Conception des pièces Clauses Exemplaires

Conception des pièces a) Sauf convention contraire expresse, le Fournisseur n'est pas concepteur des pièces qu'il réalise. Son rôle est celui d'un sous-traitant industriel. La conception dont le résultat est la définition complète d'un produit, peut toutefois faire l'objet de tout ou partie de la sous-traitance industrielle, dès lors que le Client en assume en dernier ressort la totale responsabilité par rapport au résultat industriel recherché. Il en est ainsi en particulier dans le cas de pièces définies par le Fournisseur, à la demande du Client et à partir d'un cahier des charges ou plan fonctionnel fourni par celui-ci. b) Dans le cas où le Fournisseur serait totalement concepteur et Fournisseur de pièces destinées à la Clientèle, ce cas devrait faire l'objet d'un contrat particulier distinct.

Conception des pièces. Toute modification du contrat demandée par le Client est subordonnée à l’acceptation expresse du Fabricant.

Conception des pièces a) Sauf convention contraire expresse, le fabricant n'est pas concepteur des pièces qu'il réalise. Son rôle est celui d'un sous-traitant industriel. La conception dont le résultat est la définition complète d'un produit, peut toutefois faire l'objet de tout ou partie de la sous-traitance industrielle, dès lors que le client en assume en dernier ressort la totale responsabilité par rapport au résultat industriel recherché. Il en est ainsi en particulier dans le cas de pièces définies par ordinateur par le fabricant, à la demande du client et à partir d'un cahier des charges ou plan fonctionnel fourni par celui-ci. b) Dans le cas où le fabricant serait totalement concepteur et fabricant de pièces destinées à la clientèle, ce cas devrait faire l'objet d'un contrat particulier distinct.

Conception des pièces. Lorsque le Client assume l'entière responsabilité de la conception des pièces en fonction du résultat industriel qu'il recherche et qu'il est seul à connaître avec précision, il décide en conséquence du cahier des charges qui fixe les spécifications appelées à définir, sous tous leurs aspects, les pièces à réaliser, ainsi que la nature et les modalités des inspections, contrôles et essais imposés pour leur réception. L'acceptation par le Client de propositions visant à une amélioration quelconque du cahier des charges ou d'une modification du dessin des pièces, ne peut en aucune façon se traduire par un transfert de responsabilité, la conception demeurant dans ce cas à la charge exclusive du Client.

Conception des pièces. II.l Sauf convention contraire expresse, le fabricant n'est pas concepteur des pièces qu'il réalise. Son rôle est celui d'un sous-traitant industriel, le client décidant de faire appel à un intervenant spécialisé qu'il juge disposer des équipements et de la compétence adaptés à ses besoins.

Conception des pièces. 2.1. Sauf convention contraire expresse, le Fournisseur n’est pas concepteur des pièces qu’il réalise, son rôle étant celui d’un sous- traitant industriel. La conception ayant pour résultat la définition complète d’un produit, elle peut toutefois faire l’objet de tout ou partie de la sous-traitance industrielle, dès lors que le Client en assume en dernier ressort la totale responsabilité par rapport au résultat industriel recherché. Il en est en particulier ainsi dans le cas de pièces définies par ordinateur par le Fournisseur à la demande du Client et à partir d’un cahier des charges fourni par le Client. 2.2. Dans le cas spécifique où le Fournisseur serait totalement concepteur et fabricant de pièces destinées au Client, celles-ci devraient faire l’objet d’un contrat particulier, ce cas étant hors du domaine des présentes conditions générales.

Conception des pièces. A. Sauf convention contraire expresse, le Fabricant n'est pas concepteur des pièces qu’il réalise. Son rôle est celui d’un sous-traitant industriel. La conception dont le résultat est la définition complète d'un produit, peut toutefois faire l’objet de tout ou partie de la sous-traitance industrielle, dès lors que le Client en assume en dernier ressort la totale responsabilité par rapport au résultat industriel recherché. Il en est ainsi en particulier dans le cas de pièces définies par ordinateur par le Fabricant, à la demande du Client et à partir d’un cahier des charges ou plan fonctionnel fourni par celui-ci. B. Dans le cas où le Fabricant serait totalement concepteur et Fabricant de pièces destinées à la Clientèle, ce cas devrait faire l’objet d’un contrat particulier distinct.

Conception des pièces. Sauf signature d’un contrat spécifique de conception entre les parties donnant lieu à une rémunération spécifique de GESLIN SAS, GESLIN SAS n'est pas concepteur des pièces qu'il réalise. Son rôle est celui d'un sous-traitant industriel. La conception dont le résultat est la définition complète d'un produit, peut toutefois faire l'objet de tout ou partie de la sous-traitance industrielle, dès lors que le CLIENT en assume en dernier ressort la totale responsabilité par rapport au résultat industriel recherché.