Accord. 2.1 Le Fournisseur fournira à l’Acheteur les Produits, comme convenu de temps à autre entre les Parties en application des Commandes selon les termes négociés et figurant aux présentes. Chaque Commande fera référence, et sera soumise, aux présentes conditions générales, à l’exclusion de toutes autres conditions
Accord. Vous confirmez que :
Accord. Des informations détaillées concernant l’accord convenu entre SAP et le Client relativement à SAP Learning PlusPackage figurent dans le Bon de commande.
Accord. L’accord juridique unissant le Client à AirRefund est un contrat de mandat soumis aux articles 394 et suivants du Code des Obligations Suisse. Le contrat est conclu après l’approbation par le Client des Conditions Générales de Vente, signature du contrat de Mandat et par l’acceptation du traitement de la réclamation, alors appréciée recevable par AirRefund. AirRefund agit au nom et pour le compte de son Client lequel accepte de lui confier un pouvoir en représentation d’action par contrat de Mandat. Dans le cadre du mandat unissant le Client à AirRefund, les présentes Conditions Générales de Vente constituent pleinement les droits et obligations que chaque partie s’engage à respecter en toute loyauté et en faisant preuve de diligence.
Accord l’Accord comprend la lettre de mission, les conditions générales de NEOVIAQ et le Contrat de sous-traitance.
Accord. Dans le cas où les Médiés parviennent à construire leur(s) solution(s), ils auront la possibilité de le formaliser au titre d’un accord, voire d’un accord soumis au régime des articles 2044 à 2058 du Code civil. Leurs Conseils respectifs pourront aider les Médiés à la rédaction de ce dernier et à son homologation.
Accord. Un accord entre le vendeur et le client est contractuel lorsque - les parties contractantes ont signé un accord écrit (« contrat de fourniture ») ; - le client approuve une offre contractuelle (« commande ») par écrit ou à l'oral ; ou - le vendeur a confirmé par écrit ou à l'oral une commande, en tant que telle, qui n'est pas basée sur une offre ou qui diffère d'une offre et qui est acceptée par le vendeur par confirmation de commande (« confirmation de commande »).
Accord. Si vous avez rempli les conditions précitées et que le matériel est disponible. Pour être valable, toute modification sollicitée par l’emprunteur devra recevoir préalablement l’accord écrit du Centre culturel.
Accord. Par « Accord », on entend la commande ou la lettre par laquelle EFILOG s'engage à mettre en oeuvre des prestations logistiques au profit du Client qui en accepte les termes.
Accord l’ensemble constitué par le présent accord, ses annexes et ses éventuels avenants.