Examples of Logiciel in a sentence
Le Logiciel Apple et sa documentation sont des « Commercial Items » (éléments commerciaux), en vertu de la définition figurant dans la clause 48 C.F.R. (Code of Federal Rules) §2.101, consistant en « Commercial Computer Software » (logiciel) et « Commercial Computer Software Documentation » (documentation), en vertu de la définition de ces termes dans les clauses 48 C.F.R. §12.212 ou 48 C.F.R. §227.7202.
Dès l’expiration de cette licence, vous serez tenu de cesser toute utilisation du Logiciel Apple et de détruire tous les exemplaires, complets ou partiels, dudit logiciel.
Vous ne pouvez vendre le Logiciel Apple, xx xxxxx, xx xxxxx en crédit-bail, le prêter ni en concéder des licences.
Le Logiciel Apple est pris en charge uniquement par le matériel de marque Apple possédant la configuration requise spécifiée comme indiqué par Apple.
Si vous êtes un client qui est un consommateur (quelqu’un qui utilise le Logiciel Apple en dehors de son commerce, son entreprise ou sa profession), il se peut que vous bénéficiiez, dans votre pays de résidence, de droits selon lesquels les limitations suivantes ne s’appliqueraient pas à vous.
Si vous êtes un client qui est un consommateur (quelqu’un qui utilise le Logiciel Apple en dehors de son commerce, son entreprise ou sa profession), il se peut que vous bénéficiez, dans votre pays de résidence, de droits selon lesquels les limitations suivantes ne s’appliqueraient pas à vous.Dans les pays où ces limitations sont interdites, elles ne s’appliquent pas.
Apple n’est nullement tenu d’assurer la mise à jour, l’entretien, la garantie, l’assistance technique ou autre, ni les services liés au Logiciel Apple modifié résultant.
Le titre et les droits de propriété intellectuelle associés aux contenus affichés dans le Logiciel Apple ou accessibles à xxxxxxx xx dernier sont la propriété de leur détenteur.
Vous n’êtes pas autorisé à distribuer ni rendre le Logiciel Apple disponible sur un réseau sur lequel il pourrait être utilisé par plusieurs appareils en même temps.
Les droits accordés par la présente Licence ne vous autorisent pas à installer, utiliser ou exécuter le Logiciel Apple sur un ordinateur qui ne soit pas de marque Apple.