{"component": "clause", "props": {"groups": [{"samples": [{"hash": "bhwLWZq4AuY", "uri": "/fr/contracts/bhwLWZq4AuY#commandes", "label": "Conditions G\u00e9n\u00e9rales De Vente", "score": 29.3390369415, "published": true}, {"hash": "kNfNhS9M5mW", "uri": "/fr/contracts/kNfNhS9M5mW#commandes", "label": "Conditions G\u00e9n\u00e9rales De Vente", "score": 27.9468269348, "published": true}, {"hash": "exhRcONuwrZ", "uri": "/fr/contracts/exhRcONuwrZ#commandes", "label": "Conditions G\u00e9n\u00e9rales De Vente", "score": 26.1989631653, "published": true}], "snippet_links": [{"key": "disponibilit\u00e9-des-produits", "type": "clause", "offset": [3, 29]}, {"key": "d\u00e9lai-de-livraison", "type": "definition", "offset": [43, 61]}, {"key": "modalit\u00e9s-de-passation-des-commandes", "type": "clause", "offset": [539, 575]}], "size": 12, "snippet": "La disponibilit\u00e9 des produits ainsi que le d\u00e9lai de livraison sont affich\u00e9s sur le Site, sur chaque fiche produit. Dans l\u2019hypoth\u00e8se o\u00f9, post\u00e9rieurement \u00e0 votre commande, un produit ou un service deviendrait totalement ou partiellement indisponible, CDISCOUNT vous informera par email de cette indisponibilit\u00e9 et vous donnera la possibilit\u00e9 : \u2022 Soit, si vous l\u2019acceptez, d\u2019\u00eatre livr\u00e9 d\u2019un produit ou d\u2019un service d\u2019une qualit\u00e9 et d\u2019un prix \u00e9quivalent \u00e0 celui command\u00e9; \u2022 Soit d\u2019\u00eatre rembours\u00e9 du prix du produit ou du service command\u00e9\n3.1. Modalit\u00e9s de passation des commandes Il est possible de passer commande aupr\u00e8s de CDISCOUNT :", "hash": "469d8416c113ccba593d93abf7242e04", "id": 2}, {"samples": [{"hash": "iYIL6LsCw6h", "uri": "/fr/contracts/iYIL6LsCw6h#commandes", "label": "Conditions G\u00e9n\u00e9rales De Vente", "score": 32.8766288757, "published": true}], "snippet_links": [{"key": "la-livraison", "type": "clause", "offset": [174, 186]}, {"key": "la-vente", "type": "clause", "offset": [190, 198]}, {"key": "la-commande", "type": "clause", "offset": [460, 471]}, {"key": "conditions-g\u00e9n\u00e9rales", "type": "clause", "offset": [1150, 1170]}, {"key": "suspension-des-paiements", "type": "clause", "offset": [1640, 1664]}, {"key": "dommages-et-int\u00e9r\u00eats", "type": "clause", "offset": [1821, 1841]}], "size": 13, "snippet": "En passant une commande, l'Acheteur garantit qu'il est en conformit\u00e9 avec et qu\u2019il respecte toutes les lois et r\u00e8glementations applicables concernant l'achat, l'importation, la livraison et la vente des Produits et qu'il d\u00e9tient toute autorisation ou licence quelconque requise par la r\u00e8glementation applicable et qu'il s\u2019est conform\u00e9 \u00e0 toute exigence requise par la r\u00e8glementation applicable pour l'utilisation et la possession des Produits. Une fois pass\u00e9e, la commande lie l'Acheteur et ne peut pas \u00eatre annul\u00e9e par celui-ci sans l'accord \u00e9crit de BVI. Aucune commande ne sera consid\u00e9r\u00e9e comme contraignante pour BVI tant que BVI n\u2019aura pas \u00e9mis une acceptation \u00e9crite de cette commande. BVI peut, \u00e0 sa discr\u00e9tion, annuler une commande accept\u00e9e en envoyant un avis \u00e9crit \u00e0 l'Acheteur dans les cas suivants : (i) l'Acheteur manque \u00e0 l'une de ses obligations en vertu des pr\u00e9sentes et n'y rem\u00e9die pas dans les quinze (15) jours suivant la notification \u00e9crite de BVI \u00e0 cet \u00e9gard (s'il est possible de rem\u00e9dier au manquement en question) ; (ii) l'Acheteur viole l'un(e) des d\u00e9clarations, garanties ou engagements figurant \u00e0 la Section 9 des pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales ; (iii) l\u2019Acheteur c\u00e8de l\u2019un de ses biens au profit de cr\u00e9anciers, ou si l\u2019Acheteur (ou toute autre partie) demande la nomination d\u2019un syndic ou d\u2019un s\u00e9questre pour une partie de ses actifs, ou entame une proc\u00e9dure en vertu d\u2019une loi sur la faillite, la r\u00e9organisation, l\u2019arrangement, l\u2019insolvabilit\u00e9, le r\u00e9ajustement de la dette, la dissolution ou toute autre loi de liquidation de toute juridiction ; ou (iv) en cas de faillite, de liquidation, d\u2019insolvabilit\u00e9 ou de suspension des paiements de ou par l\u2019Acheteur. Le droit de BVI d'annuler une commande accept\u00e9e en cas de manquement de l'Acheteur est sans pr\u00e9judice du droit de BVI de r\u00e9clamer des dommages et int\u00e9r\u00eats suppl\u00e9mentaires ou de tout autre droit dont BVI pourrait disposer (y compris le droit de suspendre ses propres obligations envers l'Acheteur).", "hash": "c5c74819d3b07dc4c0c99427d58e186a", "id": 1}, {"samples": [{"hash": "15Ihh9B9iZY", "uri": "/fr/contracts/15Ihh9B9iZY#commandes", "label": "Convention De Vente Billetterie Web", "score": 35.3975982666, "published": true}], "snippet_links": [{"key": "r\u00e8glement-int\u00e9rieur", "type": "clause", "offset": [97, 116]}, {"key": "mot-de-passe", "type": "clause", "offset": [255, 267]}, {"key": "le-client", "type": "clause", "offset": [294, 303]}, {"key": "des-prestations", "type": "clause", "offset": [342, 357]}, {"key": "validation-de-la-commande", "type": "definition", "offset": [647, 672]}, {"key": "le-paiement", "type": "clause", "offset": [726, 737]}, {"key": "accus\u00e9-de-r\u00e9ception", "type": "clause", "offset": [1026, 1045]}, {"key": "courrier-\u00e9lectronique", "type": "definition", "offset": [1247, 1268]}, {"key": "offres-promotionnelles", "type": "clause", "offset": [1818, 1840]}, {"key": "site-internet", "type": "clause", "offset": [1910, 1923]}, {"key": "contr\u00f4le-dacc\u00e8s", "type": "clause", "offset": [2931, 2947]}, {"key": "dommages-et-int\u00e9r\u00eats", "type": "clause", "offset": [3352, 3372]}], "size": 12, "snippet": "Article 2.1 : Les Commandes de billets \u00e9lectroniques sont soumises aux pr\u00e9sentes CGV ainsi qu\u2019au r\u00e8glement int\u00e9rieur du parc.\nArticle 2.2 : Pour passer une commande, chaque CLIENT devra s\u2019identifier en cr\u00e9ant un compte s\u00e9curis\u00e9 par identifiants (login et mot de passe). Apr\u00e8s s\u2019\u00eatre identifi\u00e9, le CLIENT remplira le formulaire avec le d\u00e9tail des prestations souhait\u00e9es. Avant d\u2019enregistrer d\u00e9finitivement une commande, le CLIENT aura la possibilit\u00e9 de v\u00e9rifier sa s\u00e9lection (panier) et pourra la modifier \u00e0 sa convenance. Tout billet \u00e9dit\u00e9 sera d\u00fb d\u00e8s le mois suivant lors d\u2019une facture r\u00e9capitulative \u00e0 solder dans les 30 jours.\nArticle 2.3 : La validation de la commande se fera via le bouton \u00ab Proc\u00e9der au paiement \u00bb. Mais le paiement de cette Commande ne sera exig\u00e9 que le mois suivant lors de l\u2019\u00e9dition d\u2019une facture r\u00e9capitulative.\nArticle 2.4 : Toutes les mentions figurant sur les courriers \u00e9lectroniques de confirmation seront r\u00e9put\u00e9es accept\u00e9es par le CLIENT s\u2019il ne les a pas contest\u00e9es par lettre recommand\u00e9e avec accus\u00e9 de r\u00e9ception dans un d\u00e9lai de 14 jours. Elles ne pourront toutefois \u00eatre contest\u00e9es que pour autant qu\u2019elles diff\u00e8rent de leur Commande.\nArticle 2.5 : En conservant et/ou en imprimant la page de confirmation ou le courrier \u00e9lectronique envoy\u00e9 par TERRA BOTANICA, le CLIENT d\u00e9tient une preuve de sa commande.\nArticle 2.6 : Les billets d\u2019acc\u00e8s au Parc achet\u00e9s seront imprimables directement par le client via son propre mat\u00e9riel. La fonctionnalit\u00e9 d\u2019impression des billets d\u2019entr\u00e9e \u00e0 TERRA BOTANICA achet\u00e9s via Internet implique d\u2019imprimer les dits documents sur une imprimante ordinaire. Aucun autre support \u00e9lectronique n\u2019est accept\u00e9 (t\u00e9l\u00e9phone par exemple).\nArticle 2.7 : Une fois la commande confirm\u00e9e et pay\u00e9e, TERRA BOTANICA ne peut appliquer r\u00e9troactivement les r\u00e9ductions et les offres promotionnelles ponctuelles.\nArticle 2.8 : Les billets Internet dat\u00e9s achet\u00e9s via le site Internet de TERRA BOTANICA ne sont valables que sur la date choisie par le client lors de la commande. Ces billets Internet dat\u00e9s ne sont ni \u00e9changeables, ni remboursables. Les billets Internet non dat\u00e9s achet\u00e9s via le site Internet de TERRA BOTANICA seront valables 1 journ\u00e9e sur la p\u00e9riode pr\u00e9cis\u00e9e sur le billet (g\u00e9n\u00e9ralement la saison en cours) et ne sont \u00e9galement ni \u00e9changeables, ni remboursables. Chaque billet Internet imprim\u00e9 est muni d\u2019un code-barres unique contr\u00f4l\u00e9 et enregistr\u00e9 \u00e0 l\u2019entr\u00e9e de TERRA BOTANICA \u00e0 l\u2019aide de lecteurs de code-barres. Il permet l\u2019acc\u00e8s au Parc \u00e0 un seul client et une seule fois. Il est impossible d\u2019\u00eatre admis \u00e0 l\u2019entr\u00e9e du Parc plusieurs fois avec le m\u00eame billet Internet. Seule la premi\u00e8re personne \u00e0 pr\u00e9senter le billet Internet sera admise, celle-ci \u00e9tant pr\u00e9sum\u00e9e \u00eatre le porteur l\u00e9gitime du billet.\nArticle 2.9 : Les billets Internet enfants, entr\u00e9es Famille et moins de 3 ans peuvent faire l\u2019objet d\u2019un contr\u00f4le en caisse \u00e0 l\u2019entr\u00e9e du parc TERRA BOTANICA ainsi qu\u2019au contr\u00f4le d\u2019acc\u00e8s. En l\u2019absence de pi\u00e8ces pouvant justifier de ces tarifs sp\u00e9cifiques, TERRA BOTANICA est en droit de faire payer la diff\u00e9rence avec le billet.\nArticle 2.10 : Il est strictement interdit de reproduire, dupliquer ou contrefaire un billet Internet, de les mettre \u00e0 disposition \u00e0 de telles fins ou d\u2019utiliser des copies de ces documents. De tels faits sont passibles de poursuites p\u00e9nales, sans pr\u00e9judice des dommages et int\u00e9r\u00eats que TERRA BOTANICA serait en droit de r\u00e9clamer aux contrevenants en vertu du pr\u00e9judice subi.", "hash": "2b8f486105cc17b7602680d924a7a286", "id": 3}, {"samples": [{"hash": "dxjNfKrUGZd", "uri": "/fr/contracts/dxjNfKrUGZd#commandes", "label": "Conditions G\u00e9n\u00e9rales De Vente", "score": 32.7613105774, "published": true}, {"hash": "b8au8heiwgE", "uri": "/fr/contracts/b8au8heiwgE#commandes", "label": "Conditions G\u00e9n\u00e9rales De Vente", "score": 32.7364273071, "published": true}, {"hash": "fhTJPZP7jqK", "uri": "/fr/contracts/fhTJPZP7jqK#commandes", "label": "Conditions G\u00e9n\u00e9rales De Vente", "score": 32.7351837158, "published": true}], "snippet_links": [{"key": "accus\u00e9-de-r\u00e9ception", "type": "clause", "offset": [198, 217]}, {"key": "date-de-livraison", "type": "definition", "offset": [234, 251]}, {"key": "le-prix", "type": "clause", "offset": [253, 260]}, {"key": "r\u00e9ception-de-la-commande", "type": "clause", "offset": [378, 402]}], "size": 10, "snippet": "La commande doit indiquer exactement la r\u00e9f\u00e9rence indiqu\u00e9e dans le catalogue Liebherr-Aerospace Montauban SAS. La commande n\u2019est accept\u00e9e qu\u2019apr\u00e8s \u00e9mission par Liebherr-Aerospace Montauban SAS d\u2019un accus\u00e9 de r\u00e9ception qui confirme la date de livraison, le prix, la quantit\u00e9 et la d\u00e9signation. L\u2019accus\u00e9 de r\u00e9ception sera envoy\u00e9 au client dans les 15 jours calendaires suivant la r\u00e9ception de la commande. Toute commande pass\u00e9e pour une quantit\u00e9 inf\u00e9rieure \u00e0 la quantit\u00e9 et/ou au montant minimum sera automatiquement amen\u00e9e \u00e0 la quantit\u00e9 et/ou au montant minimum.", "hash": "9e6942afa8d6d5f5214c2eb04842a265", "id": 4}, {"samples": [{"hash": "2uH9FaZpALf", "uri": "/fr/contracts/2uH9FaZpALf#commandes", "label": "Conditions G\u00e9n\u00e9rales d'Utilisation", "score": 26.1704311371, "published": true}], "snippet_links": [{"key": "le-client", "type": "clause", "offset": [8, 17]}, {"key": "les-services", "type": "clause", "offset": [155, 167]}, {"key": "validation-de-la-commande", "type": "definition", "offset": [829, 854]}, {"key": "compte-client", "type": "definition", "offset": [1060, 1073]}, {"key": "services-optionnels", "type": "clause", "offset": [1207, 1226]}, {"key": "le-prix", "type": "clause", "offset": [1261, 1268]}, {"key": "site-internet", "type": "clause", "offset": [1284, 1297]}, {"key": "courrier-\u00e9lectronique", "type": "definition", "offset": [1771, 1792]}], "size": 10, "snippet": "lorsque le Client souhaitera b\u00e9n\u00e9ficier des Services pour un ou plusieurs Colis, le Client pourra passer Commande apr\u00e8s exp\u00e9dition des Colis \u00e0 l\u2019Entrep\u00f4t. Les Services seront factur\u00e9s en fonction des options choisies par le Client, pour chaque Colis ou groupe de Colis. Avant de passer Commande, le Client peut r\u00e9aliser une estimation du temps de transport (\u00e0 compter du d\u00e9part du Colis de l\u2019Entrep\u00f4t) et du prix, qui seront fonction des dimensions du Colis (longueur, largeur, hauteur), de son poids, du transporteur choisi par le Client (Colissimo (La Poste), DHL, UPS ou Sodexi) et de l\u2019adresse de destination du Colis. Cette estimation n\u2019a qu\u2019une valeur indicative et le temps et co\u00fbt de transport sont susceptibles d\u2019\u00eatre modifi\u00e9s lorsque le Client passera Commande. Dans tous les cas, l\u2019accord du Client sera demand\u00e9 avant validation de la Commande. La Commande se d\u00e9roulera de la fa\u00e7on suivante : A compter de la r\u00e9ception de la notification de la r\u00e9ception du ou des Colis \u00e0 l\u2019Entrep\u00f4t, le Client pourra visualiser les Colis re\u00e7us \u00e0 l\u2019Entrep\u00f4t sur son Compte Client. Le Client pourra commander les Services de r\u00e9exp\u00e9dition du ou des Colis qu\u2019il s\u00e9lectionnera \u00e0 l\u2019adresse de son choix, ainsi que les Services optionnels qui seront factur\u00e9s en plus selon le prix indiqu\u00e9 sur le Site Internet. Le regroupement de plusieurs Colis pourra \u00eatre e\ufb00ectu\u00e9 en un ou deux Colis et pourra entra\u00eener le reconditionnement des Colis. Le regroupement de plusieurs Colis pourra \u00eatre refus\u00e9 par l\u2019Editeur, notamment en fonction des dimensions des Colis \u00e0 regrouper. Une fois les Services s\u00e9lectionn\u00e9s, le Client devra payer le montant de sa commande conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article 6. Apr\u00e8s validation de la Commande, le Client recevra une notification de l\u2019exp\u00e9dition du ou des Colis par courrier \u00e9lectronique et, si cela est possible, par SMS. Le Client disposera d\u2019un lien permettant de tracer la r\u00e9exp\u00e9dition du ou des Colis.", "hash": "983484e5dff4f66c61088158729888e0", "id": 5}, {"samples": [{"hash": "fWpztvbenr3", "uri": "/fr/contracts/fWpztvbenr3#commandes", "label": "Conditions G\u00e9n\u00e9rales De Vente", "score": 27.3390369415, "published": true}, {"hash": "9ateovcWa7O", "uri": "/fr/contracts/9ateovcWa7O#commandes", "label": "Software License Agreement", "score": 22.1704311371, "published": true}], "snippet_links": [{"key": "sp\u00e9cifications-techniques", "type": "definition", "offset": [68, 93]}, {"key": "les-parties", "type": "clause", "offset": [98, 109]}, {"key": "garanties-et-engagements", "type": "clause", "offset": [495, 519]}, {"key": "niveau-de-service", "type": "definition", "offset": [523, 540]}, {"key": "le-client", "type": "clause", "offset": [603, 612]}, {"key": "site-internet", "type": "clause", "offset": [653, 666]}], "size": 9, "snippet": "Le terme de \u00ab Commande \u00bb d\u00e9signe une commande accept\u00e9e incluant les sp\u00e9cifications techniques que les Parties identifient comme \u00e9tant incorpor\u00e9es soit en annexe, soit \u00e0 titre de r\u00e9f\u00e9rence (\u00ab Sp\u00e9cifications Techniques \u00bb). Les Sp\u00e9cifications Techniques peuvent inclure (\u00e0 titre d'exemple) les listes de produits, les sp\u00e9cifications mat\u00e9rielles ou logicielles, les descriptions de services standards ou n\u00e9goci\u00e9s, les fiches techniques, leurs suppl\u00e9ments et les descriptions des travaux (SOWs), les garanties et engagements de niveau de service (SLA) publi\u00e9s ; cette documentation peut \u00eatre disponible pour le Client en version imprim\u00e9e ou par l'acc\u00e8s \u00e0 un site Internet Entco d\u00e9sign\u00e9.", "hash": "ba48b7d18b0a6dbf73260ac04d65eb23", "id": 6}, {"samples": [{"hash": "knJWmHgAkB9", "uri": "/fr/contracts/knJWmHgAkB9#commandes", "label": "Conditions G\u00e9n\u00e9rales De Service", "score": 33.851940155, "published": true}, {"hash": "5NqBaUFcxjr", "uri": "/fr/contracts/5NqBaUFcxjr#commandes", "label": "Conditions G\u00e9n\u00e9rales De Service", "score": 33.7369728088, "published": true}, {"hash": "3NptsxuaRea", "uri": "/fr/contracts/3NptsxuaRea#commandes", "label": "Conditions G\u00e9n\u00e9rales De Service", "score": 33.5672531128, "published": true}], "snippet_links": [{"key": "compte-client", "type": "definition", "offset": [33, 46]}, {"key": "le-client", "type": "clause", "offset": [61, 70]}, {"key": "site-internet", "type": "clause", "offset": [171, 184]}, {"key": "moyens-dauthentification", "type": "clause", "offset": [406, 431]}, {"key": "mots-de-passe", "type": "clause", "offset": [455, 468]}, {"key": "conditions-de-service", "type": "clause", "offset": [642, 663]}, {"key": "mise-\u00e0-disposition-des-services", "type": "clause", "offset": [693, 724]}, {"key": "conditions-de-mise-\u00e0-disposition", "type": "clause", "offset": [915, 947]}], "size": 6, "snippet": "A compter de l\u2019activation de son Compte Client par OVHcloud, le Client peut commander des Services. En fonction des Services, les Commandes peuvent \u00eatre pass\u00e9es depuis le Site Internet d\u2019OVHcloud et/ou directement depuis l\u2019Interface de Gestion du Client, et/ou en utilisant, le cas \u00e9ch\u00e9ant, les API mises \u00e0 disposition par OVHcloud. Le Client est seul responsable de la gestion de son Compte Client et des moyens d\u2019authentification (tels qu\u2019identifiants, mots de passe, etc.) qui y sont associ\u00e9s. Toute Commande r\u00e9alis\u00e9e \u00e0 partir du Compte du Client est r\u00e9put\u00e9e \u00eatre pass\u00e9e par le Client et vaut acceptation sans r\u00e9serve, par ce dernier, des Conditions de Service. Les conditions et d\u00e9lais de mise \u00e0 disposition des Services varient en fonction du Service command\u00e9. Certains Services sont mis \u00e0 disposition uniquement apr\u00e8s r\u00e9ception par OVHcloud du paiement du Client. Il appartient au Client de s\u2019assurer que les conditions de mise \u00e0 disposition des Services command\u00e9s sont conformes \u00e0 ses besoins.", "hash": "d8fa52434a53706c301e09ef6d680388", "id": 7}, {"samples": [{"hash": "dDOwsaYEdwa", "uri": "/fr/contracts/dDOwsaYEdwa#commandes", "label": "Conditions De Vente", "score": 29.0216579437, "published": true}], "snippet_links": [{"key": "bon-de-commande", "type": "definition", "offset": [234, 249]}, {"key": "le-paiement", "type": "clause", "offset": [384, 395]}, {"key": "confirmation-de-la-commande", "type": "clause", "offset": [470, 497]}, {"key": "conditions-de-vente", "type": "clause", "offset": [533, 552]}, {"key": "la-renonciation", "type": "clause", "offset": [608, 623]}, {"key": "preuve-de-la-transaction", "type": "clause", "offset": [769, 793]}, {"key": "courrier-\u00e9lectronique", "type": "definition", "offset": [898, 919]}], "size": 6, "snippet": "L\u2019acheteur, qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement : - remplir la fiche d\u2019identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonn\u00e9es demand\u00e9es ou donner son num\u00e9ro de client s\u2019il en a un; - remplir le bon de commande en ligne en donnant toutes les r\u00e9f\u00e9rences des produits ou services choisis; - valider sa commande apr\u00e8s l\u2019avoir v\u00e9rifi\u00e9e; - effectuer le paiement dans les conditions pr\u00e9vues; - confirmer sa commande et son r\u00e8glement. La confirmation de la commande entra\u00eene acceptation des pr\u00e9sentes conditions de vente, la reconnaissance d\u2019en avoir parfaite connaissance et la renonciation \u00e0 se pr\u00e9valoir de ses propres conditions d\u2019achat ou d\u2019autres conditions. L\u2019ensemble des donn\u00e9es fournies et la confirmation enregistr\u00e9e vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des op\u00e9rations effectu\u00e9es. Le vendeur communiquera par courrier \u00e9lectronique confirmation de la commande enregistr\u00e9e.", "hash": "82fe8e19ce7862b68b510470238fb094", "id": 8}, {"samples": [{"hash": "aSfOjQm7p2d", "uri": "/fr/contracts/aSfOjQm7p2d#commandes", "label": "Conditions Commerciales G\u00e9n\u00e9rales", "score": 33.9696464539, "published": true}, {"hash": "lS2L9DkBJcx", "uri": "/fr/contracts/lS2L9DkBJcx#commandes", "label": "Conditions Commerciales G\u00e9n\u00e9rales", "score": 32.6184043884, "published": true}, {"hash": "7fibxpVHN0o", "uri": "/fr/contracts/7fibxpVHN0o#commandes", "label": "Conditions Commerciales G\u00e9n\u00e9rales", "score": 32.1557884216, "published": true}], "snippet_links": [{"key": "le-client", "type": "clause", "offset": [183, 192]}, {"key": "la-commande", "type": "clause", "offset": [247, 258]}, {"key": "jours-ouvrables", "type": "clause", "offset": [405, 420]}], "size": 5, "snippet": "Win se r\u00e9serve le droit de refuser en tout ou en partie l\u2019ex\u00e9cution d\u2019une commande qui lui parvient, m\u00eame si celle-ci est bas\u00e9e sur une offre formul\u00e9e par \u2587\u2587\u2587. En ce cas, Win avertit le Client du fait qu\u2019elle refuse ou n\u2019accepte que partiellement la commande. En cas d\u2019acceptation partielle de la commande, le Client est r\u00e9put\u00e9 marquer son accord s\u2019il ne r\u00e9voque pas la totalit\u00e9 de sa commande dans les 3 jours ouvrables dudit avertissement.", "hash": "4ea8f7381b368ac04e119686ae519821", "id": 9}, {"samples": [{"hash": "920udROeRc0", "uri": "/fr/contracts/920udROeRc0#commandes", "label": "Conditions De Service", "score": 34.1225852966, "published": true}, {"hash": "8jw8L84b5nj", "uri": "/fr/contracts/8jw8L84b5nj#commandes", "label": "Conditions De Service", "score": 27.496919632, "published": true}], "snippet_links": [{"key": "mise-\u00e0-disposition", "type": "clause", "offset": [148, 166]}, {"key": "la-livraison", "type": "clause", "offset": [181, 193]}, {"key": "le-client", "type": "clause", "offset": [374, 383]}, {"key": "la-commande", "type": "clause", "offset": [428, 439]}, {"key": "jours-ouvrables", "type": "clause", "offset": [543, 558]}, {"key": "acceptation-du-contrat", "type": "clause", "offset": [653, 675]}, {"key": "le-contrat", "type": "clause", "offset": [1046, 1056]}, {"key": "condition-r\u00e9solutoire", "type": "clause", "offset": [1073, 1094]}, {"key": "le-service", "type": "clause", "offset": [1122, 1132]}, {"key": "produits-et-services", "type": "definition", "offset": [1321, 1341]}, {"key": "prestation-de-services", "type": "clause", "offset": [1458, 1480]}, {"key": "prix-contractuel", "type": "clause", "offset": [1914, 1930]}, {"key": "caract\u00e9ristiques-techniques", "type": "clause", "offset": [2322, 2349]}], "size": 5, "snippet": "2.1. WDC ne sera li\u00e9e dans une commande que par acceptation \u00e9crite du COF relatif \u00e0 cette commande, \u00e9tant entendu qu\u2019une facture \u00e9manant de WDC, la mise \u00e0 disposition du Service ou la livraison du bien valent toujours acceptation.\n2.2. WDC se r\u00e9serve le droit de refuser en tout ou en partie une commande, m\u00eame si celle-ci est bas\u00e9e sur un devis \u00e9manant d\u2019elle. WDC avertit le Client du fait qu\u2019elle n\u2019accepte que partiellement la commande. Le Client est r\u00e9put\u00e9 avoir donn\u00e9 son accord s\u2019il ne r\u00e9voque pas la totalit\u00e9 de sa commande dans les 3 jours ouvrables dudit avertissement. L\u2019utilisation d\u2019un service et/ou la r\u00e9ception de marchandises entra\u00eenent acceptation du contrat et des pr\u00e9sentes Conditions.\n2.3. Les commandes des Clients sont irr\u00e9vocables. Le Client est cens\u00e9 conna\u00eetre les propri\u00e9t\u00e9s, caract\u00e9ristiques et autres du Service et/ou du mat\u00e9riel qu\u2019il commande. Le Client est seul responsable du choix du type de service et/ou du mat\u00e9riel qu\u2019il d\u00e9termine, seul et sous sa seule responsabilit\u00e9, en fonction de ses propres besoins.\n2.4. Le contrat est conclu \u00e0 la condition r\u00e9solutoire expresse que le produit ou le Service en question soit raisonnablement et normalement disponible sur le march\u00e9 belge. La r\u00e9solution qui d\u00e9coulerait de la non r\u00e9alisation de cette condition, n\u2019a aucune incidence sur les autres produits et Services disponibles et repris dans le contrat. Dans ces hypoth\u00e8ses, le Client n\u2019a pas droit \u00e0 quelconque indemnit\u00e9.\n2.5. La prestation de services peut, \u00e0 tout moment, sans notification au Client et sans que cela ne lui ouvre un quelconque droit \u00e0 indemnit\u00e9, \u00eatre modifi\u00e9e et/ou adapt\u00e9e aux normes techniques commun\u00e9ment en vigueur au moment de la modification et/ou de l\u2019adaptation, tant en ce qui concerne sa nature, que ses sp\u00e9cifications, caract\u00e9ristiques et/ou capacit\u00e9/volume. Dans cette hypoth\u00e8se, WDC a le droit, moyennant notification, d\u2019adapter, avec effet imm\u00e9diat, le prix contractuel \u00e0 la prestation de services modifi\u00e9e. Si la hausse de prix en question est de plus de 10% (HTVA), le Client a le droit, sans que cela ne lui ouvre un quelconque droit \u00e0 une indemnit\u00e9, de mettre fin au dit contrat, \u00e0 peine de d\u00e9ch\u00e9ance, par lettre recommand\u00e9e et dans les 8 jours de la notification pr\u00e9cit\u00e9e (la date de r\u00e9ception faisant foi).\n2.6. Les photographies, dessins, illustrations, caract\u00e9ristiques techniques et autres ne sont fournis qu\u2019\u00e0 titre indicatif et constituent des informations approximatives qui peuvent \u00eatre modifi\u00e9es unilat\u00e9ralement par WDC.", "hash": "3ab69e683c52673eed7f89824a54602e", "id": 10}], "next_curs": "ClISTGoVc35sYXdpbnNpZGVyY29udHJhY3Rzci4LEhZDbGF1c2VTbmlwcGV0R3JvdXBfdjU2IhJjb21tYW5kZXMjMDAwMDAwMGEMogECZnIYACAA", "clause": {"children": [["paiement", "Paiement"], ["taxes", "Taxes"], ["annulation-de-commande", "Annulation de commande"], ["confirmation-de-commande", "Confirmation de commande"], ["orders", "Orders"]], "size": 510, "title": "Commandes", "parents": [["commande-des-services", "Commande Des Services"], ["dispositions-generales", "Dispositions Generales"], ["commandes", "Commandes"], ["comment-commander-des-services", "COMMENT COMMANDER DES SERVICES ?"], ["proc\u00e9dure-de-commande", "Proc\u00e9dure de COMMANDE"]], "id": "commandes", "related": [["commande", "Commande", "Commande"], ["avertissement", "Avertissement", "Avertissement"], ["bon-de-commande", "Bon de commande", "Bon de commande"], ["sinistre", "Sinistre", "Sinistre"], ["r\u00e8glement", "R\u00e8glement", "R\u00e8glement"]], "related_snippets": [], "updated": "2025-07-15T00:51:33+00:00"}, "json": true, "cursor": ""}}