Common use of Comité de pilotage Clause in Contracts

Comité de pilotage. 3.1.1 Dans la mesure où le projet le justifie, un comité de pilotage est mis en place. Dans le cas contraire, il convient de désigner, au minimum, une conduite de projet avec un chef de projet et un remplaçant, tant du côté du client que du côté du fournisseur. 3.1.2 Le comité de pilotage se réunit sur un rythme [mensuel], et en cas de besoin, dans les locaux désignés par le client. 3.1.3 Ce comité de pilotage supervise les aspects techniques, financiers et contractuels du projet, organise le déroulement du projet et règle, dans la mesure du possible, les conflits potentiels. 3.1.4 Chaque réunion du comité de pilotage fait l'objet d'un procès-verbal rédigé par le client. Le procès-verbal sera déclaré approuvé par le fournisseur, sauf en cas de remarques de sa part dans les trois (3) jours ouvrables suivant réception dudit procès-verbal. 3.1.5 Le comité de pilotage est composé des représentants désignés dans une annexe séparé, qui prend la forme de l’Annexe H.

Comité de pilotage. 3.1.1 Dans la mesure où le projet le justifie, un comité de pilotage est mis en place. Dans le cas contraire, il convient de désigner, au minimum, une conduite de projet avec un chef de projet et un remplaçant, tant du côté du client que du côté du fournisseur. 3.1.2 Le comité de pilotage se réunit sur un rythme [mensuel], et en cas de besoin, dans les locaux désignés par le client. 3.1.3 Ce comité de pilotage supervise les aspects techniques, financiers et contractuels du projet, organise le déroulement du projet et règle, dans la mesure du possible, les conflits potentiels. 3.1.4 Chaque réunion du comité de pilotage fait l'objet d'un procès-verbal rédigé par le client. Le procès-verbal sera déclaré approuvé par le fournisseur, sauf en cas de remarques de sa part dans les trois (3) jours ouvrables suivant réception dudit procès-verbal. 3.1.5 Le comité de pilotage est composé des représentants désignés dans une annexe séparé, qui prend la forme de l’Annexe H.B.