Conditions d’utilisation. 1. La mise à disposition du véhicule est consentie exclusivement au/à la locataire ou aux personnes explicitement déclarées au contrat. Le véhicule ne peut être ni vendu, ni loué, ni prêté, et doit être utilisé par le/la locataire raisonnablement et notamment sans être sous influence éthylique, narcotique, ou d'autres substances susceptibles d'altérer la capacité à conduire.
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Samples: lpa.citiz.coop, citiz.coop, rennesmetropole.citiz.coop
Conditions d’utilisation. 1. La mise à disposition du véhicule est consentie exclusivement au/à la locataire ou aux personnes explicitement déclarées au contrat. Le véhicule ne peut être ni vendu, ni loué, ni prêté, et doit être utilisé par le/la locataire raisonnablement et notamment sans être sous influence éthylique, narcotique, ou d'autres d’autres substances susceptibles d'altérer d’altérer la capacité à conduire.
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Samples: Contrat D’adhesion, yelo.agglo-larochelle.fr
Conditions d’utilisation. 1. I. La mise à disposition du véhicule est consentie exclusivement au/à la locataire l’usager ou aux personnes explicitement déclarées au contrat. Le véhicule ne peut être ni vendu, ni loué, ni prêté, et doit être utilisé par le/la locataire l’usager raisonnablement et notamment sans être sous influence éthylique, narcotique, ou d'autres d’autres substances susceptibles d'altérer d’altérer la capacité à de conduire.
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Samples: www.agglo-lepuyenvelay.fr