Common use of Conception des pièces Clause in Contracts

Conception des pièces. a) Sauf convention contraire expresse, le Fabricant n'est pas concepteur des pièces qu'il réalise. Son rôle est celui d'un sous-traitant industriel. La conception dont le résultat est la définition complète d'un produit, peut toutefois faire l'objet de tout ou partie de la sous- traitance industrielle, dès lors que le Client en assume en dernier ressort la totale responsabilité par rapport au résultat industriel recherché. Il en est ainsi en particulier dans le cas de pièces définies par le Fabricant, à la demande du Client et à partir d'un cahier des charges ou plan fonctionnel fourni par celui-ci.

Conception des pièces. a) Sauf convention contraire expresse, le Fabricant n'est pas concepteur des pièces qu'il réalise. Son rôle est celui d'un sous-traitant industriel. La conception dont le résultat est la définition complète d'un produit, peut toutefois faire l'objet de tout ou partie de la sous- traitance industrielle, dès lors que le Client en assume en dernier ressort la totale responsabilité par rapport au résultat industriel recherché. Il en est ainsi en particulier dans le cas de pièces définies par ordinateur par le Fabricant, à la demande du Client et à partir d'un cahier des charges ou plan fonctionnel fourni par celui-ci.

Conception des pièces. a) A. Sauf convention contraire expresse, le Fabricant n'est pas concepteur des pièces qu'il qu’il réalise. Son rôle est celui d'un d’un sous-traitant industriel. La conception dont le résultat est la définition complète d'un produit, peut toutefois faire l'objet l’objet de tout ou partie de la sous- sous-traitance industrielle, dès lors que le Client en assume en dernier ressort la totale responsabilité par rapport au résultat industriel recherché. Il en est ainsi en particulier dans le cas de pièces définies par ordinateur par le Fabricant, à la demande du Client et à partir d'un d’un cahier des charges ou plan fonctionnel fourni par celui-ci.