DUREE DE LA LOCATION Clauses Exemplaires

DUREE DE LA LOCATION. L’utilisation du véhicule est consentie pour une durée déterminée minimale de ½ heure et maximale de 48 heures. A partir d’une demi-heure, tout quart d’heure entamé est dû. Le véhicule est à rendre dans les délais convenus. En cas de retard, l’abonné doit avertir le service réservation par téléphone. Les frais supplémentaires qui découlent d’un retard (ex. l’annulation ou le décalage d’une réservation ultérieure) sont à la charge de l’abonné retardataire. OTOLIS ne peut être tenu responsable du fait qu’un véhicule réservé ne soit pas disponible (retard, immobilisation,…). Cependant, OTOLIS s’engage à faire de son mieux pour résoudre tout problème lié à une réservation (retard du précédent locataire, indisponibilité du véhicule,…).
DUREE DE LA LOCATION. La location prend effet au moment où le Véhicule est mis à disposition du Locataire et/ou Chauffeur. La date et l’heure sont fixées sur le Contrat de location. Lors de la remise du Véhicule, la charge des risques est transférée au Locataire qui en assure la garde matérielle et juridique sous son entière responsabilité. La location et la garde juridique afférente prennent fin au moment où le Véhicule est restitué par le Locataire et/ou Chauffeur au Magasin XXXXX XXXXXX.
DUREE DE LA LOCATION. La présente location est consentie pour une durée de …………….à compter du à 16h pour se terminer le à 10h Le montant du loyer est de ….. euros. Il est versé par le preneur la somme de ……euros à titre d’arrhes correspondant à 30% du loyer et venant en déduction de la somme totale à payer, le solde devant être impérativement réglé le jour de la mise à disposition des lieux.
DUREE DE LA LOCATION. La présente location est consentie du : ………………………………………………………………………………………………………… L’arrivée des locataires se fera le : ………………………………………………………………………………………………………………. Le gîte sera rendu le : ……………………………………………………………………………………………………………………………….
DUREE DE LA LOCATION. La présente location est consentie pour une période allant du / / 2018 au / / 2018 soit ( nuits) Les heures d’arrivée et de départ seront convenues entre le bailleur et le locataire. En aucune manière la location ne pourra être reconduite sans l’accord préalable et écrit du bailleur.
DUREE DE LA LOCATION. La durée du Contrat est prévue sur le Bon de Réservation ; elle se calcule en fonction des forfaits proposés par le Loueur. Le Locataire s'engage à restituer le Véhicule au Loueur exclusivement au même endroit que sa mise à disposition, à la date et à l’heure indiquées sur le Bon de Réservation. En cas de retard de restitution, toute heure supplémentaire sera facturée suivant les Conditions Tarifaires en vigueur. A défaut de restitution, le Locataire s'expose à des poursuites judiciaires civiles et pénales. L’abandon du Véhicule sur le parking du Loueur sans respecter les formalités de restitution du Véhicule est strictement interdit et constitue une faute du Locataire. La location se termine par la restitution du Véhicule, de ses clés et de ses papiers, et par le contrôle du Véhicule avec une personne habilitée par le Loueur. Seule la restitution du Véhicule, des documents et des clés par le Locataire dans les locaux du Loueur, aux heures d'ouverture du bureau, permet de mettre fin au Contrat. La responsabilité du Locataire étant engagée jusqu’à la fin ou la résiliation du Contrat. Dans l'hypothèse où le Véhicule serait restitué sans ses clés, celles-ci seront facturées au Locataire, de même que les frais consécutifs au changement de clés (serrures, Neiman) ainsi que, s'il y a lieu, les frais de rapatriement du Véhicule. Le Loueur ne peut en aucune façon être tenu responsable des biens qui auraient été oubliés dans les Véhicules à l'issue de la location. Si le Locataire souhaite conserver le Véhicule au-delà de la durée prévue au Contrat de Location, il lui appartient d’obtenir l’accord écrit et préalable du Loueur et de procéder à la signature d’un nouveau Bon de Réservation, sous peine de s’exposer à des poursuites judiciaires pour détournement de Véhicule et abus de confiance. En l’absence d’accord écrit et préalable pour une éventuelle prorogation, le Loueur se réserve le droit de reprendre le Véhicule en quelque lieu qu’il se trouve et aux frais du Locataire. En cas de confiscation ou de mise sous scellés du Véhicule, le Contrat pourra être résilié de plein droit dès que le Loueur en sera informé par les autorités judiciaires ou par le Locataire. Toute utilisation du Véhicule qui porterait préjudice au Loueur autoriserait celui-ci à résilier de plein droit le Contrat de Location. En cas de vol, le Contrat est arrêté dès transmission au Loueur, du dépôt de plainte effectué par le Locataire auprès des autorités compétentes. En cas d'accident, le Contra...
DUREE DE LA LOCATION. La présente location est consentie pour une durée de 5 semaines. La location prendra effet le lundi de la semaine où le preneur aura la disposition du matériel loué; elle se terminera de plein droit et sans formalité le vendredi de la 5ème semaine de location. Toute résiliation anticipée de la présente location par le preneur ne donnera lieu à aucun remboursement de la part de propriétaire sauf si la cause de la résiliation lui incombe.
DUREE DE LA LOCATION. La durée de location part du jour de la mise à disposition du matériel dans les entrepôts du loueur ou sur le chan- tier en cas de livraison. Cette date est fixée sur le contrat ou le bon de livraison. Lors de la remise du matériel, la charge des risques est transférée au locataire qui en as- sume la garde matérielle et juridique sous son entière responsabilité, la location et la garde juridique afférente prennent fin le jour où la totalité du matériel est restituée par le locataire ou repris par STPR.
DUREE DE LA LOCATION. 3.1. La location qui est personnelle et non transmissible, est conclue pour une durée déterminée fixée sur le contrat ou le bon de livraison. La location prend effet au jour où le VEHICULE est mis à disposition du LOCATAIRE. Elle prend fin au jour où le VEHICULE est restitué. A défaut de restitution pendant les heures d’ouverture, le LOCATAIRE conservera la garde du VEHICULE jusqu’à la prochaine heure d’ouverture de l’Agence RHÔNE RUNNER.
DUREE DE LA LOCATION. La durée d’un contrat de location est de 30 jours maximum. Le locataire s’engage à restituer le véhicule au loueur à la date prévue au contrat de location soumis peine de s’exposer à des poursuites judiciaires civiles et pénales. La durée de location se calcule par tranche de 24 heures, non fractionnable, depuis l’heure de mis à disposition du véhicule, mais vous bénéficiez toutefois d’une tolérance de 29 minutes à la fin de la location avant q’une nouvelle période de 24 heures soit appliquée. Si vous souhaitez renouveler le contrat, il vous appartiendra : De vous rendre, avec le véhicule prioritairement à la SARL BELLE ILE , D’effectuer un contrôle du véhicule avec l’agent SARL BELLE ILE, De régler le loyer et charges complémentaires à la fermeture du contrat échu, Et de signer un nouveau contrat. Le renouvellement d’un contrat mensuel est strictement soumis aux stipulations qui précédent. De plus, le non respect par le locataire de ces stipulations pour les locations mensuelles le rendra automatiquement redevable vis à vis du loueur d’une astreinte conventionnelle de 50 euros TTC par jour de conservation du véhicule au delà de la date d’échéance du contrat , en plus du coût de la location et sans préjudice, pour le loueur, de toute action civile et/ou pénale qui lui serait ouverte sur le fonctionnement de la non restitution du véhicule.