Common use of Licence Clause in Contracts

Licence. Conformément aux termes de la présente licence, excepté si vous avez acquis le Logiciel Apple dans les conditions décrites dans la section 2B, vous avez le droit d’utiliser le Logiciel Apple tel qu’autorisé par les règles d’utilisation des Services et contenu, disponibles dans les Conditions générales des Services Apple Media (xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/fr/legal/ internet-services/itunes/, « Règles d’utilisation »). Vous obtenez une licence limitée, non transmissible et non exclusive :

Licence. Conformément aux termes de la présente licence, y compris, mais sans se limiter, aux conditions et aux limitations de la section 2B, excepté si vous avez acquis le Logiciel Apple dans les conditions décrites dans la section 2B2C, vous avez le droit d’utiliser le Logiciel Apple (que vous l’ayez obtenu dans le Mac App Store ou préinstallé sur du matériel Apple) tel qu’autorisé par les règles Règles d’utilisation des Services et contenuconditions générales des services Apple Media, disponibles dans les Conditions générales générale des Services services Apple Media (xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/fr/legal/ internet-services/itunes/, « xxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/itunes/ww/) (Règles d’utilisation »d’utilisation). Vous obtenez une licence limitée, non transmissible et non exclusive :

Licence. Conformément aux termes de la présente licence, excepté si vous avez acquis le Logiciel Apple dans les conditions décrites dans la section 2B, vous avez le droit d’utiliser le Logiciel Apple tel qu’autorisé par les règles d’utilisation des Services et contenu, disponibles dans les Conditions générales des Services Apple Media (xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/fr/legal/ internet-services/itunes/xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/fr/legal/internet-services/itunes/, « Règles d’utilisation »). Vous obtenez une licence limitée, non transmissible et non exclusive :

Licence. Conformément aux termes D’après les conditions générales de la présente licence, excepté licence et sauf si vous avez acquis obtenu le Logiciel Apple dans les conditions décrites tel que décrit dans la section 2B, vous avez le droit d’utiliser le Logiciel Apple tel qu’autorisé par les règles conformément aux Règles d’utilisation des Services et contenu, disponibles dans les Conditions générales Modalités des Services Apple Media services multimédias d’Apple (xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/fr/legal/ internet-services/itunes/, https:// xxx.xxxxx.xxx/xxxxx/xxxxxxxx-xxxxxxxx/xxxxxx/) (« Règles d’utilisation »). Vous obtenez une , et vous bénéficiez d’une licence limitée, non transmissible et non exclusive exclusive, vous autorisant :

Licence. Conformément aux termes de la présente licence, y compris, mais sans se limiter, aux conditions et aux limitations de la section 2B, excepté si vous avez acquis le Logiciel Apple dans les conditions décrites dans la section 2B2C, vous avez le droit d’utiliser le Logiciel Apple (que vous l'ayez obtenu dans le Mac App Store ou préinstallé sur du matériel Apple) tel qu’autorisé par les règles d’utilisation des Services de services et contenu, de contenu disponibles dans les Conditions générales générale des Services services Apple Media (xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/fr/legal/ internet-services/itunes/, xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/itunes/) (« Règles d’utilisation »). Vous obtenez une licence limitée, non transmissible et non exclusive :

Licence. Conformément aux termes Conditions générales de la présente licenceLicence, excepté si vous avez acquis le Logiciel Apple dans les conditions décrites dans la section 2B, vous avez le droit d’utiliser le Logiciel Apple tel qu’autorisé par les règles « Règles d’utilisation des Services services et contenu, disponibles du contenu » dans les Conditions générales Règles d’utilisation des conditions d’Apple Media Services Apple Media (xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/fr/legal/ internet-services/xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/ itunes/, les « Règles d’utilisation »). Vous obtenez une licence limitée, non transmissible et non exclusive :

Licence. Conformément aux termes D’après les conditions de la présente licence, excepté et comme autorisé par les « Règles d’utilisation des services et du contenu » stipulées dans les conditions générales des services Apple Media (xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/itunes/) (« Règles d’utilisation »), sauf si vous avez acquis obtenu le Logiciel Apple dans les conditions décrites tel que décrit dans la section 2B, vous avez le droit d’utiliser le Logiciel Apple tel qu’autorisé par les règles d’utilisation des Services et contenu, disponibles dans les Conditions générales des Services Apple Media (xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/fr/legal/ internet-services/itunes/, « Règles d’utilisation »). Vous obtenez une bénéficiez d’une licence limitée, non transmissible et non exclusive exclusive, vous autorisant :

Licence. Conformément aux termes de la présente licence, y compris, mais sans se limiter, aux conditions et aux limitations de la section 2B, excepté si vous avez acquis le Logiciel Apple dans les conditions décrites dans la section 2B2C, vous avez le droit d’utiliser le Logiciel Apple (que vous l’ayez obtenu dans le Mac App Store ou préinstallé sur du matériel Apple) tel qu’autorisé par les règles Règles d’utilisation des Services et contenuconditions générales des services Apple Media, disponibles dans les Conditions générales générale des Services services Apple Media (xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/fr/legal/ internet-services/itunes/, « http://xxx.xxxxx.xxx/legal/itunes/ww/) (Règles d’utilisation »d’utilisation). Vous obtenez une licence limitée, non transmissible et non exclusive :

Licence. Conformément aux termes Sous réserve des conditions générales de la présente licenceLicence, excepté si à moins que vous avez acquis n’ayez obtenu le Logiciel Apple dans les conditions décrites tel que décrit dans la section Section 2B, vous avez le droit d’utiliser le Logiciel Apple tel qu’autorisé par les règles conformément aux Règles d’utilisation des Services services et contenu, disponibles du contenu énoncées dans les Conditions générales des Services services Apple Media (xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/fr/legal/ internet-services/itunes/, xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/fr/legal/internet-services/itunes/) (« Règles d’utilisation »). Vous obtenez une , et bénéficiez d’une licence limitée, non transmissible incessible et non exclusive :

Licence. Conformément aux termes Sous réserve des conditions de la présente licenceLicence, excepté si à moins que vous avez acquis n’ayez obtenu le Logiciel Apple dans les conditions décrites tel que décrit dans la section 2B0X, vous avez le droit xxxx xxxx xx xxxxx d’utiliser le Logiciel Apple tel qu’autorisé par les règles conformément aux Règles d’utilisation des Services services et contenu, disponibles du contenu définies dans les Conditions générales des Services Apple Media (xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/fr/legal/ internet-services/itunes/, xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/itunes/) (« Règles d’utilisation »). Vous obtenez une , et vous bénéficiez d’une licence limitée, non transmissible et non exclusive pour :

Licence. Conformément Sujette aux termes de la présente licence, excepté sauf si vous avez acquis le Logiciel Apple dans les conditions décrites dans la section 2B, vous avez le droit d’utiliser le Logiciel Apple tel qu’autorisé par les conformément aux règles d’utilisation des Services et contenuet, disponibles Contenu définies dans les Conditions conditions générales des produits des Services Apple Media (xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/fr/legal/ internet-services/itunes/xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/itunes/, les « Règles d’utilisation »). Vous obtenez , et une licence limitée, non transmissible et non exclusive vous est accordée pour :

Licence. Conformément aux termes Sous réserve des conditions générales de la présente licenceLicence, excepté si à moins que vous avez acquis n’ayez obtenu le Logiciel Apple dans les conditions décrites tel que décrit dans la section Section 2B, vous avez le droit d’utiliser le Logiciel Apple tel qu’autorisé par les règles d’utilisation des Services et contenu, disponibles dans les conformément aux Conditions générales des Services services Apple Media (xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/fr/legal/ internet-services/itunes/, ) (« Règles d’utilisation »). Vous obtenez une , et bénéficiez d’une licence limitée, non transmissible incessible et non exclusive :

Licence. Conformément aux termes de la présente licence, y compris, mais sans se limiter, aux conditions et aux limitations de la section 2B, excepté si vous avez acquis le Logiciel Apple dans les conditions décrites dans la section 2B2C, vous avez le droit d’utiliser le Logiciel Apple (que vous l’ayez obtenu dans le Mac App Store ou préinstallé sur du matériel Apple) tel qu’autorisé par les règles d’utilisation des Services et contenu, Contenu disponibles dans les Conditions générales générale des Services Apple Media (xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/fr/legal/ internet-services/itunes/, « xxxxx://xxx.xxxxx.xxx/legal/internet-services/itunes/) (Règles d’utilisation »d’utilisation). Vous obtenez une licence limitée, non transmissible et non exclusive :