Common use of Licence Clause in Contracts

Licence. Conformément aux termes de la présente licence, excepté si vous avez acquis le Logiciel Apple dans les conditions décrites dans la section 2B, vous avez le droit d’utiliser le Logiciel Apple tel qu’autorisé par les règles d’utilisation des Services et contenu, disponibles dans les Conditions générales des Services Apple Media (▇▇▇▇▇://▇▇▇.▇▇▇▇▇.▇▇▇/fr/legal/internet-services/itunes/, « Règles d’utilisation »). Vous obtenez une licence limitée, non transmissible et non exclusive : (i) pour télécharger, installer, utiliser et exécuter, à des fins personnelles et non commerciales, une (1) copie du Logiciel Apple sur chaque ordinateur Apple exécutant macOS (« ordinateur Mac ») que vous possédez ou contrôlez ; (ii) si vous appartenez à une société commerciale ou une institution du secteur de l’éducation, pour télécharger, installer, utiliser et exécuter une (1) copie du Logiciel Apple en vue d’une utilisation : (a) par un seul individu sur chaque ordinateur Mac que vous possédez ou contrôlez, ou (b) par plusieurs individus partageant un seul ordinateur Mac que vous possédez ou contrôlez ; par exemple, un employé peut utiliser le Logiciel Apple aussi bien sur son ordinateur de travail Mac de bureau que sur son ordinateur Mac de travail portable ou plusieurs étudiants plusieurs étudiants peuvent utiliser le Logiciel Apple installé sur un ordinateur Mac situé dans un centre de ressources ou une bibliothèque.

Licence. Conformément aux termes de la présente licence, excepté si vous avez acquis le Logiciel Apple dans les conditions décrites dans la section 2B, vous avez le droit d’utiliser le Logiciel Apple tel qu’autorisé par les règles d’utilisation des Services et contenu, disponibles dans les Conditions générales des Services Apple Media (▇▇▇▇▇://▇▇▇.▇▇▇▇▇.▇▇▇/fr/legal/legal/ internet-services/itunes/, « Règles d’utilisation »). Vous obtenez une licence limitée, non transmissible et non exclusive : (i) pour télécharger, installer, utiliser et exécuter, à des fins personnelles et non commerciales, une (1) copie du Logiciel Apple sur chaque ordinateur Apple exécutant macOS (« ordinateur Mac ») que vous possédez ou contrôlez ; (ii) si vous appartenez à une société commerciale ou une institution du secteur de l’éducation, pour télécharger, installer, utiliser et exécuter une (1) copie du Logiciel Apple en vue d’une utilisation : (a) par un seul individu sur chaque ordinateur Mac que vous possédez ou contrôlez, ou (b) par plusieurs individus partageant un seul ordinateur Mac que vous possédez ou contrôlez ; par exemple, un employé peut utiliser le Logiciel Apple aussi bien sur son ordinateur de travail Mac de bureau que sur son ordinateur Mac de travail portable ou plusieurs étudiants plusieurs étudiants peuvent utiliser le Logiciel Apple installé sur un ordinateur Mac situé dans un centre de ressources ou une bibliothèque.

Licence. Conformément aux termes de la présente licence, y compris, mais sans se limiter, aux conditions et aux limitations de la section 2B, excepté si vous avez acquis le Logiciel Apple dans les conditions décrites dans la section 2B2C, vous avez le droit d’utiliser le Logiciel Apple (que vous l’ayez obtenu dans le Mac App Store ou préinstallé sur du matériel Apple) tel qu’autorisé par les règles Règles d’utilisation des Services et contenuconditions générales des services Apple Media, disponibles dans les Conditions générales générale des Services services Apple Media (▇▇▇▇▇://▇▇▇.▇▇▇▇▇.▇▇▇/fr// legal/internet-servicesitunes/itunes/, « ww/) (Règles d’utilisation »d’utilisation). Vous obtenez une licence limitée, non transmissible et non exclusive : (i) pour télécharger, installer, utiliser et exécuter, à des fins personnelles et non commerciales, une (1) copie du Logiciel Apple sur chaque ordinateur Apple exécutant macOS (« ordinateur Mac ») que vous possédez ou contrôlez ; (ii) si vous appartenez à une société commerciale ou une institution du secteur de l’éducation, pour télécharger, installer, utiliser et exécuter une (1) copie du Logiciel Apple en vue d’une utilisation : (a) par un seul individu sur chaque ordinateur Mac que vous possédez ou contrôlez, ou (b) par plusieurs individus partageant un seul ordinateur Mac que vous possédez ou contrôlez ; par exemple, un employé peut utiliser le Logiciel Apple aussi bien sur son ordinateur de travail Mac de bureau que sur son ordinateur Mac de travail portable ou plusieurs étudiants plusieurs étudiants peuvent utiliser le Logiciel Apple installé sur un ordinateur Mac situé dans un centre de ressources ou une bibliothèque.

Licence. Conformément aux termes de la présente licence, excepté si vous avez acquis le Logiciel Apple dans les conditions décrites dans la section 2B, vous avez le droit d’utiliser le Logiciel Apple tel qu’autorisé par les règles d’utilisation des Services et contenu, de produit du Mac App Store disponibles dans les Conditions générales des Services Apple Media générale de l’App Store (▇▇▇▇▇://▇▇▇.▇▇▇▇▇.▇▇▇/fr/legal/legalitunes/internet-services/itunes/, « ww/) (Règles d’utilisation »d’utilisation). Vous obtenez une licence limitée, non transmissible et non exclusive : (i) pour télécharger, installer, utiliser et exécuter, à des fins personnelles et non commerciales, une (1) copie du Logiciel Apple sur chaque ordinateur Apple exécutant macOS OS X (« ordinateur Mac ») que vous possédez ou contrôlez ; (ii) si vous appartenez à une société commerciale ou une institution du secteur de l’éducation, pour télécharger, installer, utiliser et exécuter une (1) copie du Logiciel Apple en vue d’une utilisation : (a) par un seul individu sur chaque ordinateur Mac que vous possédez ou contrôlez, ou (b) par plusieurs individus partageant un seul ordinateur Mac que vous possédez ou contrôlez ; par exemple, un employé peut utiliser le Logiciel Apple aussi bien sur son ordinateur de travail Mac de bureau que sur son ordinateur Mac de travail portable ou plusieurs étudiants plusieurs étudiants peuvent utiliser le Logiciel Apple installé sur un ordinateur Mac situé dans un centre de ressources ou une bibliothèque.

Licence. Conformément aux termes de la présente licence, y compris, mais sans se limiter, aux conditions et aux limitations de la section 2B, excepté si vous avez acquis le Logiciel Apple dans les conditions décrites dans la section 2B2C, vous avez le droit d’utiliser le Logiciel Apple (que vous l’ayez obtenu dans le Mac App Store ou préinstallé sur du matériel Apple) tel qu’autorisé par les règles Règles d’utilisation des Services et contenuconditions générales des services Apple Media, disponibles dans les Conditions générales générale des Services services Apple Media (▇▇▇▇▇://▇▇▇.▇▇▇▇▇.▇▇▇/fr/legal/legalitunes/internet-services/itunes/, « ww/) (Règles d’utilisation »d’utilisation). Vous obtenez une licence limitée, non transmissible et non exclusive : (i) pour télécharger, installer, utiliser et exécuter, à des fins personnelles et non commerciales, une , (1) copie du Logiciel Apple sur chaque ordinateur Apple exécutant macOS (« ordinateur Mac ») que vous possédez ou contrôlez ; (ii) si vous appartenez à une société commerciale ou une institution du secteur de l’éducation, pour télécharger, installer, utiliser et exécuter une (1) copie du Logiciel Apple en vue d’une utilisation : (a) par un seul individu sur chaque ordinateur Mac que vous possédez ou contrôlez, ou (b) par plusieurs individus partageant un seul ordinateur Mac que vous possédez ou contrôlez ; par exemple, un employé peut utiliser le Logiciel Apple aussi bien sur son ordinateur de travail Mac de bureau que sur son ordinateur Mac de travail portable ou plusieurs étudiants plusieurs étudiants peuvent utiliser le Logiciel Apple installé sur un ordinateur Mac situé dans un centre de ressources ou une bibliothèque.

Licence. Conformément aux termes de la présente licence, y compris, mais sans se limiter, aux conditions et aux limitations de la section 2B, excepté si vous avez acquis le Logiciel Apple dans les conditions décrites dans la section 2B2C, vous avez le droit d’utiliser le Logiciel Apple (que vous l’ayez obtenu dans le Mac App Store ou préinstallé sur du matériel Apple) tel qu’autorisé par les règles d’utilisation des Services et contenu, Contenu disponibles dans les Conditions générales générale des Services Apple Media (▇▇▇▇▇://▇▇▇.▇▇▇▇▇.▇▇▇/fr/legal/legal/internet-services/itunes/, « ) (Règles d’utilisation »d’utilisation). Vous obtenez une licence limitée, non transmissible et non exclusive : (i) pour télécharger, installer, utiliser et exécuter, à des fins personnelles et non commerciales, une , (1) copie du Logiciel Apple sur chaque ordinateur Apple exécutant macOS (« ordinateur Mac ») que vous possédez ou contrôlez ; (ii) si vous appartenez à une société commerciale ou une institution du secteur de l’éducation, pour télécharger, installer, utiliser et exécuter une (1) copie du Logiciel Apple en vue d’une utilisation : (a) par un seul individu sur chaque ordinateur Mac que vous possédez ou contrôlez, ou (b) par plusieurs individus partageant un seul ordinateur Mac que vous possédez ou contrôlez ; par exemple, un employé peut utiliser le Logiciel Apple aussi bien sur son ordinateur de travail Mac de bureau que sur son ordinateur Mac de travail portable ou plusieurs étudiants plusieurs étudiants peuvent utiliser le Logiciel Apple installé sur un ordinateur Mac situé dans un centre de ressources ou une bibliothèque.

Licence. Conformément Sujette aux termes de la présente licence, excepté sauf si vous avez acquis le Logiciel Apple dans les conditions décrites dans la section 2B, vous avez le droit d’utiliser le Logiciel Apple tel qu’autorisé par les conformément aux règles d’utilisation des Services et contenuet, disponibles Contenu définies dans les Conditions conditions générales des produits des Services Apple Media (▇▇▇▇▇://▇▇▇.▇▇▇▇▇.▇▇▇/fr/legal/legal/internet-services/itunes/, les « Règles d’utilisation »). Vous obtenez , et une licence limitée, non transmissible et non exclusive vous est accordée pour : (i) pour télécharger, installer, utiliser et exécuter, à des fins personnelles et non commerciales, une (1) copie du Logiciel logiciel Apple sur chaque ordinateur Apple exécutant macOS (« ordinateur Mac ») que vous possédez ou contrôlez ; (ii) si vous appartenez à une société commerciale ou une institution du secteur de l’éducation, pour télécharger, installer, utiliser et exécuter une (1) copie du Logiciel Apple en vue d’une utilisation : (a) par un seul individu sur chaque ordinateur Mac que vous possédez ou contrôlez, ou (b) par plusieurs individus partageant un seul ordinateur Mac que vous possédez ou contrôlez ; par exemple, un employé peut utiliser le Logiciel logiciel Apple aussi bien sur son ordinateur de travail Mac de bureau que sur son ordinateur Mac de travail portable ou plusieurs étudiants plusieurs étudiants peuvent utiliser le Logiciel logiciel Apple installé sur un ordinateur Mac situé dans un centre de ressources ou une bibliothèque.

Licence. Conformément aux termes Sous réserve des conditions de la présente licenceLicence, excepté si à moins que vous avez acquis n’ayez obtenu le Logiciel Apple dans les conditions décrites tel que décrit dans la section 2B▇▇, vous avez le droit ▇▇▇▇ ▇▇▇▇ ▇▇ ▇▇▇▇▇ d’utiliser le Logiciel Apple tel qu’autorisé par les règles conformément aux Règles d’utilisation des Services services et contenu, disponibles du contenu définies dans les Conditions générales des Services Apple Media (▇▇▇▇▇://▇▇▇.▇▇▇▇▇.▇▇▇/fr/legal/legal/internet-services/itunes/, ) (« Règles d’utilisation »). Vous obtenez une , et vous bénéficiez d’une licence limitée, non transmissible et non exclusive pour : (i) pour télécharger, installer, utiliser et exécuter, à des fins personnelles et non commerciales, une (1) copie du Logiciel Apple sur chaque ordinateur Apple exécutant macOS (« ordinateur Mac ») que vous possédez ou contrôlez contrôlez; (ii) si vous appartenez à une société commerciale entreprise ou une institution du secteur de l’éducationà un établissement d’enseignement, pour télécharger, installer, utiliser et exécuter une (1) copie du Logiciel Apple en vue d’une utilisation : (a) par un seul individu sur chaque ordinateur Mac que vous possédez ou contrôlez, ou (b) par plusieurs individus partageant un seul ordinateur Mac que vous possédez ou contrôlez contrôlez; par exemple, un employé peut utiliser le Logiciel Apple aussi bien sur son ordinateur de travail Mac de bureau que sur son ordinateur Mac de travail portable ou plusieurs étudiants plusieurs étudiants peuvent utiliser le Logiciel Apple installé sur un ordinateur Mac situé dans un centre de ressources ou une bibliothèque.

Licence. Conformément aux termes de la présente licence, y compris, mais sans se limiter, aux conditions et aux limitations de la section 2B, excepté si vous avez acquis le Logiciel Apple dans les conditions décrites dans la section 2B2C, vous avez le droit d’utiliser le Logiciel Apple (que vous l’ayez obtenu dans le Mac App Store ou préinstallé sur du matériel Apple) tel qu’autorisé par les règles Règles d’utilisation des Services et contenuconditions générales des services Apple Media, disponibles dans les Conditions générales générale des Services services Apple Media (▇▇▇▇▇://http://▇▇▇.▇▇▇▇▇.▇▇▇/fr/legal/legalitunes/internet-services/itunes/, « ww/) (Règles d’utilisation »d’utilisation). Vous obtenez une licence limitée, non transmissible et non exclusive : (i) pour télécharger, installer, utiliser et exécuter, à des fins personnelles et non commerciales, une , (1) copie du Logiciel Apple sur chaque ordinateur Apple exécutant macOS (« ordinateur Mac ») que vous possédez ou contrôlez ; (ii) si vous appartenez à une société commerciale ou une institution du secteur de l’éducation, pour télécharger, installer, utiliser et exécuter une (1) copie du Logiciel Apple en vue d’une utilisation : (a) par un seul individu sur chaque ordinateur Mac que vous possédez ou contrôlez, ou (b) par plusieurs individus partageant un seul ordinateur Mac que vous possédez ou contrôlez ; par exemple, un employé peut utiliser le Logiciel Apple aussi bien sur son ordinateur de travail Mac de bureau que sur son ordinateur Mac de travail portable ou plusieurs étudiants plusieurs étudiants peuvent utiliser le Logiciel Apple installé sur un ordinateur Mac situé dans un centre de ressources ou une bibliothèque.

Licence. Conformément aux termes de la présente licence, y compris, mais sans se limiter, aux conditions et aux limitations de la section 2B, excepté si vous avez acquis le Logiciel Apple dans les conditions décrites dans la section 2B2C, vous avez le droit d’utiliser le Logiciel Apple (que vous l'ayez obtenu dans le Mac App Store ou préinstallé sur du matériel Apple) tel qu’autorisé par les règles d’utilisation des Services de services et contenu, de contenu disponibles dans les Conditions générales générale des Services services Apple Media (▇▇▇▇▇://▇▇▇.▇▇▇▇▇.▇▇▇/fr/legal/legal/internet-services/itunes/, ) (« Règles d’utilisation »). Vous obtenez une licence limitée, non transmissible et non exclusive : (i) pour télécharger, installer, utiliser et exécuter, à des fins personnelles et non commerciales, une , (1) copie du Logiciel Apple sur chaque ordinateur Apple exécutant macOS (« ordinateur Mac ») que vous possédez ou contrôlez ; (ii) si vous appartenez à une société commerciale ou une institution du secteur de l’éducation, pour télécharger, installer, utiliser et exécuter une (1) copie du Logiciel Apple en vue d’une utilisation : (a) par un seul individu sur chaque ordinateur Mac que vous possédez ou contrôlez, ou (b) par plusieurs individus partageant un seul ordinateur Mac que vous possédez ou contrôlez ; par exemple, un employé peut utiliser le Logiciel Apple aussi bien sur son ordinateur de travail Mac de bureau que sur son ordinateur Mac de travail portable ou plusieurs étudiants plusieurs étudiants peuvent utiliser le Logiciel Apple installé sur un ordinateur Mac situé dans un centre de ressources ou une bibliothèque.

Licence. Conformément aux termes Conditions générales de la présente licenceLicence, excepté si vous avez acquis le Logiciel Apple dans les conditions décrites dans la section 2B, vous avez le droit d’utiliser le Logiciel Apple tel qu’autorisé par les règles « Règles d’utilisation des Services services et contenu, disponibles du contenu » dans les Conditions générales Règles d’utilisation des conditions d’Apple Media Services Apple Media (▇▇▇▇▇://▇▇▇.▇▇▇▇▇.▇▇▇/fr/legal/legal/internet-services/services/ itunes/, les « Règles d’utilisation »). Vous obtenez une licence limitée, non transmissible et non exclusive : (i) pour télécharger, installer, utiliser et exécuter, à des fins personnelles et non commerciales, une (1) copie du Logiciel Apple sur chaque ordinateur Apple exécutant macOS (« ordinateur Mac ») que vous possédez ou contrôlez ; (ii) si vous appartenez à une société commerciale ou une institution du secteur de l’éducation, pour télécharger, installer, utiliser et exécuter une (1) copie du Logiciel Apple en vue d’une utilisation : (a) par un seul individu sur chaque ordinateur Mac que vous possédez ou contrôlez, ou (b) par plusieurs individus partageant un seul ordinateur Mac que vous possédez ou contrôlez ; par exemple, un employé peut utiliser le Logiciel Apple aussi bien sur son ordinateur de travail Mac de bureau que sur son ordinateur Mac de travail portable ou plusieurs étudiants plusieurs étudiants peuvent utiliser le Logiciel Apple installé sur un ordinateur Mac situé dans un centre de ressources ou une bibliothèque.

Licence. Conformément aux termes de la présente licence, excepté si vous avez acquis le Logiciel Apple dans les y compris, mais sans se limiter, aux conditions décrites dans et aux limitations de la section 2B2 B, vous avez le droit d’utiliser le Logiciel logiciel Apple (que vous l'ayez obtenu dans le Mac App Store ou préinstallé sur du matériel Apple) tel qu’autorisé par les règles d’utilisation des Services et contenu, du Mac App Store disponibles dans les Conditions générales des Services Apple Media générale de l’App Store (▇▇▇▇▇://▇▇▇.▇▇▇▇▇.▇▇▇/fr/legal/legalitunes/internet-services/itunes/, « ww/) (Règles d’utilisation »). Vous d’utilisation).Vous obtenez une licence limitée, non transmissible et non exclusive : (i) pour télécharger, installer, utiliser et exécuter, à des fins personnelles et non commerciales, une (1) copie du Logiciel logiciel Apple sur chaque ordinateur Apple exécutant macOS Mac OS X Snow Leopard, Mac OS X Snow Leopard Server, Mac OS X Lion ou Mac OS X Lion Server (« ordinateur Mac ») que vous possédez ou contrôlez ; (ii) si vous appartenez à une société commerciale ou une institution du secteur de l’éducation, pour télécharger, installer, utiliser et exécuter une (1) copie du Logiciel logiciel Apple en vue d’une utilisation : (a) par un seul individu sur chaque ordinateur Mac que vous possédez ou contrôlez, ou (b) par plusieurs individus partageant un seul ordinateur Mac que vous possédez ou contrôlez ; par exemple, un employé peut utiliser le Logiciel logiciel Apple aussi bien sur son ordinateur de travail Mac de bureau que sur son ordinateur Mac de travail portable ou plusieurs étudiants plusieurs étudiants peuvent utiliser le Logiciel logiciel Apple installé sur un ordinateur Mac situé dans un centre de ressources ou une bibliothèque.