Annulation Sample Clauses

Annulation. Toutes les annulations doivent être soumises par écrit à la Société. L’annulation par le client du contrat conclu avec la Société n’est possible que si un droit de retrait a été expressément convenu dans le contrat et lors de la réservation s’il existe un autre droit de retrait ou si la Société accepte expressément d’annuler le Contrat. L’accord d’un droit de rétractation ainsi que le consentement possible à l’annulation du contrat doit être effectué sous forme de texte avec le montant requis. S’il a été convenu que le client peut annuler gratuitement le contrat dans un délai déterminé, la société a le droit, au cours de cette période, de se retirer du contrat si les demandes d’autres clients sont disponibles pour les cabines réservées contractuellement et Le client doit demander au préalable du contrat à la société un délai raisonnable sur son droit de résilier le contrat. Nous vous recommandons fortement de prendre une assurance annulation de voyage au moment du paiement initial. En cas d’annulation, les frais suivants seront retenus par la Société, si rien d’autre n’est convenu au moment de la réservation et rédigé dans la confirmation de réservation. Nous nous réservons le droit, en tout temps, d’annuler toute réservation, ou une partie de celle-ci, pour quelque raison que ce soit, et la seule obligation de la Société est de rembourser toutes les sommes payées pour la partie annulée de la croisière par le Client sans autre responsabilité. La Société ne peut être tenue pour responsable de toute perte, dommage, blessure ou retard, y compris les retards de voyage en raison du mauvais temps, de xx xxxxx, attentat terroriste ou de toute autre raison qui échappe à son contrôle, engagée par le Client avant le début de la croisière ou pendant la croisière. Dans le cas où le client se verrait refuser l’entrée en France en raison d’une non-conformité des papiers (passeports, visas, certificats sanitaires, etc.), la compagnie n’accepte aucune responsabilité pour négligence du client de cette nature, et la procédure d’annulation standard s’applique. En cas de force majeure, de circonstances imprévues tels que les intempéries, les inondations, la sécheresse, xxx xxxxxx, attentat terroriste et les fermetures de canal, peuvent occasionnellement entraîner des changements d’itinéraires de croisière et / ou des excursions. La Société n’est pas responsable de ces événements. Un changement de route ou d’excursions ne sera pas accepté comme motif d’annulation d’une croisiè...
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Annulation. Annulation is defined as the costless withdrawal from an agreement of purchase between the user and Azzo. The valid annulation period differs per product and is regulated by this section of the User Agreement.
Annulation. Users can annul the purchase of a summary until 3:00 PM, as long as the summary has not yet been posted. Annulation is possible by sending an e-mail to xxxxxxxxxx@xxxx.xx. In this e-mail the user will clearly state the following:
Annulation. Les frais d'annulation dépendent de l’agent du site Web avec lequel vous avez réservé. Si vous avez réservé directement avec nous, les frais suivants seront appliqués si vous annulez votre réservation: Moins de 8 jours avant la date d'arrivée: 100% paiement dû. 8 à 14 jours avant la date d'arrivée: 75% paiement dû. 15 à 28 jours avant la date d'arrivée: 50% paiement dû. Plus de 28 jours: remboursement complet. ÉLÉMENTS COMPRIS Le petit déjeuner est inclus, avec café ou thé, jus de fruits pressé, pain frais / croissants, confitures et yaourts. Les tarifs de location comprennent les draps et les serviettes à l'arrivée, avec un changement une fois par semaine pour les périodes de location de plus de sept nuits. Des serviettes pour la piscine sont également inclues. Si vous avez l'intention x’xxxxx à la plage, veuillez d’apporter vos serviettes de plage avec vous ; les serviettes que nous fournissons ne doivent pas sortir de la propriété. Veuillez ne pas utiliser les serviettes xx xxxx pour la piscine. Sauf indication contraire dans la confirmation de réservation, l’électricité, le gaz et l’eau sont inclus. La télévision par satellite (France et Royaume-Uni), la Wi-Fi et la connexion Internet sont inclues. Des vélos sont parfois disponibles pour les clients; nous vous recommandons d'utiliser les casques que nous fournissons. Nous déclinons toute responsabilité pour les accidents qui ne sont pas causés par une défaillance des vélos. Il n'y a pas de service de ménage quotidien. TAUX DE CHANGE Les taux peuvent changer sans préavis jusqu'à ce que la réservation soit confirmée. Nos tarifs incluent les taxes locales de vacances (Taxe de Séjour), que nous payons chaque année à la mairie locale. PARKING Les véhicules doivent être xxxxx dans les zones de stationnement sur la propriété. Il est déconseillé de se garer à l'église du village ou à la Mairie, sauf pour décharger les valises, etc., car ces places sont réservées à la Mairie (surtout le mercredi et le vendredi) et à l'église.
Annulation. 10.1 Dans les provinces et territoires autres que le Québec, nous pouvons en tout temps, sans préavis, prendre l’une des mesures suivantes :
Annulation. Si le locataire annule le contrat de vente, les conditions suivantes s?appliquent : En cas d?annulation 60 jours ou plus avant le 1er jour de location, le locataire peut annuler le contrat sans frais. De 59 à 15 jours avant le début de la période de location, 50 % du prix total de la location est dû (l'acompte sera retenu). En cas d?annulation de 14 à 0 jours avant le 1er jour de location, le montant intégral de la location, y compris les extras, xxxxx être versé à 100 % à roadsurfer. Le montant de l'indemnité à laquelle le loueur du véhicule a droit au cas où le véhicule n?est pas pris en charge est de 100 % du prix de location dû. Si roadsurfer peut louer le véhicule de location à un autre client pour une partie ou l?intégralité de la période réservée, le montant correspondant sera bien entendu déduit. Si le loueur subit des dommages à la suite d'un retard dans la restitution du véhicule (p. ex. manque à gagner, droits à des dommages-intérêts du locataire suivant, frais d'organisation, etc.), il se réserve le droit de faire valoir ces droits contre le locataire. Si le véhicule de location est restitué avant la date de restitution convenue, le prix de location prévu dans le contrat de location doit néanmoins être intégralement payé. Le loueur ne donne pas d?accord de principe pour convertir automatiquement la location du véhicule en une location continue pour une période indéterminée.
Annulation. Pine Tree Park Coop, inc. se réserve le droit d’annuler la présente entente sur avis écrit. Le(s) « Propriétaire(s) » doivent immédiatement retirer leur remorque de la cour à remisage dans les cinq
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Annulation suspension des autorisations d'exploitation et conditions imposées
Annulation. 1. Le statut de frontalier pourra être annulé à tout moment dans les circonstances sui- vantes :
Annulation. Vous pouvez à tout moment résilier la présente entente en appelant au 1-888-966-6246. Nous rembourserons le solde restant, moins les frais de traitement, après avoir traité toutes les transactions complétées avant que nous ayons eu l’occasion xx xxxxxx suite à votre demande. Nous pouvons résilier la présente entente à tout moment, auquel cas vous devrez immédiatement détruire la carte ou nous la retourner, si nous vous le demandons. Si le solde de la carte n’est pas suffisant pour couvrir les frais de gestion mensuels, nous pouvons désactiver la carte sans préavis. Même si la présente entente est résiliée,vous devez respecter l’ensemble de vos obligations applicables aux termes de celle-ci. Si votre carte devait arriver a échéance (expiration) xxxxxx cette entente, merci de procéder au renouvellement de cette dernière sur votre compte en ligne sous les (90) quatre-vingt xxx jours suivant la date d’expiration ou bien de contacter le 1-888-966-6246 ou xxxxxxx@xxxxxx.xxx afin de demander à XTM le remboursement d’éventuels fonds présents sur la carte. En vertu des xxxx applicables, suite au délai de (90) quatre-vingt xxx jours suivant l’expiration de la carte comme notifié dans la Section 10, XTM se réserve le droit d’encaisser les fonds disponibles sur la carte au titre de revenus.
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