Common use of Comité de pilotage Clause in Contracts

Comité de pilotage. La coordination technique des Missions et l'examen technique de leur avancement sont confiés à un comité de pilotage (le « Comité de Pilotage ») constitué des interlocuteurs principaux de WWF FRANCE et du Prestataire. Les réunions du Comité de Pilotage se tiendront sur convocation d’une des Parties, à dates régulières selon l’avancement des Missions. Les réunions du comité de Pilotage feront l’objet d’un compte rendu écrit signé par les deux Parties. Les comptes rendus des réunions du Comité de Pilotage qui apporteront des modifications au périmètre des Missions et/ou au calendrier des Missions auront valeur d’avenant au Contrat, dès lors qu’ils seront approuvés et signés par chaque Partie. Toutes les décisions du Comité de Pilotage se prennent à l’unanimité de ses membres.

Comité de pilotage. La coordination technique des Missions et l'examen technique de leur avancement sont confiés à un comité de pilotage (le « Comité de Pilotage ») constitué des interlocuteurs principaux de WWF FRANCE France et du Prestataire. Les réunions du Comité de Pilotage se tiendront sur convocation d’une des Parties, à dates régulières selon l’avancement des Missions. Les réunions du comité de Pilotage feront l’objet d’un compte rendu écrit signé par les deux Parties. Les comptes rendus des réunions du Comité de Pilotage qui apporteront des modifications au périmètre des Missions et/ou au calendrier des Missions auront valeur d’avenant au présent Contrat, dès lors qu’ils seront approuvés et signés par chaque Partie. Toutes les décisions du Comité de Pilotage se prennent à l’unanimité de ses membres.