ENGAGEMENT. Le relais n’est pas responsable de l’usage fait du présent document
ENGAGEMENT. Le premier nommé engage les services du second nommé à partir du ......... / ........ / ............ pour une durée indéterminée. Les attributions du travailleur consistent en ordre principal en : ……………………………………………………………………………………..………………………………………………. Ces attributions correspondent à la catégorie1 dans la classification professionnelle établie par la commission paritaire dont relève l’entreprise, soit …………………………………………………………………………………… N° …………. Le travailleur devra éventuellement accomplir d’autres tâches accessoires ou connexes à ses attributions principales, selon les nécessités de l’entreprise.
ENGAGEMENT. Le premier nommé engage les services du second nommé à partir du ........./......../............ pour pourvoir au remplacement de …………………………………………………. dont le contrat d’emploi est suspendu pour la raison suivante ………………………………………………………………………………………………………………………………………… Les attributions du travailleur consistent en ordre principal en …………………………………………………………..……….... …………………………………………………………………………………………………………………………………………………….. Celles-ci correspondent à la catégorie1....................dans la classification professionnelle établie par la commission paritaire dont relève l’entreprise soit ………………………………………………………………………………… n° ……………… Le travailleur devra éventuellement accomplir d’autres tâches accessoires ou connexes à ses attributions principales, selon les nécessités de l’entreprise.
ENGAGEMENT. Le voyageur qui conclut le contrat de voyage à forfait : - s’engage à fournir à l’organisateur et/ou au détaillant tous les renseignements utiles qui pourraient influencer le contenu du contrat, les caractéristiques principales des services de voyage ou le déroulement du voyage ou du séjour ; - s’engage à ce que toutes les données personnelles rela- tives aux personnes pour le compte desquelles il conclut le contrat, soient véridiques et correctement renseignées sur tous les documents (numéro de téléphone portable, adresse email, identité, âge, etc...) ; - garantit la bonne exécution des obligations contract- uelles (notamment le paiement) des personnes pour le compte desquelles il a conclu le contrat (membres de la famille, amis, etc ...).
ENGAGEMENT. A compter du (…), monsieur/madame Y est engagé(e) en qualité d’intervenant en activité physique adaptée par monsieur/madame X, sous réserve que monsieur/madame Y soit titulaire de la carte professionnelle d’éducateur sportif6. Ce contrat est conclu en vue d’assurer le remplacement temporaire de monsieur/madame (…), employé(e) habituellement en qualité d’intervenant en activité physique adaptée, pendant son absence en raison de (…)7. Ce contrat est conclu sous réserve des résultats de la visite médicale d’embauche.
ENGAGEMENT. Le présent contrat prend cours le …..../…..../…......... pour se terminer le ……./……./……….. L'employeur engage l'étudiant en qualité d’ouvrier / employé1 en vue d'effectuer les travaux suivants : ..............................................................................................……………………………………………….……………………… Ceux-ci correspondent à la catégorie2 .............. dans la classification professionnelle établie par la commission paritaire dont relève l’entreprise, soit ……….......................................................………………………………………n°................
ENGAGEMENT. Mlle/Mme/M est engagé(e), sous réserve des résultats de la visite médicale d’embauche, à compter du , à heures, jusqu’au à heures inclus2 (comprenant heures de repos quotidien reporté du à h au à h), dans le cadre d’un contrat d’engagement éducatif défini aux articles L.432-1 à L.432-6 et D.432-1 à D.432-9 du code de l’action sociale et des familles. Le présent contrat est soumis aux dispositions de la Convention Collective Nationale de l’Animation, pour celles qui sont applicables au contrat d’engagement éducatif. La Convention Collective de l’Animation peut être consultée à (modalités de consultation). Mlle/Mme/M certifie sur l’honneur, à la date de signature de ce contrat, remplir toutes les conditions : - de l’article L.432-4 du code de l’action sociale et des familles selon lequel o la durée cumulée des contrats conclus en contrat d’engagement éducatif par Mlle/Mme/M n’excède pas 80 jours sur douze mois consécutifs y compris le présent contrat, o La totalité des heures accomplies au titre du présent contrat d'engagement éducatif et de tout autre contrat de travail ne peut excéder quarante-huit heures par semaine, calculées en moyenne sur une période de six mois consécutifs - de l’article D.432-1 du même code selon lequel il (elle) n’exerce pas une activité incompatible avec l’engagement en contrat d’engagement éducatif. A la date de conclusion du présent contrat, Mlle/Mme/M déclare avoir travaillé jours en qualité d’engagé(e) éducatif sur les 11 derniers mois.
ENGAGEMENT. Sous réserve des résultats de la visite médicale préalable à l’embauche, Mme/M. est embauché(e) à compter du ........... en qualité de Masseur-Kinésithérapeute de groupe cycliste avec la qualification ………. rattaché au groupe de classification au sens de l’article 9.3 de la CCN du Sport. Cet engagement est conclu sous réserve d'une période d'essai de mois (en fonction de la qualification du masseur-kinésithérapeute) de travail effectif, qui pourra faire l’objet d’un renouvellement dans les conditions conventionnelles applicables. Pendant cette période, le présent contrat pourra prendre fin à la volonté de l'une ou l'autre des parties, à tout moment, sous réserve du respect des délais de prévenance mentionnés aux articles L.1221-25 et L.1221- 26 du Code du travail. Toute rupture de période d’essai, quel qu’en soit l’auteur, sera notifiée à l’autre partie par lettre recommandée avec AR ou par lettre remise en main propre contre décharge.
ENGAGEMENT. Le Fournisseur s'engage à accepter de la part du GRT, au Point de Fourniture, le gaz naturel conformément aux spécifications décrites à l’Article 15. Comme ces spécifications peuvent varier dans le temps, en cas de modification de la réglementation ou lorsqu'une telle modification est rendue nécessaire pour des raisons techniques ou économiques le GRT informera le Fournisseur en temps utile de tels changements. Le Fournisseur pourra refuser les nouvelles spécifications et disposera alors du droit de résilier le Contrat sans indemnité de quelque nature que ce soit de part et d'autre. En cas de mise à disposition au Point de Fourniture par le GRT de gaz naturel non conforme aux spécifications visées à l’Article 15, le GRT est responsable à l'égard du Fournisseur dans les limites de l'Article 24.
ENGAGEMENT. La Société engage aux termes du présent contrat de travail le Salarié en qualité de Executive Vice BETWEEN XXX.Xxxxxxxx, Société à responsabilité limitée (limited liability company) with a share capital of Euros 1,412,952.00, enrolled with the Registry of Trade and Companies of Evry under number B 385 111 802, having its registered office at Technopolis - Immeuble GAMMA, 0 xxxxxx xx Xxxxxx, Xxx Xxxx, 00000 XXXXXXXXXXX Xxxxx, represented by Mr. Xxxx A. XXXXXXXXXXX, in his capacity of Member of Management Council, duly entitled for the purposes hereof, Hereinafter referred to as the “Company”, On the one hand, AND Xx. Xxxx Xxxxxxx, of American nationality, residing 00, xxx xx Xxxxxxxxxxx - 00000 XXXXXXXXX, Hereinafter referred to as the « Employee », On the other hand. IT HAS BEEN AGREED AND DECIDED AS FOLLOWS : Whereas The purpose of this employment agreement is to set forth the parties’ respective rights and obligations. The present Contract is made out of concern to take account of the Company’s constant need to adapt itself, to find a balance with Mr. Mobayen’s aspirations, and also in the respect of the continuation of their previous agreements. Clause 1. -