire, • une dispense de médicaments, drogues paiement ou stupéfiants non prescrits médicalement ; •-d’un acte intentionnel ou d’une faute dolosive une réduction de la part du Bénéficiaire ; •de la participation du Bénéficiaire en tant que concurrent à toute épreuve sportive de compétition ou à des épreuves d’endurance ou de vitesse et à leurs essais préparatoires, à bord de tout engin de locomotion terrestre ou aérienne (à moteur ou non) ainsi que la pratique des sports de glace à un titre non-amateur ; •des dommages causés loyer accordée par des explosifs que le Bénéficiaire peut détenir; •d’interdictions officielles, de saisies ou de contraintes par la force publique ; •de mobilisation générale ; •de toute réquisition des hommes propriétaire et/ou du matériel par les autorités ; •de tout acte pouvoirs publics ou la législation, • les frais et dépens, notamment ceux avancés par votre contradicteur et mis à votre charge par une décision de sabotage; •de toute restriction à la libre circulation des biens justice (articles 695 et des personnes ; •de toute intervention initiée et/ou organisée à un niveau étatique ou inter700 du Code de Procédure Civile, 475-étatique par toute autorité ou organisme gouvernemental ou non gouvernementale ; •de tous cas 1 du Code de force majeureProcédure Pénale…).

Exclusions. Outre les exclusions légales et réglementaires applicables, sont également Sont exclus et ne pourront donner lieu à l’intervention de l’Assisteur l’Assisteur, ni faire l’objet d’une indemnisation à quelque titre que ce soit : •Les frais de réparations des véhiculesde Véhicule garanti, ainsi que toutes les pièces détachées, •-Les détachées ; •Les remorques d’un poids total autorisé en charge (PTAC) supérieur à 750 kg, kg ; •Les frais de rapatriement ou de remorquage de la remorque ou de la caravane non endommagée à la suite d’une carence d’un véhicule tracteur, Véhicule garanti tracteur ; •Les remorques de fabrication non standard et toutes autres remorques que celles destinées au transport des bagages, ainsi que les remorques à bateaux, les remorques de transport de véhicule, véhicule ; •Les véhicules destinés aux transports d’animaux ou de marchandises pour le compte de tiers et au transport des animaux ; •Les animaux transportés ; •Les évènements survenus aux catégories de véhicules thermiques suivants : plus de 4,5 t de PTC, véhicules à usage de transport de personnes à titre onéreux tels que : taxis, ambulance, VTC ; voiture VTC, et véhicules de location courte durée et véhicules utilisés dans toute épreuve de compétition automobile ou en essai ; •L’immobilisation du Véhicule garanti pour des opérations d’entretien ou de maintenance mécanique du Véhicule garanti de celui- ci ; •L’immobilisation du Véhicule garanti pour des opérations de maintenance de carrosserie lorsque celles-ci sont limitées à la réparation des rayures, changement des éléments amovibles de carrosserie tels que pare-chocs, boucliers, protections latérales, feux et vitres ; •Les frais courants tels que repas ou boissons qu’un Bénéficiaire aurait normalement supporté pendant son déplacement ; •Les frais de transport, d’hébergements initialement prévus pour le déplacement d’un Bénéficiaire, •Le coût des communications téléphoniques, excepté celles réalisées dans le cadre de la mise en place des garanties de ce contrat ; •Les frais engagés sans l’accord de l’Assisterl’Assisteur, ou non expressément prévus par les présentes, •-Les le Contrat ; •Les frais non justifiés par des documents originaux, originaux ; •Tout événement survenu à la suite d’une circonstance connue avant la date d'effet de souscription aux présentes, •-Les au Contrat ; •Les demandes d’assistance formulées en dehors des dates de validité des garanties, garanties ; •Les conséquences d’événements climatiques et catastrophes naturelles tels que les tempêtes ou les ouragans, les inondations, les tremblements de terre, l’affaissement ou le glissement du sol, y compris les conséquences de l’orage, de la foudre et du gel, gel ; •Tout événement et tout dommage causé par un acte intentionnel ou une faute dolosive, négligence, mauvaises utilisation ou intervention d’un tiers, •- Les tiers ; •Les conséquences d’une guerre civile ou étrangère, des grèves, des émeutes, des mouvements populaires et des actes de terrorisme, terrorisme ; •Les conséquences de la désintégration du noyau atomique ou toute irradiation provenant d’une source d’énergie présentant un caractère de radioactivité, •les frais courants tels que repas ou boissons que le Bénéficiaire aurait normalement supportées pendant son déplacement ; •les frais de transport, d’hébergements initialement prévus pour le déplacement du Bénéficiaire, •le coût des communications téléphoniques, excepté celles réalisées dans le cadre de la mise en place des présentes garanties. De plus, ne pourront donner lieu à l’intervention de l’Assisteur, ni faire l’objet d’une indemnisation à quelque titre que ce soit toutes les conséquences : •de l’usage abusif d’alcool (taux d’alcoolémie constaté supérieur au taux fixé par la réglementation en vigueur), de l’usage ou de l’absorption de médicaments, drogues ou stupéfiants non prescrits médicalement ; •-d’un •d’un acte intentionnel ou d’une faute dolosive de la part du Bénéficiaire ; •de la participation du Bénéficiaire en tant que concurrent à toute épreuve sportive de compétition ou à des épreuves d’endurance ou de vitesse et à leurs essais préparatoires, à bord de tout engin de locomotion terrestre ou aérienne (à moteur ou non) ainsi que la pratique des sports de glace à un titre non-amateur ; •des dommages causés par des explosifs que le Bénéficiaire peut détenirdétenir ; •d’interdictions officielles, de saisies ou de contraintes par la force publique ; •de •la mobilisation générale ; •de toute •toute réquisition des hommes et/ou du matériel par les autorités ; •de tout •tout acte de sabotage; •de toute •toute restriction à la libre circulation des biens et des personnes ; •de toute •toute intervention initiée et/ou organisée à un niveau étatique ou inter-étatique par toute autorité ou organisme gouvernemental ou non gouvernementale ; •de tous •tous les cas de force majeure.