CONVENTION DE COMPTE Clauses Exemplaires

CONVENTION DE COMPTE. La Convention régit l’ouverture, le fonctionnement et la clôture de tout compte de dépôt ouvert dans les livres de la Banque au nom du Client (ci-après dénommé le « Compte »). Le Compte est destiné à enregistrer toutes les opérations au débit ou au crédit intervenant entre la Banque et le Client, étant précisé que les services fournis par la Banque dans le cadre de cette relation de Compte sont restreints à compter de la date de prise d’effet des présentes Conditions Générales (ci-après dénommée la « Date de Prise d’Effet des Conditions Générales »). Les conditions des opérations faisant l’objet d’une tarification figurent dans les Conditions Tarifaires. Le Client peut, à tout moment, obtenir communication de la version en vigueur des documents contractuels composant la Convention, sur support papier ou sur tout autre support durable, sur simple demande. Il peut également télécharger la version en vigueur des documents contractuels composant la Convention en se connectant au site internet de la Banque à l’adresse suivante : ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇ (ci-après dénommé le « Site Internet »).

CONVENTION DE COMPTE. Les dispositions de la présente Convention de négociation de dérivés font partie de la Convention de compte. Ainsi, toutes les conditions de la Convention de compte régissent les opérations sur Options, y compris sans s’y limiter les exigences relatives aux comptes sur marge et au paiement. En cas de divergence entre la présente Convention et la Convention de compte, la présente Convention aura préséance.

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