Common use of DESCRIPTION DES PRESTATIONS Clause in Contracts

DESCRIPTION DES PRESTATIONS. Les modalités et les conditions générales et particulières de fonctionnement de l'établissement et des prestations qu'il dispense, sont définies dans le règlement de fonctionnement remis à l'admission avec le présent contrat, que le résident s’engage à respecter. Une annexe jointe au présent contrat décrit la totalité des prestations fournies par l'établissement avec leur prix, ainsi que celles choisies par le résident. Tout changement doit faire l'objet d'un avenant signé et annexé au présent contrat (choix supplémentaire d'une prestation existante, renonciation à une prestation existante, choix d'une nouvelle prestation créée par l'établissement). Les objectifs de prise en charge et les prestations adaptées à la personne accueillie sont déterminés avec sa participation et figurent dans le document contractuel spécifique, annexé au présent contrat. Un avenant au présent contrat est établi dans les 6 mois de sa signature, puis tous les ans, afin de revoir les objectifs et les prestations les plus adaptées à la personne accueillie.

DESCRIPTION DES PRESTATIONS. Les modalités et les conditions générales et particulières de fonctionnement de l'établissement et des prestations qu'il dispense, dispense sont définies dans le règlement de fonctionnement qui vous est remis à l'admission (ou à votre représentant légal) obligatoirement avec le présent contrat, que le résident s’engage à respecter. Une annexe jointe au présent contrat décrit la totalité des prestations fournies par l'établissement avec leur leurs prix, ainsi que celles choisies par le résident. (Annexe n°1) Tout changement doit faire l'objet d'un avenant signé et annexé au présent contrat (choix supplémentaire d'une prestation existante, renonciation à une prestation existante, choix d'une nouvelle prestation créée par l'établissement). Les objectifs de prise en charge et Le projet personnalisé sera déterminé selon les prestations adaptées à la personne accueillie sont déterminés avec sa participation et figurent conditions stipulées dans le document contractuel spécifique, annexé au présent contratl’annexe ci-jointe. Un avenant au présent contrat est établi dans les 6 mois de sa signature, puis tous les ans, afin de revoir les objectifs et les prestations les plus adaptées à la personne accueillie.(Annexe n°7)

DESCRIPTION DES PRESTATIONS. Les modalités et les conditions générales et particulières de fonctionnement de l'établissement l’établissement et des prestations qu'il qu’il dispense, sont définies dans le règlement de fonctionnement remis à l'admission l’admission avec le présent contrat, que le résident s’engage à respecter. Une annexe jointe au présent contrat décrit la totalité des prestations fournies par l'établissement l’établissement avec leur leurs prix, ainsi que celles choisies par le résident. Tout changement doit faire l'objet d'un l’objet d’un avenant signé et annexé au présent contrat (choix supplémentaire d'une d’une prestation existante, renonciation à une prestation existante, choix d'une d’une nouvelle prestation créée par l'établissementl’établissement). Les objectifs de prise en charge et les prestations adaptées à la personne accueillie sont déterminés avec sa participation et figurent dans le document contractuel spécifique, annexé au présent contrat. Un avenant au présent contrat est établi dans les 6 mois de sa signature, puis tous les ans, afin de revoir les objectifs et les prestations les plus adaptées à la personne accueillieaccueillie (projet personnalisé).