Common use of CONFIDENTIALITE Clause in Contracts

CONFIDENTIALITE. Nous Vous informons que les techniques, codes informatiques, outils de programmation, logiciels incluent dans le cadre de l’Offre, la documentation relative aux éléments de l’Offre, les éléments de facturation, les gestes commerciaux, les communications qui Vous sont adressées le sont à titre confidentiel et strictement personnel, pour les seuls besoins de l’exécution du Contrat et ne peuvent être réutilisés à d’autres fins. Vous ne pourrez en aucun cas Vous prévaloir d’un quelconque droit ou d’une quelconque concession de licence sur tout ou partie de l’Offre et/ou ses composants à une autre fin. Vous vous engagez pendant toute la durée du Contrat et pendant les cinq (5) ans qui suivront sa cessation, à : • Xxxxxx ces éléments confidentiels et à ne pas les divulguer ou les communiquer à des tiers, par quelque moyen que ce soit, sauf à être en mesure de prouver que l’information est dans le domaine public sans faute ni négligence de votre part, • Ne rien entreprendre qui soit susceptible de porter atteinte directement ou indirectement à cette confidentialité, • Ne pas les utiliser à d’autres fins que celle de la bonne exécution du Contrat. Vous vous engagez, à l’issue du Contrat à effacer et/ou détruire le Service et la documentation qui lui est éventuellement associée, quel que soit son support.

CONFIDENTIALITE. Nous Vous informons que les techniques, codes informatiques, outils de programmation, logiciels incluent dans le cadre de l’Offre, la documentation relative aux éléments de l’Offre, les éléments de facturation, les gestes commerciaux, les communications qui Vous sont adressées le sont à titre confidentiel et strictement personnel, pour les seuls besoins de l’exécution du Contrat et ne peuvent être réutilisés à d’autres fins. Vous ne pourrez en aucun cas Vous prévaloir d’un quelconque droit ou d’une quelconque concession de licence sur tout ou partie de l’Offre et/ou ses composants à une autre fin. Vous vous engagez pendant toute la durée du Contrat et pendant les cinq (5) ans qui suivront sa cessation, à : • Xxxxxx Garder ces éléments confidentiels et à ne pas les divulguer ou les communiquer à des tiers, par quelque moyen que ce soit, sauf à être en mesure de prouver que l’information est dans le domaine public sans faute ni négligence de votre part, • Ne rien entreprendre qui soit susceptible de porter atteinte directement ou indirectement à cette confidentialité, • Ne pas les utiliser à d’autres fins que celle de la bonne exécution du Contrat. Vous vous engagez, à l’issue du Contrat à effacer et/ou détruire le Service et la documentation qui lui est éventuellement associée, quel que soit son support.

CONFIDENTIALITE. Nous Vous informons que les techniques, codes informatiques, outils de programmation, logiciels incluent dans le cadre de l’Offre, la documentation relative aux éléments de l’Offre, les éléments de facturation, les gestes commerciaux, les communications qui Vous sont adressées le sont à titre confidentiel et strictement personnel, pour les seuls besoins de l’exécution du Contrat et ne peuvent être réutilisés à d’autres fins. Vous ne pourrez en aucun cas Vous prévaloir d’un quelconque droit ou d’une quelconque concession de licence sur tout ou partie de l’Offre et/ou ses composants à une autre fin. Vous vous engagez pendant toute la durée du Contrat et pendant les cinq (5) ans qui suivront sa cessation, à : • Xxxxxx ces Gaxxxx xes éléments confidentiels et à ne pas les divulguer ou les communiquer à des tiers, par quelque moyen que ce soit, sauf à être en mesure de prouver que l’information est dans le domaine public sans faute ni négligence de votre part, • Ne rien entreprendre qui soit susceptible de porter atteinte directement ou indirectement à cette confidentialité, • Ne pas les utiliser à d’autres fins que celle de la bonne exécution du Contrat. Vous vous engagez, à l’issue du Contrat à effacer et/ou détruire le Service et la documentation qui lui est éventuellement associée, quel que soit son support.

CONFIDENTIALITE. Nous Vous informons que les techniques, codes informatiques, outils de programmation, logiciels incluent dans le cadre de l’Offre, la documentation relative aux éléments de l’Offre, les éléments de facturation, les gestes commerciaux, les communications qui Vous sont adressées le sont à titre confidentiel et strictement personnel, pour les seuls besoins de l’exécution du Contrat et ne peuvent être réutilisés à d’autres fins. Vous ne pourrez en aucun cas Vous prévaloir d’un quelconque droit ou d’une quelconque concession de licence sur tout ou partie de l’Offre et/ou ses composants à une autre fin. Vous vous engagez pendant toute la durée du Contrat et pendant les cinq (5) ans qui suivront sa cessation, à : • Xxxxxx garder ces éléments confidentiels et à ne pas les divulguer ou les communiquer à des tiers, par quelque moyen que ce soit, sauf à être en mesure de prouver que l’information est dans le domaine public sans faute ni négligence de votre part, • Ne ne rien entreprendre qui soit susceptible de porter atteinte directement ou indirectement à cette confidentialité, • Ne ne pas les utiliser à d’autres fins que celle de la bonne exécution du Contrat. Vous vous engagez, à l’issue du Contrat à effacer et/ou détruire le Service et la documentation qui lui est éventuellement associée, quel que soit son support.