Documents annexes. De convention expresse, tous les documents annexés au présent contrat en font partie intégrante et forment, avec celui-ci, un ensemble indivisible dans l'esprit des parties.
Documents annexes. A - Obligatoires
Documents annexes. De convention expresse, tous les documents annexés au présent contrat, ci-après listés, en font partie intégrante et forment, avec celui-ci, un ensemble indivisible dans l'esprit des parties : - Liste du matériel mis à disposition.
Documents annexes. De convention expresse entre les parties, le contrat d’abonnement est constitué des présentes conditions générales d’abonnement au service Vérifiance-FNCI-Banque de France et des conditions contractuelles applicables à l’Abonné ou au Mandataire, qui forment un ensemble contractuel indivisible.
Documents annexes. Demeurent ou seront annexés aux présentes :
Documents annexes. Un guide interne de gestion du volontaire de service civique élaboré par le Département sera remis à la structure d’accueil.
Documents annexes. 1° Association « 1-Terre-Actions »
Documents annexes description de l’appartement. Fait en deux exemplaires dont un est remis à chacune des parties qui le reconnaît. A : Argelès-Gazost, le ………………………………………………………. Pour le Bailleur : Le preneur « lu et approuvé » « lu et approuvé » en manuscrit (Modèle de contrat revu le 30-01-2022) - convecteurs électriques - volets roulants, rideaux, lustres - table carrée avec 4 chaises - banquette avec coussins & rangements - Table basse de salon, télévision - Convecteur électrique imitation feu de bois dans cheminée - Cumulus - Douche, lavabo, WC - rangements - chauffage/ sèche serviettes - sèchoire - 0 lits de 90 avec couettes et oreillers - rangements et penderie, convecteur électrique - fer et table à repasser 1 lit de 140 avec couette et oreillers rangements et penderie, convecteur électrique Pour le ménage : aspirateur, seau avec serpillière, produits de nettoyage et torchons à poussière et éventuellement pour carreaux s'ils ont été salis.
Documents annexes. Le présent Contrat comporte 82 feuillets et 33 annexes.
Documents annexes. Sont et demeureront annexés au présent contrat, les documents suivants dont copie a été remise au Locataire qui le reconnaît : o Etat des lieux établi lors de la remise des clés au locataire (état des lieux contradictoire ou par huissier), o Listes des réparations locatives et des charges récupérables définies par décret en Conseil d’Etat, o Attestation d’assurance multirisques habitation.