Enfants. Enfants du titulaire de la Carte Assurée ou de son Conjoint, célibataires de moins de 25 ans fiscalement à charge et, le cas échéant, leurs enfants qui viendraient à naître au cours de la validité de la Convention d'assistance. Enfants adoptés du titulaire de la Carte Assurée ou de son Conjoint, célibataires de moins de 25 ans fiscalement à charge, à compter de la date de transcription du jugement d’adoption sur les registres de l’état civil français. Enfants du titulaire de la Carte Assurée ou de son Conjoint, célibataires de moins de 25 ans, rattachés au foyer fiscal d’un de leurs parents.
Enfants. Les enfants peuvent être Membres. En invitant un enfant (tel que défini par la juridiction dans laquelle l'enfant vient) à devenir Membre, le Responsable déclare qu'il (a) accepte le traitement par Xxxxxxxx des informations sur l'enfant tel que décrit dans la Politique de confidentialité, (b) sera responsable du respect des Conditions par l'enfant, et (c) aura le droit légal de le faire (a) et (b).
Enfants. Sans préjudice de l’application des dispositions du chapitre 5 des Conditions Générales de Vente en vigueur, il est précisé que les enfants ne sont acceptés à bord qu’à partir de 8 ans, sans encadrement ni prestations particulières. Ils sont entièrement à la charge de leurs parents et/ou accompagnant(s).
Enfants. Les enfants, à dater du 6ième mois de leur naissance, sont également assurés par la police de leur(s) parent(s).
Enfants. Ils sont placés sous la garde exclusive de leurs parents qui en sont pénalement et civilement responsables, notamment lorsqu'ils utilisent l'aire de jeux ainsi que la piscine.
Enfants. Les enfants de moins de 18 ans sont placés sous la garde exclusive de leurs parents qui en sont pénalement et juridiquement responsables
Enfants. Sans préjudice des dispositions du chapitre 5 des Conditions Générales de Vente en vigueur, il est précisé que les enfants ne sont acceptés sur les Circuits qu’à partir de 7 ans (sur certains Circuits l’âge minimum peut-être supérieur) et Escapades qu’à partir de 4 ans, sans encadrement ni prestations particulières. Ils sont entièrement à la charge de leurs parents ou de l’accompagnant, sans G.O® pour les encadrer. Concernant les conditions d’inscription dans les structures d’encadrement enfants du Club Med, nous vous invitons à lire le paragraphe 5.2 des Conditions Générales de Vente en vigueur.
Enfants. Nous n’acceptons pas de faire voler les enfants de moins de 7 ans ou mesurant moins
Enfants. 13.1 Bien que nous nous efforcions de les rendre le plus sûr possible, nos propriétés en formule indépendante ne sont pas totalement sécurisées pour les enfants. PureChalets ne sera pas tenu responsable des accidents qui pourraient survenir dans les propriétés, il est de la responsabilité des parents de veiller à ce que leurs enfants soient surveillés à tout instant. Une attention particulière doit être apportée aux spas, aux cheminées et aux escaliers, car il n'y a pas de garde-feu ni de barrières d'escalier.
Enfants. Enfants du titulaire de la Carte Assurée ou de son Conjoint, célibataires de moins de 25 ans fiscalement à charge et, le cas échéant, leurs enfants qui viendraient à naître au cours de la validité de la Convention d'assistance. • Enfants adoptés du titulaire de la Carte Assurée ou de son Conjoint, célibataires de moins de 25 ans fiscalement à charge, à compter de la date de transcription du jugement d’adoption sur les registres de l’état civil français. • Enfants du titulaire de la Carte Assurée ou de son Conjoint, célibataires de moins de 25 ans, rattachés au foyer fiscal d’un de leurs parents. Tout pays situé dans le monde entier à l’exclusion : • des Xxxx xxx xxxxxxxx, • xx xx Xxxxxx xxxxxxxxxxxxxx (Xxxxx comprise), des Principautés de Monaco et d’Andorre, si la Résidence de l’Assuré est située dans l’une de ces zones géographiques, • des Départements et Régions d’Outre-Mer (Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion et Mayotte), des Collectivités d’Outre-Mer (Polynésie française, St Pierre et Miquelon, Wallis et Futuna, St Martin (partie française) et St Barthélémy) et de la Nouvelle Calédonie, dès lors qu’il s’agit de la zone géographique où se situe la Résidence de l’Assuré. • du Pays de Résidence de l’Assuré, si le Pays de Résidence est situé hors de France.